Entretien du système SAP Ariba

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  • le samedi, 23 november de 19h00 à 23h00 (heure de l’Est)

Codes de produits

Le gouvernement du Canada utilise la classification United Nations Standard Products and Services Code (UNSPSC), une méthode ouverte et reconnue mondialement pour classer les biens et services que nous achetons. Ceci remplace les codes de numéro d’identification des biens et services (NIBS), système de classification domestique des codes de produits du Canada. L’adoption de la classification UNSPSC crée une expérience plus cohérente pour les entreprises qui naviguent entre différentes plateformes d’appels d’offres.  

Remarque : Dans certains cas, le code NIBS est encore utilisé. Voir la liste des situations dans lesquelles il convient d'utiliser les codes NIBS.

Comment fonctionne la classification UNSPSC ?

Un code UNSPSC est un code à huit chiffres comportant quatre niveaux hiérarchiques : segment, famille, classe et produit. Chaque niveau est représenté par deux chiffres dans un ordre précis. 

L'exemple ci-dessous montre la décomposition de la structure hiérarchique d'un code UNSPSC :

  • Niveau 1 (N1) – Segment – 56000000 – Mobilier et ameublement du bureau
  • Niveau 2 (N2) – Famille – 56100000 – Mobilier de maison
  • Niveau 3 (N3) – Catégorie – 56101700 – Mobilier de bureau
  • Niveau 4 (L4) – Produit – 56101720 – Fauteuil de bureau ou de travail

Trouver le bon code UNSPSC à utiliser 

Bien que l’adoption de l'UNSPSC présente de nombreux avantages, trouver le bon code peut s’avérer décourageant. Il existe actuellement plus de 100 000 codes. En fonction des besoins actuels, nous avons réduit le nombre de codes disponibles que nous utilisons à un peu plus de 7 000.

Voici quelques conseils pour vous aider à commencer à utiliser l'UNSPSC. 

Conseil 1Prenez connaissance de la liste

Le nombre de codes disponibles étant limité, nous vous recommandons de prendre le temps de parcourir la liste pour vous familiariser avec la taxonomie des codes. Notez toute classe ou tout produit qui pourrait vous intéresser. Une fois que vous avez une liste d’éléments à laquelle vous pouvez vous référer, il vous sera plus facile de trouver les codes appropriés lors de la publication d’un appel d’offres 

Conseil 2Essayez de limiter le nombre de mots dans votre recherche 

Si vous effectuez une recherche qui ne donne aucun résultat, essayez d’utiliser des termes plus généraux. Être plus spécifique peut sembler être une bonne idée, mais utiliser plus de mots dans votre recherche peut restreindre la portée de la recherche. Par exemple, le code pour les fauteuils de bureau est 56101720, alors que la description est « Fauteuil de bureau ou de travail ». Ainsi, la recherche de « fauteuil de bureau » ne donnerait aucun résultat. Alors que si vous recherchez « fauteuil », 12 résultats s’afficheront.  

Conseil 3Utilisez la classe (niveau 3) pour des résultats de recherche plus pertinents 

En utilisant la classe d’un code UNSPSC, vous trouverez une liste plus pertinente de produits apparentés. Par exemple, si vous recherchez le mot « tables », vous obtiendrez un certain nombre de résultats sans rapport, comme « Fourchettes ajustables ». La liste est classée par ordre séquentiel des codes, les tables ne seront donc affichés qu’au milieu de la liste. En recherchant plutôt « Mobilier de bureau », vous obtiendrez une liste plus concise de tables, bureaux et autres. Cela fera en sorte de trier la liste par numéro, afin que les éléments s’affichent ensemble.

Conseil 4Utiliser l’outil de mappage des NIBS à l'UNSPSC

Si vous disposez des codes NIBS que vous aviez l’habitude d’utiliser dans vos avis d’appel d’offres, vous pouvez utiliser l’outil de mappage ci-dessous pour rechercher le code UNSPSC correspondant. 

Rechercher un code UNSPSC ou NIBS

Saisissez la description du bien ou du service que vous achetez dans la barre de recherche ci-dessous pour trouver des codes de produits. Si vous disposez d'un code NIBS et que vous souhaitez connaître l'UNSPSC correspondant, saisissez le code ou le titre et l'outil vous indiquera l'UNSPSC correspondant.

 

