Rechercher des avis d’attribution et des contrats octroyés sur AchatsCanada

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Le présent guide de ressources vous expliquera le processus de recherche d’avis d’attribution et de contrats octroyés sur la page Occasions de marché d’AchatsCanada.

Sur cette page :


Que sont les contrats octroyés et les avis d’attribution?

Les Contrats octroyés montrent des renseignements sur les contrats octroyés par les Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) depuis janvier 2009, au nom des autres ministères et agences du Gouvernement du Canada. Ces renseignements incluent le nom et l’adresse de l’entreprise, la valeur du contrat et le ministère ou l’agence qui a demandé les biens ou les services. Les informations sur les contrats octroyés sont mises à jour mensuellement.

Les Avis d'attribution fournissent des renseignements sur les contrats que le gouvernement du Canada, y compris SPAC, a attribués aux entreprises depuis le 1er juin 2013. Les avis d' attribution sont affichés quotidiennement. Alors que l'historique des contrats comprend une liste de toutes les modifications apportées à un contrat, un avis d' attribution ne constitue que la dernière version modifiée d'un contrat.

Si vous cherchez une liste de tous les contrats octroyés, vous pouvez consulter l'ensemble de données sur l'historique des contrats octroyés dans le portail Gouvernement ouvert pour plus d'informations. Vous pouvez également télécharger les données de contrats octroyés par le gouvernement fédéral entier par le biais de la divulgation des contrats.

Rechercher et consulter les avis d’attribution

Suivez les instructions ci-dessous pour trouver les avis d’attribution sur AchatsCanada.

Étape 1

Cliquez sur « Occasions de marché » dans le menu de navigation dans la partie supérieure du site Web pour aller à la page des Occasions de marché.

Capture d'écran du menu de navigation de la page d'accueil d’AchatsCanada, avec le lien « Occasions de marché » mis en évidence.

Étape 2

La page des occasions de marché s’affiche. Dans la barre de recherche située en haut de la page, saisissez l’un des éléments suivants :

  • un ou plusieurs mots-clés séparés par des virgules; 
  • un numéro des appels d'offres;
  • un numéro du contrat; 
  • un nom d’entreprise;
  • une titre d’appels d'offres. 

Ensuite, cliquez sur le bouton « Rechercher ». N'oubliez pas que plus la recherche est spécifique, moins vous obtiendrez de résultats.

Capture d’écran de la page Occasions de marché, avec le champ de recherche mis en évidence, qui inclut les mots-clés « camions, pneus » dans la barre de recherche.

Étape 3

Vous pouvez utiliser des filtres pour affiner davantage les résultats de la recherche en suivant ces étapes :

  • Cliquez sur le menu déroulant « Filtres »  situé à droite de la barre de recherche;
  • Cliquez sur l'icône de liste déroulante à côté de l'une des options de la liste pour afficher les éléments sous chaque filtre - les options comprennent la catégorie, l’état, le lieu, la date de publication ou la date de clôture;
  • Sélectionnez tous les filtres que vous souhaitez utiliser sous ces options en cliquant sur les cases à cocher situées à côté de chacune d'elles;
  • Cliquez sur le bouton « Appliquer les filtres » en bas de la boîte de filtres.

Chaque filtre que vous sélectionnez apparaîtra dans une case verte dans la section « Filtres utilisés », sous la barre de recherche. Vous pouvez également saisir des mots-clés dans la barre de recherche située en haut de la boîte à filtres pour effectuer une recherche dans les filtres.

Remarque : Les filtres Ouvert et Attribué sous l'option État sont sélectionnés par défaut. 

Capture d'écran de la page Occasions de marché, avec la boîte déroulante des filtres, la barre des filtres de recherche, en-tête de catégorie, le filtre Biens et le bouton Appliquer les filtres mis en évidence.

Astuce : Pour enlever un filtre choisi, cliquer sur l’icône « X » à côté du nom du filtre affiché sous la barre de recherche. Pour effacer tous les filtres choisis, cliquez sur « Supprimer les filtres ».

Capture d'écran de la page Occasions de marché, avec les filtres actuels et le lien " Supprimer les filtres " mis en évidence.

Étape 4

Après avoir saisi tous vos critères de recherche et lancé votre recherche, faites défiler le tableau des résultats de la recherche. Cliquez sur l'onglet « Avis d'attribution » pour afficher une liste de tous les avis d'attribution correspondant aux mots-clés ou aux filtres que vous avez utilisés. Les avis sont automatiquement classés dans l'ordre du plus récent au plus ancien. 

Astuce : Le tableau affichera les avis d’appel d’offres correspondant aux mots clés et aux filtres utilisés. Vous pouvez également trier les résultats en cliquant sur le titre d’une des colonnes : Titre, Catégorie, Date de début ou de modification, Date de clôture et Organisation. En cliquant une fois sur le titre, la colonne est triée par ordre croissant et en cliquant une seconde fois, elle est triée par ordre décroissant. Vous ne pouvez trier qu’une colonne à la fois.

Capture d'écran de la page Occasions de marché, avec l'onglet Avis d'attribution et les colonnes : Titre, Catégorie, Date d'attribution / Modification, Date de clôture et Organisation mises en évidence.

Étape 5

Cliquez sur le titre dans la colonne Titre de tout avis que vous souhaitez consulter.

Capture d’écran de la page Occasions de marché, avec le titre d’un avis d’attribution mis en évidence.