UNSPSC Hiérarchie et description du UNSPSC Code NIBS Description du NIBS Type de produit
72101504 L4-Services de prévoyance et de mise à l'épreuve de catastrophe 5159 Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées Construction
72101506 L4-Services de maintenance d'ascenseurs 5169 Autres travaux de pose d'installations Construction
72101510 L4-Entretien ou réparation de la plomberie 5162 Pose d'installations de distribution d'eau et de tout-à-l'égout Construction
72101511 L4-Service d'installation, d'entretien ou de réparation de climatiseurs 5161 Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation Construction
72101512 L4-Service de construction de treuils 5159 Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées Construction
72101513 L4-Service de construction hors site 5159 Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées Construction
72101514 L4-Service de construction de l'aire d'élimination des déchets 5159 Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées Construction
72101515 L4-Travaux d'entretien d'affaissement 5159 Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées Construction
72101519 L4-Service d'installation de raccords à gaz 5163 Pose d'appareils à gaz Construction
72101520 L4-Service d'ossature de toit 5159 Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées Construction
72101521 L4-Service d'ossature de bâtiment 5159 Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées Construction
72103100 L3-Réparation et installation de systèmes de transport 5169 Autres travaux de pose d'installations Construction
72103300 L3-Services d'entretien et de réparation d'infrastructure 5159 Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées Construction
72110000 L2-Services de construction de bâtiments résidentiels 5121 Travaux de construction de Maisons à un ou deux logements Construction
72111000 L3-Services de construction de maisons individuelles 5121 Travaux de construction de Maisons à un ou deux logements Construction
72111100 L3-Services de construction d'édifices à logements multiples 5122 Travaux de construction d'Immeubles collectifs Construction
72120000 L2-Services de construction de bâtiments non résidentiels 5123 Travaux de construction d'Entrepôts et de bâtiments industriels Construction
72121000 L3-Services de construction de bâtiments industriels et d'entrepôts 5123 Travaux de construction d'Entrepôts et de bâtiments industriels Construction
72121100 L3-Services de construction d'édifices commerciaux et d'immeubles à bureaux 5124 Travaux de construction de Bâtiments commerciaux Construction
72121101 L4-Service de construction d'immeubles commerciaux et de bureaux 5124 Travaux de construction de Bâtiments commerciaux Construction
72121102 L4-Service de montage d'immeubles commerciaux et de bureaux préfabriqués 5124 Travaux de construction de Bâtiments commerciaux Construction
72121103 L4-Service de rénovation et de réparation d'immeubles commerciaux et de bureaux 5124 Travaux de construction de Bâtiments commerciaux Construction
72121104 L4-Service de construction de restaurants 5124 Travaux de construction de Bâtiments commerciaux Construction
72121105 L4-Service de construction de centres commerciaux 5124 Travaux de construction de Bâtiments commerciaux Construction
72121200 L3-Services de construction de bâtiments agricoles 5129 Travaux de construction d'autres Bâtiments Construction
72121300 L3-Services de construction de garages de mécanique automobile et de stations-service 5129 Travaux de construction d'autres Bâtiments Construction
72121400 L3-Services de construction d'édifices publics spécialisés 5129 Travaux de construction d'autres Bâtiments Construction
72121500 L3-Services de construction d'usines et d'installations industrielles 5129 Travaux de construction d'autres Bâtiments Construction
72140000 L2-Services de construction lourde 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72141000 L3-Services de construction de routes et d'autoroutes 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72141001 L4-Service de construction d'autoroutes et de routes neuves 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72141002 L4-Service de construction et de réparation de panneaux routiers ou de glissières de sécurité 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72141003 L4-Service d'entretien des routes et des autoroutes 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72141004 L4-Service d'installation de réflecteurs routiers 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72141100 L3-Services de construction d'infrastructure et services d'asphaltage et de surfaçage 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72141101 L4-Service de construction de pistes d'aéroport 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141102 L4-Service de nivellement de terrain 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141103 L4-Service d'asphaltage d'autoroutes et de routes 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141104 L4-Service de resurfaçage des routes et des autoroutes 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141105 L4-Service de construction et de réparation de trottoirs 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141106 L4-Service de construction de routes en gravier ou en terre 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141107 L4-Service de construction et de réparation de ponts 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141108 L4-Service de construction et de réparation de tunnels 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141109 L4-Service de construction et de réparation de viaducs 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141110 L4-Service de construction d'embranchements pétroliers et gaziers 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141111 L4-Service de construction de conduites principales de gaz 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141112 L4-Service de construction de stations de compression de gaz naturel 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141113 L4-Service de construction d'oléoducs et de gazoducs 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141114 L4-Service d'enrobage de pipelines 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141115 L4-Service de pose de câbles électriques 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141116 L4-Service de pose de câbles de télévision 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141117 L4-Service de pose de câbles téléphoniques et de communication 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141118 L4-Service de construction de tours de transmission de télécommunications 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141119 L4-Service de construction d'aqueducs 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141120 L4-Service de construction de canalisations d'égout 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141121 L4-Service de construction de conduites d'eau principales 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141122 L4-Service de construction de lignes électriques 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141123 L4-Service de construction de regards 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141124 L4-Service de pose de tuyaux 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141125 L4-Service de construction de stations de pompage 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141126 L4-Service de construction de services publics souterrains 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141127 L4-Revêtement d'étanchéité de routes, d'autoroutes et de parcs de stationnement 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141128 L4-Service de construction ou de transformation de places publiques 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141129 L4-Service de construction ou de transformation de parcs et jardins 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141130 L4-Service de construction ou de transformation de fontaines décoratives 5151 Travaux de fondation, y compris le battage des pieux Construction
72141200 L3-Services de construction maritime 5138 Services de dragage Construction
72141206 L4-Services de dragage 5138 Services de dragage Construction
72141400 L3-Services de construction et de réparation d'établissements de détention 5139 Travaux de génie civil n.c.a. Construction
72141500 L3-Services d'aménagement de terrain 5139 Travaux de génie civil n.c.a. Construction
72141502 L4-Service d'évaluation des terrains avant la construction 5113 Travaux de remblayage et de déblaiement de sites Construction
72141503 L4-Service d'enlèvement de roches 5114 Travaux de fouille et de terrassement Construction
72141504 L4-Service d'enlèvement de bois 5114 Travaux de fouille et de terrassement Construction
72141505 L4-Service de terrassement 5114 Travaux de fouille et de terrassement Construction
72141507 L4-Service de battage de pieux 5113 Travaux de remblayage et de déblaiement de sites Construction
72141508 L4-Service de dynamitage sauf démolition de bâtiments 5114 Travaux de fouille et de terrassement Construction
72141509 L4-Service de creusage de tranchées 5114 Travaux de fouille et de terrassement Construction
72141510 L4-Services de démolition 5112 Travaux de démolition Construction
72141511 L4-Services de creusage 5114 Travaux de fouille et de terrassement Construction
72141600 L3-Services de construction de systèmes de transfert de masse 5139 Travaux de génie civil n.c.a. Construction
72141601 L4-Service de construction de rails légers 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72141602 L4-Service de coupe d'emprises 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72141603 L4-Service de construction de voies ferrées et de plates-formes de chemin de fer 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72141604 L4-Service de construction de métro 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72141605 L4-Service de pose de voies ferrées 5131 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes Construction
72151002 L4-Service d'installation et de mise au point de chaudières 5169 Autres travaux de pose d'installations Construction
72151005 L4-Installation de régulateur de pression de chaudière 5169 Autres travaux de pose d'installations Construction
72151100 L3-Services de plomberie 5162 Pose d'installations de distribution d'eau et de tout-à-l'égout Construction
72151200 L3-Services d'installation et d'entretien de systèmes de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air (CVCA) 5161 Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation Construction
72151201 L4-Service de construction mécanique de système CVCA 5161 Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation Construction
72151202 L4-Service de construction de tuyauterie industrielle pour système de CVCA 5161 Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation Construction
72151203 L4-Service de construction de système de CVCA à énergie solaire 5161 Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation Construction
72151204 L4-Service de construction de gaines et conduits d'air et de ventilation pour système de CVCA 5161 Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation Construction
72151205 L4-Service de construction de système de CVCA de réfrigération 5161 Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation Construction
72151206 L4-Service de construction de systèmes de CVCA de chauffage 5161 Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation Construction
72151207 L4-Service d'installation et d'entretien de systèmes de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air (CVCA) 5161 Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation Construction
72151300 L3-Services de peinture et de pose de papier peint 5173 Travaux de peinture Construction
72151301 L4-Service de peinture résidentielle 5173 Travaux de peinture Construction
72151302 L4-Service de peinture commerciale 5173 Travaux de peinture Construction
72151303 L4-Service de peinture industrielle 5173 Travaux de peinture Construction
72151305 L4-Service de peinture de ponts 5173 Travaux de peinture Construction
72151306 L4-Service de marquage de chaussée 5173 Travaux de peinture Construction
72151308 L4-Service de pose de papier peint 5173 Travaux de peinture Construction
72151400 L3-Services de pose de revêtements muraux 5175 Autres travaux de revêtement des sols et des murs, y compris la pose de papiers muraux Construction
72151500 L3-Services spécialisés dans les installations électriques 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151501 L4-Services d'installation d'appareils d'éclairage 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151502 L4-Services d'installation de réseaux électriques 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151503 L4-Services de construction de centrales de cogénération 5159 Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées Construction
72151504 L4-Services d'installation de systèmes de conditionnement de l'alimentation des ordinateurs 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151505 L4-Services d'installation d'un système d'alimentation électrique ou d'un groupe électrogène de secours 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151506 L4-Services d'installation d'appareillage de commutation et d'autres dispositifs connexes 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151507 L4-Services d'installation de commandes électroniques 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151508 L4-Services d'installation de commandes informatisées 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151509 L4-Services d'installation de systèmes de gestion de l'énergie 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151510 L4-Services d'installation de commandes de régulation climatique 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151511 L4-Services d'entretien et de réparation des appareils d'éclairage 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151514 L4-Services d'entretien des systèmes d'alimentation de secours 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151515 L4-Services d'inspection des installations électriques 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151600 L3-Services spécialisés en systèmes de communication 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151601 L4-Service d'installation de télévisions par câble 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151602 L4-Service d'installation de câbles de fibre optique 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151603 L4-Service d'installation d'équipement sonore spécialisé 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151604 L4-Service d'installation de téléphones et d'équipement téléphonique 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151605 L4-Service de câblage voix, données et vidéo 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151606 L4-Génie souterrain pour appareils de communication 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151607 L4-Génie en surface pour appareils de communication 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151700 L3-Services d'installation de systèmes de sécurité et de protection 5164 Pose d'installations électriques Construction
72151800 L3-Services d'installations, d'entretien et de réparation de machinerie 5159 Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées Construction
72151900 L3-Services de maçonnerie et d'ouvrages en pierres 5156 Travaux de maçonnerie Construction
72152000 L3-Services de plâtrage et de pose de cloisons sèches 5172 Travaux de plâtrerie Construction
72152100 L3-Services d'insonorisation et d'isolation 5165 Travaux d'isolation (isolation des installations électriques, étanchéité, isolation thermique et isolation acoustique) Construction
72152200 L3-Services de pose de carrelages mosaïques, de marbre et de carreaux en terrazzo 5174 Pose de carreaux de dallage et de revêtement mural Construction
72152300 L3-Services de menuiserie 5176 Travaux de charpente et de menuiserie (bois et métal) Construction
72152400 L3-Services de montage et d'installation de portes et fenêtres 5171 Travaux de vitrerie et pose de vitrages Construction
72152500 L3-Services spécialisés en revêtements de sol 5175 Autres travaux de revêtement des sols et des murs, y compris la pose de papiers muraux Construction
72152600 L3-Services spécialisés de toiture, de parement et de tôlerie 5153 Couverture et étanchéité extérieure Construction
72152601 L4-Service de toiture 5153 Couverture et étanchéité extérieure Construction
72152602 L4-Service de gouttières et de tuyaux de descente pluviale 5153 Couverture et étanchéité extérieure Construction
72152603 L4-Service d'installation de puits de lumière 5153 Couverture et étanchéité extérieure Construction
72152604 L4-Service de pose de tôles architecturales 5176 Travaux de charpente et de menuiserie (bois et métal) Construction
72152605 L4-Service de montage et de réparation de plafonds 5153 Couverture et étanchéité extérieure Construction
72152606 L4-Service d'installation et de réparation de parement 5153 Couverture et étanchéité extérieure Construction
72152607 L4-Service d'installation de goulottes 5153 Couverture et étanchéité extérieure Construction
72152700 L3-Services d'installation et de réparation de béton 5154 Travaux du béton Construction
72152800 L3-Services de forage de puits d'eau 5152 Forage des puits d'eau Construction
72152900 L3-Services de montage d'éléments en acier de construction 5155 Travaux de cintrage et montage des ossatures métalliques, y compris les travaux de soudure Construction
72153000 L3-Services spécialisés dans le verre et les vitrages 5171 Travaux de vitrerie et pose de vitrages Construction
72153001 L4-Service d'installation de vitrage balistique 5171 Travaux de vitrerie et pose de vitrages Construction
72153002 L4-Service d'installation et de réparation de vitrage 5171 Travaux de vitrerie et pose de vitrages Construction
72153100 L3-Services de construction d'installations de sports et récréatives 5125 Travaux de construction de Bâtiments abritant des activités de spectacle Construction
72153200 L3-Services d'enduit, de calfeutrage, d'imperméabilisation, d'étanchéisation et d'ignifugeage 5165 Travaux d'isolation (isolation des installations électriques, étanchéité, isolation thermique et isolation acoustique) Construction
72153300 L3-Services d'installation et d'entretien d'équipement de station-service 5124 Travaux de construction de Bâtiments commerciaux Construction
72153400 L3-Services de montage d'appareils de levage et d'échafaudages 5116 Travaux d'échafaudage Construction
72153500 L3-Services de nettoyage extérieur des structures 5179 Autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments Construction
72153601 L4-Service de restauration et de réparation de baignoires 5177 Travaux de marbrerie décorative intérieure Construction
72153602 L4-Service d'installation et de réparation de casiers pour placards 5177 Travaux de marbrerie décorative intérieure Construction
72153603 L4-Service d'installation de comptoirs 5177 Travaux de marbrerie décorative intérieure Construction
72153604 L4-Service d'installation de tringles à rideaux 5177 Travaux de marbrerie décorative intérieure Construction
72153605 L4-Service de rénovation de cuisine et salle de bain 5177 Travaux de marbrerie décorative intérieure Construction
72153606 L4-Service d'installation ou de reconfiguration de mobilier de bureau 5177 Travaux de marbrerie décorative intérieure Construction
72153607 L4-Service d'installation de carrelage mural en plastique 5174 Pose de carreaux de dallage et de revêtement mural Construction
72153608 L4-Service d'installation d'habillage de fenêtres 5171 Travaux de vitrerie et pose de vitrages Construction
72153609 L4-Service d'installation d'électroménagers résidentiels ou commerciaux 5164 Pose d'installations électriques Construction
72153610 L4-Service d'installation de foyers préfabriqués 5177 Travaux de marbrerie décorative intérieure Construction
72153611 L4-Service d'installation d'armoires de cuisine 5176 Travaux de charpente et de menuiserie (bois et métal) Construction
72153612 L4-Design d'intérieur ou décoration 5177 Travaux de marbrerie décorative intérieure Construction
72153701 L4-Installation d'équipement de stationnement 5169 Autres travaux de pose d'installations Construction
72153900 L3-Services de préparation des sites de construction 5113 Travaux de remblayage et de déblaiement de sites Construction
72154000 L3-Services spécialisés en construction et services professionnels (corps de métier) 5159 Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées Construction
72154600 L3-Services de construction et d'entretien des habitats des animaux et des enceintes pour animaux 5129 Travaux de construction d'autres Bâtiments Construction
10000000 L1-Fournitures, accessoires et matériel pour plantes et animaux vivants N8800 Animaux Vivants Biens
10100000 L2-Animaux vivants N8800 Animaux Vivants Biens
10101500 L3-Bétail N8800 Animaux Vivants Biens
10101600 L3-Oiseaux et volaille N8800 Animaux Vivants Biens
10101700 L3-Poisson vivant N8800 Animaux Vivants Biens
10101800 L3-Crustacés et invertébrés aquatiques N8800 Animaux Vivants Biens
10101900 L3-Insectes N8800 Animaux Vivants Biens
10102000 L3-Animaux sauvages N8800 Animaux Vivants Biens
10102100 L3-Oeufs d'incubation d'oiseaux et de volaille N8800 Animaux Vivants Biens
10110000 L2-Produits pour animaux domestiques N8800 Animaux Vivants Biens
10111300 L3-Traitements, accessoires et équipements pour animaux domestiques N8800 Animaux Vivants Biens
10120000 L2-Nourriture pour animaux N8710 Fourrage et aliments pour animaux Biens
10121500 L3-Nourriture pour bétail N8710 Fourrage et aliments pour animaux Biens
10121600 L3-Nourriture pour oiseaux et volaille N8710 Fourrage et aliments pour animaux Biens
10121700 L3-Nourriture pour poissons N8710 Fourrage et aliments pour animaux Biens
10121800 L3-Nourriture pour chiens et chats N8710 Fourrage et aliments pour animaux Biens
10121900 L3-Nourriture pour rongeurs N8710 Fourrage et aliments pour animaux Biens
10122000 L3-Nourriture pour reptiles N8710 Fourrage et aliments pour animaux Biens
10122100 L3-Nourriture diverse pour animaux N8710 Fourrage et aliments pour animaux Biens
10130000 L2-Habitats et confinements pour animaux N8800 Animaux Vivants Biens
10131500 L3-Abris pour animaux N8800 Animaux Vivants Biens
10131600 L3-Confinements pour animaux N8800 Animaux Vivants Biens
10131700 L3-Habitats pour animaux N8800 Animaux Vivants Biens
10140000 L2-Matériel pour harnais et sellerie N3770 Sellerie, harnais, fouets et équipement connexe pour animaux Biens
10141500 L3-Sellerie N3770 Sellerie, harnais, fouets et équipement connexe pour animaux Biens
10141600 L3-Matériel pour harnais N3770 Sellerie, harnais, fouets et équipement connexe pour animaux Biens
10150000 L2-Semences, bulbes, semis et boutures N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10151500 L3-Semences et semis de légumes N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10151600 L3-Semences de céréales N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10151700 L3-Semences et semis pour gazon et fourrage N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10151800 L3-Semences et semis pour la culture des épices N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10151900 L3-Semences, bulbes, semis et boutures pour fleurs N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10152000 L3-Semences et boutures pour arbres et arbustes N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10152100 L3-Résidus autres que les aliments pour animaux N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10152200 L3-Semences et semis pour la culture des plantes fibreuses N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10152300 L3-Semences et semis de légumineuses N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10152400 L3-Semences et semis de tubercules N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10160000 L2-Produits de sylviculture et de floriculture N9410 Matières brutes d'origine végétale Biens
10161500 L3-Arbres et arbustes N9410 Matières brutes d'origine végétale Biens
10161600 L3-Plantes florales N9410 Matières brutes d'origine végétale Biens
10161800 L3-Plantes sans floraison N9410 Matières brutes d'origine végétale Biens
10161900 L3-Produits de fleurs séchées N9410 Matières brutes d'origine végétale Biens
10170000 L2-Engrais, substances nutritives pour plantes et herbicides N8720 Engrais Biens
10171500 L3-Engrais organiques et substances nutritives pour plantes N8720 Engrais Biens
10171600 L3-Engrais chimiques et substances nutritives pour plantes N8720 Engrais Biens
10171700 L3-Herbicides N8720 Engrais Biens
10171800 L3-Amendements du sol N8720 Engrais Biens
10190000 L2-Produits d'extermination des insectes nuisibles N6840 Agents de lutte contre les fléaux et désinfectants Biens
10191500 L3-Pesticides et répulsifs pour insectes nuisibles N6840 Agents de lutte contre les fléaux et désinfectants Biens
10191700 L3-Appareils de protection contre les animaux nuisibles N6840 Agents de lutte contre les fléaux et désinfectants Biens
10200000 L2-Rosiers vivants N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10210000 L2-Plantes à fleurs vivantes dont la diversité des espèces ou variétés est élevée N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10220000 L2-Plantes à fleurs vivantes dont la diversité des espèces ou variétés est faible N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10230000 L2-Chrysanthèmes vivants N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10240000 L2-Oeillets vivants N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10250000 L2-Orchidées vivantes N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10300000 L2-Roses coupées, fraîches N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10310000 L2-Fleurs coupées, fraîches, de plantes dont la diversité des espèces ou variétés est élevée N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10320000 L2-Fleurs coupées, fraîches, de plantes dont la diversité des espèces ou variétés est faible N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10330000 L2-Chrysanthèmes coupés, frais N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10340000 L2-Bouquets de fleurs coupées, fraîches N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10350000 L2-Oeillets coupés, frais N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10360000 L2-Orchidées coupées, fraîches N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10400000 L2-Roses coupées, séchées N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10410000 L2-Fleurs coupées, séchées, de plantes dont la diversité des espèces ou variétés est élevée N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10420000 L2-Fleurs coupées, séchées, de plantes dont la diversité des espèces ou variétés est faible N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10430000 L2-Chrysanthèmes coupés, séchés N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10440000 L2-Oeillets coupés, séchés N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10450000 L2-Orchidées coupées, séchées N8730 Semences et produits de pépinière Biens
10500000 L2-Verdure coupée, fraîche N8730 Semences et produits de pépinière Biens
11000000 L1-Minéraux, Textiles et Matières Animales et Végétales non-comestibles N9600 Minerais, Mineraux Et Leurs Produits Primaires Biens
11100000 L2-Minéraux, minerais et métaux N9600 Minerais, Mineraux Et Leurs Produits Primaires Biens
11101500 L3-Minéraux N9610 Minerais Biens
11101600 L3-Minerais N9610 Minerais Biens
11101700 L3-Métaux communs N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
11101800 L3-Métaux précieux N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11101900 L3-Métaux précieux N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
11110000 L2-Terre et roches N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
11111500 L3-Terre et remblai N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
11111600 L3-Roches N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
11111700 L3-Sables N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
11111800 L3-Argiles N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
11111900 L3-Pierre décorative N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
11120000 L2-Plantes non comestibles et produits forestiers N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121500 L3-Sève N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121600 L3-Bois N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121603 L4-Bille ou grume N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121604 L4-Bois de résineux N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121605 L4-Rotin N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121606 L4-Liège N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121607 L4-Cellulose technique N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121608 L4-Bambou N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121610 L4-Bois dur - bois franc N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121612 L4-Moelle N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121614 L4-Bois de teck N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121615 L4-Bois de peuplier N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121616 L4-Bois de pin N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121617 L4-Bois de chêne N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121618 L4-Bois d'érable N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121619 L4-Bois de merisier N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121620 L4-Bois de tornillo N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121621 L4-Bois de pashaco N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121622 L4-Bois de catahua N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121623 L4-Bois de capirona N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121624 L4-Bois de copayer N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121625 L4-Bois d'eucalyptus N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121626 L4-Bois d'utucuro N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121627 L4-Bois de ceiba N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121628 L4-Bois de mohena N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121700 L3-Dérivés d'exploitation forestière N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121701 L4-Sciure de bois N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121702 L4-Copeau N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121703 L4-Tourbière N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121705 L4-Ecorce N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121706 L4-Paillis N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121707 L4-Laine de bois N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121708 L4-Poudre de bois N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121709 L4-Baumes N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121710 L4-Goudron de bois N5510 Bois débité et bois courant Biens
11121800 L3-Fibres végétales N5530 Contreplaqués et feuilles de placage Biens
11121900 L3-Produits de parfumerie N9410 Matières brutes d'origine végétale Biens
11122000 L3-Produits de parfumerie N9410 Matières brutes d'origine végétale Biens
11130000 L2-Produits d'animaux non comestibles N9420 Fibres végétales, animales et synthétiques Biens
11131500 L3-Peaux animales ou matières textiles animales N9420 Fibres végétales, animales et synthétiques Biens
11131600 L3-Autres produits animaux N9430 Produits bruts d'origine animale non comestibles Biens
11140000 L2-Matériaux sous forme de déchets et rebuts N9450 Déchets non métalliques, sauf textiles Biens
11141600 L3-Déchets et rebuts non-métalliques N9450 Déchets non métalliques, sauf textiles Biens
11141700 L3-Déchets et rebuts d'aliments et de tabac N9450 Déchets non métalliques, sauf textiles Biens
11150000 L2-Fibres, fils et filasses N8310 Fils Biens
11151500 L3-Fibres N8310 Fils Biens
11151600 L3-Fils N8310 Fils Biens
11151700 L3-Filasses N8310 Fils Biens
11160000 L2-Tissus et cuirs N8300 Textiles, Cuirs, Pelleteries, Fournitures De Cordonnerie Et D'Habillement, Tentes Et Drapeaux Biens
11161500 L3-Tissus de soie N8305 Tissus Biens
11161600 L3-Tissus de laine N8305 Tissus Biens
11161700 L3-Tissus de coton N8305 Tissus Biens
11161800 L3-Tissus synthétiques N8305 Tissus Biens
11162000 L3-Tissus de matière végétale autres que le coton N8305 Tissus Biens
11162100 L3-Etoffe ou tissus spéciaux N8305 Tissus Biens
11162200 L3-Tissus non-tissés N8305 Tissus Biens
11162300 L3-Cuirs N8320 Matériaux de rembourrage et de garniture Biens
11162400 L3-Nappe ouatée N8330 Cuirs Biens
11170000 L2-Alliages N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11171500 L3-Aciers basiques N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11171600 L3-Alliages d'acier inoxydable N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11171700 L3-Acier à coupe rapide N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11171800 L3-Superalliage à base de nickel N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11171900 L3-Superalliage à base de titane N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11172000 L3-Alliages à base d'aluminium N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11172100 L3-Superalliages à base de cobalt N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11172200 L3-Alliages à base de magnésium N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11172300 L3-Alliages à base de manganèse N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11180000 L2-Oxyde métallique N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11181500 L3-Oxydes métalliques non ferreux N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
11190000 L2-Déchets et ferrailles N9680 Déchets de métaux non ferreux Biens
11191500 L3-Solides métalliques N9680 Déchets de métaux non ferreux Biens
11191600 L3-Fragments métalliques N9680 Déchets de métaux non ferreux Biens
11191700 L3-Copeaux N9680 Déchets de métaux non ferreux Biens
11191800 L3-Sous-produits de métaux N9680 Déchets de métaux non ferreux Biens
12000000 L1-Produits chimiques, biochimiques et gazeux N6800 Produits Chimiques Biens
12130000 L2-Produits explosifs N1145 Composants explosifs et pyrotechniques de munition nucléaire Biens
12131500 L3-Explosifs N1145 Composants explosifs et pyrotechniques de munition nucléaire Biens
12131600 L3-Produits pyrotechniques N1145 Composants explosifs et pyrotechniques de munition nucléaire Biens
12131700 L3-Allumeurs N1145 Composants explosifs et pyrotechniques de munition nucléaire Biens
12131800 L3-Gaz propulseurs N1145 Composants explosifs et pyrotechniques de munition nucléaire Biens
12131801 L4-Propulseurs en poudre N9110 Combustibles solides Biens
12131802 L4-Propulseurs solides N9110 Combustibles solides Biens
12131803 L4-Agents propulseurs pour canons N9110 Combustibles solides Biens
12131804 L4-Propulseurs à haute énergie N9110 Combustibles solides Biens
12131805 L4-Propulseurs gélifiés N9110 Combustibles solides Biens
12131806 L4-Propulseurs hybrides N9110 Combustibles solides Biens
12140000 L2-Eléments et gaz N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141500 L3-Métaux terreux N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141600 L3-Métaux terreux rares N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141700 L3-Métaux transitoires N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141800 L3-Métaux alcalins N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141900 L3-Non-métaux et gaz purs (élémentaires) N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141901 L4-Chlore Cl N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141902 L4-Hydrogène H N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141903 L4-Nitrogène N N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141904 L4-Oxygène O N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141905 L4-Fluor F N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141906 L4-Arsenic As N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141907 L4-Bore B N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141908 L4-Carbone C N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141909 L4-Phosphore P N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141910 L4-Sélénium Se N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141911 L4-Silicium Si N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141912 L4-Soufre S N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141913 L4-Tellure Te N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141914 L4-Astate At N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141915 L4-Brome Br N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12141916 L4-Iode I N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142000 L3-Gaz nobles N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142001 L4-Xénon Xe N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142002 L4-Gaz radon Rn N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142003 L4-Gaz krypton Kr N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142004 L4-Gaz argon Ar N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142005 L4-Gaz hélium He N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142006 L4-Gaz néon Ne N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142100 L3-Gaz naturels et mixtes N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142101 L4-Gaz composés d'hydrogène N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142102 L4-Gaz chlorés mélangés N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142103 L4-Gaz ammoniac N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142104 L4-Gaz carbonique CO2 N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142105 L4-Air industriel N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142106 L4-Mélanges de gaz inerte N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142107 L4-Sulfure d'hydrogène N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142108 L4-Monoxyde de carbone N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142109 L4-Glace sèche N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142110 L4-Ammoniac liquide N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12142200 L3-Isotope N6830 Gaz comprimés et liquéfiés Biens
12160000 L2-Additifs N6800 Produits Chimiques Biens
12161500 L3-Indicateurs et Réactifs N6800 Produits Chimiques Biens
12161600 L3-Catalyseurs N6800 Produits Chimiques Biens
12161700 L3-Tampons N6800 Produits Chimiques Biens
12161800 L3-Colloïdes N6800 Produits Chimiques Biens
12161900 L3-Surfacteurs N6800 Produits Chimiques Biens
12162000 L3-Plastifiants N6800 Produits Chimiques Biens
12162100 L3-Ignifugeants N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12162200 L3-Antioxydants N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12162300 L3-Agents de durcissement N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12162400 L3-Fractionneurs de polymères N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12162500 L3-Produits dés émulsifiant N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12162600 L3-Stabilisateurs d'argile N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12162700 L3-Réducteurs de filtrat N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12162800 L3-Réducteurs de friction N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12162900 L3-Agents de contrôle de l'asphaltène et de la paraffine N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12163000 L3-Mélanges pour extraction de la boue N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12163100 L3-Pompes à boue N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12163200 L3-Agents destinés à réduire ou empêcher la migration des gaz N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12163300 L3-Agents d'expansion N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12163400 L3-Extendeurs N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12163500 L3-Matériaux d'étanchéité pour puits de pétrole N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12163600 L3-Inhibiteurs de corrosion N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12163700 L3-Appareil de contrôle des hydrates de gaz N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12163800 L3-Agents d'épuration N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12163900 L3-Dispositif de contrôle de la paraffine N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12164000 L3-Bactéricides N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12164100 L3-In situ N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12164200 L3-Retardateurs N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12164300 L3-Dispositifs de contrôle du fer N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12164400 L3-Non-émulsifiants N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12164500 L3-Additifs alimentaires et pharmaceutiques N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12164600 L3-Modificateurs pour papier, plastique et tissu N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12164700 L3-Antiseptiques industriels N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12164800 L3-Plastifiants réducteurs d'eau N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12164900 L3-Agents hydrofuges N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12165000 L3-Agents antiretrait N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12165100 L3-Produits chimiques de récupération assistée des hydrocarbures N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12170000 L2-Colorants N6820 Teintures Biens
12171500 L3-Teintures N6820 Teintures Biens
12171600 L3-Pigments N6820 Teintures Biens
12171700 L3-Composés de couleur et diffusions N6820 Teintures Biens
12180000 L2-Cires et huiles N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12181500 L3-Cires N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12181600 L3-Huiles N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12190000 L2-Solvants N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12191500 L3-Solvants hydrocarbonés N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12191600 L3-Solvants oxygénés N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12350000 L2-Composés et mélanges N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12352000 L3-Composés aliphatiques et aromatiques N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12352100 L3-Dérivés organiques et composés avec substitution N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12352200 L3-Produits biochimiques N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12352300 L3-Composés inorganiques N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12352400 L3-Mélanges N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12352500 L3-Fixatifs N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12352600 L3-Composés fluorés N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12360000 L2-Précurseurs de médicaments pharmaceutiques N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
12361500 L3-Précurseurs de drogues narcotiques N6850 Spécialités chimiques diverses Biens
13000000 L1-Résine, colophanes, caoutchouc, mousse, pellicule et matériaux élastomériques N9300 Matieres Manufacturees Non Metalliques Biens
13100000 L2-Caoutchouc et élastomères N9320 Caoutchouc manufacturé Biens
13101500 L3-Caoutchouc naturel N9320 Caoutchouc manufacturé Biens
13101600 L3-Caoutchouc artificiel et synthétique N9320 Caoutchouc manufacturé Biens
13101700 L3-Elastomères N9320 Caoutchouc manufacturé Biens
13101900 L3-Plastiques thermodurcis N9320 Caoutchouc manufacturé Biens
13102000 L3-Plastiques thermoplastiques N9320 Caoutchouc manufacturé Biens
13110000 L2-Résines, colophanes et autres dérivés des résines N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
13111000 L3-Résines N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
13111100 L3-Colophane N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
13111200 L3-Films N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
13111300 L3-Mousses N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
14000000 L1-Matières et produits de papeterie N9310 Papiers et cartons Biens
14100000 L2-Matières pour papeterie N9310 Papiers et cartons Biens
14101500 L3-Matières premières N9310 Papiers et cartons Biens
14110000 L2-Produits de papeterie N7530 Papeterie et formulaires Biens
14111500 L3-Papier d'imprimerie et d'écriture N7530 Papeterie et formulaires Biens
14111600 L3-Papier fantaisie N7530 Papeterie et formulaires Biens
14111700 L3-Produits personnels à base de papier N9310 Papiers et cartons Biens
14111800 L3-Papiers à usage professionnel N9310 Papiers et cartons Biens
14120000 L2-Papiers à usage industriel N8115 Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage Biens
14121500 L3-Carton et papiers d'emballage N9310 Papiers et cartons Biens
14121600 L3-Papiers fins N9310 Papiers et cartons Biens
14121700 L3-Papiers laminés N9310 Papiers et cartons Biens
14121800 L3-Papiers enduits N9310 Papiers et cartons Biens
14121900 L3-Papier offset et papier journal N9310 Papiers et cartons Biens
14122100 L3-Papiers communs non couchés N9310 Papiers et cartons Biens
14122200 L3-Papiers spéciaux à usage industriel N9310 Papiers et cartons Biens
15000000 L1-Combustibles, additifs de combustibles, lubrifiants et agents anti-corrosion N9110 Combustibles solides Biens
15100000 L2-Combustibles N9110 Combustibles solides Biens
15101500 L3-Pétrole lampant et distillats N9110 Combustibles solides Biens
15101502 L4-Kérosène N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101503 L4-Naphta N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101504 L4-Carburants d'aviation N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101505 L4-Diesel N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101506 L4-Essence ou super N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101507 L4-Benzène N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101509 L4-Carburant marin N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101510 L4-Condensat N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101512 L4-Coke de pétrole N9110 Combustibles solides Biens
15101513 L4-Carburant diesel utilisé hors route N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101600 L3-Combustibles en gel et solide N9110 Combustibles solides Biens
15101601 L4-Charbon N9110 Combustibles solides Biens
15101602 L4-Lignite N9110 Combustibles solides Biens
15101603 L4-Tourbe N9110 Combustibles solides Biens
15101604 L4-Coke N9110 Combustibles solides Biens
15101605 L4-Charbon de bois N9110 Combustibles solides Biens
15101606 L4-Alcool carburant gélifié N9110 Combustibles solides Biens
15101607 L4-Hexaméthylènetétramine N9110 Combustibles solides Biens
15101608 L4-Trioxane N9110 Combustibles solides Biens
15101609 L4-Briquette N9110 Combustibles solides Biens
15101610 L4-Charbon de coques de noix de coco N9110 Combustibles solides Biens
15101611 L4-Anthracite ou houille N9110 Combustibles solides Biens
15101612 L4-Charbon métallurgique N9110 Combustibles solides Biens
15101613 L4-Charbon brut N9110 Combustibles solides Biens
15101614 L4-Charbon thermique N9110 Combustibles solides Biens
15101615 L4-Carburant de copeaux de bois N9110 Combustibles solides Biens
15101700 L3-Fuel Lourd N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15101701 L4-Mazout de chauffage n°2 N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101702 L4-Mazout de chauffage lourd résiduel n°4 ou n°6 N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101703 L4-Mazout lourd résiduel n°5 N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101800 L3-Carburants liquides à base de végétaux ou biocombustibles N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101801 L4-Biodiesel N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15101802 L4-Éthanol N9140 Fuel-oils et gazoles Biens
15110000 L2-Combustibles gazeux et additifs N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111500 L3-Combustibles gazeux N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111501 L4-Propane N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111502 L4-Méthane N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111503 L4-Propylène N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111504 L4-Ethylène N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111505 L4-Butane N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111506 L4-Acétylène N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111507 L4-Gaz à l'eau et gaz de gazogène N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111508 L4-Gaz de charbon N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111509 L4-Mélange de méthylacétilène-propadiène (MAPP) N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111510 L4-Gaz de pétrole liquéfié N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111511 L4-Gaz naturel liquéfié (GNL) N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111512 L4-Gaz naturel comprimé (GNC) N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15111700 L3-Additifs pour carburants N9130 Propergols et combustibles liquides à base de pétrole Biens
15120000 L2-Lubrifiants, huiles, graisses et agents anti-corrosion N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121500 L3-Préparations lubrifiantes N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121501 L4-Huile de moteur N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121502 L4-Huile de décolletage N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121503 L4-Huile pour engrenages N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121504 L4-Huile hydraulique N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121505 L4-Huile de transformateur N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121508 L4-Huile de transmission N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121509 L4-Huile de frein N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121510 L4-Anti-grippant N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121511 L4-Colles d'assemblage N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121512 L4-Antiadhésifs N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121513 L4-Lubrifiants graphite N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121514 L4-Lubrifiants en aérosol N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121515 L4-Composés anti-grippant ou anti-salissure N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121516 L4-Stop fuite N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121517 L4-Savons lubrifiants N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121518 L4-Fluides d'amortissement N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121519 L4-Lubrifiants pour l'horlogerie N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121520 L4-Lubrifiants à usage général N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121521 L4-Lubrifiants pour pompes N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121522 L4-Lubrifiants pour armes à feu N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121523 L4-Liquides de préparation pour lentilles N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121524 L4-Huile de revenu N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121525 L4-Huile de trempe N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121526 L4-Lubrifiants pour équipement de transformation alimentaire N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121527 L4-Huile pour turbine N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121528 L4-Liquide hydraulique résistant au feu N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121529 L4-Huile pour machine frigorifique N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121530 L4-Huile ou fluide caloporteur N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121800 L3-Agents anti-corrosion N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15121900 L3-Graisses N9150 Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques Biens
15130000 L2-Combustibles pour réacteurs nucléaires N9100 Combustibles, Lubrifiants, Huiles Et Cires Biens
15131500 L3-Combustibles nucléaire N9100 Combustibles, Lubrifiants, Huiles Et Cires Biens
15131502 L4-Uranium appauvri N4470 Réacteurs nucléaires Biens
15131503 L4-Uranium enrichi N4470 Réacteurs nucléaires Biens
15131504 L4-Iridium N4470 Réacteurs nucléaires Biens
15131505 L4-Plutonium enrichi N4470 Réacteurs nucléaires Biens
15131506 L4-Plutonium appauvri N4470 Réacteurs nucléaires Biens
15131600 L3-Assemblages combustibles pour fission N9100 Combustibles, Lubrifiants, Huiles Et Cires Biens
15131601 L4-Barre de combustible nucléaire N4470 Réacteurs nucléaires Biens
15131602 L4-Barres de combustible nucléaire usé ou irradié N4470 Réacteurs nucléaires Biens
20000000 L1-Machines et accessoires pour forage de mines et puits N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20100000 L2-Machines et équipements pour mines et carrières N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20101500 L3-Équipements de découpage N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20101600 L3-Tamis et équipements d'alimentation N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20101700 L3-Concasseurs, fragmenteurs et broyeurs N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20101800 L3-Systèmes mécanisés de soutènement N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20101900 L3-Installations de concassage secondaire des roches N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20102000 L3-Systèmes d'exploration et de développement N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20102100 L3-Foreuses à roche N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20102200 L3-Appareil de chargement d'explosif N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20102300 L3-Véhicules de service pour l'exploitation minière souterraine N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20110000 L2-Équipements de forage et d'exploitation de puits N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20111500 L3-Équipements d'exploration et de forage N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20111600 L3-Machines de forage et d'exploitation N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20111700 L3-Accessoires de forage et d'exploitation N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20120000 L2-Équipements de prospection et de forage du gaz et du pétrole N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20121000 L3-Équipements d'acidification N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20121100 L3-Équipements de cimentation N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20121200 L3-Équipements de fracturation N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20121300 L3-Équipements de contrôle du sable N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20121400 L3-Équipements et outils d'achèvement des puits N3820 Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe Biens
20121500 L3-Outils de forage conventionnels N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20121600 L3-Trépans N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20121700 L3-Outils de sauvetage N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20121800 L3-Équipements de forage dirigé N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20121900 L3-Équipements de diagraphie N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20122000 L3-Équipements de fixation et d'essai N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20122100 L3-Équipements de perforation N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20122200 L3-Équipements d'essai des puits N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20122300 L3-Équipements de Slickline N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20122400 L3-Équipements pour les systèmes de production N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20122500 L3-Équipements pour tubes sans fin N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20122600 L3-Équipements sismique N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20122700 L3-Matériel tubulaire pour champs pétrolifères N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20122800 L3-Appareils et équipement de sondage et de re-conditionnement N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20122900 L3-Équipements d'enregistrement des données de surface N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20123000 L3-Équipement multilatéral N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20123100 L3-Outils de perforation de cuvelage N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20123200 L3-Équipement de fond de puits extensible N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20123300 L3-Outils de forage tubant N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20130000 L2-Matériaux d'exploitation et de forage du gaz et du pétrole N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20131000 L3-Boues et matériaux de forage N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20131100 L3-Agent de soutènement de fracturage de puits N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20131200 L3-Fluides de complétion N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20131300 L3-Ciment pour puits de pétrole N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20140000 L2-Équipements de production et de forage du gaz et du pétrole N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20141000 L3-Équipement de tête de puits N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20141100 L3-Systèmes d'injection de produits chimiques N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20141200 L3-Équipements de dessablage N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20141300 L3-Pompes à jet et ancres de bas de puits N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20141400 L3-Accessoires de production de bas de puits N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20141500 L3-Pompes de bas de puits N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20141600 L3-Pompes destinées à l'exportation N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20141700 L3-Plates-formes de stockage et de production en mer N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20141800 L3-Indicateurs de débit de production des puits N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20141900 L3-Équipements de traitement du gaz N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20142000 L3-Régénérateurs de glycol N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20142100 L3-Unités de traitement thermique N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20142200 L3-Appareils de chauffage de ligne N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20142300 L3-Patins d'injection pour la production N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20142400 L3-Équipements pour les fonds océaniques N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20142500 L3-Équipements de traitement de l'eau produite N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20142600 L3-Instruments pour les systèmes de contrôle de la production N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20142700 L3-Unités de pompage N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20142800 L3-Séparateurs destinés à la production N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20142900 L3-Réservoirs et navires de stockage N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20143000 L3-Tiges de pompage N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20143300 L3-Matériel d'entretien des pipelines N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20143400 L3-Tuyaux et câbles ombilicaux sous-marins et équipement connexe N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20143500 L3-Outils d'installation pour projets sous-marins N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20143600 L3-Flexibles sous-marins N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20143700 L3-Matériaux pour pipelines sous-marins N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
20143800 L3-Compteurs et appareils de mesure sous-marins N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
21000000 L1-Machines et accessoires pour l'agriculture, la pêche, l'exploitation forestière, la faune et la flore. N3700 Machines Et Equipement Agricoles Biens
21100000 L2-Machines et équipement pour l'agriculture, l'exploitation forestière et le paysage N3700 Machines Et Equipement Agricoles Biens
21101500 L3-Machines agricoles pour la préparation des sols N3700 Machines Et Equipement Agricoles Biens
21101600 L3-Machines agricoles pour la plantation et les semis N3700 Machines Et Equipement Agricoles Biens
21101700 L3-Machines agricoles pour la récolte N3700 Machines Et Equipement Agricoles Biens
21101800 L3-Appareils de dispersion ou de pulvérisation pour l'agriculture N3700 Machines Et Equipement Agricoles Biens
21101900 L3-Équipements pour la volaille et le bétail N3700 Machines Et Equipement Agricoles Biens
21102000 L3-Machines agricoles de nettoyage, de tri ou de calibrage N3700 Machines Et Equipement Agricoles Biens
21102100 L3-Machines et équipements pour l'exploitation agricole N3700 Machines Et Equipement Agricoles Biens
21102200 L3-Machines et équipements pour l'exploitation forestière N3700 Machines Et Equipement Agricoles Biens
21102300 L3-Équipements pour serres N3700 Machines Et Equipement Agricoles Biens
21102400 L3-Équipements pour l'élevage d'insectes N3710 Equipement pour la préparation du sol Biens
21102500 L3-Systèmes et matériel d'irrigation N3720 Equipement de récolte Biens
21102600 L3-Matériaux de protection à usage agricole N3730 Equipements de laiterie et d'élevage de volaille et de bétail Biens
21110000 L2-Équipements pour la pêche et l'aquaculture N2060 Equipement commercial de pêche Biens
21111500 L3-Équipements pour la pêche industrielle N2060 Equipement commercial de pêche Biens
21111600 L3-Équipements d'aquaculture N2060 Equipement commercial de pêche Biens
22000000 L1-Engins et accessoires de chantier et de construction N3800 Equipements De Construction, De Mine, De Terrassement Et D'Entretien Des Routes Biens
22100000 L2-Engins et accessoires de construction lourde N3800 Equipements De Construction, De Mine, De Terrassement Et D'Entretien Des Routes Biens
22101500 L3-Engins de terrassement N3800 Equipements De Construction, De Mine, De Terrassement Et D'Entretien Des Routes Biens
22101600 L3-Équipements de pavage N3805 Equipement de terrassement Biens
22101700 L3-Composants d'engins lourds N3895 Equipement divers de construction Biens
22101800 L3-Ascenseurs aériens N3895 Equipement divers de construction Biens
22101900 L3-Machines et accessoires pour la construction de bâtiments N3895 Equipement divers de construction Biens
22102000 L3-Machinerie et équipements de démolition N3895 Equipement divers de construction Biens
23000000 L1-Machines et accessoires pour la transformation et la fabrication industrielle N3600 Machines Et Equipement Pour Industries Speciales Biens
23100000 L2-Machines pour le traitement des matières premières N3200 Machines Et Equipement Pour Le Travail Du Bois Biens
23101500 L3-Machines pour le travail du bois, de la pierre, de la céramique et assimilés N3600 Machines Et Equipement Pour Industries Speciales Biens
23110000 L2-Machines de traitement du pétrole N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
23111500 L3-Machines et équipements de traitement et de distillation du pétrole N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
23111600 L3-Machines d'hydrotraitement N3835 Equipements de production et de distribution de produits pétroliers Biens
23120000 L2-Machines et accessoires pour textile et tissu N3625 Machines des industries textiles Biens
23121500 L3-Machines et accessoires de traitement du textile N3625 Machines des industries textiles Biens
23121600 L3-Machines, équipements et accessoires pour le travail du textile N3625 Machines des industries textiles Biens
23130000 L2-Machines et équipements pour le travail de la pierre N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23131500 L3-Équipements et fournitures de meulage, sablage et polissage N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23131600 L3-Équipements et accessoires de facettage N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23131700 L3-Équipements de fixage au mouillé N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23140000 L2-Machines et équipements de réparation et de travail du cuir N3645 Machines des industries du tannage et du travail du cuir Biens
23141600 L3-Machines et accessoires de préparation du cuir N3645 Machines des industries du tannage et du travail du cuir Biens
23141700 L3-Machines et accessoires de réparation et de travail du cuir N3645 Machines des industries du tannage et du travail du cuir Biens
23150000 L2-Machines, équipements et fournitures de traitement industriel N3465 Montages d'usinage, dispositifs de serrage permanents et gabarits Biens
23151500 L3-Machines, équipements et fournitures de traitement industriel du plastique et du caoutchouc N3540 Machines à emballer et à empaqueter Biens
23151600 L3-Machines, équipements et fournitures de traitement industriel du verre, de la céramique et du ciment N3600 Machines Et Equipement Pour Industries Speciales Biens
23151700 L3-Machines, équipements et fournitures pour l'industrie de l'optique N3611 Machines industrielles de marquage Biens
23151800 L3-Machines, équipements et fournitures pour l'industrie pharmaceutique N3615 Machines des industries du papier et des pâtes à papier Biens
23151900 L3-Machines, équipements et fournitures pour la fabrication et la transformation du papier N3620 Machines pour le travail du caoutchouc et des matières plastiques Biens
23152000 L3-Machines, équipements et fournitures pour le contrôle et la manutention de feuilles N3635 Machines des industries du verre et du cristal Biens
23152100 L3-Équipements et outillage de séparation N3650 Machines à manufacturer les produits chimiques et pharmaceutiques Biens
23152200 L3-Tables et supports de fabrication N3693 Machines industrielles d'assemblage Biens
23152900 L3-Machines d'emballage N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23153000 L3-Dispositifs et systèmes de serrage, de positionnement et de guidage N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23153100 L3-Composants et accessoires pour machinerie industrielle N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23153200 L3-Robotique N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23153400 L3-Machines de montage N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23153500 L3-Systèmes de peinture N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23153600 L3-Machines de marquage de pièces N5325 Articles de fixation et attaches Biens
23153700 L3-Équipement pour la fixation ou la torsion de précision N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
23153800 L3-Systèmes de revêtement N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23160000 L2-Machines, équipement et fournitures pour fonderies N3680 Machines de fonderie, équipement et fournitures connexes Biens
23161500 L3-Machines et équipement pour fonderies N3680 Machines de fonderie, équipement et fournitures connexes Biens
23161600 L3-Fournitures pour fonderies N3680 Machines de fonderie, équipement et fournitures connexes Biens
23161700 L3-Moules et outils de fonderie N3680 Machines de fonderie, équipement et fournitures connexes Biens
23180000 L2-Équipements pour l'industrie des aliments et boissons N3605 Machines et équipement pour l'alimentation Biens
23181500 L3-Machines pour la préparation d'aliments N3605 Machines et équipement pour l'alimentation Biens
23181600 L3-Machines de découpe de denrées alimentaires N3605 Machines et équipement pour l'alimentation Biens
23181700 L3-Machines pour fumer ou cuire les aliments N3605 Machines et équipement pour l'alimentation Biens
23181800 L3-Machines industrielles de traitement de boissons N3605 Machines et équipement pour l'alimentation Biens
23190000 L2-Mélangeurs, pièces et accessoires N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23191000 L3-Mélangeurs à action discontinue N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23191100 L3-Mélangeurs à action continue N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23191200 L3-Pièces et accessoires pour mélangeur N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23200000 L2-Équipements de transfert de masse N3655 Systèmes générateurs et distributeurs de gaz, fixes ou mobiles Biens
23201000 L3-Systèmes de contact gaz - liquide N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23201100 L3-Adsorption et échange d'ions N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23201200 L3-Équipements de séchage industriel N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23210000 L2-Machines, équipements et accessoires de production électronique N3670 Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé Biens
23211000 L3-Machines de montage électronique et matériel connexe N3670 Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé Biens
23211100 L3-Machines de production et de traitement électroniques N3670 Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé Biens
23220000 L2-Machines et équipements de traitement du poulet N3605 Machines et équipement pour l'alimentation Biens
23221000 L3-Machines et équipements du service réception N3605 Machines et équipement pour l'alimentation Biens
23221100 L3-Machines et équipements des services abattage et plumage N3605 Machines et équipement pour l'alimentation Biens
23221200 L3-Machines et équipements du service éviscération N3605 Machines et équipement pour l'alimentation Biens
23230000 L2-Machines et équipements de scierie N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23231000 L3-Ecorceurs et accessoires N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23231100 L3-Scies à ruban et accessoires N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23231200 L3-Scies circulaires et accessoires N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23231300 L3-Scies à déligner N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23231400 L3-Ebouteuses et accessoires N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23231500 L3-Trieurs de planches et accessoires N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23231600 L3-Empileuses automatiques et accessoires N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23231700 L3-Equipements et accessoires pour fours de séchage N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23231800 L3-Déchiqueteuses à bois et accessoires N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23231900 L3-Raboteuses et accessoires N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23232000 L3-Dégauchisseuses et accessoires N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23232100 L3-Ebouteuses et accessoires N3220 Machines pour le travail du bois Biens
23232200 L3-Abouteuses et accessoire N3210 Equipement de scierie Biens
23240000 L2-Machinerie et accessoires pour la coupe des métaux N3400 Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux Biens
23241400 L3-Machines à meuler le métal N3400 Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux Biens
23241500 L3-Machines pour la coupe des métaux N3400 Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux Biens
23241600 L3-Outils pour la coupe des métaux N3400 Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux Biens
23241700 L3-Machines d'ébavurage des métaux N3411 Aléseuses Biens
23241800 L3-Machines de perçage des métaux N3413 Perceuses et taraudeuses Biens
23241900 L3-Machines d'alésage des métaux N3414 Machines à tailler et à finir les engrenages Biens
23242100 L3-Accessoires pour machines à découper les métaux N3414 Machines à tailler et à finir les engrenages Biens
23242200 L3-Machines à fabriquer les engrenages N3415 Meuleuses, affûteuses et rectifieuses Biens
23242300 L3-Tours et centres de tournage N3417 Fraiseuses Biens
23242400 L3-Centres d'usinage N3417 Fraiseuses Biens
23242500 L3-Machines à fraiser les métaux N3455 Outils de coupe de machine-outil Biens
23242600 L3-Machines pour la coupe de différents diverses ou spécialisées N3456 Outils à couper et former de machine secondaire pour le travail des métaux Biens
23242700 L3-Machines de fabrication de tubes N3416 Tours Biens
23250000 L2-Machines et accessoires de façonnage des métaux N3400 Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux Biens
23251500 L3-Machines à cintrer les métaux N3400 Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux Biens
23251600 L3-Machines à cintrer les tôles N3400 Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux Biens
23251700 L3-Machines à forger N3422 Laminoirs et machines à étirer Biens
23251800 L3-Moules de formage des métaux et outillages N3441 Cintreuses et formeuses Biens
23251900 L3-Machines et équipement de fabrication de contenants métalliques N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
23260000 L2-Machines de prototypage rapide et accessoires N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23261500 L3-Machines de prototypage rapide N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23261600 L3-Accessoires pour machines de prototypage rapide N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23270000 L2-Machines, accessoires et fournitures pour le soudage et le brasage N3431 Equipement de soudage électrique à l'arc Biens
23271400 L3-Machines à souder N3439 Fournitures et accessoires divers pour soudage et brasage Biens
23271500 L3-Machines à brasage fort N3439 Fournitures et accessoires divers pour soudage et brasage Biens
23271600 L3-Machines à brasage tendre N3439 Fournitures et accessoires divers pour soudage et brasage Biens
23271700 L3-Accessoires pour le soudage et le brasage N3439 Fournitures et accessoires divers pour soudage et brasage Biens
23271800 L3-Fournitures pour le soudage et le brasage N3695 Machines diverses pour industries spéciales Biens
23280000 L2-Machines pour le traitement des métaux N3685 Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe Biens
23281500 L3-Machines pour le placage ou l'enrobage N3685 Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe Biens
23281600 L3-Machine pour le traitement thermique N3685 Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe Biens
23281700 L3-Machines pour le traitement mécanique des surfaces N3685 Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe Biens
23281800 L3-Outillages et appareillages pour le traitement des métaux N3685 Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe Biens
23281900 L3-Machines et fournitures pour le nettoyage des métaux N3685 Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe Biens
23290000 L2-Machines-outils industrielles N3413 Perceuses et taraudeuses Biens
23291500 L3-Outils de perçage industriels N3417 Fraiseuses Biens
23291600 L3-fraises industrielles N3455 Outils de coupe de machine-outil Biens
23291700 L3-Outils d'alésage industriel N3455 Outils de coupe de machine-outil Biens
23291800 L3-Outils de filetage industriels N3625 Machines des industries textiles Biens
23291900 L3-Outils de forage industriels N3625 Machines des industries textiles Biens
23300000 L2-Machines et équipement de fabrication de câbles N3411 Aléseuses Biens
23301500 L3-Machines, équipement et accessoires pour le travail de câbles N3447 Machines à tréfiler et à faire les feuillards Biens
24000000 L1-Machines pour la manutention, l'emballage et le stockage, accessoires et fournitures N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24100000 L2-Machines et équipements pour la manutention N3990 Equipements divers de levage et de manutention Biens
24101500 L3-Chariots de manutention N3990 Equipements divers de levage et de manutention Biens
24101600 L3-Équipements et accessoires de levage N3990 Equipements divers de levage et de manutention Biens
24101601 L4-Élévateurs N3960 Monte-charge Biens
24101602 L4-Engins de levage N3950 Treuils, palans, grues et derricks Biens
24101603 L4-Chariots élévateurs à fourche N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101604 L4-Monte-charge N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101605 L4-Installation de chargement N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101606 L4-Gerbeurs N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101608 L4-Treuils N3950 Treuils, palans, grues et derricks Biens
24101609 L4-Basculeurs N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101610 L4-Manipulateurs N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101611 L4-Élingues N3940 Moufles et élingues Biens
24101612 L4-Vérins, crics N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101613 L4-Moufles ou poulies N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101614 L4-Coussins d'air pour le chargement N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101615 L4-Rampes de chargement N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101616 L4-Appareil sous crochet N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101617 L4-Ascenseur à ciseaux N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101618 L4-Tracteur à grue latérale N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101619 L4-Grue à portique N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101620 L4-Grue mobile sur chenilles N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101621 L4-Grues tout-terrain N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101622 L4-Grues pour terrains accidentés N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101623 L4-Grues à tour N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101624 L4-Grues automobiles hydrauliques N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101625 L4-Grues automobiles conventionnelles N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101626 L4-Escaliers ou trottoirs mécaniques ou roulants N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101627 L4-Chariots de poutre N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101628 L4-Fourchettes ajustables N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101629 L4-Accessoires ou pièces pour chariots élévateurs à fourche N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101630 L4-Grues d´ atelier N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101631 L4-Tasses de succion N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101632 L4-Tabliers porte fourche à dépassement latéral N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101633 L4-Tambours de halage N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101634 L4-Sacs à chaîne N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101635 L4-Crics à vis N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101636 L4-Lests et contrepoids N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101637 L4-Élingue en nylon N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101638 L4-Élingue en câble métallique N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101639 L4-Guindeau N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101640 L4-Équipement de polygonation N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101641 L4-Manille N3940 Moufles et élingues Biens
24101642 L4-Grue flottante N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101643 L4-Chariot à linge N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101644 L4-Petit monte-charge N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101645 L4-Grue sur chenilles N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101646 L4-Grue ferroviaire N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101647 L4-Bride de levage de matériaux N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101648 L4-Bride de levage de plaques N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101649 L4-Grue à treuil N3950 Treuils, palans, grues et derricks Biens
24101650 L4-Derrick à haubans N3950 Treuils, palans, grues et derricks Biens
24101651 L4-Cabestan N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101652 L4-Grue à flèche N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101653 L4-Pont roulant N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101654 L4-Pont portique N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101655 L4-Pont élévateur de stationnement de véhicules N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101656 L4-Grue attelée à un tracteur N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101657 L4-Grue montée sur tracteur N3810 Grues et grues-pelles Biens
24101658 L4-Aimant de levage N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101659 L4-Timon ou diabolo déplaçable par véhicule N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101660 L4-Élévateur à batterie N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101661 L4-Pont élévateur pour véhicules N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101662 L4-Housse de treuil N3900 Equipements De Levage Et De Manutention Biens
24101700 L3-Transporteurs et accessoires N3990 Equipements divers de levage et de manutention Biens
24101800 L3-Équipements de quai N3990 Equipements divers de levage et de manutention Biens
24101900 L3-Équipements pour la manutention de fûts N3990 Equipements divers de levage et de manutention Biens
24102000 L3-Rayonnages et systèmes de stockage N3910 Transporteurs Biens
24102100 L3-Équipements et fournitures pour l'entreposage N3930 Camions et tracteurs d'entrepôt, automoteurs Biens
24102200 L3-Outils pour l'emballage N4250 Equipements de récupération et de recyclage Biens
24102300 L3-Véhicules à guidage automatique (VGA) N7125 Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages Biens
24102400 L3-Systèmes de manutention et de recyclage des déchets N8100 Conteneurs Et Fournitures De Conditionnement Et D'Emballage Biens
24110000 L2-Contenants et moyens de stockage N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111500 L3-Sacs N8110 Fûts, bidons, boîtes métalliques et réservoirs de transport Biens
24111501 L4-Sacs de toile N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111502 L4-Sacs en papier N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111503 L4-Sacs plastiques N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111505 L4-Conteneurs flexibles de marchandises intermédiaires en vrac N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111506 L4-Filets ou sacs à linge N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111507 L4-Trousses à outils N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111508 L4-Sacs de tente N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111509 L4-Sacs à eau N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111510 L4-Sacs à corde N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111511 L4-Sac en filet (fibre) N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111512 L4-Sac en paille N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111513 L4-Sac en coton N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111514 L4-Sac à fermeture éclair N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111515 L4-Sac en tissu non tissé N8105 Sacs divers et enveloppes Biens
24111800 L3-Réservoirs, bombonnes et leurs accessoires N8110 Fûts, bidons, boîtes métalliques et réservoirs de transport Biens
24111801 L4-Réservoirs N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111802 L4-Bouteilles ou réservoirs d'air ou de gaz N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111803 L4-Réservoir de stockage N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111804 L4-Réservoirs de calibrage N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111805 L4-Réservoirs de produits chimiques N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111806 L4-Bacs de trempage N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111807 L4-Réservoirs d'expansion N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111808 L4-Réservoirs de stockage de combustible N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111809 L4-Réservoirs de traitement N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111810 L4-Réservoirs accumulateur d'eau N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111811 L4-Bonbonnes N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111812 L4-Bassins de confinement N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111813 L4-Cuves de rinçage N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111814 L4-Chauffe-eau N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111815 L4-Réservoir à vapeur condensée N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
24111816 L4-Cylindre ou réservoir à gaz liquéfié N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111817 L4-Silo à ciment N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111818 L4-Joint de réservoir N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24111819 L4-Réservoir hydropneumatique N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24112000 L3-Trémies et paniers N8115 Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage Biens
24112100 L3-Fûts, tonneaux et barils N8115 Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage Biens
24112200 L3-Bidons et seaux N8115 Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage Biens
24112400 L3-Caisses, casiers et coffres pour le stockage N8115 Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage Biens
24112500 L3-Ondulé et autres fournitures pour distribution N8125 Bouteilles et bocaux Biens
24112600 L3-Contenants de liquide N8135 Matériels de conditionnement et matériaux en vrac d'emballage Biens
24112700 L3-Palettes N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24112800 L3-Conteneur N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24112900 L3-Caisses N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24113000 L3-Feuilles-palettes N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24113003 L4-Feuille-palette en plastique N8115 Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage Biens
24113100 L3-Boîtes N8115 Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage Biens
24120000 L2-Matériel pour l'emballage N8110 Fûts, bidons, boîtes métalliques et réservoirs de transport Biens
24121500 L3-Boîtes, sacs et sachets d'emballage N8115 Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage Biens
24121800 L3-Cannettes et boîtes d'emballage N8115 Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage Biens
24122000 L3-Bouteilles N8145 Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage Biens
24130000 L2-Réfrigération industrielle N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131500 L3-Réfrigérateurs industriels N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131501 L4-Réfrigérateur et congélateur combiné N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131502 L4-Réfrigérateurs à azote liquide N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131503 L4-Chambres réfrigérantes N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131504 L4-Conteneurs réfrigérés N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131505 L4-Cuves réfrigérées N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131506 L4-Réservoirs réfrigérés N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131507 L4-Refroidisseur à courant d'air N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131508 L4-Réfrigérateur armoire N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131509 L4-Réfrigérateur sous le comptoir N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131510 L4-Réfrigérateur comptoir N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131511 L4-Réfrigérateur armoire de boulangerie N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131512 L4-Plan de travail comptoir réfrigéré N4130 Composants d'équipements de réfrigération et de conditionnement d'air Biens
24131513 L4-Fluide frigorigène N4130 Composants d'équipements de réfrigération et de conditionnement d'air Biens
24131514 L4-Système de prérefroidissement et d'entreposage frigorifique N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131515 L4-Réfrigérateur et congélateur pharmaceutique N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131516 L4-Chambre froide N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131600 L3-Congélateurs industriels N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131601 L4-Coffres congélateurs N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131602 L4-Congélateur armoire N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131603 L4-Congélateurs à basse température N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131604 L4-Équipements pour la lyophilisation N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131605 L4-Chambre de congélation N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131606 L4-Congélateurs à plaques N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131607 L4-Congélateurs à air forcé N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131608 L4-Congélateur-armoire de boulangerie N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131609 L4-Congélateur-armoire sous le comptoir N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131610 L4-Congélateur hauteur comptoir N4110 Equipement de réfrigération Biens
24131900 L3-Générateurs de glace N4110 Equipement de réfrigération Biens
24140000 L2-Fournitures pour l'emballage N8135 Matériels de conditionnement et matériaux en vrac d'emballage Biens
24141500 L3-Fournitures pour la protection et la fixation N8135 Matériels de conditionnement et matériaux en vrac d'emballage Biens
24141600 L3-Fournitures pour le rembourrage protecteur N8135 Matériels de conditionnement et matériaux en vrac d'emballage Biens
24141700 L3-Tubes, mandrins, étiquettes et accessoires pour l'emballage N8135 Matériels de conditionnement et matériaux en vrac d'emballage Biens
25000000 L1-Véhicules commerciaux, militaires et privés, accessoires et composants N3447 Machines à tréfiler et à faire les feuillards Biens
25100000 L2-Véhicules à moteur N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101500 L3-Véhicules à moteur pour le transport de personnes N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101501 L4-Minibus N2310 Véhicules à moteur pour transport de personnes Biens
25101502 L4-Bus N2310 Véhicules à moteur pour transport de personnes Biens
25101503 L4-Véhicules automobiles N2310 Véhicules à moteur pour transport de personnes Biens
25101504 L4-Breaks ou familiales N2310 Véhicules à moteur pour transport de personnes Biens
25101505 L4-Mini-vans ou vans N2310 Véhicules à moteur pour transport de personnes Biens
25101506 L4-Limousines N2310 Véhicules à moteur pour transport de personnes Biens
25101507 L4-Pick-up, véhicules utilitaires de sport, tout-terrains, 4x4 N2310 Véhicules à moteur pour transport de personnes Biens
25101508 L4-Voitures de sport N2310 Véhicules à moteur pour transport de personnes Biens
25101509 L4-Véhicule électrique N2310 Véhicules à moteur pour transport de personnes Biens
25101510 L4-Véhicule automobile blindé N2310 Véhicules à moteur pour transport de personnes Biens
25101600 L3-Véhicules de transport de produits et de matériaux N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101601 L4-Camions benne N2320 Camions et tracteurs routiers à roues Biens
25101602 L4-Dépanneuses N2320 Camions et tracteurs routiers à roues Biens
25101604 L4-Camions de livraison N2320 Camions et tracteurs routiers à roues Biens
25101609 L4-Camions de manutention de boues d'épuration N2320 Camions et tracteurs routiers à roues Biens
25101610 L4-Camion citerne N2320 Camions et tracteurs routiers à roues Biens
25101611 L4-Camions de charge N2320 Camions et tracteurs routiers à roues Biens
25101612 L4-Camion de transport du béton N2320 Camions et tracteurs routiers à roues Biens
25101613 L4-Camion-pompe à béton N2320 Camions et tracteurs routiers à roues Biens
25101614 L4-Motovan de chargement N2320 Camions et tracteurs routiers à roues Biens
25101700 L3-Véhicules de sécurité et de secours N2310 Véhicules à moteur pour transport de personnes Biens
25101702 L4-Véhicules de police N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101703 L4-Ambulances N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101704 L4-Camion-pompe de pompiers N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101705 L4-Camion-citerne d'incendie N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101706 L4-Camion de pompiers transportant un agent extincteur chimique N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101707 L4-Camion de pompiers équipé d'une grande échelle N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101708 L4-Camion de secours N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101709 L4-Camion d'évacuation des fumées N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101710 L4-Camion d'évacuation des fumées avec éclairage N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101711 L4-Camion de pompiers à buse télécommandée N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101712 L4-Voiture d'enquête en cas d'incendie N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101713 L4-Ambulance blindée N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101714 L4-Véhicule blindé de dépannage N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101800 L3-Cycles à moteur N2320 Camions et tracteurs routiers à roues Biens
25101801 L4-Motocycles N2340 Motocyclettes, scooters et bicyclettes Biens
25101802 L4-Scooters N2340 Motocyclettes, scooters et bicyclettes Biens
25101803 L4-Mobylettes N2340 Motocyclettes, scooters et bicyclettes Biens
25101804 L4-Nacelle pour motocyclette N2340 Motocyclettes, scooters et bicyclettes Biens
25101900 L3-Véhicules spécialisés et de loisir N2320 Camions et tracteurs routiers à roues Biens
25101901 L4-Tracteurs agricoles N2420 Tracteurs à roues Biens
25101902 L4-Camping-cars N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101903 L4-Véhicules de neige ou scooters de neige N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101904 L4-Véhicules pour terrains de golf N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101905 L4-Véhicules tout terrain à 2 ou 4 roues motrices N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101906 L4-Karts N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101907 L4-Remorques camping ou tentes caravanes N2330 Remorques Biens
25101908 L4-Motoquads N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101909 L4-Véhicule amphibie N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101910 L4-Camion d'arrosage N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101911 L4-Camion plateforme à nacelle N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101912 L4-Camion élévateur à échelle N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101913 L4-Camion frigorifique N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101914 L4-Camion à ordures ou camion poubelle N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101915 L4-Camion-citerne d'huile N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101916 L4-Camion-trémie N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101917 L4-Camion à plateforme N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101918 L4-Véhicule électrique de proximité (NEV) N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101919 L4-Balayeuse de chaussée N3825 Equipements de déblaiement, de nettoyage et de marquage de route Biens
25101920 L4-Camions-citernes N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101921 L4-Camions fourgons N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101922 L4-Camion rail-route de réparation en ligne N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101923 L4-Tracteur à chenilles N2410 Tracteurs lents à chenilles Biens
25101924 L4-Véhicule de nettoyage de rails protecteurs N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101925 L4-Camion de signalisation N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101926 L4-Camion chasse-neige N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101927 L4-Camion épandeur de sel N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101928 L4-Camion de couverture médiatique N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101929 L4-Fourgonnette « bureau mobile » N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101930 L4-Camion d'éclairage N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101931 L4-Fourgon de diffusion extérieure N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101932 L4-Camion de contrôle de foule N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101933 L4-Chariot-grue N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101934 L4-Véhicule funéraire ou corbillard N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101935 L4-Camion d'arrosage N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101936 L4-Camion aspirateur N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101937 L4-Autobus d'examen et de traitement médical N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101938 L4-Unité mobile de prélèvement du sang N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101939 L4-Remorque ou salle de cours mobile N2330 Remorques Biens
25101940 L4-Véhicule utilitaire ou véhicule récréatif hors route N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25101941 L4-Laboratoire mobile N2300 Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles Biens
25102000 L3-Véhicules de guerre N2340 Motocyclettes, scooters et bicyclettes Biens
25102001 L4-Tanks N2350 Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à chenilles Biens
25102002 L4-Véhicules blindés de combat N2350 Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à chenilles Biens
25102003 L4-Artillerie autotractée N2350 Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à chenilles Biens
25102100 L3-Tracteurs de semi-remorques N2350 Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à chenilles Biens
25110000 L2-Transport maritime N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111500 L3-Navires commerciaux N1910 Navires de transport pour passagers et troupes Biens
25111501 L4-Chalutiers N1910 Navires de transport pour passagers et troupes Biens
25111502 L4-Bateaux de pêche N1920 Bateaux de pêche Biens
25111503 L4-Navires de charge ou porte-conteneurs N1915 Cargos et navires-citernes Biens
25111504 L4-Bateaux de dragage N1955 Dragues Biens
25111505 L4-Pétroliers N1915 Cargos et navires-citernes Biens
25111506 L4-Remorqueurs N1925 Bateaux de servitude Biens
25111507 L4-Barges N1930 Chalands, barges et allèges pour le transport de matériel Biens
25111508 L4-Ferries pour passagers ou véhicules N1925 Bateaux de servitude Biens
25111509 L4-Navires de croisière N1925 Bateaux de servitude Biens
25111510 L4-Navires de sauvetage N1925 Bateaux de servitude Biens
25111511 L4-Bateau destiné au personnel actif dans l'exploitation du pétrole ou du gaz N1940 Embarcations légères Biens
25111512 L4-Bateau destiné à l'exploitation du pétrole ou du gaz N1940 Embarcations légères Biens
25111513 L4-Vaisseaux sismiques N1925 Bateaux de servitude Biens
25111514 L4-Brise-glace N1925 Bateaux de servitude Biens
25111515 L4-Transporteur de gaz liquéfié N1925 Bateaux de servitude Biens
25111516 L4-Canot pneumatique en caoutchouc N1940 Embarcations légères Biens
25111517 L4-Aéroglisseur N1925 Bateaux de servitude Biens
25111518 L4-Navire-hôpital N1925 Bateaux de servitude Biens
25111519 L4-Bateau ou embarcation de course N1940 Embarcations légères Biens
25111520 L4-Bouée N2050 Bouées Biens
25111521 L4-Ancre marine N1925 Bateaux de servitude Biens
25111522 L4-Navire-citerne pour produits chimiques N1925 Bateaux de servitude Biens
25111523 L4-Navire usine N1925 Bateaux de servitude Biens
25111524 L4-Vraquier N1925 Bateaux de servitude Biens
25111525 L4-Transporteur de voitures ou navire roulier N1925 Bateaux de servitude Biens
25111526 L4-Navire de forage N1925 Bateaux de servitude Biens
25111527 L4-Embarcation à rames N1940 Embarcations légères Biens
25111528 L4-Navire de quarantaine N1925 Bateaux de servitude Biens
25111529 L4-Navire météorologique N1925 Bateaux de servitude Biens
25111530 L4-Bateau-pilote N1940 Embarcations légères Biens
25111531 L4-Navire hydrographe N1925 Bateaux de servitude Biens
25111532 L4-Navire de collecte des débris N1925 Bateaux de servitude Biens
25111533 L4-Navire-école N1925 Bateaux de servitude Biens
25111534 L4-Navire de recherche N1925 Bateaux de servitude Biens
25111535 L4-Navire câblier N1925 Bateaux de servitude Biens
25111600 L3-Navires de sécurité et de sauvetage N1910 Navires de transport pour passagers et troupes Biens
25111601 L4-Canots ou radeaux de sauvetage N1925 Bateaux de servitude Biens
25111602 L4-Navires pompier N1925 Bateaux de servitude Biens
25111603 L4-Navires ou bateaux de sauvetage N1925 Bateaux de servitude Biens
25111700 L3-Navires militaires N1925 Bateaux de servitude Biens
25111701 L4-Sous-marins N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111702 L4-Porte-avions N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111703 L4-Navires de transport de munitions N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111704 L4-Navires d'assaut amphibies N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111705 L4-Navires de transport amphibies porte-hélicoptères N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111706 L4-Navires de commandement amphibies N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111707 L4-Navires de commandement N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111708 L4-Croiseurs N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111709 L4-Destroyers N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111710 L4-Navires de débarquement porte-hélicoptères N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111711 L4-Navires rapides d'appui au combat N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111712 L4-Frégates N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111713 L4-Pétroliers de flotte N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111714 L4-Navires de débarquement de matériel N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111715 L4-Navires utilitaires ou motorisés N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111716 L4-Dragueurs de mines N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111717 L4-Navires de contre-mesures anti-mines N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111718 L4-Patrouilleurs côtiers N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111719 L4-Ravitailleurs de sous-marins N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111720 L4-Navires de débarquement de chars N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111721 L4-Navires de débarquement sur coussin d'air N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111722 L4-Navire de la Garde côtière ou garde-côte N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111723 L4-Bateau de surveillance des pêches N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111724 L4-Navire-école pour les pêches N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111725 L4-Navire de recherche halieutique N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111726 L4-Navire de lutte contre la pollution marine N1905 Navires de combat et bateaux de débarquement Biens
25111800 L3-Vaisseaux maritimes de loisir N1940 Embarcations légères Biens
25111801 L4-Voiliers de plaisance N1940 Embarcations légères Biens
25111802 L4-Bateaux à moteur de plaisance N1940 Embarcations légères Biens
25111803 L4-Bateaux à rames de loisir N1940 Embarcations légères Biens
25111804 L4-Canoës ou kayaks N1940 Embarcations légères Biens
25111805 L4-Véhicules maritimes personnels à moteur N1940 Embarcations légères Biens
25111806 L4-Radeaux N1940 Embarcations légères Biens
25111807 L4-Canots pneumatiques N1940 Embarcations légères Biens
25111808 L4-Bateaux de plaisance N1940 Embarcations légères Biens
25111809 L4-Yole N1940 Embarcations légères Biens
25111900 L3-Systèmes et sous-ensembles pour embarcations N2090 Equipement de navire et matériel de marine divers Biens
25120000 L2-Machines et équipements pour chemins de fer et tramways N2200 Materiel Ferroviaire Biens
25121500 L3-Locomotives et tramways électriques N2210 Locomotives Biens
25121600 L3-Voitures de chemin de fer et de tramway N2220 Voitures et wagons de chemin de fer Biens
25121700 L3-Équipements et systèmes auxiliaires pour voies ferrées N2240 Composants et accessoires de locomotive, de voiture et de wagon Biens
25130000 L2-Aéronefs N1500 Aeronefs, Vehicules Spatiaux Et Composants Structuraux Biens
25131500 L3-Aéronefs à moteur et voilure fixe N1500 Aeronefs, Vehicules Spatiaux Et Composants Structuraux Biens
25131501 L4-Avion agricole a ailes fixes N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131502 L4-Avion-cargo à hélices N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131503 L4-Hydravions N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131504 L4-Avion à hélices pour le transport de passagers N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131505 L4-Avion-cargo à réacteurs N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131506 L4-Avion à réaction pour le transport de passagers N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131507 L4-Avion à hélices privé ou d'affaires N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131508 L4-Avion à réaction privé ou d'affaires N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131509 L4-Aéronef à voilure fixe ou avion d'entraînement N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131600 L3-Aéronefs commerciaux et civils à voilure tournante N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131601 L4-Hélicoptères de transport de passagers N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25131602 L4-Hélicoptères de transport de marchandises N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25131603 L4-Hélicoptères agricoles N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25131604 L4-Hélicoptères médicaux ou de sauvetage N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25131605 L4-Aéronef à voilure tournante ou hélicoptère d'entraînement N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25131700 L3-Aéronefs militaires à voilure fixe N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131701 L4-Bombardier N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131702 L4-Chasseur bombardier N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131703 L4-Chasseur N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131704 L4-Avion d'attaque N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131705 L4-Avions sans pilote de ciblage ou de reconnaissance N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131706 L4-Hydravions militaires N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131707 L4-Avion de reconnaissance ou de surveillance N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131708 L4-Avion anti-sous-marin N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131709 L4-Avion de transport militaire N1510 Aéronefs à voilure fixe Biens
25131800 L3-Aéronefs spéciaux N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25131801 L4-Dirigeables N1500 Aeronefs, Vehicules Spatiaux Et Composants Structuraux Biens
25131802 L4-Modèle réduit d'aéronef N1500 Aeronefs, Vehicules Spatiaux Et Composants Structuraux Biens
25131900 L3-Aéronefs militaires à voilure tournante N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25131902 L4-Hélicoptères de transport militaire N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25131903 L4-Hélicoptères d'attaque N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25131904 L4-Hélicoptères de reconnaissance N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25131905 L4-Hélicoptères anti-sous-marin N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25131906 L4-Avions à rotor et aile basculante N1520 Aéronefs à voilure tournante Biens
25132000 L3-Aéronefs de loisir N1540 Planeurs Biens
25132001 L4-Planeurs remorqués N1540 Planeurs Biens
25132002 L4-Montgolfières N1540 Planeurs Biens
25132003 L4-Planeurs N1540 Planeurs Biens
25132004 L4-Parapentes N1540 Planeurs Biens
25132005 L4-Avions ultra légers N1540 Planeurs Biens
25132100 L3-Véhicule aérien sans pilote N1550 Aéronefs sans équipage Biens
25132101 L4-Drone agricole N1550 Aéronefs sans équipage Biens
25132102 L4-Drone militaire N1550 Aéronefs sans équipage Biens
25132103 L4-Drone récréatif N1550 Aéronefs sans équipage Biens
25132104 L4-Drone servant à des fins d'application de la loi N1550 Aéronefs sans équipage Biens
25132105 L4-Drone de livraison N1550 Aéronefs sans équipage Biens
25150000 L2-Spationef N1810 Véhicules spatiaux Biens
25151500 L3-Vaisseaux spatiaux N1810 Véhicules spatiaux Biens
25151700 L3-Satellites N1830 Systèmes de télécommande de véhicule spatial Biens
25151701 L4-Satellites de communications N1830 Systèmes de télécommande de véhicule spatial Biens
25151702 L4-Satellites météo N1830 Systèmes de télécommande de véhicule spatial Biens
25151703 L4-Satellites militaires N1830 Systèmes de télécommande de véhicule spatial Biens
25151704 L4-Satellites scientifiques ou de recherche N1830 Systèmes de télécommande de véhicule spatial Biens
25151705 L4-Satellites de navigation N1830 Systèmes de télécommande de véhicule spatial Biens
25151706 L4-Satellites géostationnaires N1830 Systèmes de télécommande de véhicule spatial Biens
25151707 L4-Satellites en orbite terrestre basse N1830 Systèmes de télécommande de véhicule spatial Biens
25151708 L4-Satellites en orbite solaire synchrone N1830 Systèmes de télécommande de véhicule spatial Biens
25151709 L4-Satellites géosynchrones N1830 Systèmes de télécommande de véhicule spatial Biens
25160000 L2-Cycles non motorisées N2340 Motocyclettes, scooters et bicyclettes Biens
25161500 L3-Véhicules à pédales N2340 Motocyclettes, scooters et bicyclettes Biens
25170000 L2-Composants et systèmes de transport N2500 Composants Et Accessoires De Vehicule Biens
25171500 L3-Essuie-glaces N2500 Composants Et Accessoires De Vehicule Biens
25171600 L3-Systèmes de dégivrage et de désembuage N2500 Composants Et Accessoires De Vehicule Biens
25171700 L3-Systèmes de freinage et composants N2500 Composants Et Accessoires De Vehicule Biens
25171900 L3-Roues et jantes de roues N2500 Composants Et Accessoires De Vehicule Biens
25172000 L3-Éléments de système de suspension N2510 Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule Biens
25172100 L3-Systèmes et composants de sécurité pour véhicules N2510 Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule Biens
25172200 L3-Portes de véhicules N2510 Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule Biens
25172300 L3-Fenêtres et pare-brise de véhicules N6220 Appareils d'éclairage électrique de véhicule Biens
25172400 L3-Réservoirs et systèmes d'alimentation en carburant N6220 Appareils d'éclairage électrique de véhicule Biens
25172500 L3-Pneus et chambres à air N2530 Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule Biens
25172600 L3-Aménagement intérieur et carrosserie de véhicules N2530 Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule Biens
25172700 L3-Systèmes de contrôle de l'environnement N2530 Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule Biens
25172702 L4-Systèmes de contrôle de l'environnement pour vaisseaux spatiaux N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
25172703 L4-Systèmes de contrôle de l'environnement pour navires N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
25172704 L4-Systèmes de commande de la climatisation des véhicules N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
25172705 L4-Estacade à pétrole N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
25172706 L4-Protecteur de limon N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
25172707 L4-Récupérateur de pétrole N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
25172708 L4-Appareil antialgues N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
25172709 L4-Climatiseur de véhicule N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
25172710 L4-Chaufferette de véhicule N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
25172711 L4-Purificateur d'air de véhicule N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
25172800 L3-Systèmes et composants hydrauliques N2530 Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule Biens
25172900 L3-Eclairage extérieur des véhicules N2530 Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule Biens
25173000 L3-Eclairage intérieur de véhicules N2540 Garnitures et accessoires de véhicule Biens
25173100 L3-Systèmes et composants de localisation et de navigation N2540 Garnitures et accessoires de véhicule Biens
25173300 L3-Systèmes de commande principale N2540 Garnitures et accessoires de véhicule Biens
25173700 L3-Contrôle de l'échappement et des émissions N2590 Composants divers de véhicule Biens
25173800 L3-Systèmes d'engrenage de transmission N2590 Composants divers de véhicule Biens
25173900 L3-Composants électriques N2590 Composants divers de véhicule Biens
25174000 L3-Système de refroidissement de moteur N2590 Composants divers de véhicule Biens
25174100 L3-Système de toiture N2590 Composants divers de véhicule Biens
25174200 L3-Système de direction N2590 Composants divers de véhicule Biens
25174400 L3-Systèmes intérieurs pour véhicules N2590 Composants divers de véhicule Biens
25174600 L3-Systèmes de siège pour véhicules N2610 Pneumatiques et chambres à air non aéronefs Biens
25174700 L3-Composants et accessoires pour cycles non motorisés N2895 Moteurs divers et composants Biens
25174800 L3-Composants et systèmes de véhicules spécialisés N2910 Composants du système d'alimentation en carburant des moteurs non aéronefs Biens
25174900 L3-Amortisseurs de vibrations et antivibrateurs pour véhicules N2920 Composants du système électrique des moteurs non aéronefs Biens
25175000 L3-Systèmes de recharge pour véhicules électriques N2930 Composants du système de refroidissement des moteurs non aéronefs Biens
25175100 L3-Trousses de pièces de rechange pour moyens de transport N2940 Filtres, crépines et filtres à air et à huile de moteurs non aéronefs Biens
25180000 L2-Corps et remorques de véhicules N2510 Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule Biens
25181600 L3-Châssis de véhicules N2510 Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule Biens
25181700 L3-Remorques pour marchandises et matériaux N2510 Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule Biens
25190000 L2-Équipements pour les services de transport N4900 Equipements D'Ateliers D'Entretien Et De Reparation Biens
25191500 L3-Systèmes et équipements d'appui au transport aérien N4910 Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur Biens
25191600 L3-Systèmes et équipement d'appui au transport spatial N4910 Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur Biens
25191700 L3-Équipements de service de véhicules N4920 Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation d'aéronef Biens
25191800 L3-Matériel d'essai et instruments de mesure pour véhicules N4927 Equipements spécialisés d'entretien, de réparation et de contrôle de roquette Biens
25200000 L2-Équipements, composants et systèmes aérospatiaux N1560 Composants structuraux de cellule Biens
25201500 L3-Fuselages et composants pour aéronefs N1560 Composants structuraux de cellule Biens
25201600 L3-Systèmes et composants de localisation et de navigation aérospatiale N1620 Atterrisseurs et composants Biens
25201601 L4-Systèmes numériques de contrôle d'altitude pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201602 L4-Balises de navigation pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201603 L4-Systèmes de localisation air-sol N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201604 L4-Systèmes de guidage d'avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201605 L4-Commandes de pilotage d'avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201606 L4-Systèmes de contrôle de l'altitude de vaisseaux spatiaux N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201700 L3-Systèmes associés aux communications en vol N1660 Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef Biens
25201701 L4-Systèmes de communication pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201702 L4-Enregistreurs de données de vol N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201703 L4-Contre-mesures pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201704 L4-Systèmes de cryptage et de décryptage N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201705 L4-Systèmes de télémétrie pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201706 L4-Electronique d'interface pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201707 L4-Gyrocompas pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201708 L4-Caméras pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201709 L4-Sondes ou capteurs pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201710 L4-Guides d'ondes pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201800 L3-Systèmes de commande principale pour aéronefs N1660 Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef Biens
25201801 L4-Systèmes d'ordinateur de vol N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201802 L4-Modules de commande de vaisseaux spatiaux N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201900 L3-Systèmes de secours pour aéronefs N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201901 L4-Système de contrôle ou d'extinction d'incendie pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201902 L4-Systèmes d'éjection ou d'échappement pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201903 L4-Systèmes d'avertissement pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25201904 L4-Parachutes N1670 Parachutes et équipements de ramassage, de distribution, de récupération et d'arrimage Biens
25202000 L3-Systèmes d'alimentation en énergie pour aéronefs N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202001 L4-Cellules solaires pour vaisseaux spatiaux N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202002 L4-Panneaux solaires pour vaisseaux spatiaux N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202003 L4-Unités d'alimentation en énergie pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202004 L4-Unités de puissance auxiliaire (APUs) N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202100 L3-Instrumentation de vol N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202101 L4-Indicateurs pour cockpits d'avions ou de vaisseaux spatiaux N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202102 L4-Jauges pour cockpits d'avions ou de vaisseaux spatiaux N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202103 L4-Panneaux d'affichage pour cockpits d'avions ou de vaisseaux spatiaux N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202104 L4-Panneaux de commande pour cockpits d'avions ou de vaisseaux spatiaux N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202105 L4-Viseurs tête haute (HUDs) pour avions ou de vaisseaux spatiaux N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202200 L3-Systèmes d'atterrissage et de freinage pour aéronefs N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202201 L4-Systèmes de freinage d'avions N1620 Atterrisseurs et composants Biens
25202202 L4-Parachutes de freinage d'avions N1620 Atterrisseurs et composants Biens
25202203 L4-Roues d'avions N1620 Atterrisseurs et composants Biens
25202204 L4-Trains d'atterrissage N1620 Atterrisseurs et composants Biens
25202205 L4-Pneus d'avions N1620 Atterrisseurs et composants Biens
25202206 L4-Contrôles anti-dérapage d'avion N1620 Atterrisseurs et composants Biens
25202207 L4-Bielle de traînée de train d'atterrissage N1620 Atterrisseurs et composants Biens
25202300 L3-Harnais de retenue pour passagers d'aéronefs N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202301 L4-Ceintures de sécurité pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202302 L4-Harnais de retenue pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202400 L3-Réservoirs et systèmes d'alimentation en carburant pour aéronefs N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202401 L4-Réservoirs intérieurs de carburant N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202402 L4-Réservoirs largables de carburant N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202403 L4-Réservoirs de propulseur pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202404 L4-Systèmes hybrides de réservoirs de carburant pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202405 L4-Système de gestion du carburant pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202406 L4-Postcombustion N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202500 L3-Équipements pour aéronefs N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202501 L4-Systèmes hydrauliques pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202502 L4-Eclairage extérieur pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202503 L4-Eclairage intérieur pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202504 L4-Balais d'essuie-glace pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202505 L4-Systèmes embarqués de dégivrage et de désembuage pour avions N1650 Composants de systèmes hydrauliques, de circuits de dépression et de systèmes de dégivrage d'aéronef Biens
25202506 L4-Portes d'avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202507 L4-Hublots d'avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202508 L4-Pare-brise d'avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202509 L4-Amortisseurs d'avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202510 L4-Ensembles à contact tournant pour avions N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202600 L3-Composants et systèmes de contrôle de l'environnement d'aéronefs N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202601 L4-Contrôleurs d'environnement pour avions N1660 Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef Biens
25202602 L4-Régulateurs d'environnement pour avions N1660 Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef Biens
25202603 L4-Turbines de refroidissement d'avions N1660 Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef Biens
25202604 L4-Ventilateurs de refroidissement pour avions N1660 Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef Biens
25202605 L4-Echangeurs de chaleur pour avions N1660 Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef Biens
25202606 L4-Séparateurs d'eau pour avions N1660 Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef Biens
25202607 L4-Équipements de fourniture d'oxygène pour avions N1660 Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef Biens
25202700 L3-Accumulateurs pour aéronefs N1680 Composants et accessoires divers d'aéronef Biens
25202701 L4-Accumulateurs hydrauliques pour avions N1660 Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef Biens
25202702 L4-Accumulateurs pneumatiques pour avions N1660 Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef Biens
26000000 L1-Machines et accessoires pour la production et la distribution d'électricité N6100 Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie Biens
26100000 L2-Sources d'énergie N2895 Moteurs divers et composants Biens
26101100 L3-Moteurs électriques à courant alternatif (CA) N2900 ACCESSOIRES DE MOTEUR Biens
26101200 L3-Moteurs électriques à courant continu (CC) N2910 Composants du système d'alimentation en carburant des moteurs non aéronefs Biens
26101300 L3-Moteurs non électriques N6105 Moteurs électriques Biens
26101400 L3-Composants de moteur ou de générateur N6105 Moteurs électriques Biens
26101500 L3-Moteurs N6105 Moteurs électriques Biens
26101501 L4-Moteurs à eau N2895 Moteurs divers et composants Biens
26101502 L4-Moteurs à air comprimé N2895 Moteurs divers et composants Biens
26101503 L4-Moteurs à gaz N2805 Moteurs alternatifs à essence non aéronefs et composants Biens
26101504 L4-Moteurs diesel N2815 Moteurs diesel et composants Biens
26101505 L4-Moteurs à vapeur N2820 Machines à vapeur à mouvement alternatif et composants Biens
26101506 L4-Moteurs à turbine N2840 Moteurs à turbine et moteurs à réaction d'aéronef et composants Biens
26101507 L4-Moteurs à double flux N2895 Moteurs divers et composants Biens
26101508 L4-Moteurs thermiques N2895 Moteurs divers et composants Biens
26101509 L4-Moteurs hydroélectriques N2895 Moteurs divers et composants Biens
26101510 L4-Moteurs à piston rotatif N2895 Moteurs divers et composants Biens
26101511 L4-Moteurs à turbine hydraulique N2895 Moteurs divers et composants Biens
26101512 L4-Moteurs à turbopropulsion N2895 Moteurs divers et composants Biens
26101513 L4-Kit de réparation moteur N2895 Moteurs divers et composants Biens
26101514 L4-Moteur à réaction N2840 Moteurs à turbine et moteurs à réaction d'aéronef et composants Biens
26101515 L4-Moteur hors-bord à essence N2805 Moteurs alternatifs à essence non aéronefs et composants Biens
26101700 L3-Composants de moteurs et accessoires N6116 Générateurs à pile à combustible, composants et accessoires Biens
26101900 L3-Composants pour la combustion interne de moteur N6116 Générateurs à pile à combustible, composants et accessoires Biens
26110000 L2-Batteries, générateurs et transmission cinétique N2530 Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule Biens
26111500 L3-Transmission cinétique N3020 Engrenages, poulies, pignons et chaînes de transmission Biens
26111600 L3-Générateur d'énergie électrique N3020 Engrenages, poulies, pignons et chaînes de transmission Biens
26111601 L4-Générateurs diesel N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111602 L4-Générateurs hydro-électrique N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111603 L4-Aérogénérateurs N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111604 L4-Générateurs a gaz N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111605 L4-Générateurs thermiques N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111606 L4-Générateurs hydrauliques N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111607 L4-Générateurs solaires N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111608 L4-Générateurs de vapeur N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111609 L4-Générateur à turbine à gaz N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111610 L4-Générateur selsyn N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111611 L4-Génératrice auxiliaire N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111612 L4-Générateur d'impulsions N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111613 L4-Générateur marémoteur N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111700 L3-Batteries, cellules et accessoires N3030 Bandes pour courroie, courroies d'entraînement, courroies de ventilateur et accessoires Biens
26111800 L3-Composants d'entraînement N6115 Générateurs électriques et groupes électrogènes Biens
26111900 L3-Embrayages N6135 Piles Biens
26112000 L3-Parties et accessoires d'embrayages N6150 Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques Biens
26112100 L3-Systèmes de freinage industriels N6150 Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques Biens
26120000 L2-Fil électrique, câble et distribution électrique N6100 Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie Biens
26121500 L3-Fils électriques N6100 Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie Biens
26121600 L3-Câbles électrique et accessoires N6145 Fils et câbles électriques Biens
26121700 L3-Câblages électriques N6150 Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques Biens
26121800 L3-Câbles d'automobile N6150 Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques Biens
26130000 L2-Production d'énergie N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131500 L3-Centrales électriques N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131501 L4-Centrales électriques diesel N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131502 L4-Centrales électriques géothermiques N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131503 L4-Centrales hydroélectriques N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131504 L4-Centrales électriques à gaz N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131505 L4-Centrales électriques marines N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131506 L4-Centrales électriques à essence N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131507 L4-Centrales électriques solaires N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131508 L4-Centrales électriques à vapeur N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131509 L4-Centrales électriques éoliennes N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131510 L4-Centrales électriques thermiques N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131600 L3-Structures d'échappement ou matériel de contrôle N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131700 L3-Contrôle de la production d'énergie et matériel de détection N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26131800 L3-Instruments de contrôle de la production d'énergie N4400 Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires Biens
26140000 L2-Machinerie et équipement d'énergie atomique et nucléaire N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26141600 L3-Équipements pour assemblage sous-critique N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26141700 L3-Équipements pour dosimétrie N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26141800 L3-Appareils de cellule chaude N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26141900 L3-Instruments nucléaires industriels N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142000 L3-Équipements d'irradiation N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142100 L3-Équipements de réacteur nucléaire N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142101 L4-Capsule d'irradiation des échantillons de réacteur nucléaire N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142106 L4-Série de barres de commandes de réacteur nucléaire N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142108 L4-Instrumentation du coeur à flux de neutrons - réacteur nucléaire N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142117 L4-Instrumentation sismique - réacteur nucléaire N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142200 L3-Équipements de combustible nucléaire N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142201 L4-Gaine de combustible nucléaire N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142202 L4-Détecteur de rupture de gaine de combustible nucléaire N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142300 L3-Équipements de protection antiradiation N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142302 L4-Écran au plomb N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142303 L4-Dosimètre photographique N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142304 L4-Matériel radiographique N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142306 L4-Conteneur blindé - protection contre le rayonnement N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142307 L4-Château de plomb - protection contre le rayonnement N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142308 L4-Brique de plomb - protection contre le rayonnement N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142310 L4-Boîte à gants - protection contre le rayonnement N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142311 L4-Hublot - protection contre le rayonnement N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142312 L4-Plomb utilisé pour la protection contre le rayonnement N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142400 L3-Équipements pour déchets nucléaires N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
26142401 L4-Compacteur ou incinérateur de déchets radioactifs N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142402 L4-Absorbeur de radiation nucléaire N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142403 L4-Évaporateur, concentrateur ou sécheur d'énergie atomique N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142404 L4-Système d'interverrouillage des portes N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142405 L4-Système de dosage des déchets radioactifs N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142406 L4-Système de solidification des déchets radioactifs N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142407 L4-Système d'évacuation des déchets radioactifs N4470 Réacteurs nucléaires Biens
26142408 L4-Système de traitement des déchets radioactifs N4470 Réacteurs nucléaires Biens
27000000 L1-Outils et machineries N4900 Equipements D'Ateliers D'Entretien Et De Reparation Biens
27110000 L2-Outils à usage manuel N3230 Outils et accessoires de machine pour le travail du bois Biens
27111500 L3-Outils de découpage, de moulurage et de poinçonnage N3750 Ustensiles et outils de jardinage Biens
27111600 L3-Outils de formage ou façonnage N4930 Equipements de lubrification et de distribution de carburant Biens
27111700 L3-Clés et tournevis N5110 Outils à main tranchants, sans moteur Biens
27111800 L3-Outils pour les mesures et la composition de plans N5110 Outils à main tranchants, sans moteur Biens
27111900 L3-Outils d'ébauche et de finition N5110 Outils à main tranchants, sans moteur Biens
27112000 L3-Outils à main pour l'agriculture, la sylviculture et le jardin N5110 Outils à main tranchants, sans moteur Biens
27112100 L3-Outils de retenue et de serrage N5120 Outils à main non tranchants, sans moteur Biens
27112200 L3-Outils pour la maçonnerie et le ciment N5120 Outils à main non tranchants, sans moteur Biens
27112300 L3-Outils de marquage N5120 Outils à main non tranchants, sans moteur Biens
27112400 L3-Outils de fixation d'attaches N5120 Outils à main non tranchants, sans moteur Biens
27112500 L3-Outils de pliage et de levier N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112600 L3-Outils d'étanchéité N5180 Ensembles, lots et trousses d'outils à main Biens
27112700 L3-Outils électriques N5180 Ensembles, lots et trousses d'outils à main Biens
27112701 L4-Ventilateurs électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112702 L4-Défonceuses électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112703 L4-Perceuses électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112704 L4-Affûteuses électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112705 L4-Marteaux démolisseurs N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112706 L4-Rabots électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112707 L4-Détoureuses électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112708 L4-Ponceuses électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112709 L4-Scies électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112710 L4-Visseuses électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112711 L4-Pistolets agrafeurs électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112712 L4-Massicots électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112713 L4-Clés à choc N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112714 L4-Pistolets à calfeutrer électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112715 L4-Burins électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112716 L4-Cloueuses électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112717 L4-Pistolets thermiques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112718 L4-Graveurs N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112719 L4-Pistolets à colle N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112720 L4-Outils dynamométriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112721 L4-Fraiseuse à lamelles N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112722 L4-Chanfreineuse N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112723 L4-Cisaille électrique N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112724 L4-Grignoteuse électrique N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112725 L4-Riveteuse électrique N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112726 L4-Coupe-tige électrique N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112727 L4-Pistolet pour mortier N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112728 L4-Dudgeonnière électrique N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112729 L4-Sertisseur de tubes N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112730 L4-Pistolet de graissage électrique N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112731 L4-Ciseaux électriques N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112732 L4-Cintreuse électrique N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112733 L4-Fraise d'angle conique N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112734 L4-Scie sauteuse N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112735 L4-Scie à volutes N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112736 L4-Entailleuse-rainureuse N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112737 L4-Ponceuse orbitale N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112738 L4-Ponceuse de précision N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112739 L4-Ponceuse à courroie N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112740 L4-Ponceuse d'établi N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112741 L4-Ponceuse à bande étroite N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112742 L4-Ponceuse à disque N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112743 L4-Scie radiale N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112744 L4-Scie pneumatique N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112745 L4-Scie à béton N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112746 L4-Scie à chaîne N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112747 L4-Scie alternative N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112748 L4-Scie à onglet N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112749 L4-Meuleuse d'angle N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112750 L4-Machine de sertissage à batterie N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112751 L4-Accessoires de coupe-câble électrique N5130 Outils à main, à moteur Biens
27112800 L3-Fournitures et accessoires d'outil N5210 Instruments de mesure et de vérification d'artisan Biens
27112900 L3-Outils distributeurs N5220 Jauges de contrôle et instruments de précision Biens
27113000 L3-Brosses N5280 Ensembles, lots et trousses d'instruments de mesure et de vérification Biens
27113100 L3-Outils de traction N5325 Articles de fixation et attaches Biens
27113200 L3-Kits d'outils N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
27113300 L3-Outils à main de précision N8000 Brosses, Peintures, Produits D'Etancheite Et Adhesifs Biens
27120000 L2-Machines et équipements hydrauliques N3442 Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur Biens
27121500 L3-Presses hydrauliques N3442 Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur Biens
27121600 L3-Pistons et cylindres hydrauliques N3442 Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur Biens
27121700 L3-Accessoires pour tubes et tuyaux hydrauliques N3442 Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur Biens