Étape 6

Les détails de l'avis d'attribution sont affichés avec le titre en haut de la page et l'onglet Description ouvert par défaut. Vous y trouverez des informations telles que :

  • le numéro de contrat et sollicitation
  • la date de publication de l'avis d'attribution
  • date d'attribution du contrat
  • la valeur du contrat
  • le nom de l'entreprise à laquelle le contrat a été attribué
  • une description du contrat
  • les critères de sélection 
  • la durée du contrat 
  • une liste des accords commerciaux applicables
  • le cas échéant, la raison pour la demandes de soumission limité

Vous pouvez également consulter d'autres informations en cliquant sur les onglets « Coordonnées » et « Avis correspondants ».

Capture d’écran des détails d’un avis d’attribution, avec l’information sous l’onglet Description mises en évidence.

Rechercher et consulter les contrats octroyés

Suivez les instructions ci-dessous pour trouver l'historique des contrats sur AchatsCanada.

Étape 1

Cliquez sur « Occasions de marché » dans le menu de navigation en haut de n'importe quelle page du site web pour accéder à la page des occasions de marché.

Capture d'écran du menu de navigation de la page d'accueil d’AchatsCanada, avec le lien « Occasions de marché » mis en évidence.

Étape 2

La page des occasions de marché s’affiche. Dans la barre de recherche située en haut de la page, saisissez l’un des éléments suivants :

  • un ou plusieurs mots-clés séparés par des virgules;
  • un numéro de sollicitation;
  • un nom d’entreprise;
  • un titre d’appel d'offres. 

Ensuite, cliquez sur le bouton « Rechercher ». N'oubliez pas que plus la recherche est spécifique, moins vous obtiendrez de résultats.

Remarque : N'utilisez pas les numéros de contrat trouvés dans l'historique des contrats sur AchatsetVentes pour rechercher l'historique des contrats sur AchatsCanada, car vous n'obtiendrez pas de résultats précis. 

Une capture d'écran de la page des opportunités d'appel d'offres, avec la barre de recherche en surbrillance, qui inclut les mots-clés « Technologie, ordinateurs, apprentissage » dans la barre de recherche.

Étape 3

Vous pouvez utiliser des filtres pour affiner davantage les résultats de la recherche en suivant ces étapes :

  • Cliquez sur le menu déroulant « Filtres »  situé à droite de la barre de recherche;
  • Cliquez sur l'icône de liste déroulante à côté de l'une des options de la liste pour afficher les éléments sous chaque filtre - les options comprennent la catégorie, l’état, le lieu, la date de publication ou la date de clôture;
  • Sélectionnez tous les filtres que vous souhaitez utiliser sous ces options en cliquant sur les cases à cocher situées à côté de chacune d'elles;
  • Cliquez sur le bouton « Appliquer les filtres » en bas de la boîte de filtres.

Chaque filtre que vous sélectionnez apparaîtra dans une case verte dans la section « Filtres utilisés », sous la barre de recherche. Vous pouvez également saisir des mots-clés dans la barre de recherche située en haut de la boîte à filtres pour effectuer une recherche dans les filtres.

Remarque : Les filtres Ouvert et Attribué sous l'option État sont sélectionnés par défaut. 

Une capture d'écran de la page Occasions de marché, avec la liste déroulante des filtres, le filtre Type d'avis, l'option de filtre Demandes de proposition et le bouton Appliquer les filtres mis en évidence.

Étape 4

Après avoir saisi tous vos critères de recherche et exécuté votre recherche, faites défiler jusqu'au tableau des résultats de la recherche. Cliquez sur l'onglet « Contrats octroyés » pour afficher une liste des contrats octroyés correspondant aux mots-clés ou aux filtres que vous avez utilisés. Les avis sont automatiquement classés du plus récent au plus ancien. 

Capture d’écran de la page Occasions de marché, avec l’onglet Contrats octroyés mis en évidence.

Étape 5

Trouvez l'historique d'un contrat que vous souhaitez consulter et cliquez sur le nom de l’entreprise dans la colonne Nom de l'entreprise. 

Capture d’écran de la page Occasions de marché, avec le nom de l’entreprise pour un contrat octroyé mis en évidence.

Étape 6

L'historique du contrat s'affiche, avec l'onglet Détails du contrat ouvert par défaut. Ici, vous pouvez afficher des informations telles que :

  • titre du contrat
  • le numéro de contrat et de sollicitation
  • dates d'expiration et de modification
  • valeur du contrat
  • nom de l'entreprise à laquelle le marché a été attribué
  • la durée de contrat
  • une liste des accords commerciaux applicables
  • le cas échéant, une raison pour l'appel d'offres limité

Vous pouvez également consulter d’autres informations concernant le contrat en cliquant sur les onglets « Coordonnées » et « Avis correspondants ».

Capture d'écran des détails d'un historique de contrat, avec le numéro de contrat, le numéro de sollicitation, la date d'attribution du contrat, la date d'expiration, la date de modification, la valeur totale du contrat et les détails du contrat mis en évidence.

Étape 7

Pour afficher l'historique complet des contrats de l'entreprise, ouvrez l'onglet Description si ce n'est pas déjà fait et cliquez sur le lien « Afficher l'historique complet des contrats » en bas de la page. 

Capture d’écran des détails d’un contrat octroyé, avec le lien « Afficher l'historique complet des contrats» mis en évidence.

Étape 8

La page de résultats de la recherche s’affiche, montrant l’historique complet des contrats pour l’entreprise. Vous pouvez consulter les détails des contrats en cliquant sur leur titre dans la colonne Nom de l’entreprise.

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