27121800 L3-Outils hydrauliques N3442 Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur Biens
27130000 L2-Machines et équipements pneumatiques N3442 Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur Biens
27131500 L3-Outils pneumatiques N3442 Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur Biens
27131600 L3-Raccords et connecteurs pneumatiques N3442 Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur Biens
27131700 L3-Cylindres pneumatiques et composants N3442 Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur Biens
27140000 L2-Outils pour automobile N4910 Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur Biens
27141000 L3-Outils pour carrosserie N4910 Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur Biens
27141001 L4-Outils de finition et outils à moulure N4910 Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur Biens
27141100 L3-Outils pour suspension N4910 Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur Biens
27141101 L4-Extracteur de volant de direction N4910 Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur Biens
27150000 L2-Machinerie et accessoires de nettoyage des pièces N4910 Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur Biens
27151500 L3-Équipement et accessoires de nettoyage de pièces par biorestauration N4910 Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur Biens
30000000 L1-Constituants et provisions de Structures et bâtiment et construction et fabrication N9520 Profilés Biens
30100000 L2-Éléments de base et formes fondamentales N9510 Barres et tiges Biens
30101500 L3-Angles N9510 Barres et tiges Biens
30101700 L3-Poutres N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30101800 L3-Gorges N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30102000 L3-Feuille N9520 Profilés Biens
30102200 L3-Plaque N9520 Profilés Biens
30102300 L3-Profilés N9520 Profilés Biens
30102400 L3-Tige N9520 Profilés Biens
30102800 L3-Pieu N9520 Profilés Biens
30102801 L4-Pieux en aluminium N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30102802 L4-Pieux en béton N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30102803 L4-Pieux en acier N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30102804 L4-Pieux en bois N5510 Bois débité et bois courant Biens
30102805 L4-Pieux en composite N5510 Bois débité et bois courant Biens
30102900 L3-Poteau N9520 Profilés Biens
30103100 L3-Traverses N9520 Profilés Biens
30103200 L3-Grille N9520 Profilés Biens
30103500 L3- -me alvéolaire N9520 Profilés Biens
30103600 L3-Produits de structure N9520 Profilés Biens
30103601 L4-Poutre en bois N5510 Bois débité et bois courant Biens
30103602 L4-Poutre en bois composite N5510 Bois débité et bois courant Biens
30103603 L4-Bois de charpente N5510 Bois débité et bois courant Biens
30103604 L4-Revêtement ou plaques en bois N5510 Bois débité et bois courant Biens
30103605 L4-Plateaux en bois N5510 Bois débité et bois courant Biens
30103606 L4-Armature de poutre N5510 Bois débité et bois courant Biens
30103607 L4-Solive de bois N5510 Bois débité et bois courant Biens
30103608 L4-Poteaux en bois ou de téléphone N5510 Bois débité et bois courant Biens
30103609 L4-Panneau de cloison d'aérage N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103610 L4-Élément de pile N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103611 L4-Tapis de pelle N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103612 L4-Traverses de voie ferrée N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103613 L4-Élément préfabriqué en haydite N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103614 L4-Solives de plaques d'acier N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103615 L4-Poutre à âme pleine N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103616 L4-Charpente en composite N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103617 L4-Charpente en bois N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103618 L4-Charpente en acier N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103619 L4-Élément en béton préfabriqué N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103620 L4-Bloc de boisage traité N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103621 L4-Traverses de voie ferrée non traitées N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103622 L4-Bois d'oeuvre équarri N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103623 L4-Barre de renforcement ou barre d'armature ou treillis métallique N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103624 L4-Digue préformée ou élément de barrage N5680 Matériaux de construction divers Biens
30103700 L3-Tresse N9520 Profilés Biens
30103800 L3-Filaments et fibres métalliques N9520 Profilés Biens
30103900 L3-Arbres et tiges N9520 Profilés Biens
30104000 L3-Tubes en acier de construction (T.A.C.) N9520 Profilés Biens
30110000 L2-Béton, ciment et plâtre N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111500 L3-Béton et mortiers N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111600 L3-Ciment et chaux N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111601 L4-Ciment N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111602 L4-Chaux chlorée N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111603 L4-Chaux hydraulique N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111604 L4-Chaux hydratée N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111605 L4-Chaux maigre N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111607 L4-Chaux vive N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111700 L3-Plâtres N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111800 L3-Granulats N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111801 L4-Granulat naturel N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111802 L4-Granulat artificiel N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111803 L4-Granulat recyclé N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111900 L3-Quincaillerie d'armatures pour béton N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111901 L4-Fibre de renforcement de béton N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111902 L4-Joint de dilatation du béton N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30111903 L4-Feuille de treillis N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30120000 L2-Routes et paysage N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30121500 L3-Dérivés bitumineux N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30121501 L4-Goudron de houille N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30121503 L4-Créosote N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30121504 L4-Bitume N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30121600 L3-Asphaltes N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30121601 L4-Asphalte - enrobé bitumineux N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121602 L4-Poix - bitume N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121603 L4-Gilsonite N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121604 L4-Produit de fluidification N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121605 L4-Bâtis de trou d'homme avec couvercle N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121700 L3-Matériaux de construction des routes et voies ferrées N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30121701 L4-Géogrillage N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121702 L4-Géotextile N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121703 L4-Garde-corps de pont N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121704 L4-Dalle de béton N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121705 L4-Dalle de pavage N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121706 L4-Bordure de béton N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121707 L4-Panneau de protection acoustique N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121708 L4-Carreau de brique N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121709 L4-Pierre concassée tout venant N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121710 L4-Pavé N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121711 L4-Pierre de bordure naturelle N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121712 L4-Couvercle de poteau N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121713 L4-Couvercle de regard N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121714 L4-Caisson de regard N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121715 L4-Joints de dilatation de pont N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121716 L4-Appui d'assise de pont N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121717 L4-Glissière de sécurité N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121718 L4-Clôture de sécurité et filet pour chute de pierre N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121719 L4-Séparateur de sécurité routière N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121720 L4-Dispositif de suppression d'odeur pour tuyau de vidange N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121721 L4-Baril de sable et de terre pour le drainage N5680 Matériaux de construction divers Biens
30121800 L3-Matériaux d'architecture paysagiste N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30121900 L3-Stabilisateurs de sols et matériaux de renforcement N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30122000 L3-Revêtements de sol extérieurs spécialisés et matériaux de pavage N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30122001 L4-Matériau de revêtement extérieur en feuille élastique N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30122002 L4-Revêtement de sol extérieur en granulats perméables N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30122003 L4-Revêtement de sol extérieur peint ou enduit N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30122004 L4-Matériau de pavage extérieur antidérapant N5610 Matériaux de construction d'origine minérale en vrac Biens
30130000 L2-Produits pour la construction de structure N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131500 L3-Blocs N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131502 L4-Bloc de béton N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131503 L4-Bloc de pierre N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131504 L4-Bloc en céramique N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131505 L4-Blocs de haydite N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131506 L4-Dalle de pierre naturelle N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131507 L4-Bloc de béton léger N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131508 L4-Bloc de verre N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131509 L4-Bloc insonorisant N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131510 L4-Bloc en béton pour ouvrage de revêtement N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131511 L4-Blindage en béton N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131512 L4-Bloc en béton cellulaire léger autoclavé N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131513 L4-Bloc en caoutchouc N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131514 L4-Bloc de ponceau composé en béton armé N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131515 L4-Bloc de bois N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131516 L4-Bloc en braille N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131517 L4-Bloc d'adobe N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131518 L4-Bloc en béton pour ponts N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131600 L3-Briques N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131602 L4-Brique en céramique N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131603 L4-Brique en béton N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131604 L4-Brique de pierre N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131605 L4-Brique silico-calcaire N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131606 L4-Brique de loess N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131607 L4-Brique d'argile N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131608 L4-Brique vernissée au sel N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131609 L4-Brique fabriquée N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131610 L4-Brique réfractaire isolante N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131611 L4-Brique en bois N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30131700 L3-Carreaux et dalles N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30140000 L2-Isolation N5970 Isolateurs et matériaux d'isolation électriques Biens
30141500 L3-Isolation thermique N5970 Isolateurs et matériaux d'isolation électriques Biens
30141600 L3-Isolation spéciale N5970 Isolateurs et matériaux d'isolation électriques Biens
30141700 L3-Couches d'étanchéité et d'isolant N5970 Isolateurs et matériaux d'isolation électriques Biens
30150000 L2-Matériaux pour les finitions d'extérieur N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30151500 L3-Matériaux pour la toiture N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30151501 L4-Couverture par produit d'étanchéité N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151502 L4-Noues N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151503 L4-Tissus pour toiture N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151505 L4-Membranes de toiture N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151507 L4-Bardeaux de fente N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151508 L4-Bardeaux N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151509 L4-Bloc de support en caoutchouc N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151510 L4-Couverture en ardoise N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151511 L4-Tuile de couverture en béton N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151512 L4-Tuile de couverture en argile N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151513 L4-Tuile de couverture en céramique N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151514 L4-Tuile de couverture en métal N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151515 L4-Tuile de couverture en bois N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151516 L4-Tuile de couverture en polypropylène N5620 Carrelage, briques et blocs Biens
30151600 L3-Accessoires pour la toiture N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30151700 L3-Gouttières et accessoires N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30151800 L3-Matériaux pour le bardage et la façade N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30151900 L3-Matériaux et produits de finition N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30152000 L3-Clôtures N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30152100 L3-Surface N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30160000 L2-Matériaux pour les finitions d'intérieur N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161500 L3-Matériaux pour la finition murale N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161600 L3-Matériaux pour plafond N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161700 L3-Revêtement de sol N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161702 L4-Plancher en bois N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161703 L4-Linoléum N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161705 L4-Revêtement de sol en caoutchouc N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161706 L4-Plancher en pierres ou en carreaux N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161707 L4-Revêtement de sol en vinyle N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161708 L4-Moquette à point noué N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161709 L4-Moquette touffetée N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161710 L4-Plancher laminé N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161711 L4-Revêtement d'extérieur N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161712 L4-Solive de plancher N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161713 L4-Thibaudes pour moquette N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161714 L4-Revêtement de sol en liège N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161715 L4-Caillebotis N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161717 L4-Faux-planchers N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161718 L4-Planchers à revêtement en acier antidérapant N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161719 L4-Tapis ou thibaudes N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161720 L4-Panneaux de sol N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161721 L4-Seuil de plancher N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161800 L3-Ebénisterie N5680 Matériaux de construction divers Biens
30161900 L3-Moulures et menuiserie d'intérieur N5680 Matériaux de construction divers Biens
30162000 L3-Stratifiés d'intérieur N5680 Matériaux de construction divers Biens
30162100 L3-Escaliers N5680 Matériaux de construction divers Biens
30162200 L3-Plans de travail N5680 Matériaux de construction divers Biens
30162300 L3-Accessoires pour armoires N5680 Matériaux de construction divers Biens
30162400 L3-Cloisons N5680 Matériaux de construction divers Biens
30170000 L2-Portes, fenêtres et vitre N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30171500 L3-Portes N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30171600 L3-Fenêtres N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30171700 L3-Produits en verre N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30171800 L3-Lanterneaux N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30171900 L3-Châssis de fenêtres N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30172000 L3-Barrières N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30172100 L3-Portes de garage et dispositifs d'ouverture et de fermeture automatiques N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30180000 L2-Appareils de plomberie N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
30181500 L3-Appareils sanitaires N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
30181600 L3-Appareils et accessoires résidentiels non sanitaires N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
30181700 L3-Robinets ou chanpelures N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
30181800 L3-Robinets et pommes de douche, gicleurs, pièces et accessoires connexes N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
30190000 L2-Équipements d'accès et de travail en hauteur pour la construction et l'entretien N5411 Abris à parois rigides Biens
30191500 L3-Échelles et échafaudage N5440 Equipement d'échafaudage et coffrages à béton Biens
30191600 L3-Accessoires pour échelles et échafaudages N5440 Equipement d'échafaudage et coffrages à béton Biens
30191700 L3-Remises et remorques de chantier N5440 Equipement d'échafaudage et coffrages à béton Biens
30191800 L3-Équipement et matériaux de construction et d'aide à l'entretien temporaires N5600 Materiaux de Construction Biens
30191801 L4-Coffrage structural N5440 Equipement d'échafaudage et coffrages à béton Biens
30191802 L4-Accessoire de coffrage structural N5440 Equipement d'échafaudage et coffrages à béton Biens
30191803 L4-Espaceur structural N5440 Equipement d'échafaudage et coffrages à béton Biens
30191805 L4-Plaques de tablier structurales N5440 Equipement d'échafaudage et coffrages à béton Biens
30240000 L2-Composants de construction des structures portatives N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30241500 L3-Composants de consolidation des structures portatives N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30241600 L3-Composants structuraux d'estrades et d'escaliers N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30241700 L3-Composants de couverture et de charpente pour tentes et structures à parois souples N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30250000 L2-Structures d'exploitation minière souterraine et matériaux connexes N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30251500 L3-Structures de soutènement du toit souterraines N5670 Eléments de construction préfabriqués Biens
30260000 L2-Matériaux de structure N5510 Bois débité et bois courant Biens
30261500 L3-Barres de laiton N5680 Matériaux de construction divers Biens
30261600 L3-Tôles de laiton N5680 Matériaux de construction divers Biens
30261700 L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en laiton N5680 Matériaux de construction divers Biens
30261800 L3-Barres et tôles de magnésium N5680 Matériaux de construction divers Biens
30261900 L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en magnésium N5680 Matériaux de construction divers Biens
30262000 L3-Barres et tôles de titane N5680 Matériaux de construction divers Biens
30262100 L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en titane N5680 Matériaux de construction divers Biens
30262200 L3-Barres de cuivre N9510 Barres et tiges Biens
30262300 L3-Tôles de cuivre N9510 Barres et tiges Biens
30262400 L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en cuivre N9510 Barres et tiges Biens
30262500 L3-Barres de bronze N9510 Barres et tiges Biens
30262600 L3-Tôles de bronze N9510 Barres et tiges Biens
30262700 L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en bronze N9510 Barres et tiges Biens
30262800 L3-Barres et tôles de zinc N9510 Barres et tiges Biens
30262900 L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en zinc N9510 Barres et tiges Biens
30263000 L3-Barres d'étain N9510 Barres et tiges Biens
30263100 L3-Tôles d'étain N9510 Barres et tiges Biens
30263200 L3-Lingots, bandes et bobines en étain N9510 Barres et tiges Biens
30263300 L3-Barres de plomb N9510 Barres et tiges Biens
30263400 L3-Tôles de plomb N9510 Barres et tiges Biens
30263500 L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en plomb N9510 Barres et tiges Biens
30263600 L3-Barres en acier au carbone N9510 Barres et tiges Biens
30263700 L3-Barres en alliage d'acier N9510 Barres et tiges Biens
30263800 L3-Barres en acier à outils N9510 Barres et tiges Biens
30263900 L3-Barres en acier spécialisé N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30264000 L3-Tôles en acier au carbone N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30264100 L3-Tôles en alliage d'acier N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30264200 L3-Tôles en acier spécialisé N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30264300 L3-Bobines en acier spécialisé N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30264400 L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en acier au carbone N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30264500 L3-Barres en acier inoxydable N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30264600 L3-Tôles en acier inoxydable N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30264700 L3-Bobines en acier inoxydable N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30264800 L3-Bandes en acier inoxydable N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30264900 L3-Barres en aluminium N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30265000 L3-Tôles d'aluminium N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30265100 L3-Bobines d'aluminium N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30265200 L3-Bandes et lingots d'aluminium N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30265300 L3-Barres de fer N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30265400 L3-Tôles de fer N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30265500 L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en fer N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30265600 L3-Barres et tôles en alliage ferreux N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30265700 L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en alliage ferreux N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30265800 L3-Barres et feuilles de plastique N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30265900 L3-Bobines et bandes de plastique N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30266000 L3-Barres en métaux précieux et en métaux spéciaux N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30266100 L3-Tôles en métaux précieux et en métaux spéciaux N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30266200 L3-Bobines, bandes, billettes et lingots en métaux précieux et en métaux spéciaux N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30266300 L3-Matériaux de gros oeuvre en bois N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30266400 L3-Barres et feuilles en matériaux spéciaux N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30266500 L3-Bobines, bandes, billettes et lingots en matériaux spéciaux N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30266600 L3-Tôles et lingot en nickel N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
30266700 L3-Ligne d'arbre N9515 Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames Biens
31000000 L1-Composants et fournitures pour la fabrication N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31100000 L2-Pièces coulées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31101600 L3-Pièces coulées en sable N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31101700 L3-Pièces coulées en moule permanent N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31101800 L3-Pièces coulées en moule-carapace N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31101900 L3-Pièces coulées en moule de précision N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31102000 L3-Pièces coulée par centrifugation N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31102100 L3-Pièces coulées en moule céramique N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31102200 L3-Pièces coulées en moule graphite N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31102300 L3-Pièces coulées en moule en plâtre N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31102400 L3-Pièces moulées sous vide N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31102500 L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés sous basse pression N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31102600 L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés sous haute pression N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31102700 L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés par forgeage liquide N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31102800 L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés à l'état semi­solide N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31102900 L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés en coquille par gravité N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31110000 L2-Filages N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31111500 L3-Filages de profilés N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31111600 L3-Filages par choc N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31111700 L3-Filages à froid N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31120000 L2-Pièces coulées et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31121000 L3-Pièces coulées par procédé sous vide et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31121100 L3-Pièces usinées coulées sous pression et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31121200 L3-Pièces coulées en sable et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31121300 L3-Pièces coulées en moule permanent et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31121400 L3-Pièces coulées en moule en plâtre et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31121500 L3-Pièces coulées en moule-carapace et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31121600 L3-Pièces coulées en moule de précision et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31121700 L3-Pièces coulées par centrifugation et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31121800 L3-Pièces coulées en moule céramique et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31121900 L3-Pièces coulées en moule graphite et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31122000 L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés par forgeage liquide et usinés N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31122100 L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés à l'état semi­solide et usinés N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31122200 L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés en coquille par gravité et usinés N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31130000 L2-Pièces forgées N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31132000 L3-Composants en métal fritté N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31132100 L3-Pièces forgées en acier N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31132200 L3-Pièces forgées de laiton N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31132300 L3-Pièces forgées en aluminium N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31132400 L3-Pièces forgées en alliage non ferreux N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31132500 L3-Pièces forgées en alliage ferreux N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31132600 L3-Pièces forgées en acier inoxydable N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31132700 L3-Pièces forgées en fer N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31132800 L3-Pièces forgées en magnésium N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31132900 L3-Pièces forgées en titane N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31133000 L3-Pièces forgées en béryllium N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31133100 L3-Pièces forgées en cuivre N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31133200 L3-Pièces forgées en zinc N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31133300 L3-Pièces forgées en bronze N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31133400 L3-Pièces forgées en étain N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31133500 L3-Pièces forgées en plomb N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31133600 L3-Pièces forgées en métaux précieux N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31133700 L3-Métaux et alliages métalliques en poudre N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31140000 L2-Pièces moulées N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31141500 L3-Pièces moulées par injection N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31141600 L3-Pièces moulées sous vide N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31141700 L3-Pièces moulées par extrusion-soufflage N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31141800 L3-Pièce moulée par injection et réaction N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31141900 L3-Moulages par injection rapportés N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31142000 L3-Ensembles de moulages thermoplastiques N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31142100 L3-Pièces rapportées en thermoplastiques moulés N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31142200 L3-Ensembles de moulages thermoplastiques par injection multicolore N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31142300 L3-Ensembles de moulages à pièces rapportées en thermoplastique N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31142400 L3-Ensembles moulages thermodurcissables N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31142500 L3-Pièces rapportées thermodurcissables moulées N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31142600 L3-Ensembles moulages thermodurcissables par injection multicolore N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31142700 L3-Ensembles moulages à pièces rapportées thermodurcissables N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31142800 L3-Moulages par immersion N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31142900 L3-Moulages par injection décorés dans le moule N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31143000 L3-Moulages par injection assistée au gaz N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31143100 L3-Ensembles moulages thermoplastiques avec fini N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31143200 L3-Moulages par injection décorés après démoulage N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31150000 L2-Cordage, chaîne, câble, fil et sangle N4010 Chaînes et câbles métalliques Biens
31151500 L3-Cordages N4010 Chaînes et câbles métalliques Biens
31151600 L3-Chaînes N4010 Chaînes et câbles métalliques Biens
31151700 L3-Câble mécanique N4010 Chaînes et câbles métalliques Biens
31151800 L3-Fil mécanique N4010 Chaînes et câbles métalliques Biens
31151900 L3-Sangles N4010 Chaînes et câbles métalliques Biens
31152000 L3-Fil de protection N4010 Chaînes et câbles métalliques Biens
31152100 L3-Cordons N9505 Fils non électriques Biens
31152200 L3-Fils de fer et d'acier non électriques N9505 Fils non électriques Biens
31152300 L3-Fils de métal non ferreux non électriques N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31160000 L2-Matériel N5300 Quincaillerie Et Abrasifs Biens
31161500 L3-Vis N5300 Quincaillerie Et Abrasifs Biens
31161600 L3-Boulons N5300 Quincaillerie Et Abrasifs Biens
31161700 L3-Écrous N5300 Quincaillerie Et Abrasifs Biens
31161800 L3-Rondelles N5300 Quincaillerie Et Abrasifs Biens
31161900 L3-Ressorts N5300 Quincaillerie Et Abrasifs Biens
31162000 L3-Clous N5305 Vis Biens
31162100 L3-Dispositifs d'ancrage N5306 Boulons Biens
31162200 L3-Rivets N5307 Goujons Biens
31162300 L3-Matériel de montage N5310 Ecrous et rondelles Biens
31162400 L3-Attaches diverses N5310 Ecrous et rondelles Biens
31162500 L3-Supports et entretoises N5315 Pointes, clavettes et goupilles Biens
31162600 L3-Crochets N5315 Pointes, clavettes et goupilles Biens
31162700 L3-Matériel de roulage N5320 Rivets Biens
31162800 L3-Matériel divers N5325 Articles de fixation et attaches Biens
31162900 L3-Fixations N5325 Articles de fixation et attaches Biens
31163000 L3-Raccords N5325 Articles de fixation et attaches Biens
31163100 L3-Connecteurs N5325 Articles de fixation et attaches Biens
31163200 L3-Matériel de retenue N5325 Articles de fixation et attaches Biens
31163300 L3-Goujons N5335 Ecrans métalliques Biens
31163400 L3-Filets et moustiquaires métalliques N5360 Ressorts hélicoïdaux, plats, en fil métallique et lames de ressort Biens
31163401 L4-Gabion N5680 Matériaux de construction divers Biens
31170000 L2-Roulements, douilles, roues et engrenages N3020 Engrenages, poulies, pignons et chaînes de transmission Biens
31171500 L3-Roulements N3020 Engrenages, poulies, pignons et chaînes de transmission Biens
31171600 L3-Douilles N3120 Bagues et coussinets nus Biens
31171700 L3-Engrenages N3020 Engrenages, poulies, pignons et chaînes de transmission Biens
31171800 L3-Roues industrielles N5300 Quincaillerie Et Abrasifs Biens
31171900 L3-Roues dentées N5365 Douilles de réduction, bagues, cales et entretoises Biens
31180000 L2-Joints statiques et autres joints N5330 Joints et garnitures Biens
31181700 L3-Garnitures et fouloirs N5330 Joints et garnitures Biens
31181800 L3-Coffres et couvercles pour automobiles N5330 Joints et garnitures Biens
31190000 L2-Matériaux pour poncer, polir, rectifier ou lisser N5345 Abrasifs sous forme de disque et de pierre Biens
31191500 L3-Abrasifs et produits abrasifs N5345 Abrasifs sous forme de disque et de pierre Biens
31191600 L3-Roues abrasives N5345 Abrasifs sous forme de disque et de pierre Biens
31200000 L2-Adhésifs, colles et enduits d'étanchéité N5350 Matériaux abrasifs Biens
31201500 L3-Rubans adhésifs N5350 Matériaux abrasifs Biens
31201600 L3-Autres adhésifs et enduits d'étanchéité N8030 Composés de protection et d'étanchéité Biens
31201700 L3-Enduits et mastics d'étanchéité N8040 Adhésifs Biens
31210000 L2-Peintures, apprêts et finitions N8010 Peintures, enduits, vernis et produits connexes Biens
31211500 L3-Peintures et apprêts N8010 Peintures, enduits, vernis et produits connexes Biens
31211600 L3-Additifs pour peinture N8010 Peintures, enduits, vernis et produits connexes Biens
31211700 L3-Finitions diverses N8010 Peintures, enduits, vernis et produits connexes Biens
31211800 L3-Solvants et diluants pour peinture N8010 Peintures, enduits, vernis et produits connexes Biens
31211900 L3-Applicateurs et accessoires pour la peinture N8010 Peintures, enduits, vernis et produits connexes Biens
31220000 L2-Extraits de teinture et de tannage N6820 Teintures Biens
31221600 L3-Produits de tannage N6820 Teintures Biens
31230000 L2-Demi-produits usinés N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
31231100 L3-Barre usinée N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
31231200 L3-Plaque ou tôle usinée N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
31231400 L3-Calage N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
31240000 L2-Optiques industrielles N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
31241500 L3-Lentilles et prismes N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
31241600 L3-Ebauches N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
31241700 L3-Miroirs N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
31241800 L3-Filtres optiques N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
31241900 L3-Dômes optiques N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
31242000 L3-Châssis de l'objectif et de laser N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
31242100 L3-Accessoires pour appareil optique N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
31242200 L3-Composants optiques divers N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
31250000 L2-Systèmes de contrôle pneumatique, hydraulique et électrique N6110 Equipement électrique de commande Biens
31251500 L3-Actionneurs N6110 Equipement électrique de commande Biens
31251600 L3-Composants pour robotique N6110 Equipement électrique de commande Biens
31260000 L2-Logements, rangements et boîtiers N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31261500 L3-Caisses et rangements N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31261600 L3-Étuis et boîtiers N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31261700 L3-Logement ou boîtiers acoustiques ou réducteurs de bruit N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31270000 L2-Pièces fabriquées à la machine N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31271600 L3-Pièces fabriquées au tour à décolleter N9390 Matières manufacturées non métalliques diverses Biens
31280000 L2-Tôles et pièces formées à la presse N5600 Materiaux de Construction Biens
31281500 L3-Pièces estampées N5600 Materiaux de Construction Biens
31281700 L3-Pièces soudées N5600 Materiaux de Construction Biens
31281800 L3-Pièces poinçonnées ou ajourées N5600 Materiaux de Construction Biens
31281900 L3-Pièces formées par emboutissage N5600 Materiaux de Construction Biens
31282000 L3-Pièces hydroformées N5600 Materiaux de Construction Biens
31282100 L3-Pièces formées par fluotournage N5600 Materiaux de Construction Biens
31282200 L3-Pièces formées par laminage N5600 Materiaux de Construction Biens
31282300 L3-Pièces formées par étirage N5600 Materiaux de Construction Biens
31282400 L3-Pièces formées par explosion N5600 Materiaux de Construction Biens
31290000 L2-Pièces extrudées et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31291100 L3-Pièces extrudées hydrostatiquement et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31291200 L3-Pièces extrudées par percussion et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31291300 L3-Pièces extrudées à froid et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31291400 L3-Pièces extrudées à chaud et usinées N3460 Accessoires de machine-outil Biens
31300000 L2-Pièces de forge usinées N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31301100 L3-Pièces de forge libre usinées N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31301200 L3-Pièces forgées en matrice fermée et usinés N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31301300 L3-Pièces forgées en matrice gravée et usinées N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31301400 L3-Pièces de forge mécanique usinées N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31301500 L3-Pièces forgées en anneau puis laminées et usinées N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31310000 L2-Assemblages de conduites façonnées N3446 Machines à forger et marteaux-pilons Biens
31311100 L3-Assemblages de conduites collées par solvant N5630 Tuyaux et conduites non métalliques Biens
31311200 L3-Assemblages de conduites rivetées N5630 Tuyaux et conduites non métalliques Biens
31311300 L3-Forgeages par laminoir usinés alliage non ferreux N5630 Tuyaux et conduites non métalliques Biens
31311400 L3-Assemblages de conduites collées aux ultraviolets (UV) N5630 Tuyaux et conduites non métalliques Biens
31311500 L3-Assemblages de conduites soudées ou brasés N5630 Tuyaux et conduites non métalliques Biens
31311600 L3-Assemblages de conduites soudées par ultrasons N5630 Tuyaux et conduites non métalliques Biens
31311700 L3-Assemblages de conduites collées N5630 Tuyaux et conduites non métalliques Biens
31320000 L2-Assemblages de barres façonnées N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
31321100 L3-Assemblages de barres collées N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
31321200 L3-Assemblages de barres soudées par solvant N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
31321300 L3-Assemblages de barres rivetées N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
31321400 L3-Assemblages de barres soudées ou brasées N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
31321500 L3-Assemblages de barres collées aux ultraviolets (UV) N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
31321600 L3-Assemblages de barres soudées par ultrasons N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
31321700 L3-Assemblages de barres boulonnées N9640 Produits primaires et demi-produits en fer et en acier Biens
31330000 L2-Assemblages de structures façonnées N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31331100 L3-Assemblages de structures collées N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31331200 L3-Assemblages de structures boulonnées N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31331300 L3-Assemblages de structures soudées par ultrasons N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31331400 L3-Assemblages de structures collées aux ultraviolets (UV) N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31331500 L3-Assemblages de structures collées par solvant N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31331600 L3-Assemblages de structures soudées ou brasées N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31331700 L3-Assemblages de structures rivetées N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31340000 L2-Assemblages de tôles façonnées N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31341100 L3-Assemblages de tôles soudées ou brasées N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31341200 L3-Assemblages de tôles rivetées N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31341300 L3-Assemblages de tôles collées par ultraviolets (UV) N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31341400 L3-Assemblages de tôles soudées par ultrasons N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31341500 L3-Assemblages de tôles collées par solvant N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31341600 L3-Assemblages de tôles collées N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31341700 L3-Assemblages de tôles boulonnées N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31350000 L2-Assemblages de tubes façonnées N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31351100 L3-Assemblages de tubes collés aux ultraviolets (UV) N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31351200 L3-Assemblages de tubes soudés ou brasés N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31351300 L3-Assemblages de tubes rivetés N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31351400 L3-Assemblages de tubes collés N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31351500 L3-Assemblages de tubes boulonnés N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31351600 L3-Assemblages de tubes collés par solvant N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31351700 L3-Assemblages de tubes soudés par ultrasons N9540 Profiles en métal non ferreux Biens
31360000 L2-Assemblages de plaques façonnées N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31361100 L3-Assemblages de plaques collées N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31361200 L3-Assemblages de plaques boulonnées N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31361300 L3-Assemblages de plaques collées par solvant N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31361400 L3-Assemblages de plaques soudées ou brasées N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31361500 L3-Assemblages de plaques collées aux ultraviolets (UV) N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31361600 L3-Assemblages de plaques soudées par ultrasons N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31361700 L3-Assemblages de plaques rivetées N9535 Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux Biens
31370000 L2-Matériaux réfractaires N9350 Matériaux réfractaires Biens
31371000 L3-Produits en fibre céramique N9350 Matériaux réfractaires Biens
31371100 L3-Briques réfractaires N9350 Matériaux réfractaires Biens
31371200 L3-Matériaux coulables N9350 Matériaux réfractaires Biens
31371300 L3-Réfractaires façonnés N9350 Matériaux réfractaires Biens
31371400 L3-Carreaux réfractaires N9350 Matériaux réfractaires Biens
31380000 L2-Aimants et matériaux magnétiques N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
31381100 L3-Ensembles aimants et aimants moulés N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
31381200 L3-Ensembles aimants et aimants frittés N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
31381300 L3-Ensembles aimants et aimants pressés N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
31381400 L3-Ensembles aimants et aimants en plastique encollé N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
31381500 L3-Ensembles aimants et aimants moulés par injection N9620 Minéraux naturels et synthétiques Biens
31390000 L2-Usinages N3408 Centres d'usinage et machines-transferts Biens
31391500 L3-Pièces usinées de précision standard N3408 Centres d'usinage et machines-transferts Biens
31391600 L3-Pièces usinées de précision moyenne N3408 Centres d'usinage et machines-transferts Biens
31391700 L3-Pièces usinées de haute précision N3408 Centres d'usinage et machines-transferts Biens
31400000 L2-Joints d'étanchéité N5330 Joints et garnitures Biens
31401500 L3-Joints moulés N5330 Joints et garnitures Biens
31401600 L3-Joints découpés (à la forme) N5330 Joints et garnitures Biens
31401700 L3-Joints estampés (emboutis) N5330 Joints et garnitures Biens
31401800 L3-Joints découpés au jet d'eau N5330 Joints et garnitures Biens
31401900 L3-Joints liquides N5330 Joints et garnitures Biens
31410000 L2-Dispositifs d'étanchéité N3470 Ensembles, lots et trousses pour atelier Biens
31411500 L3-Dispositifs d'étanchéité découpés au tour N3470 Ensembles, lots et trousses pour atelier Biens
31411600 L3-Dispositifs d'étanchéité découpés (à la forme) N3470 Ensembles, lots et trousses pour atelier Biens
31411700 L3-Garnitures mécaniques N3470 Ensembles, lots et trousses pour atelier Biens
31411800 L3-Dispositifs d'étanchéité à membrane N3470 Ensembles, lots et trousses pour atelier Biens
31411900 L3-Dispositifs d'étanchéité moulés N3470 Ensembles, lots et trousses pour atelier Biens
31420000 L2-Pièces frittées N5915 Filtres et réseaux Biens
31421500 L3-Filtres frittés N5915 Filtres et réseaux Biens
32000000 L1-Composants et fournitures électroniques N3670 Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé Biens
32100000 L2-Circuits imprimés, circuits intégrés et micro-assemblages N3670 Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé Biens
32101500 L3-Montages de circuit et composants radiofréquences RF N3670 Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé Biens
32101600 L3-Circuits intégrés N3670 Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé Biens
32110000 L2-Dispositifs à semi-conducteurs discrets N5961 Composants à semi-conducteur et matériel connexe Biens
32111500 L3-Diodes N5961 Composants à semi-conducteur et matériel connexe Biens
32111600 L3-Transistors N5961 Composants à semi-conducteur et matériel connexe Biens
32111700 L3-Dispositifs à semi-conducteur N5961 Composants à semi-conducteur et matériel connexe Biens
32120000 L2-Composants discrets passif N5999 Composants électriques et électroniques divers Biens
32121500 L3-Condensateurs N5910 Condensateurs Biens
32121600 L3-Résistances N5905 Résistances Biens
32121700 L3-Composants discrets N5999 Composants électriques et électroniques divers Biens
32121800 L3-Filtres de signaux N5999 Composants électriques et électroniques divers Biens
32121900 L3-Résonateurs N5999 Composants électriques et électroniques divers Biens
32130000 L2-Matériel électronique, accessoires et composants N5975 Matériel et fournitures électriques Biens
32131000 L3-Composants électroniques, matériaux et accessoires N5975 Matériel et fournitures électriques Biens
32140000 L2-Dispositifs à tube électronique et accessoires N5960 Tubes électroniques et matériel connexe Biens
32141000 L3-Tubes électroniques N5960 Tubes électroniques et matériel connexe Biens
32141100 L3-Pièces et accessoires pour tubes électroniques N5960 Tubes électroniques et matériel connexe Biens
32150000 L2-Appareils de contrôle-commande, composants et accessoires N6110 Equipement électrique de commande Biens
32151500 L3-Indicateurs de contrôle et appareils de signalisation N6110 Equipement électrique de commande Biens
32151600 L3-Sous-systèmes d'automates programmables N6110 Equipement électrique de commande Biens
32151700 L3-Automates programmables N6110 Equipement électrique de commande Biens
32151800 L3-Dispositif de contrôle de sécurité N6110 Equipement électrique de commande Biens
32151900 L3-Dispositifs de connectivité des commandes de l'automatisation N6110 Equipement électrique de commande Biens
32152000 L3-Systèmes de commande ou d'automatisation intégrés des processus N6110 Equipement électrique de commande Biens
39000000 L1-Installations, éclairages, composants, accessoires et approvisionnements électriques N6240 Lampes électriques Biens
39100000 L2-Lampes, ampoules et composants de lampe N6210 Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs Biens
39101600 L3-Lampes et ampoules N6240 Lampes électriques Biens
39101800 L3-Composants de lampe et accessoires N6240 Lampes électriques Biens
39101900 L3-Régulateurs de puissance et transformateurs de lampe N6250 Ballasts, douilles de lampe et starters Biens
39110000 L2-Éclairages, fixations et accessoires N6210 Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs Biens
39111500 L3-Éclairages intérieurs et fixations N6210 Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs Biens
39111600 L3-Éclairages industriel d'extérieur et paysager, fixations et accessoires N6210 Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs Biens
39111700 L3-Éclairages de secours et accessoires N6210 Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs Biens
39111800 L3-Accessoires pour l'éclairage N6210 Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs Biens
39111900 L3-Fixations et dispositifs d'éclairage de sécurité N6210 Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs Biens
39112000 L3-Éclairages portables et temporaire et accessoires N6210 Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs Biens
39112100 L3-Eclairage optique N6230 Equipements d'éclairage électrique transportables et à main Biens
39112200 L3-Appareils pour effets spéciaux N6260 Appareils d'éclairage non électrique Biens
39112300 L3-Accessoires d'éclairage de studio ou de scènes N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
39112400 L3-Appareils de commande et de gradation de l'éclairage de studio et de scène N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
39112500 L3-Luminaires de studio et de scène N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
39112600 L3-Appareils d'éclairage non électrique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
39120000 L2-Équipements, composants et fournitures électriques N5935 Connecteurs électriques Biens
39121000 L3-Équipements de conditionnement de courant N5935 Connecteurs électriques Biens
39121100 L3-Centres de distribution et de contrôle et accessoires N5945 Relais et solénoïdes Biens
39121300 L3-Boîtiers et coffrets électriques, fixations et accessoires N5975 Matériel et fournitures électriques Biens
39121400 L3-Cosses, fiches et connecteurs électriques N5975 Matériel et fournitures électriques Biens
39121500 L3-Interrupteurs, commutateurs, commandes, relais et accessoires N5999 Composants électriques et électroniques divers Biens
39121600 L3-Appareils de protection des circuits et accessoires N5999 Composants électriques et électroniques divers Biens
39121700 L3-Matériel et fournitures électriques N6100 Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie Biens
39121800 L3-Installation de Constructions Intelligentes N6100 Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie Biens
39121900 L3-Dispositifs de sécurité électrique et accessoires N6110 Equipement électrique de commande Biens
39122000 L3-Variateurs électriques de vitesse N6150 Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques Biens
39122100 L3-Équipement de transmission et de distribution d'électricité N6150 Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques Biens
39122200 L3-Interrupteurs, commutateurs et accessoires électriques N5930 Interrupteurs/contacteurs/commutateurs Biens
39122300 L3-Relais et accessoires électriques N6150 Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques Biens
39130000 L2-Dispositifs pour l'administration du câblage électrique, fournitures et accessoires N6100 Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie Biens
39131500 L3-Marqueurs et dispositifs de marquage des fils électriques N6100 Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie Biens
39131600 L3-Dispositifs de protection des fils électriques N6100 Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie Biens
39131700 L3-Conduits et blindages pour chemin de câble N6100 Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie Biens
40000000 L1-Équipements, composants et systèmes de conditionnement et de distribution de fluides et de gaz N4140 Equipements de ventilation, de circulation d'air et de soufflerie Biens
40100000 L2-Chauffage, ventilation et circulation d'air N4120 Equipement de conditionnement d'air Biens
40101500 L3-Ventilation N4140 Equipements de ventilation, de circulation d'air et de soufflerie Biens
40101600 L3-Circulation d'air, pièces et accessoires N4140 Equipements de ventilation, de circulation d'air et de soufflerie Biens
40101700 L3-Refroidissement N4140 Equipements de ventilation, de circulation d'air et de soufflerie Biens
40101800 L3-Installation de chauffage, pièces et accessoires N4410 Chaudières industrielles Biens
40101801 L4-Évacuateur de chaleur N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101802 L4-Échangeur de chaleur N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101805 L4-Fournaise N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101806 L4-Thermopompe N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101807 L4-Système de chauffage solaire N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101808 L4-Poêle à chauffage N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101809 L4-Radiateurs à circulation N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101810 L4-Chaufferette électrique N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101811 L4-Chaufferette à convection N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101812 L4-Échangeurs en deux parties N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101813 L4-Échangeurs à double tube N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101814 L4-Appareils de chauffage tubulaires à ailettes N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101815 L4-Thermoplongeurs N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101816 L4-Échangeurs à la chaudière N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101817 L4-Échangeurs simples N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101818 L4-Appareils de chauffage d'air industriels N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101819 L4-Radiateurs indépendants N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101820 L4-Échangeurs à deux blocs N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101821 L4-Bandes chauffantes N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101822 L4-Appareils de chauffage tubulaires N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101823 L4-Échangeurs de chaleur à deux parcours N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101824 L4-Éléments chauffants à quartz N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101825 L4-Chauffe-eaux domestiques N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101826 L4-Chauffe-eaux commerciaux N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101827 L4-Éléments chauffants en fibres céramique N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101828 L4-Cartouches chauffantes N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101829 L4-Colliers chauffants N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101830 L4-Éléments chauffants N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101831 L4-Appareils de chauffage à induction N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101832 L4-Portes pour installation de chauffage N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101833 L4-Dispositif d'allumage de chauffage ou de chaudière N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101834 L4-Brûleurs N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101837 L4-Cheminée N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101838 L4-Économiseur N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101839 L4-Déflecteur N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101840 L4-Elément chauffant à film N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101841 L4-Préchauffeurs d'air N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101842 L4-Dispositif de déglaçage N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101843 L4-Four électrique N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101844 L4-Four de fusion à vide chauffé par induction à haute fréquence N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101845 L4-Four à réverbère N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101846 L4-Four de bain de sel N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101847 L4-Four électrique pour carburation et nitrification N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101848 L4-Système de chauffage à air pulsé N4420 Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur Biens
40101849 L4-Collecteur de distribution d'eau chaude N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101850 L4-Crématorium N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101851 L4-Pièces et accessoires pour chaudière N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101852 L4-Pièces et accessoire d'échangeur de chaleur à plaques N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
40101900 L3-Contrôle de l'humidité N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101901 L4-Vaporisateurs N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101902 L4-Déshumidificateurs N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40101903 L4-Humidificateur N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40102000 L3-Chaudières N4520 Equipements de chauffage et de chauffe-eau Biens
40102100 L3-Cheminée et accessoires N6685 Instruments de contrôle et de mesure de pression, de température et d'humidité Biens
40140000 L2-Distribution de gaz et de fluides N4800 Vannes, Soupapes, Clapets, Robinets Et Valves Biens
40141600 L3-Robinets, vannes, valves et assimilés N4800 Vannes, Soupapes, Clapets, Robinets Et Valves Biens
40141700 L3-Raccords et pièces N6680 Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique Biens
40141719 L4-Adaptateurs de plomberie N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141720 L4-Raccords de plomberie N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141725 L4-Supports de plomberie N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141726 L4-Prises d'eau N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141727 L4-Évents de plomberie N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141731 L4-Tuyères, embouchures ou buses N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141732 L4-Armatures de plomberie N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141734 L4-Protecteur de tuyau flexible N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141735 L4-Entonnoirs N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141736 L4-Embout de graissage N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141737 L4-Diaphragmes N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141738 L4-Bouchons de vidange N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141739 L4-Couvercle de canalisation N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141740 L4-Robinets de carburant N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141741 L4-Accessoires de diaphragme N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141742 L4-Atomiseurs N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141743 L4-Bouchon ou embouts de buse N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141744 L4-Cuvette de rétention N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141745 L4-Bouchons fusibles N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141746 L4-Voyant de liquide N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141747 L4-Bac à graisse N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141749 L4-Soupape anti vide N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141750 L4-Bras de vidange N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141751 L4-Tube à bout coudé N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141755 L4-Support pendulaire pour tuyau N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141756 L4-Accessoire de boîtier de raccordement de tuyau N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141757 L4-Écusson N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141758 L4-Canal de drainage N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141759 L4-Avaloir de plancher N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141760 L4-Borne d'incendie anti-gel N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141761 L4-Collecteur de tuyaux N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141762 L4-Bac de protection pour compteur d'eau N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141763 L4-Amortisseur de coup de bélier N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141764 L4-Ensemble raccord-tuyau flexible N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141765 L4-Séparateur de drain N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141766 L4-Sellette à pression pour canalisations d'eau N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141767 L4-Sabot de tuyau N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141768 L4-Adaptateur sans fosse N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141769 L4-Bouche à clé ou local des robinets N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141770 L4-Machine de soudage par fusion des tuyaux N4510 Equipement et accessoires sanitaires Biens
40141900 L3-Conduites ou gaines N6680 Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique Biens
40142000 L3-Tuyaux N6680 Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique Biens
40142200 L3-Régulateurs de gaz ou de fluide N6680 Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique Biens
40142500 L3-Crépines, filtres ou purgeurs N6680 Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique Biens
40150000 L2-Pompes et compresseurs industriels N4300 Pompes Et Compresseurs Biens
40151500 L3-Pompes N4310 Compresseurs et pompes à vide Biens
40151600 L3-Compresseurs N4310 Compresseurs et pompes à vide Biens
40151700 L3-Pièces et accessoires de pompe N4320 Pompes à moteur et pompes à main Biens
40151800 L3-Pièces et accessoires pour compresseurs N4320 Pompes à moteur et pompes à main Biens
40160000 L2-Filtration et épuration industrielles N4330 Centrifugeuses, séparateurs et filtres à pression et à dépression Biens
40161500 L3-Filtres N5915 Filtres et réseaux Biens
40161501 L4-Filtres à vide N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161502 L4-Filtre d'eau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161503 L4-Collecteurs de poussière N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161504 L4-Filtres à huile N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161505 L4-Filtres à air N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161506 L4-Machines à filtrer N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161507 L4-Filtres à diaphragme N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161508 L4-Filtres à poche, à manche ou à boyau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161509 L4-Filtres à absorption ou d'absorption N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161511 L4-Filtres coalescents N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161512 L4-Filtres électroniques N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161513 L4-Filtres à carburant N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161514 L4-Filtres pour conduite de gaz N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161515 L4-Filtres hydrauliques N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161516 L4-Filtres de conduite N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161517 L4-Filtres optiques N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161518 L4-Filtres à microfibres N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161519 L4-Filtres à panneau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161520 L4-Filtres radiaux à cartouche N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161521 L4-Bases de filtre N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161522 L4-Cartouches de filtres N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161524 L4-Filtres à peinture N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161525 L4-Boîtiers pour filtres N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161526 L4-Porte-filtre ou accessoires N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161527 L4-Kits pour la réparation des filtres N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161528 L4-Filtre à sable N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161529 L4-Tuyeau pour filtrage N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161530 L4-Filtre à air d'habitacle N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161531 L4-Assemblage de filtres N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161532 L4-Crépine N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161533 L4-Filtre de déchets solides N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161600 L3-Epuration N5915 Filtres et réseaux Biens
40161601 L4-Dépoussiéreurs d'air N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161602 L4-Epurateurs d'air N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161603 L4-Machine de nettoyage de tuyau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161604 L4-Régénérateur d'huile N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161605 L4-Tour déodorisante N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161606 L4-Générateur d'ozone pour l'épuration de l'air N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161607 L4-Système de désulfurisation des gaz de combustion N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161608 L4-Stérilisateur d'air N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161609 L4-Système de purification d'eau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
40161700 L3-Séparateurs N5915 Filtres et réseaux Biens
40161800 L3-Couches filtrantes N5915 Filtres et réseaux Biens
40170000 L2-Tuyauterie et raccords connexes N4700 Conduites, Tubes, Tuyaux Et Accessoires Biens
40171500 L3-Tuyaux et tuyauterie à usage commercial N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40171600 L3-Tuyaux et tuyauterie à usage industriel N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40171700 L3-Adaptateurs pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40171800 L3-Rondelles à surface angulaire pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40171900 L3-Brides de tuyauterie auxiliaires N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40172000 L3-Déflecteurs pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40172100 L3-Courbes de tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40172200 L3-Brides pleines pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40172300 L3-Bagues pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40172400 L3-Capuchons de tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40172500 L3-Raccords pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40172600 L3-Manchons d'accouplement pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40172700 L3-Traverses pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40172800 L3-Coudes pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40172900 L3-Joints de dilatation pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40173000 L3-Demi-manchons d'accouplement pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40173100 L3-Brides tournantes pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40173200 L3-Longues brides à long col pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40173300 L3-Mamelons N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40173400 L3-Brides plates pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40173500 L3-Bouchons pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40173600 L3-Manchons d'accouplement de réduction pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40173700 L3-Brides de réduction pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40173800 L3-Colliers de réparation pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40173900 L3-Disques de rupture de tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40174000 L3-Brides coulissantes pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40174100 L3-Brides à emboîtement pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40174200 L3-Raccords « sockolet » pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40174300 L3-Espaceurs de tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40174400 L3-Brides escamotables pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40174500 L3-Pivots ou joints rotatifs pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40174600 L3-Raccords en T pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40174700 L3-Brides filetées pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40174800 L3-Brides de toilette pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40174900 L3-Raccords de tuyauterie N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40175000 L3-Brides à long col pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40175100 L3-Raccords « weldolets » N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40175200 L3-Raccords en Y pour tuyaux N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40175300 L3-Raccords et brides pour tuyaux spécialisés N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40180000 L2-Tubes, tuyaux et raccords N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40181500 L3-Tuyaux en cuivre soudé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40181600 L3-Tuyaux en laiton soudé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40181700 L3-Tuyaux en aluminium soudé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40181800 L3-Tuyaux en acier soudé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40181900 L3-Tuyaux en acier inoxydable soudé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40182000 L3-Tuyaux en cuivre sans soudure N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40182100 L3-Tuyaux en laiton sans soudure N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40182200 L3-Tuyaux en aluminium sans soudure N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40182300 L3-Tuyaux en acier sans soudure N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40182400 L3-Tuyaux en acier inoxydable sans soudure N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40182500 L3-Tuyaux en cuivre extrudé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40182600 L3-Tuyaux en laiton extrudé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40182700 L3-Tuyaux en aluminium extrudé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40182800 L3-Tuyaux en acier extrudé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40182900 L3-Tuyaux en acier inoxydable extrudé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183000 L3-Tuyaux en caoutchouc et en plastique N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183001 L4-Tuyaux en caoutchouc N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183002 L4-Tuyaux en PVC N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183003 L4-Tuyaux en CPVC N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183004 L4-Tuyaux en polyéthylène haute densité N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183005 L4-Tuyaux de caoutchouc pour application à basse pression N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183006 L4-Tuyaux thermorétractables N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183007 L4-Tuyaux en mousse de caoutchouc N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183008 L4-Tuyaux en polyuréthane (PU) N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183009 L4-Tuyaux à manchon tressé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183010 L4-Tuyaux en caoutchouc pour application à haute pression avec ensemble de montage N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183011 L4-Tuyaux en silicone N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183100 L3-Raccords pour tubes N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183101 L4-Tuyaux coudés N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183102 L4-Tuyaux en « T » N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183103 L4-Raccord de tuyau N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183104 L4-Bouchon de tuyau N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183105 L4-Mamelon de tuyau N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183106 L4-Bouchon de tuyau N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183107 L4-Raccord de tuyau N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183108 L4-Bague de tuyau N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183109 L4-Adaptateur pour tuyau N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183110 L4-Connecteur de tuyau N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183111 L4-Traverse pour tuyau N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183112 L4-Réducteur de tuyau N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183200 L3-Tubes en fer N4730 Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps Biens
40183201 L4-Tuyau en fer plié N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183202 L4-Tuyau en fer percé N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183203 L4-Tuyau à extrémités formées en fer N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183204 L4-Tuyau en fer multiport N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183205 L4-Tuyau en fer chanfreiné N4710 Conduites et tubes rigides Biens
40183206 L4-Ensemble de tuyaux en fer N4710 Conduites et tubes rigides Biens
41000000 L1-Équipements de laboratoire, de mesure, d'observation et d'essai N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41100000 L2-Équipements scientifiques et de laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41101500 L3-Équipements et fournitures de laboratoire pour le mélange, la dispersion et l'homogénéisation N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41101700 L3-Équipements de laboratoire pour le perçage, le meulage, le découpage, le concassage et le pressage N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41101800 L3-Équipements de laboratoire de physique des électrons et de l'état solide N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41101900 L3-Équipements de laboratoire destinés à l'étude des ions N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41102400 L3-Équipements de laboratoire pour le chauffage et le séchage N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41102500 L3-Équipements et accessoires de laboratoire pour l'entomologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41102600 L3-Équipements et accessoires de laboratoire pour l'étude des animaux N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41102700 L3-Équipements de cristallographie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41102900 L3-Équipements d'histologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41103000 L3-Équipements de laboratoire pour le refroidissement N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41103200 L3-Équipements de lavage et de nettoyage pour laboratoires N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41103300 L3-Équipements de mécanique des fluides N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41103400 L3-Équipements de conditionnement de l'environnement pour laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41103500 L3-Enceintes de laboratoire et accessoires N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41103700 L3-Bains de laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41103800 L3-Équipements et fournitures de laboratoire pour mélanger et agiter N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41103900 L3-Centrifugeuses de laboratoire et accessoires N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41104000 L3-Matériel de prélèvement N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41104100 L3-Récipients et fournitures de collecte de spécimens et de transport N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41104200 L3-Équipements et fournitures de purification de l'eau pour laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41104300 L3-Équipements pour fermentation N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41104400 L3-Équipements d'incubation pour laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41104500 L3-Étuves et accessoires pour laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41104600 L3-Fours et accessoires pour laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41104700 L3-Lyophilisateurs de laboratoire et accessoires N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41104800 L3-Matériel et fournitures pour extraction, évaporation, distillation et décantation de laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41104900 L3-Équipements ou accessoires de filtration pour laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41105000 L3-Tamis et équipements de criblage pour laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41105100 L3-Pompes et tubulures pour laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41105200 L3-Matériel et accessoires pour coloration de lames de laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41105300 L3-Systèmes et fournitures d'électrophorèse et de transfert pour laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41105500 L3-Éléments et kits d'extraction, de purification et de quantification de l'acide nucléique N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41105600 L3-Produits de séquençage de l'ADN (acide désoxyribonucléique) N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41105700 L3-Arrangements de gènes N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41105800 L3-Produits de traduction et de transcription in vitro N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41105900 L3-Banques et matériel assimilé N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41106000 L3-Systèmes de détection et de marquage de l'acide nucléique N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41106100 L3-Kits d'analyse d'ADN (acide désoxyribonucléique) N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41106200 L3-Matériel, kits et milieux pour la transformation et la propagation des microorganismes N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41106300 L3-Produits pour amplification en chaîne par polymérase et amplification en chaîne par polymérase-transcriptase inverse N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41106400 L3-Amorce, lieurs et adaptateurs N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41106500 L3-Produits d'expression des protéines N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41106600 L3-Vecteurs N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41106700 L3-Matériel et accessoires de laboratoire de botanique N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41110000 L2-Instruments d'essai, d'examen et de mesure N3000 Equipement Mecanique De Transmission De Puissance Biens
41111500 L3-Instruments de mesure du poids N4470 Réacteurs nucléaires Biens
41111600 L3-Instruments de mesure de la longueur, de l'épaisseur ou de la distance N5200 Instruments De Mesure Et De Verification Biens
41111700 L3-Instruments d'examen et d'observation et accessoires N5210 Instruments de mesure et de vérification d'artisan Biens
41111800 L3-Équipements d'examens non destructifs N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
41111900 L3-Instruments indicateurs et enregistreurs N6605 Instruments de navigation Biens
41112100 L3-Transducteurs N6625 Instruments d'essai et de mesure de propriétés électriques et électroniques Biens
41112200 L3-Instruments de mesure de la chaleur et de la température N6625 Instruments d'essai et de mesure de propriétés électriques et électroniques Biens
41112300 L3-Instruments de mesure de l'humidité N6625 Instruments d'essai et de mesure de propriétés électriques et électroniques Biens
41112400 L3-Instruments de surveillance et de mesure de la pression N6630 Instruments d'analyse chimique Biens
41112500 L3-Instruments de mesure et d'observation des flux liquides et gazeux N6635 Equipements d'essai et de contrôle de propriétés physiques Biens
41112600 L3-Matériel de vérification et de test d'hygiène N6635 Equipements d'essai et de contrôle de propriétés physiques Biens
41112700 L3-Équipements pour grains et aliments N6635 Equipements d'essai et de contrôle de propriétés physiques Biens
41112800 L3-Équipements et instruments relatifs au transport N6635 Equipements d'essai et de contrôle de propriétés physiques Biens
41112900 L3-Équipements et instruments de navigation N6635 Equipements d'essai et de contrôle de propriétés physiques Biens
41113000 L3-Instruments et fournitures pour l'évaluation chimique N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41113100 L3-Analyseurs et appareils de contrôle des gaz N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41113300 L3-Analyseurs de liquides, de solides et d'éléments N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41113400 L3-Instruments d'évaluation nucléaire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41113600 L3-Équipements de mesures et d'essais électriques N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41113700 L3-Instruments de mesure et de contrôle pour l'électronique et les communications N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41113800 L3-Instruments géophysiques et géotechniques N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41113900 L3-Équipements de mesure des sols N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41114000 L3-Équipements de mesure des roches et des strates N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41114100 L3-Instruments sismologiques N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41114200 L3-Instruments d'arpentage N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41114300 L3-Instruments d'hydrologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41114400 L3-Instruments de météorologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41114500 L3-Instruments de mécanique N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41114600 L3-Instruments d'essai de métaux, de métallurgie et de matériaux structurels N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41114700 L3-Instruments d'essai pour papiers, bois et textiles N6655 Instruments de géophysique Biens
41114800 L3-Instruments d'essai pour céramiques et verres N6655 Instruments de géophysique Biens
41115100 L3-Instruments d'essai de charbon et de minerai N6660 Instruments et appareils météorologiques Biens
41115200 L3-Systèmes radar et sonar et leurs composants N6670 Balances Biens
41115300 L3-Équipements de génération et de mesure de lumière et d'ondes N6675 Instruments de dessin, de levé de plan et de cartographie Biens
41115400 L3-Équipements de spectroscopie N6675 Instruments de dessin, de levé de plan et de cartographie Biens
41115500 L3-Équipements de génération et de mesure de sons N6680 Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique Biens
41115600 L3-Équipements et accessoires de mesures d'électrochimie N6680 Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique Biens
41115700 L3-Instruments et accessoires de mesures chromatographiques N6680 Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique Biens
41115800 L3-Fournitures ou accessoires pour analyseurs diagnostiques et cliniques N6680 Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique Biens
41116000 L3-Réactifs pour analyseurs diagnostiques et cliniques N6685 Instruments de contrôle et de mesure de pression, de température et d'humidité Biens
41116100 L3-Kits de test, contrôles qualité, calibreurs et standards manuels N6685 Instruments de contrôle et de mesure de pression, de température et d'humidité Biens
41116200 L3-Matériel et fournitures pour diagnostic clinique ou diagnostic à distance N6685 Instruments de contrôle et de mesure de pression, de température et d'humidité Biens
41116300 L3-Testeurs de point éclair pour usage en laboratoire N6695 Combinaisons et instruments divers Biens
41116400 L3-Instruments de mesure des vibrations et des accélérations N5840 Equipement radar non aéronef Biens
41116500 L3-Accessoires et pièces détachées pour instruments de laboratoire N6695 Combinaisons et instruments divers Biens
41120000 L2-Fournitures et matériels de laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41121500 L3-Pipettes et équipements et fournitures de manipulation des liquides N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41121600 L3-Embouts de pipettes N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41121700 L3-Tubes N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41121800 L3-Fournitures, articles en verre et plastiques pour laboratoire à usage général N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41122000 L3-Seringues de prélèvement ou de laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41122100 L3-Fournitures pour culture de tissus et criblage à haut débit N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41122200 L3-Creusets N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41122300 L3-Protections ou revêtements pour paillasses N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41122400 L3-Matériel de laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41122500 L3-Bouchons pour laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41122600 L3-Fournitures et lames de microscope de laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41122700 L3-Étiquettes et rubans adhésifs pour laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41122800 L3-Supports, portoirs et plateaux de laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41123000 L3-Dessiccateurs ou dessiccants de laboratoire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41123100 L3-Fournitures pour dialyse N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41123200 L3-Échantillons conservés et fournitures N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41123300 L3-Conteneurs et armoires de laboratoire à usage général N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41123400 L3-Instruments de dosage N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41130000 L2-Systèmes, composants et fournitures utilisés dans la fabrication de produits sanguins et pour des analyses hématologiques N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41131500 L3-Appareils d'hématologie automatisés et semi-automatisés N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41131600 L3-Matériel pour fabrication de produits sanguins N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41131700 L3-Trousses et fournitures pour analyse hématologique N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41131800 L3-Réactifs hématologiques N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41131900 L3-Instruments manuels d'hématologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41140000 L2-Systèmes, composants et fournitures utilisés pour des analyses de chimie clinique N6630 Instruments d'analyse chimique Biens
41141500 L3-Étalons anioniques, chimie clinique N6630 Instruments d'analyse chimique Biens
41141600 L3-Enzymes, chimie clinique N6630 Instruments d'analyse chimique Biens
41141700 L3-Réactifs, chimie clinique N6630 Instruments d'analyse chimique Biens
41141800 L3-Substrats, chimie clinique N6630 Instruments d'analyse chimique Biens
41142100 L3-Réactifs titrants, chimie clinique N6630 Instruments d'analyse chimique Biens
41150000 L2-Systèmes, composants et fournitures d'analyse de laboratoire et de toxicologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41151500 L3-Étalons colorimétriques pour laboratoire clinique N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41151600 L3-Instruments de laboratoire clinique N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41151700 L3-Systèmes d'analyses toxicologiques cliniques N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41160000 L2-Produits de culture cellulaire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41161500 L3-Produits de culture cellulaire et tissulaire N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41170000 L2-Instruments de diagnostic et de microbiologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41171500 L3-Instruments de diagnostic N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41171600 L3-Instruments de microbiologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41180000 L2-Systèmes, composants et fournitures utilisés pour des épreuves immunologiques N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41181500 L3-Systèmes d'épreuves immunologiques N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41181600 L3-Réactifs et matériel de laboratoire d'immunologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41181700 L3-Extraits allergéniques comestibles utilisés en immunologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41181800 L3-Extraits allergéniques non comestibles utilisés en immunologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41181900 L3-Systèmes d'analyse immunologique d'antigènes associés aux tumeurs N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41190000 L2-Instruments et accessoires utilisés en pathologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41191500 L3-Instruments de pathologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41191600 L3-Accessoires de pathologie N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41200000 L2-Systèmes, composants et fournitures utilisés pour des épreuves sérologiques et la préparation d'échantillons N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41202000 L3-Réactifs sérologiques N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41202100 L3-Réactifs utilisés pour la préparation de spécimens N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
41202103 L4-Préparations d'enzymes N6640 Equipement et approvisionnements de laboratoire Biens
42000000 L1-Matériel, accessoires et fournitures à usage médical N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42120000 L2-Matériel et fournitures à usage vétérinaire N6500 Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires Biens
42121500 L3-Matériel vétérinaire N6500 Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires Biens
42121600 L3-Produits vétérinaires N6500 Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires Biens
42121700 L3-Mobilier clinique à usage vétérinaire N6500 Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires Biens
42121800 L3-Matériel et fournitures pour insémination artificielle en médecine vétérinaire N6500 Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires Biens
42130000 L2-Vêtements et tenues à usage médical N6532 Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial Biens
42131500 L3-Vêtements pour patients N6532 Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial Biens
42131600 L3-Vêtements pour le personnel médical et articles apparentés N6532 Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial Biens
42131700 L3-Textiles à usage chirurgical N6532 Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial Biens
42132100 L3-Textiles ménagers à usage hospitalier N6532 Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial Biens
42132200 L3-Accessoires et gants médicaux N6532 Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial Biens
42140000 L2-Fournitures et produits pour les soins et le traitement des patients N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42141500 L3-Écouvillons applicateurs ou tampons de coton hydrophile N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42141600 L3-Bassins hygiéniques, bassins de lit, urinaux et kits d'admission N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42141700 L3-Produits de prévention contre le décubitus N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42141800 L3-Matériel d'électrothérapie N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42141900 L3-Fournitures pour administration de lavements N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42142100 L3-Produits pour thermothérapies ou thérapies froides N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42142200 L3-Produits d'hydrothérapie N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42142300 L3-Produits de diagnostique médical N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42142500 L3-Aiguilles et accessoires d'injection et d'aspiration N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42142600 L3-Seringues et accessoires N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42142700 L3-Fournitures urologiques N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42142800 L3-Matériel et fournitures pour thérapie vasculaire et compressothérapie N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42142900 L3-Articles de lunetterie esthétique ou pour correction de la vision et produits apparentés N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42143100 L3-Fournitures et matériel obstétriques et gynécologiques N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42143200 L3-Fournitures ou matériel pour le traitement de la fertilité et de la stérilité N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42143300 L3-Matériel ou accessoires pour chimiothérapie N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42143400 L3-Matériel et fournitures pour contrôler l'hyperhidrose N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42143500 L3-Produits et accessoires de traitement de la sphère ORL N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42143600 L3-Dispositifs ou accessoires de contention N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42143700 L3-Système de photothérapie et accessoires N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42143800 L3-Instruments, fourniture et équipements de mesure de pression vésicale N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42143900 L3-Produits pour l'incontinence anale N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42144000 L3-Pièces et accessoires pour prothèses auditives externes N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42144100 L3-Produits pour drainage de la cavité pleurale N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42144200 L3-Matériel d'acupuncture N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42144300 L3-Produits de contrepulsion externe (CPE) N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42144400 L3-Produits d'aspiration à usage non chirurgical N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42144500 L3-Instruments et fournitures utilisés dans le traitement de l'impuissance et des troubles sexuels N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42150000 L2-Matériel et fournitures dentaires N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42151500 L3-Matériel et fournitures de dentisterie esthétique N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42151600 L3-Instruments et dispositifs dentaires et de sous-spécialité N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42151700 L3-Meubles pour cliniques dentaires N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42151800 L3-Fournitures pour obturation, finition et polissage dentaires N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42151900 L3-Matériel et fournitures pour hygiène et soins dentaires préventifs N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42152000 L3-Matériel d'imagerie dentaire et fournitures N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42152100 L3-Matériel et fournitures dentaires et matériel de formation et provisions N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42152200 L3-Matériel et fournitures pour laboratoires et stérilisation dentaires N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42152300 L3-Lasers, éclairages, matériel et fournitures en fibre optique à usage dentaire N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42152400 L3-Matériel dentaire N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42152500 L3-Fournitures générales de dentisterie N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42152600 L3-Fournitures spécifiques d'opérations dentaires N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42152700 L3-Fournitures et matériel orthodontiques et prosthodontiques N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42152800 L3-Matériel et fournitures à usage parodontal N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42152900 L3-Accessoires pour instruments et dispositifs dentaires et de sous-spécialité N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42153000 L3-Ensembles d'instruments et de dispositifs dentaires et de sous-spécialité N6520 Instruments, équipement et approvisionnements dentaires Biens
42160000 L2-Fournitures et matériel de dialyse N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42161500 L3-Fournitures et matériel pour dialyse péritonéale ou d'équilibre N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42161600 L3-Fournitures et matériel pour hémodialyses extracorporelles N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42161700 L3-Fournitures et matériel pour hémofiltration N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42161800 L3-Fournitures et matériel pour thérapies de remplacement rénal continues (TRRC) N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42161900 L3-Équipement et fournitures d'aphérèse thérapeutique N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42170000 L2-Produits pour assistance médicale d'urgence et sur le terrain N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42171500 L3-Produits de gestion des catastrophes pour assistance médicale d'urgence N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42171600 L3-Produits de désincarcération, d'immobilisation et de transport pour assistance médicale d'urgence N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42171700 L3-Couvertures pour assistance médicale d'urgence N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42171800 L3-Matériel de gestion des voies aériennes supérieures pour assistance médicale d'urgence N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42171900 L3-Trousses ou boîtes de rangement pour assistance médicale d'urgence N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42172000 L3-Kits pour assistance médicale d'urgence et sur le terrain N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42172100 L3-Produits de réanimation pour assistance médicale d'urgence N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42180000 L2-Produits d'examen et de contrôle du patient N6500 Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires Biens
42181500 L3-Produits d'examen et de diagnostic à usage général N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42181600 L3-Appareils de mesures de la pression artérielle et produits apparentés N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42181700 L3-Électrocardiographes (ECG) et produits apparentés N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42181800 L3-Sphygmo-oxymètres N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42181900 L3-Dispositifs de contrôle de soins de courte durée et produits apparentés N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42182000 L3-Spéculums et accessoires d'examen médical à usage diagnostique N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42182100 L3-Stéthoscopes et produits apparentés N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42182200 L3-Thermomètres médicaux et accessoires N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42182300 L3-Produits pour examens neurologiques N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42182400 L3-Produits d'aide auditive N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42182500 L3-Gyromètres ou rhino anémomètres N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42182600 L3-Éclairages ou lampes pour examens médicaux N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42182700 L3-Appareils de mesure pour examens médicaux N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42182800 L3-Balances médicales N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42183000 L3-Produits d'examen pour diagnostics ophtalmiques N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42183200 L3-Matériel et fournitures pour examen relatif aux allergies N6540 Instruments, équipement et approvisionnements ophtalmologiques Biens
42183400 L3-Caméras ophtalmiques N6540 Instruments, équipement et approvisionnements ophtalmologiques Biens
42183500 L3-Ophtalmoscopes N6540 Instruments, équipement et approvisionnements ophtalmologiques Biens
42190000 L2-Produits pour établissements médicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42191500 L3-Équipements de manipulation et de distribution de matériel pour établissements médicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42191600 L3-Réseaux intérieurs pour établissements médicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42191700 L3-Produits pour gaz médicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42191800 L3-Lits et accessoires pour le patient N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42191900 L3-Mobilier clinique N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42192000 L3-Tables d'examen clinique et de soins N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42192100 L3-Sièges et tabourets cliniques et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42192200 L3-Produits pour le transport du patient N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42192300 L3-Élévateurs pour le patient N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42192400 L3-Produits de transport et de transfert de matériel médical N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42192500 L3-Protections pour matériel médical N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42192600 L3-Dispositifs de distribution et de dosage de médicaments et fournitures pour dispositifs distribution et de dosage de médicaments N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42192700 L3-Tables d'examen spécialisées et produits connexes N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42192800 L3-Produits d'élimination des déchets biomédicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42200000 L2-Produits d'imagerie diagnostique médicale et de médecine nucléaire N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42201500 L3-Scanners ou tubes pour tomographie médicale par ordinateur et produits apparentés N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42201600 L3-Produits d'imagerie médicale par résonance magnétique N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42201700 L3-Produits pour imagerie médicale à ultrasons, doppler ou échographie N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42201800 L3-Produits de diagnostic médical par rayons X N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42201900 L3-Négatoscopes et équipements de visualisation de film radiologiques médicaux N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42202000 L3-Caméras de diagnostic médical à rayons gamma et produits apparentés N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42202100 L3-Produits de curiethérapie N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42202200 L3-Produits gammathérapie N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42202300 L3-Produits de radiothérapie de conformation avec modulation d'intensité par accélérateur linéaire N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42202400 L3-Matériel médical de tomographie à émission de positrons et produits apparentés N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42202500 L3-Équipements de gammatomographie et produits apparentés N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42202600 L3-Produits de radioimmunothérapie et d'administration d'isotopes radioactifs N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42202700 L3-Produits de radiothérapie par télécuriethérapie N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42202900 L3-Équipements médicaux de radiologie à basse énergie N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42203000 L3-Accélérateurs linéaires médicaux et produits apparentés N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42203200 L3-Simulateurs de radiothérapie N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42203400 L3-Produits de laboratoire pour imagerie vasculaire, cardiologie interventionnelle et pour cathétérisation cardiaque N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42203500 L3-Stimulateurs cardiaques et produits apparentés N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42203600 L3-Produits d'information et d'archivage d'imagerie radiologique médicale N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42203700 L3-Équipements et fournitures de traitement d'images médicales N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42203800 L3-Aides de positionnement pour radiologie médicale N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42203900 L3-Produits de détection et de surveillance des radiations médicales N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42204000 L3-Produits de blindage et de protection contre les radiations médicales N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42204100 L3-Équipement de laboratoire chaud de médecine nucléaire et produits connexes N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42204200 L3-Appareils et instruments médicaux utilisés dans la manipulation des matières radiologiques N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42204300 L3-Systèmes médicaux de diagnostics radiologiques N6525 Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires Biens
42210000 L2-Aides fonctionnelles permettant une vie autonome, destinées au handicapés physiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42211500 L3-Aides fonctionnelles pour la marche, les transferts et le positionnement, destinées aux handicapés physiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42211600 L3-Aides pour les toilettes et le bain pour handicapés physiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42211700 L3-Aides à la communication pour handicapés physiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42211800 L3-Aides à la toilette et à l'habillement pour handicapés physiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42211900 L3-Aides pour boire, manger et préparer les repas pour handicapés physiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42212000 L3-Aides pour l'entretien ménager et la maison pour handicapés physique N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42212100 L3-Aides pour loisirs et activités récréatives pour handicapés physiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42212200 L3-Aides à la manipulation des médicaments pour handicapés physiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42212300 L3-Aides pour atteindre et attraper les objets pour handicapés physiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42220000 L2-Produits d'administration intraveineuse et artérielle N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42221500 L3-Canules et cathéters intraveineux et artériels et accessoires N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42221600 L3-Le tuyau intraveineux et artériel et jeux d'administration et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42221700 L3-Poches ou récipients de perfusion intraveineuse et artérielle et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42221800 L3-Aides de positionnement d'aiguille et de cathéter intraveineux et artériels N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42221900 L3-Produits de mesure et de régulation du débit intraveineux ou artériel N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42222000 L3-Pompes à perfusion intraveineuse et leurs analyseurs, capteurs et accessoires N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42222100 L3-Systèmes de suspension et de transport d'équipements intraveineux et artériels N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42222200 L3-Systèmes d'injection intraveineuse et de retrait sans aiguille N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42222300 L3-Produits d'administration de sang et de transfusion N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42230000 L2-Nutrition clinique N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42231500 L3-Équipement et fournitures pour alimentation entérale N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42231600 L3-Dispositifs d'accès pour gastrostomie et jéjunostomie N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42231700 L3-Sondes naso-entérales N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42231800 L3-Formules et produits pour soutien nutritionnel N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42231900 L3-Matériel et fournitures pour l'allaitement N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42232000 L3-Écraseurs et découpeurs de comprimés et produits associés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42240000 L2-Produits orthopédiques, prothétiques et de médecine du sport N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42241500 L3-Fournitures pour plâtres et attelles N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42241600 L3-Équipement, pièces et accessoires de plâtrage N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42241700 L3-Appareillage orthopédiques pour extrémités inférieures N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42241800 L3-Appareillage orthopédique pour les membres supérieurs et le buste N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42241900 L3-Fournitures pour attelles d'extension ou attelles dynamiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42242000 L3-Appareils prothétiques, accessoires et fournitures N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42242100 L3-Fournitures et accessoires de traction orthopédique N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42250000 L2-Produits de kinésithérapie, ergothérapie et rééducation N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42251500 L3-Produits d'évaluation des fonctions intellectuelles, de la dextérité, des perceptions et des sensations et produits de traitement N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42251600 L3-Appareils et équipements pour exercices de rééducation N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42251700 L3-Produits d'entraînement à la marche N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42251800 L3-Matériel de durcissement de travail pour rééducation ou thérapie N6910 Accessoires d'instruction Biens
42260000 L2-Équipements et fournitures pour autopsie et pour morgue N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42261500 L3-Instruments et fournitures de dissection pathologique N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42261600 L3-Équipements et fournitures pour autopsie N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42261700 L3-Mobilier pour autopsie N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42261800 L3-Équipement et fournitures de transport et de conservation des cadavres N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42261900 L3-Équipement et fournitures cliniques médico-légales N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42262000 L3-Équipement et fournitures pour embaumement N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42262100 L3-Fournitures et matériel mortuaires N6530 Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital Biens
42270000 L2-Produits respiratoires, d'anesthésie et de réanimation N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42271500 L3-Produits de surveillance respiratoire N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42271600 L3-Produits d'exploration et de traitement de la fonction pulmonaire N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42271700 L3-Systèmes ou appareils d'oxygénothérapie N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42271800 L3-Produits de traitement respiratoire par aérosols ou humidification N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42271900 L3-Produits de gestion des voies aériennes N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42272000 L3-Fournitures pour intubation N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42272100 L3-Respirateurs mécaniques à pression négative N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42272200 L3-Respirateurs mécaniques à pression positive et accessoires N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42272300 L3-Fournitures de réanimation N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42272500 L3-Appareils d'anesthésie, fournitures et accessoires pour appareils d'anesthésie N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42280000 L2-Produits de stérilisation médicale N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42281500 L3-Équipements et accessoires pour autoclaves et stérilisateurs N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42281600 L3-Appareils de stérilisation à froid et solutions désinfectantes N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42281700 L3-Équipement et solutions de pré stérilisation ou désinfection N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42281800 L3-Indicateurs et témoins de stérilisation N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42281900 L3-Fournitures d'emballage pour stérilisation N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42282000 L3-Appareils et accessoires de nettoyage d'instruments N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42290000 L2-Produits chirurgicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42291500 L3-Instruments chirurgicaux de biopsie osseuse et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42291600 L3-Instruments chirurgicaux coupants, serre-noeuds, accessoires et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42291700 L3-Perforateurs à main, alésoirs, instruments de pontion, accessoires et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42291800 L3-Clamps, pinces, ligateurs chirurgicaux et instruments apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42291900 L3-Supports et positionneurs d'instruments et de tubulures chirurgicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42292000 L3-Miroirs chirurgicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42292100 L3-Inserteurs, extracteurs chirurgicaux et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42292300 L3-Pinces à couder, sertisseuses, tenailles, tendeurs, clés chirurgicaux et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42292400 L3-Tarauds, tournevis et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42292500 L3-Marteaux, maillets, impacteurs, presses et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42292600 L3-Sondes, gouttières et dilatateurs chirurgicaux et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42292700 L3-Dissecteurs, élévateurs, piques chirurgicaux et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42292800 L3-Instruments chirurgicaux de marquage N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42292900 L3-Instruments chirurgicaux de suture et de fermeture des tissus et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42293000 L3-Appareils de mesure chirurgicaux et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42293100 L3-Rétracteurs chirurgicaux et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42293300 L3-Distracteurs, extenseurs, séparateurs chirurgicaux et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42293400 L3-Manipulateurs chirurgicaux, positionneurs d'implants et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42293500 L3-Canules, embouts et stylets d'aspiration et d'irrigation chirurgicale et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42293600 L3-Obturateurs et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42293700 L3-Broyeurs, excavateurs, outils de morcellement chirurgicaux et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42293800 L3-Aiguilles courbes, trocarts, tire-veines et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42293900 L3-Instruments chirurgicaux pour le pansage des plaies et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42294000 L3-Spatules, cuillers et pelles chirurgicales et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42294100 L3-Dispositifs chirurgicaux de traction squelettique et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42294200 L3-Kits, systèmes et plateaux d'instruments chirurgicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42294300 L3-Instruments, fournitures et équipements de biopsie mammaire peu invasive N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42294400 L3-Systèmes vasculaires et cardiaques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42294500 L3-Instruments ophtalmiques spécialisés et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42294600 L3-Produits d'autotransfusion N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42294700 L3-Équipements, moniteurs et accessoires de perfusion à coeur ouvert et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42294900 L3-Instruments, fournitures, accessoires d'endoscopie et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42295000 L3-Équipements et accessoires endoscopiques et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42295100 L3-Équipements, accessoires chirurgicaux et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42295200 L3-Matériel électrique chirurgical, accessoires et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42295300 L3-Fournitures pour chirurgie à coeur ouvert, accessoires et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42295400 L3-Fournitures de soutien chirurgical N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42295500 L3-Implants chirurgicaux, expanseurs, extenseurs, fils métalliques chirurgicaux et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42295600 L3-Produits pour le drainage du liquide céphalorachidien LCR ou accessoires N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42295800 L3-Systèmes et accessoires de thermo-ablation chirurgicale N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42295900 L3-Endoprothèses N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42296000 L3-Implants cardiovasculaires N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42296100 L3-Implants neurochirurgicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42296200 L3-Équipement de chirurgie robotique, accessoires et produits connexes N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42296300 L3-Endoscopes N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42296400 L3-Équipement d'endoscopie N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42296500 L3-Instruments, accessoires et fournitures de cryochirurgie N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42296600 L3-Systèmes stéréotaxiques médicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42296700 L3-Ciments osseux chirurgicaux et produits connexes N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42296800 L3-Instruments et accessoires chirurgicaux N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42300000 L2-Fournitures pour formation et enseignement médical N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42301500 L3-Matériel pédagogique pour formation médicale N6910 Accessoires d'instruction Biens
42310000 L2-Produits de soin des plaies N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42311500 L3-Bandages, pansements et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42311600 L3-Agents hémostatiques topiques exogènes N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42312000 L3-Produits de suture médicale des tissus et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42312100 L3-Fournitures pour stomies et produits pour le drainage des plaies non-chirurgicales N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42312200 L3-Sutures et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42312300 L3-Produits pour le nettoyage et le débridement des plaies N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42312400 L3-Produits pour le tamponnement des plaies N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42312500 L3-Soutiens et fournitures et accessoires pour blessures N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42312600 L3-Produits de soin des plaies par pression négative et oxygénothérapie N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42312700 L3-Substituts cutanés ou pansements issus de la bioingénierie et produits apparentés N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42320000 L2-Implants chirurgicaux orthopédiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42321500 L3-Implants orthopédiques de traumatologie N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42321600 L3-Implants rachidiens N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42321700 L3-Prothèses de l'articulation de la hanche N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42321800 L3-Prothèses de l'articulation du genou N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42321900 L3-Prothèses de l'articulation de l'épaule N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42322000 L3-Prothèses orthopédiques pour articulation distale N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42322100 L3-Calibreurs pour implants et prothèses d'essai orthopédiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42322200 L3-Produits de fixation des tissus mous N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42322300 L3-Implants thoraciques orthopédiques N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42322400 L3-Prothèses et implants utilisés pour sauver un membre N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42322500 L3-Composants de fixation externes N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42322600 L3-Implants orthopédiques à usage général N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42322700 L3-Implants pour les pieds et les chevilles N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
42322800 L3-Implants de remplacement de la cheville complète N6515 Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux Biens
43000000 L1-Composants, fournitures et équipements informatiques et de communication N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43190000 L2-Appareils et accessoires de communication N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191500 L3-Appareils de communication personnels N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191501 L4-Téléphones mobiles N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191502 L4-Téléavertisseurs N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191503 L4-Téléphones publics N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191504 L4-Téléphones fixes N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191505 L4-Répondeurs N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191507 L4-Téléphones spéciaux N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43191508 L4-Téléphones numériques N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43191509 L4-Téléphones analogiques N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43191510 L4-Communications radio bilatérales N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191511 L4-Téléphones IP N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191512 L4-Téléphones sans fil à technologie DECT N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191513 L4-Vidéophone N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191514 L4-Téléphone satellite N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191515 L4-Téléphone main libre N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191516 L4-Système de téléphones fixes N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191600 L3-Accessoires et pièces détachées pour appareils de communication personnels N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191601 L4-Coques pour téléphone mobile N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191602 L4-Composeurs automatiques de numéros de téléphone N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191603 L4-Rallonges téléphone N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191604 L4-Coques pour téléphone N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191605 L4-Cordons de combiné téléphonique N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191606 L4-Combinés téléphoniques N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191607 L4-Coussinets pour écouteur ou haut-parleur de casque téléphonique N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191608 L4-Tubes vocaux de casque téléphonique N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191609 L4-Casques téléphoniques N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191610 L4-Socles, supports ou étuis pour communication personnelle N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191611 L4-Protections de ligne téléphonique N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191612 L4-Repose-téléphone N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191614 L4-Changeurs de voix téléphoniques N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191615 L4-Kit téléphone main libre de voiture N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191616 L4-Standards Centrex N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191618 L4-Enregistreurs de conversation N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191619 L4-Dispositifs de signalisation pour communication téléphonique N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191621 L4-Adaptateurs combinés N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191622 L4-Accessoires ou modules pour téléavertisseurs N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191623 L4-Monnayeurs de téléphones publics N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191624 L4-Descentes à pièces de monnaie téléphones publics N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191625 L4-Caisses à monnaie pour téléphones publics N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191626 L4-Trémie d'entrée pour téléphones publics N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191627 L4-Portes blindées de caisses à monnaie pour téléphones publics N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191628 L4-Pare-vent de microphone de téléphones publics N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191629 L4-Coques ou habillages pour ordinateur de poche ou ordinateur bloc-notes N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191630 L4-Kits de démarrage en téléphonie mobile N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191631 L4-Adaptateurs ou kits de voyages pour téléphones ou modems N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191632 L4-Antenne pour téléphone N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191633 L4-Sous-ensemble pour téléphone fixe N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191634 L4-Extension pour système de téléphones fixes N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191635 L4-Pièces de rechange pour téléphone fixe N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43191636 L4-Faux téléphone portable N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
43200000 L2-Composants informatiques, de radiodiffusion ou de télécommunications N5963 Modules électroniques Biens
43201400 L3-Cartes système N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201401 L4-Cartes accélératrices vidéo ou graphiques N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201402 L4-Cartes de modules d'extension de mémoire N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201403 L4-Cartes modem N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201404 L4-Cartes d'interface réseau N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201405 L4-Cartes optiques réception réseau N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201406 L4-Cartes optiques transmission réseau N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201407 L4-Cartes contrôleur de périphérique N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201409 L4-Cartes d'interface réseau sans fil N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201410 L4-Cartes ou ports commutateur N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201411 L4-Carte d'informations de contrôle du protocole pour interconnexion des éléments périphériques N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201412 L4-Carte PCMCIA ou PC N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201413 L4-Carte à bande magnétique N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201414 L4-Protecteur pour disque dur N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201415 L4-Carte d'identification d'abonné (carte SIM) N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201416 L4-Carte de saisie des données N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201417 L4-Carte intégrée multimédia N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201500 L3-Modules ou interfaces processeurs cartes systèmes N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43201501 L4-Cartes d'interface de télécommunications en mode de transfert asynchrone MTA N5963 Modules électroniques Biens
43201502 L4-Cartes accélératrices audio N5963 Modules électroniques Biens
43201503 L4-Processeurs de l'unité centrale UC N5963 Modules électroniques Biens
43201507 L4-Cartes filles N5963 Modules électroniques Biens
43201508 L4-Modules de compensation de dispersion (DCFM) N5963 Modules électroniques Biens
43201509 L4-Modules d'échange datacom N5963 Modules électroniques Biens
43201513 L4-Cartes mères N5963 Modules électroniques Biens
43201522 L4-Cartes port parallèle N5963 Modules électroniques Biens
43201531 L4-Cartes d'acquisition vidéo N5963 Modules électroniques Biens
43201533 L4-Interfaces numériques pour instruments de musique MIDI N5963 Modules électroniques Biens
43201534 L4-Interfaces composants d'échange CODEC N5963 Modules électroniques Biens
43201535 L4-Ports série infrarouge N5963 Modules électroniques Biens
43201537 L4-Serveurs d'impression N5963 Modules électroniques Biens
43201538 L4-Ventilateurs pour unité centrale N5963 Modules électroniques Biens
43201539 L4-Ordinateur central contrôleur de console N5963 Modules électroniques Biens
43201540 L4-Convertisseur de canaux N5963 Modules électroniques Biens
43201541 L4-Ordinateur central à interface canal-à-canal N5963 Modules électroniques Biens
43201542 L4-Unité de commande N5963 Modules électroniques Biens
43201543 L4-Ordinateur central possibilité de couplage N5963 Modules électroniques Biens
43201544 L4-Contrôleur ou convertisseur de bus d'interface N5963 Modules électroniques Biens
43201545 L4-Cartes fax N5963 Modules électroniques Biens
43201546 L4-Cartes audioconférence N5963 Modules électroniques Biens
43201547 L4-Cartes vocales N5963 Modules électroniques Biens
43201549 L4-Commutateurs bus d'interface N5963 Modules électroniques Biens
43201550 L4-Dispositif de synchronisation de données de paquets sur réseau N5963 Modules électroniques Biens
43201552 L4-Adaptateurs téléphoniques ou composants matériels N5963 Modules électroniques Biens
43201553 L4-Emetteur-récepteurs et changeurs de fréquences média N5963 Modules électroniques Biens
43201554 L4-Cartes tuner TV N5963 Modules électroniques Biens
43201555 L4-Tuner radio pour PC N5963 Modules électroniques Biens
43201556 L4-Adaptateurs SCSI N5963 Modules électroniques Biens
43201557 L4-Contrôleurs de stockage (RAID) N5963 Modules électroniques Biens
43201558 L4-Contrôleur Fibre Channel N5963 Modules électroniques Biens
43201559 L4-Cartes port série N5963 Modules électroniques Biens
43201560 L4-Coprocesseur N5963 Modules électroniques Biens
43201600 L3-Composants de boîtier N5999 Composants électriques et électroniques divers Biens
43201601 L4-Boîtiers d'ordinateur N7035 Equipement de support informatique Biens
43201602 L4-Boîtiers d'équipement réseau N7035 Equipement de support informatique Biens
43201603 L4-Composants d'empilage pour boîtiers N7035 Equipement de support informatique Biens
43201604 L4-Cases ou baies d'équipement électronique N7035 Equipement de support informatique Biens
43201605 L4-Expandeurs N7035 Equipement de support informatique Biens
43201608 L4-Racks amovibles N7035 Equipement de support informatique Biens
43201609 L4-Éléments ou plateaux pour unités de stockage N7035 Equipement de support informatique Biens
43201610 L4-Panneau arrière ou panneaux ou éléments N7035 Equipement de support informatique Biens
43201611 L4-Nacelles pour ordinateur N7035 Equipement de support informatique Biens
43201612 L4-Plaques avant d'ordinateur N7035 Equipement de support informatique Biens
43201614 L4-Raccordements de console N7035 Equipement de support informatique Biens
43201615 L4-Kit cache pour baie N7035 Equipement de support informatique Biens
43201616 L4-Tours unités de lecteur de disque dur N7035 Equipement de support informatique Biens
43201617 L4-Paniers à carte N7035 Equipement de support informatique Biens
43201618 L4-Composants pour bâti d'ordinateurs N7035 Equipement de support informatique Biens
43201619 L4-Ventilateur pour ordinateur N7035 Equipement de support informatique Biens
43201800 L3-Dispositifs de stockage supports d'information N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201801 L4-Lecteurs de disquette N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201802 L4-Unités de disques durs N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201803 L4-Lecteurs de disques durs N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201806 L4-Unités de bandes N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201807 L4-Lecteurs de bandes N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201808 L4-Disque compact à mémoire morte (CD-ROM) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201809 L4-Disque compact réinscriptible (CD-RW) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201810 L4-Disque numérique polyvalent à mémoire morte (DVD) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201811 L4-Disque numérique polyvalent réinscriptible (DVD-RW) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201812 L4-Lecteurs magnéto-optiques N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201813 L4-Lecteurs de supports d'informations amovibles haute capacité N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201814 L4-Instrument de duplication de données ou supports d'informations N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201815 L4-Microcanaux composants périphériques pour architecture d'interconnexion - interfaces lecture/écriture N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201816 L4-Lecteurs ou chargeurs automatiques ou bibliothèques Ultra Densité Optique (UDO) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201817 L4-Lecteur de disques compacts CD N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201818 L4-Lecteur de disques vidéonumériques DVD N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201819 L4-Disque numérique polyvalent haute définition en lecture seule (DVD HD) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201820 L4-Disque numérique polyvalent haute définition en lecture et en sauvegarde (DVD HD) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201821 L4-Disque Blu-ray en lecture seule (BD) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201822 L4-Disque Blu-ray en lecture et en sauvegarde (BD) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201823 L4-Lecteur de disque dur multimédia N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201825 L4-Graveur de disque N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201826 L4-Matrice de disque compact à mémoire morte (CD-ROM) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201827 L4-Dispositif de stockage sur disque dur portable N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201828 L4-Disque audio-vidéo numérique (DVDA) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201829 L4-Disque vidéo numérique (DVDV) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201830 L4-Disque à circuits intégrés (SSD) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201831 L4-Unité de mémoire de télécommunications N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201832 L4-Tour de CD-ROM ou à mémoire optique N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201833 L4-Système de conversion du numérique vers l'analogique N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201834 L4-Contrôleur de périphérique de stockage N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201835 L4-Périphérique de stockage connecté au réseau (NAS) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201900 L3-Accessoires pour dispositifs de stockages de supports d'information N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201902 L4-Changeurs de disques optiques N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201903 L4-Bibliothèques de bandes N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201904 L4-Disque vidéo numérique audio-vidéo (DVD AV) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43201905 L4-Ensemble de nettoyage de bande N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202000 L3-Supports de stockage amovibles N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202001 L4-Disques compacts CD N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202002 L4-Bandes vierges N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202003 L4-Disques numériques polyvalents DVD N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202004 L4-Disquettes N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202005 L4-Dispositifs de stockage mémoire flash N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202006 L4-Disques magnéto-optique N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202007 L4-Disques vierges média amovibles haute capacité N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202008 L4-Disques vierges ultra densité optique (UDO) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202009 L4-Cassette audio vierge N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202010 L4-Clés USB ou lecteur flash N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202100 L3-Accessoires pour supports de stockage amovibles N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202101 L4-Coffrets de rangement pour disques compacts N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202102 L4-Coffrets de rangement pour disquettes N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202103 L4-Etuis pour stockage multimédia N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202104 L4-Stockage de bande vidéo VHS ou accessoires N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202105 L4-Meuble de rangement tous média N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202106 L4-Mallette ou étui pour appareils multimédia portables N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202107 L4-Mallette pour disque compact ou disque numérique polyvalent (CD/DVD) N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202108 L4-Étui pour carte mémoire N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43202200 L3-Sous-ensembles pour appareils électroniques N7035 Equipement de support informatique Biens
43202201 L4-Pièces pour téléphones N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202202 L4-Générateurs de sonneries de téléphone N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202204 L4-Sonnerie d'appel externe ou pièces associées N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202205 L4-Dessus de touches ou touches N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202206 L4-Composants pour dispositifs d'entrée ou lecteur de stockage N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202207 L4-Éléments et bras de casques N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202208 L4-Câblages N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202209 L4-Éléments d'ensembles de têtes magnétiques N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202210 L4-Arrêts brutaux N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202211 L4-Disques ou plateaux N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202212 L4-Éléments de têtes en lecture/écriture N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202213 L4-Entraînements par moteur à disques N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202214 L4-Éléments de peignes N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202215 L4-Câble pour clavier ou souris N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202216 L4-Câble de connexion pour imprimante N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202217 L4-Porte-câble d'ordinateur N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202218 L4-Protection pour câble d'ordinateur N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202219 L4-Ensemble de commande pour système de chauffage, ventilation et conditionnement d'air (CVCA) automobile N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202220 L4-Module d'alimentation de système de chauffage, ventilation et conditionnement d'air (CVCA) automobile N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202221 L4-Ensemble de résistances de système de chauffage, ventilation et conditionnement d'air (CVCA) automobile N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43202222 L4-Câbles d'ordinateur N5998 Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe Biens
43210000 L2-Accessoires et équipement informatiques N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211500 L3-Ordinateurs N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211501 L4-Serveurs N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211502 L4-Serveurs haut de gamme N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211503 L4-Ordinateurs bloc-notes N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211504 L4-PDA assistants personnels ou organiseurs N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211505 L4-TPV terminal point de vente N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211506 L4-Clients légers N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211507 L4-Ordinateurs de bureau N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211508 L4-Ordinateurs personnels N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211509 L4-Ordinateurs tablettes N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211510 L4-Consoles ou terminaux passifs N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211511 L4-Ordinateurs vêtement N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211512 L4-Ordinateurs centraux N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211513 L4-Ordinateur ultraportable N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211514 L4-Guichet pour ordinateur N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211515 L4-Poste de travail informatisé N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211516 L4-Mini-ordinateur N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211517 L4-Calculateur analogique N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211518 L4-Ordinateur à plusieurs moniteurs N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211519 L4-Lecteur électronique ou liseuse électronique N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211520 L4-Ordinateur de base N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211521 L4-Ordinateur de bureau tout-en-un N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211522 L4-Serveur lame d'ordinateur N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211600 L3-Accessoires informatiques N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211601 L4-Boîtiers de commutation N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211602 L4-Stations d'accueil N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211603 L4-Duplicateurs de port N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211604 L4-Boîtiers de commutation entre périphériques N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211605 L4-Mises à niveau de processeur de signaux N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211606 L4-Kits multimédia N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211607 L4-Haut-parleurs pour ordinateur N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211608 L4-Équipement codeur-décodeur N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211609 L4-Connecteurs ou répéteurs multiports universels N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211610 L4-Kits de localisation ou serveur pays N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211611 L4-Kits de démarrage Handheld/PDA N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211612 L4-Ensembles d'accessoires informatiques N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211613 L4-Supports d'ordinateurs bloc-notes ou standards N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211614 L4-Adaptateur pour bus série universel (USB) Bluetooth N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211615 L4-Station d'accueil pour ordinateur portable N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211616 L4-Support pour assistant numérique personnel (ANP) N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211617 L4-Rallonge de bus série universel (USB) N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211618 L4-Modem de service général de paquets radio du bus série universel (USB GPRS) N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211619 L4-Étui de transport d'ordinateur portatif N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211620 L4-Étui protecteur pour tablette numérique N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211621 L4-Film protecteur ou protecteur d'écran pour tablette numérique N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211700 L3-Dispositifs d'entrée de données N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211701 L4-Équipement de lecture de codes à barres N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211702 L4-Lecteurs et encodeurs de bandes magnétiques N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211704 L4-Équipement de reconnaissance de monnaie N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211705 L4-Manettes de jeu et joysticks N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211706 L4-Claviers N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211707 L4-Crayons optiques N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211708 L4-Souris ou boules de commande N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211709 L4-Stylets sensibles à la pression N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211710 L4-Dispositifs d'identification de fréquence radio N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211711 L4-Scanner N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211712 L4-Tablettes graphiques N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211713 L4-Pavés tactiles N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211714 L4-Équipement d'identification biométrique N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211715 L4-Terminaux portatifs de saisie de données N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211717 L4-Systèmes de reconnaissance optique de caractères N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211718 L4-Systèmes de vision avec caméra pour acquisition automatique de données N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211719 L4-Microphones pour ordinateurs N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211720 L4-Terminaux de paiement sur point de vente N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211721 L4-Lecteurs de carte perforée N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211722 L4-Numériseurs de cartes professionnelles N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211723 L4-Matériel électronique de vote ou de décompte de votes N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211724 L4-Ensemble périphérique d'ordinateur N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211725 L4-Nettoyeur pour CD ou DVD N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211726 L4-Stylet numérique N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211727 L4-Dispositif de reconnaissance de caractères magnétiques N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211728 L4-Terminal factice pour carte à puce N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211729 L4-Lecteur optique N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211730 L4-Système d'acquisition des données N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211731 L4-Analyseur d'image N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211732 L4-Lecteur de film numérique N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211800 L3-Accessoires pour dispositifs d'entrée de données N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211801 L4-Housses pour dispositifs d'entrée de données N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211802 L4-Tapis de souris N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211803 L4-Habillages pour clavier N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211804 L4-Tiroirs ou tablettes à clavier N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211805 L4-Nécessaires d'entretien pour dispositifs de stockage N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211806 L4-Appui-poignets de clavier N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211807 L4-Appui-poignet de souris N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43211900 L3-Écrans N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43211901 L4-Moniteurs cathodiques N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211902 L4-Panneau d'affichage ou moniteurs à affichage à cristaux liquides N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211903 L4-Moniteurs à écran tactile N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211904 L4-Écrans à plasma N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211905 L4-Écran à diodes électroluminescentes organiques N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211906 L4-Ecrans à caractères N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211907 L4-Visio-casque N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211908 L4-Affichage fluorescent sous vide N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211909 L4-Affichage à diodes électroluminescentes (DEL) N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211910 L4-Mécanisme d'inclinaison de l'affichage N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211911 L4-Verre à écran tactile N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211912 L4-Film à écran tactile N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211913 L4-Affichage à cristaux liquides (ACL) actif N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43211914 L4-Affichage à cristaux liquides (ACL) passif N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212000 L3-Accessoires pour écrans N7021 Unité centrale (calculateur), numérique Biens
43212001 L4-Filtres antireflet pour écrans N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212002 L4-Bras ou supports pour moniteur N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212003 L4-Éléments de moniteur N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212100 L3-Imprimantes N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43212101 L4-Imprimantes à bande N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212102 L4-Imprimantes matricielles N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212103 L4-Imprimantes à sublimation thermique N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212104 L4-Imprimantes à jet d'encre N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212105 L4-Imprimantes laser N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212106 L4-Imprimantes matricielles ligne N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212107 L4-Traceurs N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212108 L4-Imprimantes thermiques sur bande N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212109 L4-Imprimantes pour l'étiquetage des bagages N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212110 L4-Imprimantes multifonction N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212111 L4-Imprimantes pour billet d'avion et carte d'embarquement ATB N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212112 L4-Imprimantes ticket de caisse sur point de vente N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212113 L4-Imprimantes pour étiquetage ou disque compact CD N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212114 L4-Imprimantes photo numérique N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212115 L4-Imprimantes de code à barres N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212116 L4-Imprimante d'étiquettes d'identification par radiofréquence (IRF) N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212117 L4-Contrôleur d'imprimante N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43212200 L3-Systèmes de gestion du stockage des données informatiques N7025 Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique Biens
43212201 L4-Système de virtualisation de stockage N7035 Equipement de support informatique Biens
43220000 L2-Équipement ou plates-formes et accessoires pour réseaux voix-données ou multimédia N5810 Equipement de sécurité des télécommunications et composants Biens
43221500 L3-Systèmes ou accessoires de gestion des appels N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43221501 L4-Systèmes de réception automatique N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221502 L4-DAA distribution automatique d'appels N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221503 L4-Avertisseurs telecom N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221504 L4-Systèmes d'autocommutateurs privés PBX N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221505 L4-Identification autonome du numéro de ligne appelante N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221506 L4-Console de téléconférence N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221507 L4-Composeurs automatiques N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221508 L4-Tableaux de voyants d'occupation N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221509 L4-Systèmes de comptabilité des communications téléphoniques N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221510 L4-Renvoi automatique N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221513 L4-Séquenceurs d'appels N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221514 L4-Dispositifs de commutation de secours N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221515 L4-Dispositifs de partage de lignes téléphoniques N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221516 L4-Moniteurs de vérification d'état de ligne téléphonique N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221517 L4-Unités d'observation de service des équipements de téléphonie N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221518 L4-Dispositifs de restriction de l'accès à l'interurbain des équipements de téléphonie N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221519 L4-Systèmes de messagerie vocale N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221520 L4-Systèmes de reconnaissance vocale interactive N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221521 L4-Unités d'accès en télétraitement N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221522 L4-Équipement pour la téléconférence N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221523 L4-Attente musicale ou avec message d'attente N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221524 L4-Adaptateur pour attente musicale N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221525 L4-Systèmes d'intercommunication N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221526 L4-Portiers téléphoniques N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221527 L4-Dispositif de protection contre l'écoute téléphonique N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221528 L4-Unité de surveillance N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221529 L4-Compteur d'appels N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221530 L4-Dispositif de signalisation pour tableau de commutation N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43221600 L3-Composants, accessoires et équipement pour l'accès par boucle d'abonné numérique DSL N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43221601 L4-Séparateurs exclusifs d'entreprise sur système téléphonique traditionnel pour boucle d'abonné numérique DSL N7035 Equipement de support informatique Biens
43221602 L4-Châssis séparateur exclusif d'entreprise pour boucle d'abonné numérique DSL N7035 Equipement de support informatique Biens
43221603 L4-Séparateurs sur système téléphonique traditionnel des installations d'abonnées pour boucle d'abonné numérique DSL N7035 Equipement de support informatique Biens
43221604 L4-Équipement de ligne d'abonné numérique ou ligne XDSL N7035 Equipement de support informatique Biens
43221700 L3-Composants et équipement de réseau fixe N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221701 L4-Équipement de base pour télévision N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221702 L4-Équipement d'accès pour télévision N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221703 L4-Antennes de télévision N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221704 L4-Équipement de base radio N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221705 L4-Équipement d'accès radio N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221706 L4-Antennes radio N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221707 L4-Équipement de base hyperfréquences N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221708 L4-Équipement d'accès hyperfréquences N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221709 L4-Antennes hyperfréquences N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221710 L4-Équipement de base satellite N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221711 L4-Équipement d'accès satellite N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221712 L4-Antennes satellite N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221713 L4-Équipement de base ondes courtes N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221714 L4-Équipement d'accès ondes courtes N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221715 L4-Antennes ondes courtes N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221716 L4-Équipement de base pour téléavertisseur N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221717 L4-Équipement d'accès pour téléavertisseur N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221718 L4-Antennes radar N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221719 L4-Antennes d'aéronef N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221720 L4-Antennes d'automobile N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221721 L4-Équipement de communication de données sur fréquences radio N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221722 L4-Antenne de système mondial de positionnement (GPS) N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221723 L4-Antenne cellulaire N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221724 L4-Générateur synchronisé N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221725 L4-Diviseur de signal N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221726 L4-Réflecteur pour antenne N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221727 L4-Accessoire d'antenne N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221728 L4-Radôme ou dôme radar N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221729 L4-Antenne portable N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221730 L4-Transmetteur de télécommunications par fil N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221731 L4-Système de communication sous-marine N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221732 L4-Élément de commande de haut-parleur N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221733 L4-Système de télérelevé automatique des compteurs N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221800 L3-Dispositifs pour réseau optique N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43221801 L4-Amplificateurs optiques N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43221802 L4-Filtres pour communication ou réseau optique N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43221803 L4-Adaptateurs optiques N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43221804 L4-Lasers optiques d'interconnexion N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43221805 L4-Équipement pour réseau en mode de transfert asynchrone ATM N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43221806 L4-Équipement pour réseau optique synchrone ou réseau SONET N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43221807 L4-Filtres de télécommunications en multiplexage en longueur d'onde dense DWDM N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43221808 L4-Équipement de télécommunications en hiérarchie numérique synchrone SDH N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43221809 L4-Émetteur optique N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43221810 L4-Multiplexeur optique N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43221811 L4-Commutateur optique N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43222500 L3-Équipement de sécurité réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222501 L4-Équipement de sécurité réseau pare-feu N5810 Equipement de sécurité des télécommunications et composants Biens
43222502 L4-Équipement de sécurité réseau RPV N5810 Equipement de sécurité des télécommunications et composants Biens
43222503 L4-Équipement de sécurité pour évaluation de la vulnérabilité N5810 Equipement de sécurité des télécommunications et composants Biens
43222504 L4-Émetteur de brouillage radio N5810 Equipement de sécurité des télécommunications et composants Biens
43222600 L3-Équipement d'entretien réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222602 L4-Équipement de tête de ligne N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222604 L4-Équipement pour réseau de diffusion de contenu N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222605 L4-Passerelle de réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222606 L4-Kits de mise en route de noeuds de service Internet N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222607 L4-Équipement de moteur de cache N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222608 L4-Répéteurs pour réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222609 L4-Routeurs pour réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222610 L4-Hubs ou concentrateurs de service réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222611 L4-Unités de service de canal ou de données du réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222612 L4-Commutateurs de réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222615 L4-Commutateur de réseau de stockage N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222619 L4-Équipement d'interconnexion vidéo N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222620 L4-Commutateur multiservice N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222621 L4-Commutateur de contenu N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222622 L4-Équilibreur de charge entre serveurs N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222623 L4-Équipement de brasseur numérique DCX N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222624 L4-Équipement de brasseur optique N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222625 L4-Serveurs d'accès N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222626 L4-Modems câble N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222627 L4-Dispositif d'accès au réseau numérique à intégration de services RNIS N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222628 L4-Modems N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222629 L4-Batteries de modems N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222630 L4-Unités d'accès multistation N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222631 L4-Points d'accès sans fil WiFi N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222632 L4-Agrégateur large bande N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222633 L4-Adaptateurs de gestion à distance N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222634 L4-Dispositif de contrôle ou de gestion du réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222635 L4-Ensemble pour la mise à niveau des équipements réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222636 L4-Moteur réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222637 L4-Réseau optique passif Gigabit Ethernet (GPON) N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222638 L4-Matériel de réseau de lignes réservées gérées (MLLN) N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222639 L4-Matériel du sous-système multimédia par protocole Internet (IP) N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222640 L4-Point d'accès sans fil N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222641 L4-Dispositif de partage de protocole Internet N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222642 L4-Commutateur de routeur N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222643 L4-Testeur de réseaux câblés N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222644 L4-Contrôleur de trafic réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222700 L3-Équipement télégraphique N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222701 L4-Manipulateurs N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222702 L4-Électro-aimants télégraphiques N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222703 L4-Sounders N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222704 L4-Tableau de commutation télégraphique N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222800 L3-Équipement de téléphonie N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222801 L4-Équipement de brasseur numérique DCX sur bande large ou étroite N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222802 L4-Équipement de commutateur manuel de circuit N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222803 L4-Porteuse à boucle numérique DLC N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222805 L4-Équipement d'autocommutateurs privés PBX N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222806 L4-Réglettes de raccordement à broches autodénudantes N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222811 L4-Unités d'alarme de l'équipement de téléphonie N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222813 L4-Kits de pièces pour commutateur téléphonique N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222814 L4-Kits d'installation ou de modification de l'équipement de télécommunication N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222815 L4-Unités de terminaux de télécommunication N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222816 L4-Manipulateurs pour la téléphonie N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222817 L4-Répéteurs pour les télécommunications N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222818 L4-Répartiteurs terminaux téléphoniques N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222819 L4-Panneaux de connexion de ports N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222820 L4-Dispositifs d'élimination d'écho vocal N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222822 L4-Multiplexeur temporel TDM N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222823 L4-Multiplexeur en longueur d'onde WDM N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222824 L4-Galets pour câbles aériens N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222825 L4-Kits d'adaptateur téléphonique N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222826 L4-Terminal du transporteur N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222827 L4-Multiplexeur ou MUX N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222828 L4-Multiplexeur par répartition en fréquence N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222900 L3-Accessoires pour équipement de téléphonie N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43222901 L4-Conditionneurs de ligne N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222902 L4-Assécheurs d'air pour câbles de téléphonie N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43222903 L4-Tour de télécommunications ou soutien N5805 Equipements téléphoniques et télégraphiques Biens
43223000 L3-Équipement pour télétype N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223001 L4-Dispositifs de saisie télétype N5815 Equipements de téléimprimeur et de télécopieur Biens
43223100 L3-Composants et équipement de l'infrastructure de réseau numérique mobile N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223101 L4-Composants et équipement réseau mobile de base GSM 2e génération N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223102 L4-Composants et équipement réseau d'accès sans fil GSM de 2e génération N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223103 L4-Composants et équipement réseau mobile de base GPRS 2e génération et demie N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223104 L4-Composants et équipement réseau d'accès sans fil GPRS de 2e génération et demie N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223105 L4-Composants et équipement réseau mobile de base UMTS 3e génération N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223106 L4-Composants et équipement réseau d'accès sans fil UMTS de 3e génération N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223107 L4-Composants et équipement réseau de base pour mobile sur réseau local sans fil N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223108 L4-Composants et équipement réseau d'accès sans fil sur réseau local sans fil N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223109 L4-Équipement de commutation CAS RI N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223110 L4-Équipement mobile de base sur RI N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223111 L4-Composants et équipement réseau mobile de base SSE N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223112 L4-Composants et équipement réseau d'accès sans fil SSE N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223113 L4-Antenne réseau local UMT GSM N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223200 L3-Plates-formes de messagerie mobile N6650 Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires Biens
43223201 L4-Portail de messagerie vocale N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223202 L4-Centre de service de messages courts N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223203 L4-Centre de service multimédia N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223204 L4-Plate-forme de messagerie unifiée N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223205 L4-plate-forme de messagerie instantanée N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223206 L4-Passerelle Internet sans fil N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223207 L4-Système de vidéotransmission en direct N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223208 L4-Plate-forme de jeu, de messagerie ou mobile N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223209 L4-Plates-formes de service de messagerie géodépendant N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223210 L4-Systèmes de messagerie avec micropaiement N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223211 L4-Contrôleurs de téléavertissement N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223212 L4-Terminaux de téléavertissement N5830 Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs Biens
43223300 L3-Appareils et équipements pour l'installation des connexions réseaux et communication des données N7035 Equipement de support informatique Biens
43223301 L4-Systèmes répartiteurs de communication des données et accessoires N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223302 L4-Étiquettes de repérage de communication des données N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223303 L4-Cordons de raccordement de communication des données N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223305 L4-Montages pour l'administration des câbles réseaux N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223306 L4-Coffrets ou boîtiers pour système réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223307 L4-Boîtier de câblage pour système réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223308 L4-Bâtis pour système réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223309 L4-Tableaux de connexions N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223310 L4-Connecteur de fibres optiques N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223311 L4-Atténuateur de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223312 L4-Dénudeur de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223313 L4-Sertisseur de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223314 L4-Dispositif de polissage de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223315 L4-Jeu de lames d'outils pour fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223316 L4-Rainure de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223317 L4-Extracteur de tube protecteur de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223318 L4-Émetteur de fibres optiques N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223319 L4-Détecteur de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223320 L4-Testeur de continuité des fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223321 L4-Pince pour raccord de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223322 L4-Poignée pratique pour fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223323 L4-Adaptateur de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223324 L4-Film de polissage pour fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223325 L4-Tampon pour fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223326 L4-Cordon de raccordement de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223327 L4-Localisateur de défaillances de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223328 L4-Panneau de dépannage de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223329 L4-Éclairage de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223330 L4-Outil d'assemblage de connecteur de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223331 L4-Étiquette de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223332 L4-Trousse d'outils pour fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223333 L4-Oculaire de portée pour fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223334 L4-Jeu d'outils et de matrices pour fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223335 L4-Fil de musique pour fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223336 L4-Adaptateur de portée de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223337 L4-Boîtier pour fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223338 L4-Fermeture pour connexion de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223339 L4-Boîte de distribution de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223340 L4-Pince à fusion de fibres optiques N6099 Composants divers pour fibre optique Biens
43223341 L4-Combineur N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223342 L4-Guide d'ondes et ensemble de connexion N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43223343 L4-Outil de sertissage du réseau N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
43230000 L2-Logiciels N7030 Logiciels Biens
43231500 L3-Logiciels spécifiques aux fonctions de gestion N7030 Logiciels Biens
43231501 L4-Logiciels pour assistance technique ou centre d'appel N7030 Logiciels Biens
43231503 L4-Logiciels de gestion des achats N7030 Logiciels Biens
43231505 L4-Logiciels de gestion des ressources humaines N7030 Logiciels Biens
43231506 L4-Logiciels de gestion de la chaîne logistique et de logistique de planification des besoins en matériaux N7030 Logiciels Biens
43231507 L4-Logiciels de gestion de projets N7030 Logiciels Biens
43231508 L4-Logiciels de gestion des stocks N7030 Logiciels Biens
43231509 L4-Logiciels de codage par code à barres N7030 Logiciels Biens
43231510 L4-Logiciels d'étiquetage N7030 Logiciels Biens
43231511 L4-Logiciels systèmes experts N7030 Logiciels Biens
43231512 L4-Logiciels de gestion de licences N7030 Logiciels Biens
43231513 L4-Suite logicielle de bureautique N7030 Logiciels Biens
43231514 L4-Logiciels de vente et de mercatique N7030 Logiciels Biens
43231515 L4-Logiciel de courrier et d'expédition N7030 Logiciels Biens
43231516 L4-Logiciel de vérification N7030 Logiciels Biens
43231517 L4-Logiciel de gestion de procédure N7030 Logiciels Biens
43231600 L3-Progiciels de gestion intégré ERP et logiciels de comptabilité générale N7030 Logiciels Biens
43231601 L4-Logiciels de comptabilité N7030 Logiciels Biens
43231602 L4-Progiciels de gestion intégré ERP N7030 Logiciels Biens
43231603 L4-Logiciels de préparation des déclarations N7030 Logiciels Biens
43231604 L4-Logiciels d'analyse financière N7030 Logiciels Biens
43231605 L4-Logiciels de gestion des temps d'exécution du travail N7030 Logiciels Biens
43232000 L3-Logiciels de loisir ou jeux sur ordinateur N7030 Logiciels Biens
43232001 L4-Jeux d'action N7030 Logiciels Biens
43232002 L4-Jeux d'aventure N7030 Logiciels Biens
43232003 L4-Jeux de sport N7030 Logiciels Biens
43232004 L4-Logiciels familiaux N7030 Logiciels Biens
43232005 L4-Logiciels d'édition audio et musique N7030 Logiciels Biens
43232100 L3-Logiciels d'édition et de création de contenu N7030 Logiciels Biens
43232101 L4-Logiciels de création de modèles N7030 Logiciels Biens
43232102 L4-Logiciels d'imagerie ou logiciels graphiques N7030 Logiciels Biens
43232103 L4-Logiciels d'édition et de création vidéo N7030 Logiciels Biens
43232104 L4-Logiciels de traitement de texte N7030 Logiciels Biens
43232105 L4-Logiciels de création de graphiques N7030 Logiciels Biens
43232106 L4-Logiciels de présentation N7030 Logiciels Biens
43232107 L4-Logiciels de création et d'édition de pages Web N7030 Logiciels Biens
43232108 L4-Logiciels de planification et de calendrier N7030 Logiciels Biens
43232110 L4-Logiciels tableurs N7030 Logiciels Biens
43232111 L4-Logiciels de numérisation ou de reconnaissance optique de caractère OCR N7030 Logiciels Biens
43232112 L4-Logiciels de publication assistée par ordinateur N7030 Logiciels Biens
43232200 L3-Logiciels de gestion de contenus N7030 Logiciels Biens
43232201 L4-Logiciels de gestion de flux de contenus N7030 Logiciels Biens
43232202 L4-Logiciels de gestion documentaire N7030 Logiciels Biens
43232203 L4-Logiciels de gestion de versions N7030 Logiciels Biens
43232204 L4-Logiciels embarqués de saisie N7030 Logiciels Biens
43232205 L4-Logiciel de polices de caractères N7030 Logiciels Biens
43232300 L3-Logiciels de gestion de requêtes et de gestion des données N7030 Logiciels Biens
43232301 L4-Logiciels de catégorisation et de classification N7030 Logiciels Biens
43232302 L4-Logiciels de regroupement N7030 Logiciels Biens
43232303 L4-Logiciels de gestion de la relation client GRC N7030 Logiciels Biens
43232304 L4-Logiciels de systèmes de gestion de base de données N7030 Logiciels Biens
43232305 L4-Logiciels de production de rapports de base de données N7030 Logiciels Biens
43232306 L4-Logiciels d'interrogation et interface utilisateur de base de données N7030 Logiciels Biens
43232307 L4-Logiciels d'extraction de données (data mining) N7030 Logiciels Biens
43232309 L4-Logiciels de recherche ou de recherche documentaire N7030 Logiciels Biens
43232310 L4-Logiciels de gestion de métadonnées N7030 Logiciels Biens
43232311 L4-Logiciels de gestion de base de données orientée objet N7030 Logiciels Biens
43232312 L4-Logiciels serveur portail N7030 Logiciels Biens
43232313 L4-Logiciels serveur de transaction N7030 Logiciels Biens
43232314 L4-Logiciel de veille stratégique et d'analyse de données N7030 Logiciels Biens
43232400 L3-Logiciels de développement N7030 Logiciels Biens
43232401 L4-Logiciels de gestion de configuration N7030 Logiciels Biens
43232402 L4-Logiciels environnement de développement N7030 Logiciels Biens
43232403 L4-Logiciels d'intégration des applications de l'entreprise N7030 Logiciels Biens
43232404 L4-Logiciels de développement d'interface graphique utilisateur N7030 Logiciels Biens
43232405 L4-Logiciels de développement orienté objet ou orienté composant N7030 Logiciels Biens
43232406 L4-Logiciels d'essai de programme N7030 Logiciels Biens
43232407 L4-Logiciels d'architecture de système et d'analyse des conditions requises N7030 Logiciels Biens
43232408 L4-Logiciels de développement de plate-forme Web N7030 Logiciels Biens
43232409 L4-Logiciels compilateurs et décompilateurs N7030 Logiciels Biens
43232500 L3-Didacticiels ou logiciels de référence N7030 Logiciels Biens
43232501 L4-Logiciels d'apprentissage des langues étrangères N7030 Logiciels Biens
43232502 L4-Logiciels de formation assistée par ordinateur N7030 Logiciels Biens
43232503 L4-Vérificateur d'orthographe N7030 Logiciels Biens
43232504 L4-Logiciels de calcul d'itinéraire N7030 Logiciels Biens
43232505 L4-Logiciel éducatif multimédia N7030 Logiciels Biens
43232506 L4-Logiciel encyclopédique N7030 Logiciels Biens
43232507 L4-Logiciels dictionnaire N7030 Logiciels Biens
43232508 L4-Logiciels annuaire N7030 Logiciels Biens
43232509 L4-Synthétiseur vocal et logiciel de reconnaissance N7030 Logiciels Biens
43232510 L4-Système d'information géographique N7030 Logiciels Biens
43232600 L3-Logiciels spécifique à une branche de l'industrie N7030 Logiciels Biens
43232601 L4-Logiciels de soutien au sol pour l'aviation N7030 Logiciels Biens
43232602 L4-Logiciels de test pour l'aviation N7030 Logiciels Biens
43232603 L4-Logiciels de gestion des installations N7030 Logiciels Biens
43232604 L4-Logiciels de conception assistée par ordinateur CAO N7030 Logiciels Biens
43232605 L4-Logiciels analytiques ou scientifiques N7030 Logiciels Biens
43232606 L4-Logiciels de conformité N7030 Logiciels Biens
43232607 L4-Logiciels de contrôle de vol N7030 Logiciels Biens
43232608 L4-Logiciels de contrôle industriel N7030 Logiciels Biens
43232609 L4-Logiciels de bibliothèque N7030 Logiciels Biens
43232610 L4-Logiciels médicaux N7030 Logiciels Biens
43232611 L4-Logiciels point de vente N7030 Logiciels Biens
43232612 L4-Logiciels de fabrication assistée par ordinateur FAO N7030 Logiciels Biens
43232613 L4-Logiciel du système d'exécution de fabrication (MES) N7030 Logiciels Biens
43232614 L4-Système de conception/fabrication assistée par ordinateur (CAO/FAO) N7030 Logiciels Biens
43232615 L4-Logiciel de reconnaissance faciale N7030 Logiciels Biens
43232616 L4-Logiciel de gestion juridique N7030 Logiciels Biens
43232617 L4-Logiciel de contrôle météorologique N7030 Logiciels Biens
43232618 L4-Logiciel de traitement d'images radar N7030 Logiciels Biens
43232619 L4-Logiciel de traitement d'images satellite N7030 Logiciels Biens
43232700 L3-Logiciels d'applications réseau N7030 Logiciels Biens
43232701 L4-Logiciels serveur d'applications N7030 Logiciels Biens
43232702 L4-Logiciels de communication assistée par ordinateur N7030 Logiciels Biens
43232703 L4-Logiciels de réponse vocale interactive N7030 Logiciels Biens
43232704 L4-Logiciels de services d'annuaire Internet N7030 Logiciels Biens
43232705 L4-Logiciels de navigation Internet N7030 Logiciels Biens
43232800 L3-Logiciels de gestion de réseau N7030 Logiciels Biens
43232801 L4-Logiciels de contrôle de réseau N7030 Logiciels Biens
43232802 L4-Logiciels d'amélioration du système d'exploitation réseau N7030 Logiciels Biens
43232803 L4-Logiciels de gestion de réseau optique N7030 Logiciels Biens
43232804 L4-Logiciels d'administration N7030 Logiciels Biens
43232805 L4-Logiciel de sous-système multimédia par protocole Internet (IP) N7030 Logiciels Biens
43232806 L4-Logiciel de gestion infonuagique N7030 Logiciels Biens
43232900 L3-Logiciels d'interconnexion réseau N7030 Logiciels Biens
43232901 L4-Logiciels d'accès N7030 Logiciels Biens
43232902 L4-Logiciels serveurs de communications N7030 Logiciels Biens
43232903 L4-Logiciels de centres de contact N7030 Logiciels Biens
43232904 L4-Logiciels de télécopie N7030 Logiciels Biens
43232905 L4-Logiciels réseau local N7030 Logiciels Biens
43232906 L4-Logiciels multiplexeurs N7030 Logiciels Biens
43232907 L4-Logiciels de stockage réseau N7030 Logiciels Biens
43232908 L4-Logiciels routeurs ou commutateurs N7030 Logiciels Biens
43232909 L4-Logiciels microprogrammés et logiciels de commutation réseau étendu N7030 Logiciels Biens
43232910 L4-Logiciels pour accès sans fil N7030 Logiciels Biens
43232911 L4-Logiciels d'émulation de terminal de connectivité réseau N7030 Logiciels Biens
43232912 L4-Logiciels passerelle N7030 Logiciels Biens
43232913 L4-Passerelles N7030 Logiciels Biens
43232914 L4-Logiciels de modem N7030 Logiciels Biens
43232915 L4-Logiciels d'interconnectivité de plate-forme N7030 Logiciels Biens
43232916 L4-Logiciel de transfert de données par infrarouge N7030 Logiciels Biens
43232917 L4-Logiciel de mise en réseau/de virtualisation définie par logiciel N7030 Logiciels Biens
43233000 L3-Logiciels d'environnement d'exploitation N7030 Logiciels Biens
43233001 L4-Logiciels de système de fichier N7030 Logiciels Biens
43233002 L4-Logiciels systèmes d'exploitation réseau N7030 Logiciels Biens
43233004 L4-Logiciels systèmes d'exploitation N7030 Logiciels Biens
43233005 L4-Micrologiciels N7030 Logiciels Biens
43233006 L4-Logiciel de machine virtuelle N7030 Logiciels Biens
43233007 L4-Logiciel d'imagerie informatique N7030 Logiciels Biens
43233200 L3-Logiciels de sécurité et de protection N7030 Logiciels Biens
43233201 L4-Logiciels serveurs d'authentification N7030 Logiciels Biens
43233203 L4-Logiciels de gestion de sécurité réseau ou de réseau virtuel privé RVP N7030 Logiciels Biens
43233204 L4-Logiciels d'équipement de sécurité réseau ou de réseau virtuel privé RVP N7030 Logiciels Biens
43233205 L4-Logiciels de sécurité des transactions et de protection antivirus N7030 Logiciels Biens
43233206 L4-Logiciel de protection ou de sécurité infonuagique N7030 Logiciels Biens
43233400 L3-Logiciels pilotes et utilitaires N7030 Logiciels Biens
43233401 L4-Logiciels serveurs de disques compacts CD N7030 Logiciels Biens
43233402 L4-Logiciels de conversion de données N7030 Logiciels Biens
43233403 L4-Logiciels de compression de données N7030 Logiciels Biens
43233404 L4-Logiciels de carte son, DVD ou disques compacts CD N7030 Logiciels Biens
43233405 L4-Logiciels systèmes ou pilotes N7030 Logiciels Biens
43233406 L4-Logiciels pilotes Ethernet N7030 Logiciels Biens
43233407 L4-Logiciels pilotes de carte graphique N7030 Logiciels Biens
43233410 L4-Logiciels pilotes d'imprimante N7030 Logiciels Biens
43233411 L4-Logiciels économiseurs d'écran N7030 Logiciels Biens
43233413 L4-Logiciels de reconnaissance vocale N7030 Logiciels Biens
43233414 L4-Logiciels de chargement de supports de stockage N7030 Logiciels Biens
43233415 L4-Logiciels d'archive ou de sauvegarde N7030 Logiciels Biens
43233416 L4-Ensembles compresseur-décompresseur codec N7030 Logiciels Biens
43233417 L4-Composants de logiciel de reconnaissance de l'écriture manuscrite N7030 Logiciels Biens
43233418 L4-Pilotes de mémoire N7030 Logiciels Biens
43233419 L4-Ensembles multimédia N7030 Logiciels Biens
43233420 L4-Logiciel de synthèse de la parole à partir du texte N7030 Logiciels Biens
43233421 L4-Pilotes vidéo N7030 Logiciels Biens
43233500 L3-Logiciels d'échange d'informations N7030 Logiciels Biens
43233501 L4-Logiciels de courrier électronique N7030 Logiciels Biens
43233502 L4-Logiciels de vidéoconférence N7030 Logiciels Biens
43233503 L4-Logiciels de conférence réseau N7030 Logiciels Biens
43233504 L4-Logiciels de messagerie instantanée N7030 Logiciels Biens
43233505 L4-Logiciels de messagerie publicitaire ou de musique d'ambiance N7030 Logiciels Biens
43233506 L4-Logiciels de cartographie N7030 Logiciels Biens
43233507 L4-Logiciels de normes spécifiques à un opérateur mobile N7030 Logiciels Biens
43233508 L4-Logiciels d'applications spécifiques à un opérateur mobile N7030 Logiciels Biens
43233509 L4-Logiciels de service de messagerie mobile N7030 Logiciels Biens
43233510 L4-Logiciels de services Internet mobiles N7030 Logiciels Biens
43233511 L4-Logiciels de services mobiles géodépendants N7030 Logiciels Biens
43233512 L4-Logiciel de sonnerie de téléphone N7030 Logiciels Biens
43233513 L4-Logiciel d'accès et de partage de données infonuagiques N7030 Logiciels Biens
43233600 L3-Logiciel pour l'équipement électrique N7030 Logiciels Biens
43233601 L4-Logiciel pour moteurs N7030 Logiciels Biens
43233602 L4-Logiciel d'administration de l'alimentation électrique N7030 Logiciels Biens
43233603 L4-Logiciel pour automate programmable N7030 Logiciels Biens
43233700 L3-Logiciel de gestion des systèmes N7030 Logiciels Biens
43233701 L4-Logiciel de gestion de système d'entreprise N7030 Logiciels Biens
44000000 L1-Équipement de bureau, accessoires et fournitures N7400 Machines De Bureau, Systemes De Traitement De Texte Et Equipement A Classement Visible Biens
44100000 L3-Machines de bureau, leurs fournitures et accessoires N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101500 L3-Machines à polycopier N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101501 L4-Photocopieurs N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101503 L4-Machines à fonctions multiples N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101504 L4-Émetteurs numériques N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101505 L4-Duplicateurs numériques N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101506 L4-Aiguilleurs de télécopie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101507 L4-Télécopieur à jet d'encre N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101508 L4-Télécopieur laser N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101509 L4-Télécopieur thermique N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101510 L4-Télécopie météorologique ou télécopieur radio N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101511 L4-Miméographe et accessoires N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101600 L3-Machines pour le traitement du papier et accessoires N7420 Machines comptables et à calculer Biens
44101601 L4-Massicots ou accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44101602 L4-Perforateurs et relieurs N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44101603 L4-Déchiqueteuses à papier ou accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44101604 L4-Panneaux de protection de la base N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44101605 L4-Taqueuses N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44101606 L4-Trieuses de papier N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44101607 L4-Presse papier N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44101608 L4-Sac pour déchiqueteuse de papier N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44101700 L3-Accessoires pour télécopieur, photocopieur et imprimante N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
44101701 L4-Options ou versions couleur N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101702 L4-Plateaux duplexeurs N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101703 L4-Appareils duplexeurs N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101704 L4-Combinés fac-similé N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101705 L4-Plateaux ou tiroirs à papier N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101706 L4-Unités d'imagerie ou photoconducteur N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101707 L4-Unités agrafeuses N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101708 L4-Filtres à ozone N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101709 L4-Miroirs N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101710 L4-Capteurs magnétiques N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101711 L4-Compresseurs N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101712 L4-Assortisseuses boîtes aux lettres N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101713 L4-Compteurs de copies N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101714 L4-Unités de fac-similé pour machines de bureau N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101715 L4-Couvercles de plaque d'impression N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101716 L4-Unités de perforation à l'emporte-pièce N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101718 L4-Adaptateurs infrarouge N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101719 L4-Accessoires de copie ou de numérisation N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101720 L4-Polices par langue N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101721 L4-Chargeurs de support N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101722 L4-Contrôleurs d'alimentation électrique de plateau de tri N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101723 L4-Plateaux de tri N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101724 L4-Mises à niveau multifonction N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101725 L4-Meubles imprimante N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101726 L4-Mises à niveau émulation d'imprimante N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101727 L4-Socles imprimante N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101728 L4-Dispositifs d'alimentation par rouleau N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101729 L4-Tasseurs de sortie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101730 L4-Trieuse automatique de documents N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101731 L4-Loupe ronde ou rectangulaire N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
44101800 L3-Machines à calculer et accessoires N7460 Equipement à classement visible Biens
44101802 L4-Machines à additionner N7420 Machines comptables et à calculer Biens
44101803 L4-Calculatrices comptables N7420 Machines comptables et à calculer Biens
44101804 L4-Caisse enregistreuse N7420 Machines comptables et à calculer Biens
44101805 L4-Rubans encreurs pour calculatrice N7420 Machines comptables et à calculer Biens
44101806 L4-Rubans encreurs pour caisse enregistreuse N7420 Machines comptables et à calculer Biens
44101807 L4-Calculatrice de poche N7420 Machines comptables et à calculer Biens
44101808 L4-Calculatrice scientifique N7420 Machines comptables et à calculer Biens
44101809 L4-Calculatrice de bureau N7420 Machines comptables et à calculer Biens
44101810 L4-Calculatrice imprimante N7420 Machines comptables et à calculer Biens
44101900 L3-Machines à rédiger et à endosser les chèques N7490 Machines de bureau diverses Biens
44101901 L4-Machines à endosser les chèques N7490 Machines de bureau diverses Biens
44101902 L4-Machines à rédiger les chèques N7490 Machines de bureau diverses Biens
44101903 L4-Machine de mise à jour de carnets de banque N7490 Machines de bureau diverses Biens
44101904 L4-Protectographe N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102000 L3-Fournitures pour pelliculeuse N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102001 L4-Pellicule plastique N7510 Fournitures de bureau Biens
44102002 L4-Poches pour pelliculeuse N7510 Fournitures de bureau Biens
44102003 L4-Papiers transfert N7510 Fournitures de bureau Biens
44102004 L4-Papiers créatifs N7510 Fournitures de bureau Biens
44102100 L3-Machines à courrier N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102101 L4-Affranchisseuses ou machines à affranchir N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102102 L4-Machines à ouvrir le courrier N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102103 L4-Machines à cacheter le courrier N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102104 L4-Machines à oblitérer N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102105 L4-Machines à adresser N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102106 L4-Machines à plier les lettres N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102107 L4-Timbreuses N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102108 L4-Accessoires pour machine à traiter le courrier N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102109 L4-Machine pour envoi postal ou affranchissement automatique N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102200 L3-Accessoires pour scanner N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102201 L4-Endosseurs N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102202 L4-Dispositifs d'alimentation de documents pour scanners N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102203 L4-Adaptateur pour transparents N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102300 L3-Machines à empaqueter N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102301 L4-Lieuses N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102302 L4-Emballeuses de colis N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102303 L4-Presses à timbre N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102304 L4-Scelleuses N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102305 L4-Tendeurs ou sertisseurs N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102306 L4-Machines à enliasser N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102307 L4-Assembleuses N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102400 L3-Machines à étiqueter N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102402 L4-Dateurs et numéroteurs N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102403 L4-Machines à produire des badges N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102404 L4-Etiqueteuses N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102405 L4-Machines à produire des étiquettes N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102406 L4-Nécessaire pour lettrage N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102407 L4-Titreuses manuelles N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102408 L4-Machines à étiqueter automatiques N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102409 L4-Machines à étiqueter semi-automatiques N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102411 L4-Distributeurs d'étiquettes N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102412 L4-Recharges d'étiquettes adhésives N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102413 L4-Ensemble de système d'étiquetage pour CD et DVD N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102414 L4-Auto-encreur N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102500 L3-Trieuses N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102501 L4-Machines à compter l'argent N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102502 L4-Trieuses N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102503 L4-Machines à faire les rouleaux de pièces N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102504 L4-Guichet de papier et de plastique N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102600 L3-Machines de traitement de textes et accessoires N7510 Fournitures de bureau Biens
44102602 L4-Machines à écrire N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
44102603 L4-Marguerites d'impression N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
44102604 L4-Sténotypes N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
44102605 L4-Dictaphones N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
44102606 L4-Rubans de machines à écrire N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
44102607 L4-Machines de traitements de texte N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
44102608 L4-Éléments d'impression de machines à écrire N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
44102609 L4-Kits ou accessoires pour machines à écrire N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
44102610 L4-Kit de démarrage pour machine à écrire N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
44102800 L3-Relieuses et pelliculeuses N7510 Fournitures de bureau Biens
44102801 L4-Pelliculeuses N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102802 L4-Machine à reliure thermique N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102803 L4-Machine à reliure spirale N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102804 L4-Machine à reliure plastique N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102805 L4-Poinçonneuse-relieuse N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102806 L4-Machine à reliure d'anneaux métalliques N7490 Machines de bureau diverses Biens
44102900 L3-Accessoires pour machines de bureau N7510 Fournitures de bureau Biens
44102901 L4-Kit de transport pour machines de bureau N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102902 L4-Accessoires de rangement pour machines de bureau N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102903 L4-Nettoyeurs de cassettes N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102904 L4-Pulvérisateurs à air comprimé N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102905 L4-Sachets anti-humidité N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102906 L4-Kit de nettoyage pour matériel de bureau ou ordinateur N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102907 L4-Housses de protection pour matériel de bureau N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102908 L4-Nettoyeurs de disques compacts ou appareils anti-rayures N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102909 L4-Appareils à nettoyer les lecteurs de disques compacts N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102910 L4-Tiroirs pour pelliculeuse N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102911 L4-Chiffons de nettoyage pour les machines du bureau N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102912 L4-Solutions nettoyantes pour matériel de bureau N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44102913 L4-Destructeur de disque compact N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44103000 L3-Unités de fusion et accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44103001 L4-Tampons ou filtres de nettoyage de l'unité de fusion N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44103002 L4-Huile de fixage N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44103003 L4-Chiffon de nettoyage pour l'unité de fusion N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44103004 L4-Unités de fusion N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44103005 L4-Lampes ou accessoires pour unités de fusion N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44103100 L3-Fournitures pour imprimantes, photocopieurs et télécopieurs N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44103101 L4-Courroies pour imprimantes ,télécopieurs ou photocopieurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44103103 L4-Toner N7510 Fournitures de bureau Biens
44103104 L4-Rouleaux de transfert N7510 Fournitures de bureau Biens
44103105 L4-Cartouches d'encre N7510 Fournitures de bureau Biens
44103106 L4-Bâtons d'encre N7510 Fournitures de bureau Biens
44103107 L4-Fournitures de nettoyage pour imprimantes, télécopieurs ou photocopieurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44103108 L4-Développeur pour imprimantes ou photocopieur N7510 Fournitures de bureau Biens
44103109 L4-Tambours pour imprimantes, fax ou photocopieurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44103110 L4-Têtes d'impression N7510 Fournitures de bureau Biens
44103111 L4-Rouleaux encreurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44103112 L4-Rubans d‘imprimante N7510 Fournitures de bureau Biens
44103113 L4-Kits jet d'encre ou phaser N7510 Fournitures de bureau Biens
44103114 L4-Kits de couchage Laserjet N7510 Fournitures de bureau Biens
44103116 L4-Kit imprimante N7510 Fournitures de bureau Biens
44103117 L4-Rubans encreurs fac-similé N7510 Fournitures de bureau Biens
44103118 L4-Film transparent N7510 Fournitures de bureau Biens
44103119 L4-Papier transfert thermique pour copieurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44103120 L4-Collecteurs de toner N7510 Fournitures de bureau Biens
44103121 L4-Guide-rouleaux pour photocopieur, fac-similé ou imprimante N7510 Fournitures de bureau Biens
44103122 L4-Bandes d'impression N7510 Fournitures de bureau Biens
44103123 L4-Stylo traceur N7510 Fournitures de bureau Biens
44103124 L4-Ruban thermique N7510 Fournitures de bureau Biens
44103125 L4-Ensemble d'entretien pour imprimante N7510 Fournitures de bureau Biens
44103126 L4-Encre pour machine numérique à copier N7510 Fournitures de bureau Biens
44103127 L4-Encre pour photocopieuse N7510 Fournitures de bureau Biens
44103200 L3-Machines et accessoires de contrôle du temps pour bureaux N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44103201 L4-Machines de pointage à carte N7460 Equipement à classement visible Biens
44103202 L4-Horodateurs N7460 Equipement à classement visible Biens
44103203 L4-Ruban de remplacement pour machine à carte de pointage N7460 Equipement à classement visible Biens
44103204 L4-Casiers à fiches de pointage N7460 Equipement à classement visible Biens
44103205 L4-Feuilles de présence ou cartes de pointage N7460 Equipement à classement visible Biens
44103206 L4-Machine de contrôle d'accès et de présence par empreintes digitales N7460 Equipement à classement visible Biens
44103207 L4-Accessoires pour cartes de pointage ou d'horodatage N7460 Equipement à classement visible Biens
44103500 L3-Fournitures pour relieuses N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44103502 L4-Couvertures de reliures N7510 Fournitures de bureau Biens
44103503 L4-Cartons ou dos de reliure N7510 Fournitures de bureau Biens
44103504 L4-Spirales ou torsades de reliure N7510 Fournitures de bureau Biens
44103505 L4-Bandes d'assemblages ou peignes à relier N7510 Fournitures de bureau Biens
44103506 L4-Ruban de ligature N7510 Fournitures de bureau Biens
44103507 L4-Kits de reliure N7510 Fournitures de bureau Biens
44103508 L4-Matrice de poinçonnage N7510 Fournitures de bureau Biens
44103600 L3-Dispositifs et accessoires d'enlèvement de cassettes N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44103601 L4-Destructeurs de bandes ou de cassettes N7490 Machines de bureau diverses Biens
44110000 L2-Accessoires de bureau N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111500 L3-Organisateurs et accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111501 L4-Supports et distributeurs de feuillets pour prise de messages N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111502 L4-Organisateurs de tiroir N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111503 L4-Plateaux ou organisateurs pour bureau N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111506 L4-Distributeurs ou chariot porte blocs ou papier N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111507 L4-Serre-livres N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111509 L4-Porte-crayon N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111510 L4-Classeurs à dossiers suspendus ou accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111511 L4-Systèmes de présentation ou accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111512 L4-Présentoir d'imprimés N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111513 L4-Supports pour agendas ou calendriers N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111514 L4-Porte-timbres ou classeurs à compartiments N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111515 L4-Boîtes de rangement de dossier ou classeurs à compartiment N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111516 L4-Agendas personnels N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111517 L4-Pupitres N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111518 L4-Porte-cartes de visite N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111519 L4-Casiers collecteurs N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111520 L4-Protections ou sous-main N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111521 L4-Porte-copies N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111522 L4-Lutrin N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111523 L4-Ensemble d'accessoires pour organiseur de bureau N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111524 L4-Corbeille à papier N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111600 L3-Fournitures pour la manipulation des espèces N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111601 L4-Sacs de monnaie ou portefeuilles N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111603 L4-Trieuses de pièces de monnaie N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111604 L4-Rouleaux de pièces et attaches à billets N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111605 L4-Coffrets-caisse ou boîtes à billets N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111606 L4-Plateaux de coffrets-caisse N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111607 L4-Fichiers de chèques N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111608 L4-Tirelires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111609 L4-Fournitures ou détecteurs de faux billets N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111610 L4-Tiroirs à monnaie N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111611 L4-Pinces à billets N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111612 L4-Sac collecteur scellé de monnaie N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111613 L4-Porte-cartes de crédit N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111614 L4-Casiers pour liasse N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111615 L4-Pochettes de dépôt N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111616 L4-Guides-intercalaires de chèques N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111617 L4-Machine d'inspection des pièces de monnaie N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111618 L4-Carte téléphonique personnelle ou publique N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111800 L3-Fournitures pour dessin N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111801 L4-Pochoirs et trace-lettres N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111802 L4-Films à dessin N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111803 L4-Compas N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111804 L4-Papiers à dessin N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111805 L4-Pistolets à dessin N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111806 L4-Rapporteurs N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111807 L4-Echelles N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111808 L4-Equerres en T N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111809 L4-Normographes N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111810 L4-Equerres à dessin N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111812 L4-Kits ou ensembles de dessin N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111813 L4-Pastilles ou bandes adhésives N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111814 L4-Rabats de protection de plan de travail N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111815 L4-Protections de table à dessin N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111816 L4-Machine multiplexe pour dessin N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111817 L4-Diviseur de dessin N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111818 L4-Eidographe N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111900 L3-Tableaux N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111901 L4-Plannings muraux et accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111902 L4-Tableaux-copieurs électroniques ou accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111903 L4-Présentoirs ou accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111904 L4-Ais ou accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111905 L4-Tableaux effaçables à sec et accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111906 L4-Tableaux noirs et accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111907 L4-Tableaux d'affichage et accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111908 L4-Tableaux magnétiques et accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111909 L4-Accessoires ou kits de nettoyage de tableaux N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111910 L4-Supports ou rails d'accrochage N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111911 L4-Tableaux blancs interactifs ou accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111912 L4-Efface pour tableau blanc N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111913 L4-Efface à batterie pour tableau blanc N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44111914 L4-Support d'affichage N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44112000 L3-Systèmes de planification N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44112001 L4-Carnets d'adresses et recharges N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44112002 L4-Calendriers N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44112004 L4-Plannings de réunions N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44112005 L4-Carnets de rendez-vous ou recharges N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44112006 L4-Agendas ou recharges N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44112007 L4-Boîtes à suggestions N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44112008 L4-Plannings muraux ou recharges N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44120000 L2-Fournitures de bureau N7510 Fournitures de bureau Biens
44121500 L3-Fournitures pour envois postaux N7510 Fournitures de bureau Biens
44121501 L4-Tubes postaux N7510 Fournitures de bureau Biens
44121503 L4-Boîtes pour envoi postal N7510 Fournitures de bureau Biens
44121504 L4-Enveloppes à fenêtre N7510 Fournitures de bureau Biens
44121505 L4-Enveloppes spéciales N7510 Fournitures de bureau Biens
44121506 L4-Enveloppes standards N7510 Fournitures de bureau Biens
44121507 L4-Enveloppes pour catalogue et enveloppes à agrafe N7510 Fournitures de bureau Biens
44121508 L4-Boîtes à messages N7510 Fournitures de bureau Biens
44121509 L4-Sacs postaux N7510 Fournitures de bureau Biens
44121510 L4-Pochettes d'expédition N7510 Fournitures de bureau Biens
44121511 L4-Coffrets d'expédition N7510 Fournitures de bureau Biens
44121512 L4-Capuchons pour tubes d'expédition N7510 Fournitures de bureau Biens
44121513 L4-Timbre-poste N7510 Fournitures de bureau Biens
44121600 L3-Fournitures de bureau N7510 Fournitures de bureau Biens
44121604 L4-Tampons N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121605 L4-Dévidoirs de ruban adhésif N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121611 L4-Perforatrices ou poinçons à oeillets N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121612 L4-Coupe-papier ou recharges N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121613 L4-Dégrafeur N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121614 L4-Sonnettes N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121615 L4-Agrafeuses N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121617 L4-Ouvre-lettre N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121618 L4-Ciseaux N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121619 L4-Taille crayon manuel N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121620 L4-Doigtiers N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121621 L4-Sous-main ou accessoires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121622 L4-Humidificateurs N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121623 L4-Dispositif mécanique pour ouvrir les lettres N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121624 L4-Outils à gaufrer N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121625 L4-Presse-papiers N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121626 L4-Dissolvant pour bande adhésive N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121627 L4-Signets N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121628 L4-Distributeurs de trombones N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121630 L4-Kit agrafeuse N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121631 L4-Distributeurs de colle ou recharges N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121632 L4-Affûteuse pour ciseaux N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121633 L4-Distributeurs de timbres-poste N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121634 L4-Rouleaux de ruban adhésif N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121635 L4-Dévidoirs de ruban adhésif N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121636 L4-Taille crayon électrique N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44121700 L3-Instruments d'écriture N7510 Fournitures de bureau Biens
44121701 L4-Stylos à bille à encre liquide N7510 Fournitures de bureau Biens
44121702 L4-Ensembles de stylos ou crayons N7510 Fournitures de bureau Biens
44121703 L4-Stylos à plume N7510 Fournitures de bureau Biens
44121704 L4-Stylos à bille N7510 Fournitures de bureau Biens
44121705 L4-Porte-mines N7510 Fournitures de bureau Biens
44121706 L4-Crayons à papier N7510 Fournitures de bureau Biens
44121707 L4-Crayons de couleurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44121708 L4-Marqueurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44121709 L4-Craies grasses N7510 Fournitures de bureau Biens
44121710 L4-Craies ou accessoires N7510 Fournitures de bureau Biens
44121711 L4-Feutre N7510 Fournitures de bureau Biens
44121712 L4-Cartouches de rechange pour marqueurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44121713 L4-Becs de plumes N7510 Fournitures de bureau Biens
44121714 L4-Grips pour stylos ou crayons N7510 Fournitures de bureau Biens
44121715 L4-Stylo-crayon N7510 Fournitures de bureau Biens
44121716 L4-Surligneurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44121717 L4-Stylo-surligneur N7510 Fournitures de bureau Biens
44121718 L4-Pochettes de crayon à encre indélébile N7510 Fournitures de bureau Biens
44121719 L4-Stylo à plume jetable N7510 Fournitures de bureau Biens
44121720 L4-Stylo à fonctions multiples N7510 Fournitures de bureau Biens
44121721 L4-Stylo à encre effaçable N7510 Fournitures de bureau Biens
44121800 L3-Outils de correction N7510 Fournitures de bureau Biens
44121801 L4-Rubans ou films correcteurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44121802 L4-Liquide correcteur N7510 Fournitures de bureau Biens
44121804 L4-Gommes N7510 Fournitures de bureau Biens
44121805 L4-Stylos correcteurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44121806 L4-Recharges pour stylos correcteurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44121807 L4-Recharges pour effaceurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44121808 L4-Gommes électriques N7510 Fournitures de bureau Biens
44121809 L4-Porte-gommes N7510 Fournitures de bureau Biens
44121900 L3-Mines et recharges d'encre N7510 Fournitures de bureau Biens
44121902 L4-Mines N7510 Fournitures de bureau Biens
44121904 L4-Recharges d'encre N7510 Fournitures de bureau Biens
44121905 L4-Tampons encreurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44121906 L4-Cartouche pour crayons-feutres N7510 Fournitures de bureau Biens
44121907 L4-Cartouche d'encre pour stylos-plumes N7510 Fournitures de bureau Biens
44121908 L4-Cartouche d'encre pour stylos à bille N7510 Fournitures de bureau Biens
44122000 L3-Chemises, dossiers et classeurs N7510 Fournitures de bureau Biens
44122001 L4-Fichiers N7510 Fournitures de bureau Biens
44122002 L4-Protège-documents N7510 Fournitures de bureau Biens
44122003 L4-Classeurs à anneaux N7510 Fournitures de bureau Biens
44122005 L4-Couvertures pour livre ou magazine N7510 Fournitures de bureau Biens
44122008 L4-Onglets répertoires N7510 Fournitures de bureau Biens
44122009 L4-Fichiers rotatifs et classeurs à cartes de visites N7510 Fournitures de bureau Biens
44122010 L4-Intercalaires N7510 Fournitures de bureau Biens
44122011 L4-Dossiers N7510 Fournitures de bureau Biens
44122012 L4-Ecritoires à pince N7510 Fournitures de bureau Biens
44122013 L4-Couverture pour reliure N7510 Fournitures de bureau Biens
44122014 L4-Lève-feuilles N7510 Fournitures de bureau Biens
44122015 L4-Supports pour dossiers N7510 Fournitures de bureau Biens
44122016 L4-Porte-documents N7510 Fournitures de bureau Biens
44122017 L4-Dossiers suspendus ou accessoires N7510 Fournitures de bureau Biens
44122018 L4-Intercalaires ou onglets N7510 Fournitures de bureau Biens
44122019 L4-Pochettes ou accessoires N7510 Fournitures de bureau Biens
44122020 L4-Cases de tri N7510 Fournitures de bureau Biens
44122021 L4-Albums de timbres-poste N7510 Fournitures de bureau Biens
44122022 L4-Accessoires de reliure pour dossiers N7510 Fournitures de bureau Biens
44122023 L4-Écussons N7510 Fournitures de bureau Biens
44122024 L4-Leviers de reliures N7510 Fournitures de bureau Biens
44122025 L4-Pochettes à reliure ou accessoires N7510 Fournitures de bureau Biens
44122026 L4-Pinces à papier N7510 Fournitures de bureau Biens
44122027 L4-Pochettes de classement N7510 Fournitures de bureau Biens
44122028 L4-Rails de reliure N7510 Fournitures de bureau Biens
44122029 L4-Classeur N7510 Fournitures de bureau Biens
44122030 L4-Ensemble de chemises N7510 Fournitures de bureau Biens
44122031 L4-Rails latéraux pour cadre de dossiers suspendus N7510 Fournitures de bureau Biens
44122032 L4-Dossier de conférence N7510 Fournitures de bureau Biens
44122033 L4-Chemise-accordéon N7510 Fournitures de bureau Biens
44122034 L4-Page de séparation de livre N7510 Fournitures de bureau Biens
44122035 L4-Reliure à levier N7510 Fournitures de bureau Biens
44122036 L4-Classeur N7510 Fournitures de bureau Biens
44122037 L4-Reliure à anneaux N7510 Fournitures de bureau Biens
44122100 L3-Attaches N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
44122101 L4-Elastiques N7510 Fournitures de bureau Biens
44122103 L4-Fermoirs à agrafe N7510 Fournitures de bureau Biens
44122104 L4-Trombones N7510 Fournitures de bureau Biens
44122105 L4-Pinces à dessin N7510 Fournitures de bureau Biens
44122106 L4-Punaises et épingles N7510 Fournitures de bureau Biens
44122107 L4-Agrafes N7510 Fournitures de bureau Biens
44122109 L4-Attaches Velcro N7510 Fournitures de bureau Biens
44122110 L4-Supports adhésif N7510 Fournitures de bureau Biens
44122111 L4-Oeillet N7510 Fournitures de bureau Biens
44122112 L4-Attaches parisiennes N7510 Fournitures de bureau Biens
44122113 L4-Fixe-étiquettes N7510 Fournitures de bureau Biens
44122114 L4-Vis de reliure N7510 Fournitures de bureau Biens
44122115 L4-Coins adhésifs N7510 Fournitures de bureau Biens
44122116 L4-Pinces de retenue N7510 Fournitures de bureau Biens
44122117 L4-Ressorts de reliure N7510 Fournitures de bureau Biens
44122118 L4-Attaches à broche N7510 Fournitures de bureau Biens
44122119 L4-Attaches autocollantes N7510 Fournitures de bureau Biens
44122120 L4-Tendeurs de reliure N7510 Fournitures de bureau Biens
44122121 L4-Pinces murales ou de tableau N7510 Fournitures de bureau Biens
44122122 L4-Punaise magnétique N7510 Fournitures de bureau Biens
45000000 L1-Équipements et fournitures pour l'impression, la photographie et l'audiovisuel N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45100000 L2-Équipements pour l'impression et la publication N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101500 L3-Machines et équipements pour l'impression N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101501 L4-Imprimantes héliographiques N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101502 L4-Presses offset N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101503 L4-Équipements pour la typographie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101504 L4-Équipements pour la lithographie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101505 L4-Imprimantes en héliogravure N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101506 L4-Machines d'impression à l'écran de soie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101507 L4-Presses à imprimer N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101508 L4-Perforeuses N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101509 L4-Tireuse rotative à ultra violet N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101510 L4-Imprimantes en flexographie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101511 L4-Imprimantes à jet d'encre pour applications commerciales N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101512 L4-Imprimantes à transfert thermique pour applications commerciales N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101513 L4-Machine pour estampage à chaud N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101514 L4-Machine pour impression en tampographie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101515 L4-Imprimantes à mandrin N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101516 L4-Clichés pour impression en tampographie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101517 L4-Presse à contre-épreuves N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101518 L4-Presse à plaques d'imprimerie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101519 L4-Imprimante d'enseignes et d'étiquettes industrielle de table N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101520 L4-Imprimante d'enseignes et d'étiquettes industrielle portative N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101600 L3-Accessoires pour machines d'impression N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101602 L4-Équipements pour chambre noire offset N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101603 L4-Consommables pour impression offset N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101604 L4-Processeurs de plaques offset N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101606 L4-Développeuses de film offset N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101607 L4-Lampes à arc pour sérigraphie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101608 L4-Ecrans pour sérigraphie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101609 L4-Séchoirs pour sérigraphie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101610 L4-Cadres pour sérigraphie sous vide N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101611 L4-Raclettes pour sérigraphie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101612 L4-Racle N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101613 L4-Accessoires d'imprimante d'enseignes et d'étiquettes industrielle de table N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101614 L4-Accessoires d'imprimante d'enseignes et d'étiquettes industrielle portative N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101615 L4-Pièces de rechange pour presse à contre-épreuves N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101616 L4-Accessoires de nettoyage pour presse à contre-épreuves N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101700 L3-Accessoires d'imprimerie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101701 L4-Composteurs N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101702 L4-Massicots N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101703 L4-Assembleuses et déliasseuses N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101704 L4-Coupoirs N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101705 L4-Massicots de rognage N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101706 L4-Perforatrices imprimantes N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101707 L4-Clichés d'imprimerie N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101708 L4-Alênes N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101709 L4-Film de tirage N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101710 L4-Encre pour imprimante d'enseignes et d'étiquettes industrielle N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101711 L4-Ruban pour imprimante d'enseignes et d'étiquettes industrielle N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101800 L3-Equipements et accessoires pour relieuses et couseuses N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101801 L4-Traçoirs N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101802 L4-Coupeuses N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101803 L4-Poinçonneuses N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101804 L4-Brocheuses N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101805 L4-Taqueuses N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101806 L4-Assembleuses N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101807 L4-Plieuses N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101808 L4-Thermorelieurs N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101900 L3-Équipements de laboratoire d'impression et accessoires N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101901 L4-Machine pour mise sous bande N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101902 L4-Machines à clicher N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101903 L4-Perforatrices à papier N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101904 L4-Agrandisseurs N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45101905 L4-Tables à retoucher ou à dessin N3610 Equipements d'impression, de duplication et de reliure Biens
45102000 L3-Composeuses et accessoires N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
45102001 L4-Composeuses intertype N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
45102002 L4-Composeuses linotype N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
45102003 L4-Matériaux de photocomposition N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
45102004 L4-Composeuses monotype N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
45102005 L4-Photocomposeuses N7430 Machines à écrire et composeuses de bureau Biens
45110000 L2-Equipements pour composition et présentation audio-visuelle N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111500 L3-Lutrins, systèmes sonores et accessoires N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111501 L4-Lutrins sur pieds N5835 Equipements d'enregistrement et de lecture audio Biens
45111502 L4-Lutrins de table N5835 Equipements d'enregistrement et de lecture audio Biens
45111503 L4-Marteaux ou butoirs N5835 Equipements d'enregistrement et de lecture audio Biens
45111504 L4-Composants d'éclairage, d'alimentation électriques ou de traitement de données pour lutrins N5835 Equipements d'enregistrement et de lecture audio Biens
45111600 L3-Projecteurs et accessoires N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111601 L4-Pointeurs N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111602 L4-Lampe pour projecteur N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111603 L4-Ecrans de projection N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111604 L4-Projecteurs de diapositives N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111605 L4-Équipements et fournitures pour transparents N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111606 L4-Panneaux de projection à écran à cristaux liquides N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111607 L4-Rétroprojecteurs N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111608 L4-Appareils de projection de films N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111609 L4-Projecteurs multimédia N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111610 L4-Epidiascopes N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111612 L4-Commandes de fondu enchaîné N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111613 L4-Projecteur à tube cathodique N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111614 L4-Projecteur à écran à cristaux liquides N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111615 L4-Lentilles de projection N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111616 L4-Vidéo projecteurs N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111617 L4-Rétroprojecteur ou chariots vidéo N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111618 L4-Tables lumineuses de présentation N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111619 L4-Bobine de film N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111620 L4-Copieur de film pour diapositives N6730 Equipements de projection photographiques et cinématographiques Biens
45111700 L3-Appareils de composition et de présentation audio, matériel et commandes N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45111701 L4-Dispositifs techniques pour malentendants N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111702 L4-Socles de prises de son N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111703 L4-Postes d'écoute N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111704 L4-Pupitres de mixages audio N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111705 L4-Installations de sonorisation N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111706 L4-Combinaison d'une console de mélange de son et d'un amplificateur N5996 Amplificateurs Biens
45111707 L4-Connecteur d'équipement audio et console de scène N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111708 L4-Contrôleur de domaine de diffusion N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111709 L4-Amplificateur à distance N5996 Amplificateurs Biens
45111710 L4-Carillon et sirène N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111711 L4-Écran acoustique pour haut-parleurs N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111712 L4-Duplicateur de bande N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111713 L4-Amplificateur de distribution audio N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111714 L4-Convertisseur analogique numérique audio N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111715 L4-Convertisseur numérique analogique audio N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111716 L4-Poste de travail audionumérique N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111717 L4-Réverbérateur N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111718 L4-Circuit de retard N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111719 L4-Moniteur son N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111720 L4-Analyseur de spectre audio N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111721 L4-Magnétophone à bobines N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111722 L4-Platine à cassettes N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111723 L4-Enregistreur sur disque dur N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111724 L4-Tête magnétique N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111725 L4-Caisson acoustique N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45111800 L3-Appareils de présentation audio, audio et vidéo combinées, matériel et commandes N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45111801 L4-Systèmes de contrôle des média N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111802 L4-Supports de téléviseur N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111803 L4-Convertisseurs de balayage N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111804 L4-Doubleurs de ligne N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111805 L4-Tables de montage N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111806 L4-Systèmes de téléenseignement N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111807 L4-Interfaces N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111808 L4-Commandes d'éclairage N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111809 L4-Accessoires pour supports de téléviseur N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111810 L4-Présentateur visuel N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111811 L4-Moniteur vidéo de précision N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111812 L4-Dispositif d'affichage d'informations visuelles N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111813 L4-Incrusteur en aval N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111814 L4-Générateur d'effets vidéo N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111815 L4-Console audio vidéo N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111816 L4-Générateur de logo N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111817 L4-Générateur de caractères N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111818 L4-Réducteur de bruit vidéo N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111819 L4-Mélangeur vidéo N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111820 L4-Amplificateur de traitement vidéo N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111821 L4-Générateur de synchronisation N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111822 L4-Convertisseur de format d'image de télévision N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111823 L4-Convertisseur de normes vidéo N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111824 L4-Convertisseur de synchronisation N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111825 L4-Synchroniseur d'images N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111826 L4-Encodeur MPEG (Motion Picture Experts Group) N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111827 L4-Vérificateur de bande vidéo N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111828 L4-Souffleur N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111829 L4-Banc de reproduction N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111900 L3-Appareils de téléconférence et de vidéoconférence, matériel et commandes N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45111901 L4-Systèmes d'audioconférence N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45111902 L4-Systèmes de vidéoconférence N5820 Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs Biens
45112000 L3-Équipements et fournitures pour les microfilms N7450 Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau Biens
45112001 L4-Ecrans de lecture de microfiche ou de microfilm N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45112002 L4-Lecteurs-reproducteurs de microfiches N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45112003 L4-Accessoires ou éléments de visionneuse de microfiches ou de microfilms N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45112004 L4-Accessoires ou éléments de lecteurs-reproducteurs de microfiches N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45120000 L2-Équipements photographiques, de filmage ou vidéo N6700 Equipements Photographiques Et Cinematographiques Biens
45121500 L3-Appareils photo N6720 Appareils photographiques Biens
45121501 L4-Appareils photo N6720 Appareils photographiques Biens
45121502 L4-Appareils photo à impression instantanée N6720 Appareils photographiques Biens
45121503 L4-Appareils photo jetables N6720 Appareils photographiques Biens
45121504 L4-Appareils photo numériques N6720 Appareils photographiques Biens
45121505 L4-Caméras cinématographiques N6720 Appareils photographiques Biens
45121506 L4-Caméras de vidéoconférence N6720 Appareils photographiques Biens
45121510 L4-Appareils de prises de vue aériennes N6720 Appareils photographiques Biens
45121511 L4-Appareils à prises de vue rapides N6720 Appareils photographiques Biens
45121512 L4-Appareils photographiques sous-marin N6720 Appareils photographiques Biens
45121513 L4-Caméras offset N6720 Appareils photographiques Biens
45121514 L4-Appareils photographiques copieurs N6720 Appareils photographiques Biens
45121515 L4-Caméscopes N6720 Appareils photographiques Biens
45121516 L4-Caméscopes numériques ou caméras vidéo N6720 Appareils photographiques Biens
45121517 L4-Caméra pour images fixes N6720 Appareils photographiques Biens
45121518 L4-Kits appareils-photo N6720 Appareils photographiques Biens
45121519 L4-Appareils-photo à bas niveau de lumières N6720 Appareils photographiques Biens
45121520 L4-Web caméras N6720 Appareils photographiques Biens
45121521 L4-Caméras de surveillance N6720 Appareils photographiques Biens
45121522 L4-Caméra à infrarouges N6720 Appareils photographiques Biens
45121523 L4-Caméra astronomique N6720 Appareils photographiques Biens
45121600 L3-Accessoires pour appareils photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121601 L4-Flashes pour appareils photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121602 L4-Pieds pour appareils photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121603 L4-Filtres et objectifs pour appareils photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121604 L4-Obturateurs d'appareils photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121605 L4-Cadres d'écran N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121606 L4-Housses d'appareils photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121607 L4-Boîtiers de rangement ou étuis d'appareils photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121608 L4-Éléments d'appareil photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121609 L4-Griffes d'attaches d'appareils photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121610 L4-Câbles d'appareils photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121611 L4-Capuchons d'objectif N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121612 L4-Tables de prise de vue N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121613 L4-Protège appareil-photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121614 L4-Kits de retouche N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121615 L4-Bagues d'appareils photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121616 L4-Têtes panoramiques N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121617 L4-Sacoches d'appareils photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121618 L4-Adaptateurs d'objectifs N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121619 L4-Housse de rangement pour cartes mémoire N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121620 L4-Adaptateurs de courant N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121621 L4-Adaptateurs de cartes mémoire N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121622 L4-Nettoyeurs pour objectifs N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121623 L4-Commandes à distance de caméra N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121624 L4-Réflecteur de lumière photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121625 L4-Déclencheur N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121626 L4-Dos numérique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121627 L4-Diffuseur de flash pour appareil photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121628 L4-Filtre d'objectif de caméra N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121629 L4-Moteur de chenille de caméra N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121630 L4-Réflecteur parasol pour caméra N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121631 L4-Viseur électronique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121632 L4-Appareils éclairs pour photographie N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121633 L4-Pièces de rechange de caméra N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121700 L3-Équipements de développement photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121701 L4-Sécheuses N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121702 L4-Laveuses N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121703 L4-Colleuses N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121704 L4-Visionneuses de montage N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121705 L4-Agrandisseurs photographiques N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121706 L4-Cisailles ou massicots N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121707 L4-Appareil de séchage pour papier photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121708 L4-Appareil de rinçage pour papier photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121709 L4-Dispositifs automatique de tirage photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121710 L4-Tambour pour film en feuille N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121711 L4-Contrôleur de couleur N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121712 L4-Console de montage N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121713 L4-Machine d'inspection de film N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121714 L4-Lecteur de film N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121715 L4-Cadre porte-film N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121716 L4-Tireuse par contact N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121717 L4-Système de clichage de film N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121718 L4-Densitomètre à film N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121719 L4-Borne d'impression de photos numériques N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121720 L4-Chargeur de film N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121721 L4-Monocomparateur et accessoires N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45121800 L3-Équipements et fournitures pour la production de microfilms N6780 Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques Biens
45121801 L4-Appareils photo à microfilm N6780 Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques Biens
45121802 L4-Duplicateurs de microfilms N6780 Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques Biens
45121803 L4-Libellés de pochettes de microfilms N6780 Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques Biens
45121804 L4-Développeurs de microfilms N6780 Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques Biens
45121805 L4-Éléments ou accessoires pour appareil-photo à microfilm N6780 Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques Biens
45121806 L4-Éléments ou accessoires pour duplicateurs de microfilms N6780 Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques Biens
45121807 L4-Éléments ou accessoires pour libellés de pochettes de microfilms N6780 Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques Biens
45121808 L4-Éléments ou accessoires pour développeurs de microfilms N6780 Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques Biens
45121809 L4-Fournitures en film pour microfilms N6780 Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques Biens
45121810 L4-Éléments ou accessoires divers pour microfilms N6780 Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques Biens
45130000 L2-Supports d'enregistrement et de photographie N6700 Equipements Photographiques Et Cinematographiques Biens
45131500 L3-Pellicule photo N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45131501 L4-Pellicules couleur N6770 Films traités Biens
45131502 L4-Pellicules noir et blanc N6770 Films traités Biens
45131503 L4-Films à développement instantané N6770 Films traités Biens
45131505 L4-Film de radio N6770 Films traités Biens
45131506 L4-Film fixe N6770 Films traités Biens
45131507 L4-Microfilm traité N6770 Films traités Biens
45131508 L4-Film négatif N6770 Films traités Biens
45131509 L4-Couleur de repique de film N6770 Films traités Biens
45131510 L4-Colorant photographique N6770 Films traités Biens
45131600 L3-Films N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45131601 L4-Films pour caméra cinématographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45131604 L4-Cassettes vidéo vierges N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45131700 L3-Stockage des supports N6770 Films traités Biens
45131701 L4-Classeurs ou paniers à diapositives N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45140000 L2-Fournitures pour développement photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141500 L3-Produits chimiques pour le développement photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141501 L4-Solution révélatrice N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141502 L4-Fixateur N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141503 L4-Ensemble pour le développement photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141504 L4-Solution pour la correction et l'amélioration de tirage photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141600 L3-Fournitures pour chambre noire N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141601 L4-Bacs de développement N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141602 L4-Cuves à développer N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141603 L4-Pinces à développer N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141604 L4-Processeur d'impression photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141605 L4-Purificateur de photos N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141606 L4-Bobine pour cuve à développer N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141607 L4-Chambre noire N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141608 L4-Racloir à film N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141609 L4-Table de travail pour machine de développement de film N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141610 L4-Minuterie photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141611 L4-Régulateur de température pour traitement photographique N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
45141612 L4-Chambre noire portative N6760 Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires Biens
46000000 L1-Équipements et fournitures pour la défense, l'application de la loi, la sécurité et la protection N9999 Articles divers Biens
46100000 L2-Armes légères et munitions N1000 Armement Biens
46101500 L3-Armes à feu N1005 Bouches à feu jusqu'à 30 mm Biens
46101501 L4-Mitrailleuses N1005 Bouches à feu jusqu'à 30 mm Biens
46101502 L4-Fusils de police et de sécurité à canon lisse N1005 Bouches à feu jusqu'à 30 mm Biens
46101503 L4-Carabines militaires à canon rayé N1005 Bouches à feu jusqu'à 30 mm Biens
46101504 L4-Armes de poing N1005 Bouches à feu jusqu'à 30 mm Biens
46101505 L4-Armes de poing et carabines à air comprimé N1005 Bouches à feu jusqu'à 30 mm Biens
46101506 L4-Pièces pour fusils ou pistolets N1005 Bouches à feu jusqu'à 30 mm Biens
46101600 L3-Munitions N1305 Munitions jusqu'à 30 mm Biens
46101601 L4-Munitions pour la défense et l'application de la loi N1305 Munitions jusqu'à 30 mm Biens
46101700 L3-Systèmes de manutention de munitions N1398 Equipements spécialisés de manutention et de mise en oeuvre de munitions Biens
46101701 L4-Systèmes de manutention de munitions de chars N1398 Equipements spécialisés de manutention et de mise en oeuvre de munitions Biens
46101702 L4-Systèmes de manutention de munitions d'avions N1398 Equipements spécialisés de manutention et de mise en oeuvre de munitions Biens
46101703 L4-Récipient pour explosif N1398 Equipements spécialisés de manutention et de mise en oeuvre de munitions Biens
46101800 L3-Accessoires pour armes et munitions N1095 Armes diverses Biens
46101801 L4-Étuis de fusil N1095 Armes diverses Biens
46101802 L4-Cartouchière N1095 Armes diverses Biens
46101900 L3-Armes blanches et accessoires N1095 Armes diverses Biens
46101901 L4-Épée N1095 Armes diverses Biens
46101902 L4-Couteau ou poignard militaire N1095 Armes diverses Biens
46101903 L4-Accessoires pour armes blanches N1095 Armes diverses Biens
46110000 L2-Armes de guerre conventionnelles N1000 Armement Biens
46111500 L3-Bombes et grenades N1000 Armement Biens
46111501 L4-Grenades N1330 Grenades Biens
46111502 L4-Mines N1325 Bombes Biens
46111503 L4-Obus de mortier N1325 Bombes Biens
46111504 L4-Explosifs abandonnés N1325 Bombes Biens
46111505 L4-Restes explosifs de guerre (REG) N1325 Bombes Biens
46111506 L4-Munitions explosives non explosées (UXO) N1325 Bombes Biens
46111600 L3-Systèmes canon N1000 Armement Biens
46111601 L4-Systèmes Chain Gun N1010 Bouches à feu de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm (exclu) Biens
46111602 L4-Mitrailleuses Gatling N1010 Bouches à feu de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm (exclu) Biens
46111700 L3-Capteurs infrarouges N1000 Armement Biens
46111701 L4-Refroidisseurs infrarouges N1095 Armes diverses Biens
46111702 L4-Détecteurs infrarouges N1095 Armes diverses Biens
46111703 L4-Illuminateur infrarouge (IR) N1095 Armes diverses Biens
46111704 L4-Receveur infrarouge (IR) N1095 Armes diverses Biens
46111705 L4-Télescope infrarouge (IR) N1095 Armes diverses Biens
46111800 L3-Armes navales N1330 Grenades Biens
46111801 L4-Torpilles N1095 Armes diverses Biens
46120000 L2-Missiles N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121500 L3-Missiles guidés N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121501 L4-Missiles air-air N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121502 L4-Missiles antiaériens N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121503 L4-Missiles anti-missiles N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121504 L4-Missiles anti-navires N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121505 L4-Missiles anti-chars N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121506 L4-Missiles balistiques N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121507 L4-Missiles de croisière N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121508 L4-Missiles sol-air N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121509 L4-Missiles anti-missile balistiques N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121510 L4-Missiles sol-sol N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121511 L4-Missiles air-sol N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121512 L4-Missiles d'entraînement N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121600 L3-Sous-systèmes de missile N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121601 L4-Dispositifs électroniques de sécurité d'armement et de mise à feu N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121602 L4-Propulseurs d'appoint de missiles N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121603 L4-Ogives de missile N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121604 L4-Extracteurs de goupille de sûreté N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46121605 L4-Assemblages de commande d'orientation par jets de gaz N1336 Charges militaires de missile et composants explosifs Biens
46130000 L2-Roquettes et sous-systèmes N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46131500 L3-Véhicule de lancement et fusées N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46131501 L4-Fusées composites N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46131502 L4-Fusées réutilisables N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46131503 L4-Fusées à un étage N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46131504 L4-Fusées à liquides N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46131505 L4-Fusées à poudre N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46131600 L3-Fusées d'appoint N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46131601 L4-Fusées d'appoint réutilisables N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46131602 L4-Fusées d'appoint à poudre N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46131603 L4-Fusées d'appoint à plusieurs étages N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46131604 L4-Fusées d'appoint à liquides N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46140000 L2-Dispositifs de lancement N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46141500 L3-Dispositifs de lancement de missile et de roquette N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46141501 L4-Lance-missile N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46141502 L4-Lance-roquette N1055 Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique Biens
46150000 L2-Application de la loi N1040 Armes chimiques et équipement Biens
46151500 L3-Équipement de contrôle des foules N1376 Explosifs en vrac Biens
46151501 L4-Barricades N2355 Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à roues Biens
46151502 L4-Casques anti-émeutes N8465 Equipement individuel Biens
46151503 L4-Boucliers anti-émeutes N8465 Equipement individuel Biens
46151504 L4-Gilet pare-balles N8465 Equipement individuel Biens
46151505 L4-Barrières N2355 Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à roues Biens
46151506 L4-Bâtons anti-émeute N8465 Equipement individuel Biens
46151507 L4-Système de contrôle de file d'attente N8465 Equipement individuel Biens
46151508 L4-Casque pare-balles N8465 Equipement individuel Biens
46151509 L4-Bouclier balistique monté sur véhicule N2355 Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à roues Biens
46151600 L3-Équipements de sécurité et de contrôle N8465 Equipement individuel Biens
46151601 L4-Menottes N8465 Equipement individuel Biens
46151602 L4-Matraques N8465 Equipement individuel Biens
46151604 L4-Ethylomètres N8465 Equipement individuel Biens
46151605 L4-Détecteurs d'armes et explosifs et fournitures N8465 Equipement individuel Biens
46151606 L4-Kits de contrôle de l'usage de stupéfiants N8465 Equipement individuel Biens
46151607 L4-Longes de sécurité N8465 Equipement individuel Biens
46151608 L4-Dispositif de protection contre les bombes et fournitures N8465 Equipement individuel Biens
46151609 L4-Discriminateur de carte d'identification N8465 Equipement individuel Biens
46151700 L3-Équipement, fournitures et accessoires médico-légaux N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151702 L4-Applicateurs ou pinceaux dactyloscopique N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151703 L4-Encre dactyloscopique N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151704 L4-Nettoyants pour encre dactyloscopique N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151705 L4-Rouleaux encreurs pour empreintes digitales ou palmaires N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151706 L4-Kits pour empreintes digitales latentes N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151707 L4-Releveurs d'empreintes digitales N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151708 L4-Loupe médico-légale N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151709 L4-Crayons marqueurs d'empreintes digitales N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151710 L4-Poudre dactyloscopique N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151711 L4-Releveurs d'empreintes de pied N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151712 L4-Postes d'analyses chimiques médico-légales N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151713 L4-Produits chimiques médico-légaux pour empreintes digitales N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151714 L4-Armoires sécheuses pour les preuves N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151715 L4-Équipement dactyloscopique N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151716 L4-Détecteur de mensonges N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
46151800 L3-Équipement, fournitures et accessoires pour le contrôle des explosifs N1376 Explosifs en vrac Biens
46151801 L4-Coffret de protection contre les explosions N1376 Explosifs en vrac Biens
46151802 L4-Conteneur blindé pour le stockage d'armes N1376 Explosifs en vrac Biens
46151900 L3-Équipement, fournitures et accessoires pour le contrôle biologique et chimique N1040 Armes chimiques et équipement Biens
46151901 L4-Module mobile de décontamination biologique et chimique N1040 Armes chimiques et équipement Biens
46160000 L2-Contrôle et sécurité de la population N4220 Equipements de plongée et de sauvetage en mer Biens
46161500 L3-Réglementation de la circulation N4240 Equipements de sécurité et de sauvetage Biens
46161600 L3-Sécurité sur l'eau N4220 Equipements de plongée et de sauvetage en mer Biens
46161601 L4-Cordes de couloir N4220 Equipements de plongée et de sauvetage en mer Biens
46161602 L4-Bouées de sauvetage N4220 Equipements de plongée et de sauvetage en mer Biens
46161603 L4-Alarmes de piscine N4220 Equipements de plongée et de sauvetage en mer Biens
46161604 L4-Gilets de sauvetage N4220 Equipements de plongée et de sauvetage en mer Biens
46161605 L4-Bouée de sauvetage N4220 Equipements de plongée et de sauvetage en mer Biens
46161700 L3-Équipement et accessoires de sauvetage N4220 Equipements de plongée et de sauvetage en mer Biens
46170000 L2-Sécurité, surveillance et détection N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171500 L3-Fermetures et matériel et accessoires de sécurité N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171501 L4-Cadenas N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171502 L4-Câble anti-vol N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171503 L4-Serrures N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171504 L4-Serrures à bouton-poussoir N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171505 L4-Clefs N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171506 L4-Coffres-forts N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171507 L4-Barres de sécurité N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171508 L4-Serrures à code N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171509 L4-Classeurs ou armoires à clés N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171510 L4-Serrures à horloge N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171511 L4-Dispositifs de verrouillage N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171512 L4-Serrures d'instruments N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171513 L4-Came de verrouillage N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171514 L4-Accessoires ou chaînes de sécurité N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171515 L4-Chaînes ou étuis à porte-clés N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171516 L4-Cornières de porte N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171517 L4-Signaux d'entrée de clé N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171518 L4-Gâche électrique N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171519 L4-Accessoire pour cylindre de serrure N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171520 L4-Verrou électrique N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171521 L4-Gâche non électrique N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171522 L4-Boîtier de serrure N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171523 L4-Système de verrouillage mécanique N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171524 L4-Serrure à carte-clé N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171525 L4-Carte-clé pour serrure N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171526 L4-Système de verrouillage magnétique N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171600 L3-Équipements de surveillance et de détection N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171602 L4-Avertisseurs sonores N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171603 L4-Minuteries N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171604 L4-Systèmes d'alarme N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171605 L4-Carillons de porte N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171606 L4-Sirènes N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171607 L4-Avertisseurs-vibreurs N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171608 L4-Détecteurs de mouvement N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171609 L4-Miroirs de sécurité convexes N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171610 L4-Caméras de sécurité N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171611 L4-Systèmes d'identification vidéo N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171612 L4-Ecrans vidéo N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171613 L4-Détecteurs de gaz N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171615 L4-Caméras ou systèmes de vision nocturne N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171616 L4-Détecteurs de radar N5840 Equipement radar non aéronef Biens
46171617 L4-Judas N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171618 L4-Sonnette d'entrée N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171619 L4-Systèmes de sécurité ou de contrôle d'accès N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171620 L4-Rideaux pour éclairage de sécurité N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171621 L4-Surveillance vidéo ou enregistreurs audio N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171622 L4-Système de télévision en circuit fermé (TVCF) N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171623 L4-Alarme de sécurité résidentielle N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171624 L4-Système d'inspection des bagages par rayons X N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171625 L4-Système de surveillance des communications radio N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171626 L4-Matériel de vision nocturne N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171627 L4-Système de signalisation sans fil pour malentendants N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171628 L4-Indicateur horaire automatique N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171629 L4-Miroir de signalisation N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171630 L4-Capteur de pluie et de niveau d'eau pour véhicule N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171631 L4-Alarme sismique N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171632 L4-Capteur infrarouge passif N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171633 L4-Détecteur de métal pour la sécurité N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171634 L4-Ruban réactif N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171635 L4-Détecteur d'agents chimiques N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171636 L4-Équipement de transmission de télécopie pour la sécurité N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171637 L4-Équipement d'écoute clandestine N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171638 L4-Détecteur de rayonnement et alarme N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171639 L4-Compensateur vidéo de trafic N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171640 L4-Système de surveillance automatique du trafic N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171641 L4-Caméra de sécurité factice N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171642 L4-Bracelet émetteur pour cheville ou poignet N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46171700 L3-Contrôle d'accès de véhicule N6350 Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité Biens
46180000 L2-Sécurité et protection des personnes N4240 Equipements de sécurité et de sauvetage Biens
46181500 L3-Vêtements de sécurité N4240 Equipements de sécurité et de sauvetage Biens
46181600 L3-Chaussures de protection N4240 Equipements de sécurité et de sauvetage Biens
46181700 L3-Protection du visage et de la tête N4240 Equipements de sécurité et de sauvetage Biens
46181800 L3-Protection de la vue et accessoires N4240 Equipements de sécurité et de sauvetage Biens
46181900 L3-Protecteurs d'oreille N4240 Equipements de sécurité et de sauvetage Biens
46182000 L3-Protection des voies respiratoires N4240 Equipements de sécurité et de sauvetage Biens
46182100 L3-Équipements et fournitures antistatiques N4240 Equipements de sécurité et de sauvetage Biens
46182200 L3-Moyens de soutien ergonomique N4230 Equipements d'imprégnation et de décontamination Biens
46182300 L3-Dispositifs antichute et équipements de sauvetage N4240 Equipements de sécurité et de sauvetage Biens
46182400 L3-Equipements de nettoyage et de décontamination N8415 Vêtements à usage spécial Biens
46182500 L3-Armes ou dispositifs de sécurité personnelle N8415 Vêtements à usage spécial Biens
46190000 L2-Protection incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191500 L3-Prévention contre le feu N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191501 L4-Détecteurs de fumée N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191502 L4-Détecteurs de chaleur N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191503 L4-Revêtements, mastics ou matériaux d'étanchéité ignifuges N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191504 L4-Détecteurs de flammes N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191505 L4-Systèmes d'alarme incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191506 L4-Pare-flammes N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191507 L4-Système de coupe-feu passif N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191508 L4-Système de surveillance de ceinture N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191509 L4-Détecteur de vapeur toxique N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191510 L4-Dispositif d'observation thermale N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191511 L4-Détecteur de points chauds d'incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191600 L3-Équipements de lutte contre l'incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191601 L4-Extincteurs N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191602 L4-Extincteurs automatiques N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191603 L4-Tuyaux et lances à incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191604 L4-Couvertures anti-feu N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191605 L4-Outils manuels pour l'extinction des incendies N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191606 L4-Mousse et produits similaires pour l'extinction des incendies N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191607 L4-Appareils respiratoires N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191608 L4-Systèmes extincteurs d'incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191609 L4-Equipement de Sortie de Secours en cas d'Incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191610 L4-Gicleur d'incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191611 L4-Chariot pour tuyaux d'incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191612 L4-Pompe à eau dorsale N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191613 L4-Agent d'extinction N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191614 L4-Proportionneur de liquide à mousse ignifuge N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191615 L4-Tuyau d'incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191616 L4-Réservoir d'eau d'extinction d'incendie pour hélicoptère N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191617 L4-Rondelle de tuyau d'incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191618 L4-Base d'extincteur d'incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191619 L4-Moniteur d'eau du réseau d'extinction d'incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191620 L4-Ventilateur d'évacuation des fumées N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191621 L4-Boîte de rangement pour extincteur d'incendie N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46191622 L4-Boule ou timbre d'extinction N4210 Equipement de lutte contre l'incendie Biens
46200000 L2-Matériel de formation sur la défense, l'application de la loi, la sécurité et la protection N6910 Accessoires d'instruction Biens
46201000 L3-Matériel de formation sur la sécurité publique N6910 Accessoires d'instruction Biens
46201100 L3-Matériel de formation sur les armes légères N6910 Accessoires d'instruction Biens
46210000 L2-Équipement et fournitures de sécurité au travail et matériel de formation connexe N6910 Accessoires d'instruction Biens
46211500 L3-Matériel de formation sur la sécurité au travail N6910 Accessoires d'instruction Biens
46211600 L3-Matériel de marquage et indicateurs visuels des aires de travail N6910 Accessoires d'instruction Biens
46220000 L2-Matériel de désarmement et de neutralisation des armes et des munitions militaires et produits connexes N1075 Equipements de démagnétisation et de déminage Biens
46221500 L3-Équipement de déminage et produits apparentés N1075 Equipements de démagnétisation et de déminage Biens
47000000 L1-Matériel et fournitures de nettoyage N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47100000 L2-Traitement, fournitures et élimination de l'eau et de l'eau usée N4600 Equipements De Purification De L'Eau Et De Traitement Des Eaux Usees Biens
47101500 L3-Équipements de fourniture et de traitement d'eau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101501 L4-Matériel pour traitement par charbon actif N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101502 L4-Matériel pour l'élimination de l'ammoniac N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101503 L4-Matériel de filtration à charbon N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101504 L4-Matériel bactéricide N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101505 L4-Matériel de manipulation du chlore N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101506 L4-Équipements de lutte contre la corrosion N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101507 L4-Dessableur N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101508 L4-Équipements de désalinisation N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101509 L4-Matériel de fluoration N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101510 L4-Équipements de deferrisation N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101511 L4-Équipements d'échange d'ions N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101512 L4-Mélangeurs ou agitateurs N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101513 L4-Générateurs d'oxygène N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101514 L4-Matériel de purification de l'eau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101516 L4-Opacimètres N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101517 L4-Matériel de stérilisation par rayons ultraviolets N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101518 L4-Adoucisseur d'eau - appareil N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101519 L4-Accessoire pour l'adoucissement de l'eau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101521 L4-Matériel d'ultrafiltration N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101522 L4-Systèmes préfabriqués pour le traitement d'eau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101523 L4-Cuves de collecte N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101524 L4-Équipements de compostage des boues ou des eaux usées N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101525 L4-Équipements d'assèchement N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101526 L4-Pelletiseurs de boues N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101527 L4-Désagrégateurs de boues N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101528 L4-Séchoirs de traitement d'eau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101529 L4-Incinérateur - traitement des eaux usées N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
47101530 L4-Équipements de désodorisation N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101531 L4-Fosse septique N4540 Equipement de traitement des déchets Biens
47101532 L4-Epurateurs N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101533 L4-Stations de relèvement N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101534 L4-Distributeurs d'eaux usées N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101535 L4-Équipements d'élimination des boues N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101536 L4-Collecteurs de boues N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101537 L4-Équipements de conditionnement des boues N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101538 L4-Digesteurs de boues d'épuration N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101539 L4-Équipements d'élimination de boues d'épuration N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101540 L4-Chargeur de produits chimiques N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101541 L4-Équipement de traitement d'eau à l'ozone N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101542 L4-Équipement de flottaison à air N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101543 L4-Aérateur de surface N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101544 L4-Diffuseur d'air pour l'épuration des eaux N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101545 L4-Contacteur biologique rotatif (CBR) N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101546 L4-Système de dessablage N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101547 L4-Dispositif de lavage de surface N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101548 L4-Console de contrôle de filtre N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101549 L4-Filtre à gravité N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101550 L4-Filtre de compression N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101551 L4-Filtre de flux ascendant N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101552 L4-Filtre à couche mobile N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101553 L4-Filtre en fibre N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101554 L4-Dispositif d'essai de floculation N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101555 L4-Mur déflecteur N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101556 L4-Bac à eau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101557 L4-Décanteurs à plaque inclinée N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101558 L4-Dispositif de rupture de mousse N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101559 L4-Équipement d'élimination d'écume N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101560 L4-Équipement de filtre de drainage souterrain N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101561 L4-Matériel de traitement d'adultération N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101562 L4-Grille à tambour N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101563 L4-Coalesceur d'eaux usées N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101564 L4-Broyeur de déchets N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101565 L4-Brûleur de gaz rejeté N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101566 L4-Filtres à couches multiples N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101567 L4-Machine d'électrodialyse N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101568 L4-Appareil de nettoyage de piscine N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101569 L4-Filtre d'eaux usées N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101570 L4-Fossé d'oxydation N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101571 L4-Élément de nutrilisation de chlore gazeux N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101572 L4-Filtre à disque N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101573 L4-Floculateur N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101574 L4-Réacteur discontinu séquentiel N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47101600 L3-Consommables pour le traitement de l'eau N4610 Equipement de purification de l'eau Biens
47110000 L2-Blanchisserie industrielle et équipement de nettoyage à sec N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47111500 L3-Équipements de lavage et de séchage N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47111501 L4-Machine à laver ou sèche-linge pour blanchisseries N3510 Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec Biens
47111502 L4-Machines à laver pour blanchisseries N3510 Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec Biens
47111503 L4-Séchoirs à vêtements N3510 Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec Biens
47111505 L4-Supports pour les appareils de blanchissage N3510 Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec Biens
47111506 L4-Extracteur centrifuge de linge N3510 Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec Biens
47111507 L4-Séchoir à linge N3510 Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec Biens
47111508 L4-Table de traitement des taches N3510 Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec Biens
47111509 L4-Table de travail pour buanderie N3510 Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec Biens
47111510 L4-Cuve à laver ou lavabo pour buanderie N3510 Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec Biens
47111511 L4-Machine à amidonnage pour buanderie N3510 Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec Biens
47111600 L3-Équipements de repassage N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47111700 L3-Équipements de nettoyage à sec N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47120000 L2-Matériel de nettoyage et d'entretien N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121500 L3-Chariots d'entretien et accessoires N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121600 L3-Matériel de nettoyage des sols N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121602 L4-Aspirateurs N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121603 L4-Cireuses N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121604 L4-Aspirateurs industriels eau et poussières N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121605 L4-Appareils à nettoyer les sols N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121606 L4-Balais mécaniques N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121607 L4-Accessoires et fournitures pour aspirateurs N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121608 L4-Coussinets pour machines de nettoyage des sols N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121609 L4-Matériel de nettoyage pour moquette N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121610 L4-Machine à laver les parquets N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121611 L4-Grattoirs de plancher N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121612 L4-Balais à plancher N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121613 L4-Accessoires pour cireuses de parquet N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121614 L4-Pièces de rechange et accessoires pour machines à plancher N7910 Cireuses et aspirateurs Biens
47121700 L3-Conteneurs de déchets et accessoires N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121701 L4-Sacs-poubelles N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121702 L4-Conteneurs de déchets ou revêtements rigides N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121703 L4-Cendriers et accessoires N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121704 L4-Couvercles de conteneurs de déchets N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121705 L4-Sacs de sables pour urnes N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121706 L4-Cendriers N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121707 L4-Sachets pour le mal des transport N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121708 L4-Sachets hygiéniques N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121709 L4-Récipients pour déchets dangereux N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121710 L4-Compteur de déchets alimentaires N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121800 L3-Matériel de nettoyage N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121801 L4-Dépoussiéreurs N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121802 L4-Brosse antipeluches N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121803 L4-Raclettes ou lave-glace N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121804 L4-Seaux de nettoyage N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121805 L4-Appareils haute pression ou vapeur N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121806 L4-Essoreuse de balai à laver N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121807 L4-Débouchoirs N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121808 L4-Dégorgeoirs N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121809 L4-Plats de dégraissage N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121810 L4-Distributeur d'essuie-tout N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121811 L4-Machines de nettoyage des conduits N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121812 L4-Boulets racleurs N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121813 L4-Lames de rechange pour grattoir N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121814 L4-Dépoussiéreur N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121815 L4-Nettoyeur de piscine N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121816 L4-Distributeur de solution de nettoyage et accessoires N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121900 L3-Accessoire pour matériel de nettoyage N7910 Cireuses Et Aspirateurs Biens
47121901 L4-Étuis pour brosses ou appareils de lavage haute pression N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121902 L4-Accessoires pour brosses ou appareils de lavage haute pression N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121903 L4-Accessoires pour nettoyeur à pression ou à vapeur N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47121904 L4-Boule de lavage N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47130000 L2-Fournitures de nettoyage et d'entretien N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131500 L3-Chiffons, tissus et essuie-tout N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131501 L4-Chiffons N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131502 L4-Torchons N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131503 L4-Peaux de chamois N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131600 L3-Balais, torchons pour parquets, brosses et accessoires N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131601 L4-Brosses et ramasse-poussière N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131602 L4-Tampons à récurer N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131603 L4-Eponges N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131604 L4-Balais N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131605 L4-Brosses de nettoyage N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131608 L4-Brosses pour cabinets N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131609 L4-Manches à balai N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131610 L4-Serpillière pour parquets N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131611 L4-Pinces attrape-tout ou Pique-feuilles N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131612 L4-Chiffons de remplacement N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131613 L4-Support pour balai à franges ou balai N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131614 L4-Brides de fixation de matériel de nettoyage N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131615 L4-Balais-brosses N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131616 L4-Supports pour tampons nettoyeurs N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131617 L4-Vadrouilles N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131618 L4-Balais espagnol N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131619 L4-Têtes de balai à franges N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47131700 L3-Fournitures pour toilettes N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131701 L4-Distributeurs de papier N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131702 L4-Distributeurs de produits sanitaires N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131703 L4-Poubelles sanitaires N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131704 L4-Distributeurs de savon ou de lotion à l'usage des établissements N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131705 L4-Accessoires pour urinoirs ou toilettes N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131706 L4-Assainisseurs d'air N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131707 L4-Sèches mains à l'usage des établissements N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131709 L4-Distributeurs de mouchoirs en papier N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131710 L4-Distributeurs de papier toilette N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131711 L4-Distributeurs de produit nettoyant N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131800 L3-Solutions de nettoyage et de désinfection N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
47131801 L4-Nettoyants pour sols N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131802 L4-Cires ou encaustiques N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131803 L4-Désinfectants ménagers N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131804 L4-Produits ammoniaqués N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131805 L4-Nettoyants multi-usages N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131806 L4-Cires pour meubles N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131807 L4-Agents de blanchiment N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131808 L4-Antiseptiques N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131809 L4-Produits de nettoyage ou de cirage pour chaussures N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131810 L4-Produits à laver la vaisselle N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131811 L4-Lessives N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131812 L4-Rafraîchisseurs d'air N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131813 L4-Produits de nettoyage pour écrans N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131814 L4-Décapeurs de métaux N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131815 L4-Produits de débouchage N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131816 L4-Désodorisants N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131817 L4-Enduits protecteurs à usages domestiques ou automobiles N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131818 L4-Produits de purification de l'air N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131819 L4-Nettoyants caustiques N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131820 L4-Produits d'entretien dérivés du pétrole N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131821 L4-Composés dégraissants N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131822 L4-Composés pour enlever le carbone N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131823 L4-Dégivreurs N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131824 L4-Nettoyants à vitres N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131825 L4-Nettoyants de surfaces alimentaires N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131826 L4-Nettoyeurs de tapis ou de meubles rembourrés N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131827 L4-Produits détachants N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131828 L4-Nettoyeurs roulants N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131829 L4-Nettoyants sanitaires N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131830 L4-Nettoyant pour les meubles N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131831 L4-Acide chlorhydrique N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131832 L4-Produits anti-poussière N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131833 L4-Assainissants pour produits de catégorie alimentaire N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131834 L4-Solutions nettoyantes pour bijoux N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131835 L4-Agent de désulfuration N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131836 L4-Gel de marquage de propreté fluorescent N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47131900 L3-Absorbants N7920 Balais, brosses, balais à franges et éponges Biens
47132100 L3-Kits de nettoyage N7930 Produits de nettoyage et de polissage Biens
47140000 L2-Produits de nettoyage des déchets toxiques et dangereux N4235 Equipements et matériaux pour la rétention et l'élimination des matières dangereuses Biens
47141500 L3-Produits de nettoyage des déversements d'huile et de pétrole N4235 Equipements et matériaux pour la rétention et l'élimination des matières dangereuses Biens
47141600 L3-Matériel d'élimination des déchets dangereux ou toxiques pharmaceutiques ou de chimiothérapie N4235 Equipements et matériaux pour la rétention et l'élimination des matières dangereuses Biens
48000000 L1-Machines, équipement et fournitures pour l'industrie des services N7320 Equipement et appareils de cuisine Biens
48100000 L2-Équipements pour les services de restauration collective N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48101500 L3-Équipements de cuisson et de réchauffage N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48101600 L3-Équipements de préparation des aliments N7320 Equipement et appareils de cuisine Biens
48101700 L3-Équipements de distribution d'aliments et de boissons N7320 Equipement et appareils de cuisine Biens
48101800 L3-Outils de cuisson et de cuisine N7320 Equipement et appareils de cuisine Biens
48101900 L3-Équipements de table et de service N7320 Equipement et appareils de cuisine Biens
48102000 L3-Mobilier de restaurants N7320 Equipement et appareils de cuisine Biens
48102001 L4-Chaises de restaurant N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102002 L4-Isoloirs N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102003 L4-Buffets à salade N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102004 L4-Dessus de table N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102005 L4-Tabourets de comptoir ou de restaurant N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102006 L4-Comptoirs fixes N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102007 L4-Comptoirs portables N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102008 L4-Présentoirs à condiments N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102009 L4-Table de service ou de distribution d'aliments N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102010 L4-Chariot de collecte de gobelets N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102011 L4-Plan de travail de cuisine à usage commercial N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102012 L4-Planche à découper sur évier à usage commercial N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48102100 L3-Equipements et fournitures de présentation N7320 Equipement et appareils de cuisine Biens
48110000 L2-Distributeurs automatiques N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111000 L3-Distributeurs automatiques de boissons N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111100 L3-Distributeurs automatiques de portions N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111101 L4-Distributeur de bouteilles ou canettes N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111102 L4-Distributeurs de confiserie ou de surprises pour enfants N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111103 L4-Distributeurs de sandwichs ou de produits en sachets N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111104 L4-Distributeurs de plats à la carte N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111105 L4-Distributeurs de friandises réfrigérées N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111106 L4-Distributeurs de produits sanitaires N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111107 L4-Distributeur de cigarettes N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111108 L4-Distributeurs de médicaments N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111109 L4-Machine à cirer les chaussures N3520 Equipement de cordonnerie Biens
48111200 L3-Distributeurs de plats préparés ou commandés N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111201 L4-Distributeurs de frites N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111202 L4-Distributeurs de pop corn N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111300 L3-Distributeurs de tickets et de services N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48111400 L3-Distributeurs de monnaie N3550 Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie Biens
48120000 L2-Équipements de jeux de hasard ou de paris N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48121100 L3-Machines à pièces N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48121200 L3-Tableaux et jeux de hasard N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48121300 L3-Systèmes de gestion de jeux de hasard et de paris en réseau N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48130000 L2-Équipement et matériel pour services funéraires N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
48131500 L3-Produits d'inhumation et de sépulture N9930 Mémoriaux, et équipement et fournitures mortuaires Biens
49000000 L1-Equipements, fournitures, accessoires de sport et de loisirs N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49100000 L2-Pièces de collection et trophées N9900 Divers Biens
49101600 L3-Pièces de collection N9900 Divers Biens
49101700 L3-Trophées N9915 Articles de collectionneur et/ou à caractère historique Biens
49101701 L4-Médailles N9900 Divers Biens
49101702 L4-Trophées N9900 Divers Biens
49101704 L4-Plaques N9900 Divers Biens
49101705 L4-Certificats N9900 Divers Biens
49101706 L4-Prix de photographie N9900 Divers Biens
49101707 L4-Certificats d'honneur N9900 Divers Biens
49101708 L4-Couronnes N9900 Divers Biens
49101709 L4-Tablette commémorative N9900 Divers Biens
49101710 L4-Ruban de récompense N9900 Divers Biens
49120000 L2-Équipements et accessoires de camping et de plein air N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121500 L3-Équipements de camping et de plein air N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121502 L4-Matelas de camping N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121503 L4-Tentes N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121504 L4-Sacs de couchage N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121505 L4-Bacs à glace N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121506 L4-Kits de réparation de tentes N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121507 L4-Matelas pneumatiques N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121508 L4-Moustiquaires N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121509 L4-Réchauds de camping N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121510 L4-Glacières N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121511 L4-Couverts de camping ou de plein air N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121512 L4-Poteau de tente N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121513 L4-Piquet de tente N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121514 L4-Sachet d'aliments autochauffant N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121515 L4-Moustiquaire imprégnée d'insecticide N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49121600 L3-Meubles de camping N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49130000 L2-Équipements de chasse et de pêche N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49131500 L3-Matériel de pêche N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49131600 L3-Matériel de chasse N7800 Equipements De Sport Et De Divertissement Biens
49140000 L2-Équipements pour sports nautiques N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49141500 L3-Matériel de plongée N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49141600 L3-Équipements et accessoires de natation et de surf N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49150000 L2-Équipements de sports d'hiver N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49151500 L3-Équipements de ski et monoski N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49151600 L3-Équipements pour patinage et hockey sur glace N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49160000 L2-Équipements pour sports de terrain N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49161500 L3-Équipements pour sports de terrain N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49161600 L3-Équipements pour sports de balle N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49161700 L3-Équipements d'athlétisme N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49170000 L2-Équipements de gymnastique et de boxe N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49171500 L3-Équipements de gymnastique N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49171600 L3-Équipements de boxe N7830 Equipements de divertissement et de gymnastique Biens
49180000 L2-Équipements pour jeux de tir et de table N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49181500 L3-Équipements et jeux de table N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49181600 L3-Équipements et jeux de tir N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49200000 L2-Équipements de conditionnement physique N7830 Equipements de divertissement et de gymnastique Biens
49201500 L3-Équipements d'entraînement pour aérobic N7830 Equipements de divertissement et de gymnastique Biens
49201600 L3-Équipements d'entraînement et de musculation N7830 Equipements de divertissement et de gymnastique Biens
49210000 L2-Autres sports N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49211600 L3-Équipement de golf N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49211700 L3-Accessoires, fournitures et équipement de bowling N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49211800 L3-Équipement scolaire d'éducation physique N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49220000 L2-Equipements et Accessoires de sport N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221500 L3-Accessoires de sport N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221501 L4-Tableaux de scores N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221502 L4-Buts de sport N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221503 L4-Équipements de sécurité (hors casques) N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221504 L4-Casques de sécurité N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221505 L4-Filets de sport N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221506 L4-Matelas ou tapis de sport N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221507 L4-Panneau de basketball N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221508 L4-Pannier de basketball N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221509 L4-Rollers ou rollers blades N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221510 L4-Casquettes N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221511 L4-Sacs pour les équipements sportifs N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221512 L4-Planche à roulettes N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221513 L4-Banc des joueurs N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221514 L4-Chaise ou podium d'arbitre N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221515 L4-Pompe à ballon N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221516 L4-Pistolet de départ N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221517 L4-Bloc de départ N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221518 L4-Poteau de filet N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221519 L4-Épée ou fleuret d'escrime N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221520 L4-Porte-outils d'athlétisme N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221521 L4-Chariot pour articles de sport N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221522 L4-Mannequin d'entraînement sportif N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221523 L4-Podium de remise de prix N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221524 L4-Veste d'escrime N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221525 L4-Chambre à air en caoutchouc pour l'athlétisme N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221526 L4-Ceinture d'haltérophilie N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221527 L4-Épée en bambou N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221528 L4-But de basket-ball N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221529 L4-Machine d'arbitrage de l'escrime N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221530 L4-Chronomètre sportif N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221531 L4-Poteau pivotant N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221532 L4-Système d'aire de jeux N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221533 L4-Flotteur de natation N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49221534 L4-Moniteur de fréquence cardiaque pour athlètes N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49240000 L2-Équipements et fournitures pour terrains de jeux, plaines de jeu, bassins de natation et stations thermales N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49241500 L3-Équipements pour plaines de jeux N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49241600 L3-Équipements de loisirs N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49241700 L3-Équipements et fournitures pour piscines et stations thermales N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49241800 L3-Équipement pour sauna N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
49241801 L4-Chauffe-sauna N7810 Equipements d'athlétisme et de sport Biens
50000000 L1-Aliments, boissons et tabacs N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50100000 L2-Fruits, noix, légumes et graines N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50110000 L2-Viandes et volailles N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50111500 L3-Viandes et volailles peu transformées N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50111600 L3-Viandes et volailles biologiques peu transformées N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50111700 L3-Viandes et volailles peu transformées, sans OGM N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50112000 L3-Viandes et volailles traitées N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50112100 L3-Viandes et volailles biologiques transformées N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50112200 L3-Viandes et volailles transformées, sans OGM N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50120000 L2-Poisson et fruits de mer N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50121500 L3-Poisson N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50121600 L3-Crustacés N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50121700 L3-Invertébrés aquatiques N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50121800 L3-Plantes aquatiques N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50121900 L3-Fruits de mer conservés dans le sel N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50122000 L3-Poissons sauvages N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50122100 L3-Poissons d'élevage N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50122400 L3-Mollusques et crustacés sauvages N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50122500 L3-Mollusques et crustacés d'élevage N8905 Viandes, volailles et poissons Biens
50130000 L2-Oeufs et produits laitiers N8910 Produits laitiers et oeufs Biens
50131600 L3-Oeufs et succédanés d'oeuf N8910 Produits laitiers et oeufs Biens
50131700 L3-Beurre et produits de laiterie N8910 Produits laitiers et oeufs Biens
50131800 L3-Fromage N8910 Produits laitiers et oeufs Biens
50150000 L2-Graisses et huiles comestibles N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50151500 L3-Graisses et huiles végétales comestibles N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50151600 L3-Graisses et huiles animales comestibles N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50151700 L3-Cires d'origine végétale N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50160000 L2-Chocolat, sucres, édulcorants et sucreries N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50161500 L3-Chocolat, sucres et produits édulcorants N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50161800 L3-Produits de confiserie N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50161900 L3-Produits du sucre N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50170000 L2-Assaisonnements et conservateurs N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50171500 L3-Herbes aromatiques, épices et leurs extraits N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50171700 L3-Vinaigres et vins pour la cuisine N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50171800 L3-Sauces, pâtes à tartiner et condiments N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50171900 L3-Apéritifs salés, relish et olives N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50172000 L3-Produits du soja fermenté N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50180000 L2-Produits de boulangerie ou de biscuiterie N8920 Produits céréaliers et de boulangerie Biens
50181700 L3-Mélanges et provisions de cuisson N8920 Produits céréaliers et de boulangerie Biens
50181900 L3-Pains, gâteaux secs et biscuits N8920 Produits céréaliers et de boulangerie Biens
50182000 L3-Gâteaux, tartes et produits de pâtisserie N8920 Produits céréaliers et de boulangerie Biens
50190000 L2-Aliments préparés en conserve N8970 Rations conditionnées Biens
50191500 L3-Soupes et ragoûts préparés N8970 Rations conditionnées Biens
50192100 L3-Encas N8970 Rations conditionnées Biens
50192300 L3-Desserts et nappages pour dessert N8970 Rations conditionnées Biens
50192400 L3-Confitures, gelées, pâtes douces à tartiner et conserves de fruits N8970 Rations conditionnées Biens
50192500 L3-Sandwiches et pains garnis N8970 Rations conditionnées Biens
50192600 L3-Plats d'accompagnement tout prêts N8970 Rations conditionnées Biens
50192700 L3-Repas complets sous emballage N8970 Rations conditionnées Biens
50192800 L3-Entremets non sucrés, quiches et pâtés N8970 Rations conditionnées Biens
50192900 L3-Pâtes et nouilles natures N8970 Rations conditionnées Biens
50193000 L3-Aliments et boissons pour bébés N8970 Rations conditionnées Biens
50193100 L3-Préparations instantanées et fournitures N8970 Rations conditionnées Biens
50193200 L3-Salades toutes prêtes N8970 Rations conditionnées Biens
50193300 L3-Tortillas de farine N8970 Rations conditionnées Biens
50193400 L3-Paniers d'aliments N8970 Rations conditionnées Biens
50200000 L2-Boissons N8955 Café, thé et cacao Biens
50201700 L3-Café et thé N8960 Boissons non alcoolisées Biens
50202200 L3-Boissons alcoolisées N8960 Boissons non alcoolisées Biens
50202300 L3-Boissons non alcoolisées N8960 Boissons non alcoolisées Biens
50202400 L3-Jus d'agrumes frais ou fait de concentré N8960 Boissons non alcoolisées Biens
50202500 L3-Jus de baies frais ou fait de concentré N8960 Boissons non alcoolisées Biens
50202600 L3-Jus de fruit à pépins frais ou fait de concentré N8960 Boissons non alcoolisées Biens
50202700 L3-Jus de drupe ou jus de fruits à noyau frais ou fait de concentré N8960 Boissons non alcoolisées Biens
50202800 L3-Jus de fruits tropicaux frais ou fait de concentré N8960 Boissons non alcoolisées Biens
50203000 L3-Jus de melon frais ou fait de concentré N8960 Boissons non alcoolisées Biens
50203100 L3-Jus de légumes frais ou fait de concentré N8960 Boissons non alcoolisées Biens
50203200 L3-Produits laitiers crus N8965 Boissons alcoolisées Biens
50210000 L2-Tabacs, produits pour fumeurs et succédanés de tabac N8975 Tabac Biens
50211500 L3-Tabac et succédanés du tabac N8975 Tabac Biens
50211600 L3-Accessoires et fournitures pour fumeurs N8975 Tabac Biens
50220000 L2-Produits à base de céréales et de légumineuses N8920 Produits céréaliers et de boulangerie Biens
50221000 L3-Légumineuses N8920 Produits céréaliers et de boulangerie Biens
50221100 L3-Céréales N8920 Produits céréaliers et de boulangerie Biens
50221200 L3-Céréales traitées N8920 Produits céréaliers et de boulangerie Biens
50221300 L3-Farines et produits de meunerie N8920 Produits céréaliers et de boulangerie Biens
50300000 L2-Fruits frais N8915 Fruits et légumes Biens
50310000 L2-Fruits frais biologiques N8915 Fruits et légumes Biens
50320000 L2-Fruits séchés N8915 Fruits et légumes Biens
50330000 L2-Fruits séchés biologiques N8915 Fruits et légumes Biens
50340000 L2-Fruits congelés N8915 Fruits et légumes Biens
50350000 L2-Fruits congelés biologiques N8915 Fruits et légumes Biens
50360000 L2-Fruits en conserve ou en bocal N8915 Fruits et légumes Biens
50370000 L2-Fruits biologiques en conserve ou en bocal N8915 Fruits et légumes Biens
50380000 L2-Purées de fruits frais N8915 Fruits et légumes Biens
50390000 L2-Purées de fruits frais biologiques N8915 Fruits et légumes Biens
50400000 L2-Légumes frais N8915 Fruits et légumes Biens
50410000 L2-Légumes frais biologiques N8915 Fruits et légumes Biens
50420000 L2-Légumes séchés N8915 Fruits et légumes Biens
50430000 L2-Légumes séchés biologiques N8915 Fruits et légumes Biens
50440000 L2-Légumes congelés N8915 Fruits et légumes Biens
50450000 L2-Légumes congelés biologiques N8915 Fruits et légumes Biens
50460000 L2-Légumes en conserve ou en bocal N8915 Fruits et légumes Biens
50470000 L2-Légumes biologiques en conserve ou en bocal N8915 Fruits et légumes Biens
50480000 L2-Purées de légumes frais N8915 Fruits et légumes Biens
50490000 L2-Purées de légumes frais biologiques N8915 Fruits et légumes Biens
50500000 L2-Suppléments alimentaires N8940 Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales Biens
50520000 L2-Fruits frais non génétiquement modifiés N8915 Fruits et légumes Biens
50530000 L2-Fruits séchés non génétiquement modifiés N8915 Fruits et légumes Biens
50540000 L2-Fruits congelés non génétiquement modifiés N8915 Fruits et légumes Biens
50550000 L2-Fruits en conserve ou en bocal non génétiquement modifiés N8915 Fruits et légumes Biens
50560000 L2-Purées de fruits frais non génétiquement modifiés N8915 Fruits et légumes Biens
50580000 L2-Légumes frais non génétiquement modifiés N8915 Fruits et légumes Biens
50590000 L2-Légumes séchés non génétiquement modifiés N8915 Fruits et légumes Biens
50600000 L2-Légumes congelés non génétiquement modifiés N8915 Fruits et légumes Biens
50610000 L2-Légumes en conserve ou en bocal non génétiquement modifiés N8915 Fruits et légumes Biens
50620000 L2-Purées de légumes frais non génétiquement modifiés N8915 Fruits et légumes Biens
51000000 L1-Médicaments et produits pharmaceutiques N6505 Produits pharmaceutiques et biologiques à usage humain Biens
52000000 L1-Mobilier, équipements domestiques, appareils ménager et électronique grand public N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
52100000 L2-Revêtements de sol N7220 Revêtements de sol Biens
52101500 L3-Carpettes et tapis N7220 Revêtements de sol Biens
52120000 L2-Linges de maison, de cuisine et de table N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
52121500 L3-Draps de lit N7200 Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux Biens
52121600 L3-Linge de cuisine et de table et accessoires N7350 Vaisselle Biens
52121700 L3-Serviettes N7350 Vaisselle Biens
52130000 L2-Accessoires pour fenêtres N7230 Tentures et stores d'extérieur et d'intérieur Biens
52131500 L3-Rideaux et tentures N7230 Tentures et stores d'extérieur et d'intérieur Biens
52131600 L3-Stores et volets N7230 Tentures et stores d'extérieur et d'intérieur Biens
52131700 L3-Accessoires et matériel pour les fenêtres N7230 Tentures et stores d'extérieur et d'intérieur Biens
52140000 L2-Mobilier et appareils électroménagers domestiques N7290 Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers Biens
52141500 L3-Mobilier et appareils électroménagers domestiques pour la cuisine N7290 Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers Biens
52141600 L3-Mobilier et appareils électroménagers domestiques pour l'entretien des vêtements et fournitures N7290 Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers Biens
52141700 L3-Mobilier et appareils électroménagers domestiques pour l'entretien de l'hygiène personnelle N7290 Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers Biens
52141800 L3-Autres mobilier et appareils électroménagers domestiques N7320 Equipement et appareils de cuisine Biens
52150000 L2-Vaisselle de cuisine domestique et fournitures de cuisine N7310 Equipements pour la cuisson, la cuisson au four et le service des aliments Biens
52151500 L3-Vaisselle jetable N7310 Equipements pour la cuisson, la cuisson au four et le service des aliments Biens
52151600 L3-Ustensiles et outils de cuisine ménagers N7330 Outils à main et ustensiles de cuisine Biens
52151700 L3-Couverts ménagers N7340 Coutellerie et couverts Biens
52151800 L3-Batterie de cuisine N7350 Vaisselle Biens
52151900 L3-Plats et moules à gâteaux N7350 Vaisselle Biens
52152000 L3-Assiettes et récipients de services et de conservation N7350 Vaisselle Biens
52152100 L3-Vaisselle (boissons) N7350 Vaisselle Biens
52152200 L3-Accessoires pour laver ou remiser la vaisselle N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
52152300 L3-Fournitures de cuisine domestique N7900 Equipement Et Produits De Nettoyage Biens
52160000 L2-Équipements électroniques grand public N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161500 L3-Équipements audiovisuels N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161502 L4-Lecteurs ou enregistreurs de cassettes N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161505 L4-Téléviseurs N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161507 L4-Radio réveils N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161508 L4-Lecteurs de disques laser N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161509 L4-Chaînes stéréo portables N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161510 L4-Système stéréo ou home cinéma N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161511 L4-Radios N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161512 L4-Haut-parleurs N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161513 L4-Combinés téléviseurs-magnétoscopes N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161514 L4-Casques N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161515 L4-Lecteurs ou enregistreurs de CD N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161516 L4-Lecteurs ou enregistreurs de DVD N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161517 L4-Egaliseurs N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161518 L4-Récepteurs GPS N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161520 L4-Microphones N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161521 L4-Récepteurs multimédias N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161522 L4-Scanner radio N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161523 L4-Récepteurs ou émetteur radio N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161524 L4-Radios N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161525 L4-Commandes à distance N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161526 L4-Récepteurs satellites N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161527 L4-Haut-parleurs de graves N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161529 L4-Lecteurs ou enregistreurs de vidéocassettes N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161531 L4-Phonographes-radios N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161532 L4-Systèmes de karaoké N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161533 L4-Mégaphones N5965 Casques, combinés, microphones et haut-parleurs Biens
52161534 L4-Enregistreur pour puce à circuit imprimé N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161535 L4-Enregistreurs de voix numériques N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161536 L4-Lecteurs ou enregistreurs de minidiscs N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161537 L4-Effaceurs pour supports magnétiques N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161538 L4-Rembobineurs de cassettes vidéo N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161539 L4-Lecteur combiné de vidéodisques numérique DVD, disques compacts vidéo VCD et disques compacts CD N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161540 L4-Commutateurs-mélangeurs N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161541 L4-Commutateurs acoustiques N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161542 L4-Écran au plasma N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161543 L4-Lecteurs ou enregistreurs de MP3 N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161544 L4-Effaceurs de cassettes audio ou vidéo N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161545 L4-Magnétoscope numérique N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161546 L4-Tuners télévision N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161547 L4-Amplificateurs audio N5996 Amplificateurs Biens
52161548 L4-Tourne-disque N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161549 L4-Cadre photo numérique N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161550 L4-Enregistreur numérique personnel N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161551 L4-Microphone sans fil et système d'amplification d'instrument N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161552 L4-Récepteur optique N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161553 L4-Lecteur ou enregistreur de disques vidéo Blu-ray N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161554 L4-Écouteurs N5965 Casques, combinés, microphones et haut-parleurs Biens
52161555 L4-Ensemble combiné vidéo multimédia portable N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161556 L4-Distributeur vidéo N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161557 L4-Console de jeu sur ordinateur fixe N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161558 L4-Console de jeu pour ordinateur portable N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161559 L4-Lunettes tridimensionnelles (3D) pour utilisation avec des téléviseurs 3D et des ordinateurs équipés d'une infographie 3D N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161560 L4-Système de cinéma maison N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161561 L4-Lecteur ou enregistreur MP4 N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161562 L4-Dispositif de traduction linguistique N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161563 L4-Radio numérique N5836 Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo Biens
52161600 L3-Accessoires pour équipement audiovisuel N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52161601 L4-Range-cassette N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52161602 L4-Nettoyeurs de têtes audio ou vidéo N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52161603 L4-Adaptateur de cassettes vidéo compactes N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52161604 L4-Adaptateurs pour sortie casque N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52161605 L4-Accessoire pour lecteur multimédia portable N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52161606 L4-Boîtier de haut-parleur N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52161607 L4-Dispositif de stockage de disques de vinyle N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52161608 L4-Boîte de séparation péritel N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52161609 L4-Tourne-disque et cartouche N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52161610 L4-Support de haut-parleur N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52161611 L4-Support de microphone N5895 Equipement divers de télécommunication Biens
52170000 L2-Étagères et mobilier mural N7290 Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers Biens
52171000 L3-Étagères et mobilier mural de salles de bain N7290 Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers Biens
53000000 L1-Habillement, bagages et produits d'hygiène personnelle N8315 Mercerie et fournitures d'habillement Biens
53100000 L2-Vêtements N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53101500 L3-Pantalons, culottes et shorts N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53101600 L3-Chemises, chemisiers et blouses N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53101700 L3-Pull-overs N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53101800 L3-Manteaux et vestes N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53101900 L3-Costumes N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102000 L3-Robes, jupes, saris ou kimonos N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102100 L3-Bleus de travail et salopettes N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102200 L3-Habits folkloriques N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102300 L3-Sous-vêtements N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102400 L3-Bonneterie N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102500 L3-Accessoires pour vêtements N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102501 L4-Ceintures ou bretelles N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102502 L4-Cravates, écharpes, foulards ou cache-nez N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102503 L4-Chapeaux N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102504 L4-Gants, moufles ou mitaines N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102505 L4-Parapluies N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102506 L4-Serre-tête N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102507 L4-Cintres N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102508 L4-Brassards N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102509 L4-Jarretelles N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102510 L4-Glands N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102511 L4-Bandanas N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102512 L4-Mouchoirs N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102513 L4-Bandeau N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102514 L4-Protège-poches N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102515 L4-Couvre-boutons N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102516 L4-Casquettes N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102517 L4-Porte-cravates N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102518 L4-Chevrons N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102519 L4-Plastrons N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102520 L4-Pattes d'épaule ou épaulettes N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102521 L4-Plastron N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102600 L3-Vêtements de nuit N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102700 L3-Uniformes N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102701 L4-Uniformes militaires N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102702 L4-Uniformes spécifiques N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102703 L4-Uniformes de police N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102704 L4-Uniformes de cuisiniers ou du personnel de service N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102705 L4-Uniformes d'écolier N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102706 L4-Uniformes d'agent de sécurité N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102707 L4-Uniformes de docteur N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102708 L4-Uniformes d'infirmière N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102709 L4-Uniformes d'ambulancier N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102710 L4-Uniformes d'entreprise N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102711 L4-Tabliers ou blouses de travail N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102712 L4-Uniformes para-médicaux N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102713 L4-Uniformes de placier ou d'ouvreuse N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102714 L4-Robe de magistrat N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102715 L4-Uniforme d'agent de prison N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102716 L4-Uniforme de prisonnier N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102717 L4-Tenue de sport N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102718 L4-Uniforme de pompier N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53102800 L3-Vêtements de bain N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53102900 L3-Vêtements de sport N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53103000 L3-Tee-shirts N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53103100 L3-Gilets N8415 Vêtements à usage spécial Biens
53103200 L3-Vêtements jetables N8445 Bonneterie, ganterie et accessoires vestimentaires pour femme Biens
53110000 L2-Chaussures N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53111500 L3-Bottes N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53111600 L3-Souliers N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53111700 L3-Pantoufles N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53111800 L3-Sandales N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53111900 L3-Chaussures de sport N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53112000 L3-Accessoires pour chaussures N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53112100 L3-Couvre-chaussures N8400 Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie Biens
53120000 L2-Bagages, sacs à main, paquets et boîtes N8460 Bagages Biens
53121500 L3-Bagages N8460 Bagages Biens
53121600 L3-Sacs à main, sacs de voyage et étuis N8460 Bagages Biens
53121700 L3-Valises et étuis professionnels N8460 Bagages Biens
53121800 L3-Ensembles de voyage et accessoires N8460 Bagages Biens
53130000 L2-Produits pour l'hygiène personnelle N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131500 L3-Hygiène dentaire N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131600 L3-Produits de bains et d'hygiène du corps N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131601 L4-Bonnets de douche N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131602 L4-Articles de soins pour les cheveux N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131603 L4-Rasoirs N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131604 L4-Peignes ou brosses à cheveux N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131605 L4-Vanity-cases N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131606 L4-Déodorants N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131607 L4-Lotions ou huiles pour les mains ou le corps N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131608 L4-Savons N8520 Savon De Toilette, Préparations Pour Le Rasage Et Dentifrice Biens
53131609 L4-Produits de protection solaire N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131610 L4-Articles pour le soin des yeux N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131611 L4-Crèmes à raser N8520 Savon De Toilette, Préparations Pour Le Rasage Et Dentifrice Biens
53131612 L4-Gels de bain N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131613 L4-Produits de soin de la peau N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131614 L4-Produits de soin des pieds N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131615 L4-Produits d'hygiène féminine N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131616 L4-Crèmes ou lotions para-pharmaceutiques N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131617 L4-Instruments de manucure N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131618 L4-Instruments de pédicure N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131619 L4-Cosmétiques N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131620 L4-Parfums, eaux de Cologne ou eaux de toilette N8510 Parfums, Préparations Pour La Toilette Et Poudres Biens
53131621 L4-Coupe-ongles N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131622 L4-Préservatifs N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131623 L4-Produits dépilatoires N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131624 L4-Serviettes personnelles à jeter N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131625 L4-Résilles pour les cheveux ou la barbe N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131626 L4-Produits désinfectants pour les mains N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131627 L4-Produits nettoyants pour les mains N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131628 L4-Shampooings N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131629 L4-Kits de maquillage N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131630 L4-Pommade pour les lèvres N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131631 L4-Tatouages N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131632 L4-Bigoudis N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131633 L4-Barrettes N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131634 L4-Produits de protection chimique N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131635 L4-Blaireau N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131636 L4-Eau de rose N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131637 L4-Coussinets d'allaitement N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131638 L4-Vernis à ongles N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131639 L4-Serviette pour incontinence urinaire N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131640 L4-Dissolvant pour vernis à ongles N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131641 L4-Gelée de pétrole N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131642 L4-Peignoir ou cape de barbier ou de coiffeur N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131643 L4-Tondeuse à cheveux électrique N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131644 L4-Huile essentielle d'aromathérapie N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131645 L4-Instrument ou pistolet pour percer les oreilles N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131646 L4-Éliminateur de points noirs N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131647 L4-Ensemble d'hygiène et de soins personnels pour nourrisson N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131648 L4-Insectifuge N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131649 L4-Poudre pour le bain et le corps N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131650 L4-Sauna facial N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131651 L4-Trousse d'hygiène personnelle N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131700 L3-Matériel de massothérapie N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53131800 L3-Matériaux, matériel et accessoires de tatouage N8500 Produits Et Articles De Toilette Biens
53140000 L2-Fournitures pour la couture et accessoires N8315 Mercerie et fournitures d'habillement Biens
53141500 L3-Attaches ou fermetures N8315 Mercerie et fournitures d'habillement Biens
53141600 L3-Fournitures de couture diverses N8315 Mercerie et fournitures d'habillement Biens
54000000 L1-Produits d'horlogerie, de bijouterie et gemmes N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54100000 L2-Bijouterie N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101500 L3-Bijouterie fine N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101501 L4-Chaînes en or, argent ou platine N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101502 L4-Colliers de bijouterie fine N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101503 L4-Bagues de bijouterie fine N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101504 L4-Boucles d'oreille N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101505 L4-Bijouterie fine corporelle N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101506 L4-Bracelets de bijouterie fine N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101507 L4-Diadèmes N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101508 L4-Garde-joncs de bijouterie fine N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101509 L4-Boutons de manchettes de bijouterie fine N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101510 L4-Fermoirs de boucles d'oreilles de bijouterie fine N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101511 L4-Pendentifs de bijouterie fine N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101512 L4-Anneaux de suspension pour pendentifs de bijouterie fine N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101513 L4-Pince à cravate N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101514 L4-Ensemble de bijoux fins N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101600 L3-Bijouterie de fantaisie N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101601 L4-Bracelets N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101602 L4-Colliers N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101603 L4-Bagues N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101604 L4-Boucles d'oreille N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101605 L4-Bijoux corporels N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101700 L3-Outils et fournitures pour la fabrication des bijoux N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101701 L4-Produits décapants N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101702 L4-Bouterolles N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101703 L4-Trains à fils N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101704 L4-Triboulet pour bijouterie N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101705 L4-Baguiers N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101706 L4-Matières plastiques malléables à faible température ou accessoires N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101707 L4-Jauge auriculaire N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54101708 L4-Accessoires pour jauge auriculaire N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54110000 L2-Horlogerie N7520 Articles de bureau et accessoires Biens
54111500 L3-Montres N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54111501 L4-Montres-bracelets N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111502 L4-Montres de gousset N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111503 L4-Chronomètre N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111504 L4-Chronomètre de marine N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111505 L4-Montre de plongeur N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111600 L3-Horloges N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54111601 L4-Horloges murales N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111602 L4-Horloges de table ou de cheminée N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111603 L4-Horloges autonomes N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111604 L4-Sabliers N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111605 L4-Horloge maîtresse électronique N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111606 L4-Horloge secondaire électronique N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111700 L3-Pièces ou accessoires de montre ou d'horloge N9910 Bijouterie et joaillerie Biens
54111701 L4-Cadrans de montre ou d'horloge N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111702 L4-Verres de montre ou d'horloge N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111703 L4-Plaques ou dos de montre ou d'horloge N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111704 L4-Bracelets ou goussets N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111705 L4-Boîtiers de montres ou d'horloges N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111706 L4-Porte-montres ou supports d'horloge N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111707 L4-Outil pour ouvrir les boîtiers de montres ou d'horloges N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111708 L4-Balancier de montres ou d'horloges N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111709 L4-Kits de réparation de montres et d'horloges N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54111710 L4-Mouvement de montre ou d'horloge N6645 Instruments de mesure du temps Biens
54120000 L2-Gemmes N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121500 L3-Pierres précieuses N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121501 L4-Gemmes de diamant N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121502 L4-Gemmes d'émeraude N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121503 L4-Gemmes de rubis N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121504 L4-Gemmes de saphir N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121600 L3-Pierres semi-précieuses N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121601 L4-Gemmes de grenat N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121602 L4-Gemmes de jade N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121603 L4-Gemmes d'opale N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121700 L3-Perles N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121701 L4-Perles de culture N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121702 L4-Perles naturelles N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121800 L3-Pierres précieuses et semi-précieuses industrielles N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121801 L4-Diamants industriels N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
54121802 L4-Grenats industriels N9660 Formes primaires de métaux précieux Biens
55000000 L1-Produits publiés N7600 Livres, Cartes Et Autres Publications Biens
55100000 L2-Imprimés N7600 Livres, Cartes Et Autres Publications Biens
55101500 L3-Publications imprimées N7690 Imprimés divers Biens
55101501 L4-Plans, cartes ou atlas N7640 Cartes, atlas, planches graphiques et globes Biens
55101502 L4-Répertoires N7690 Imprimés divers Biens
55101503 L4-Catalogues N7690 Imprimés divers Biens
55101504 L4-Journaux N7630 Journaux et périodiques Biens
55101505 L4-Bandes dessinées N7610 Livres et brochures Biens
55101506 L4-Magazines N7630 Journaux et périodiques Biens
55101507 L4-Livres d'images, de dessin ou de coloriage pour enfant N7610 Livres et brochures Biens
55101509 L4-Livres textuels éducatifs ou de formation N7610 Livres et brochures Biens
55101510 L4-Livres de lecture de loisir N7610 Livres et brochures Biens
55101513 L4-Cartes ou images de collection N7690 Imprimés divers Biens
55101514 L4-Partitions de musique N7660 Feuilles et livres de musique Biens
55101515 L4-Supports promotionnels ou rapports annuels N7610 Livres et brochures Biens
55101516 L4-Manuels d'opération ou d'instruction N7690 Imprimés divers Biens
55101517 L4-Dessins coté ou dimensionnés N7650 Dessins et spécifications ou normes Biens
55101518 L4-Dessins et diagrammes techniques N7690 Imprimés divers Biens
55101519 L4-Périodiques N7630 Journaux et périodiques Biens
55101520 L4-Livrets ou notices d'instruction N7690 Imprimés divers Biens
55101521 L4-Manuels utilisateurs N7690 Imprimés divers Biens
55101522 L4-Globes terrestres ou célestes N7690 Imprimés divers Biens
55101523 L4-Livres d'exercices N7610 Livres et brochures Biens
55101524 L4-Livres de référence N7610 Livres et brochures Biens
55101525 L4-Encyclopédies N7610 Livres et brochures Biens
55101526 L4-Dictionnaires N7610 Livres et brochures Biens
55101527 L4-Livres de chants N7610 Livres et brochures Biens
55101528 L4-Livres religieux N7610 Livres et brochures Biens
55101529 L4-Carnet ou livret de banque N7610 Livres et brochures Biens
55101530 L4-Livre de codes N7610 Livres et brochures Biens
55101531 L4-Livre de droit N7610 Livres et brochures Biens
55101532 L4-Album de fin d'études ou album de finissants N7610 Livres et brochures Biens
55110000 L2-Matériel de référence électronique N7600 Livres, Cartes Et Autres Publications Biens
55111500 L3-Publications et musique électroniques N7600 Livres, Cartes Et Autres Publications Biens
55111501 L4-Répertoires électroniques N7610 Livres et brochures Biens
55111502 L4-Dictionnaires électroniques N7610 Livres et brochures Biens
55111503 L4-Encyclopédies électroniques N7610 Livres et brochures Biens
55111504 L4-Catalogues électroniques N7610 Livres et brochures Biens
55111505 L4-Livres sur cassette ou disque compact N7610 Livres et brochures Biens
55111506 L4-Magazines électroniques N7610 Livres et brochures Biens
55111507 L4-Journaux électroniques N7610 Livres et brochures Biens
55111508 L4-Cartes ou atlas électroniques N7610 Livres et brochures Biens
55111509 L4-Musique d'ambiance N7600 Livres, Cartes Et Autres Publications Biens
55111510 L4-Prises de vue cinématographiques sur celluloïd N7600 Livres, Cartes Et Autres Publications Biens
55111511 L4-Prises de vue cinématographiques sur bandes vidéo N7600 Livres, Cartes Et Autres Publications Biens
55111512 L4-Musique sur bandes magnétiques ou disques compacts N7600 Livres, Cartes Et Autres Publications Biens
55111513 L4-Textes éducatifs ou professionnels électroniques N7610 Livres et brochures Biens
55111514 L4-Films sur DVD N7600 Livres, Cartes Et Autres Publications Biens
55111515 L4-Bande sonore de matériel éducatif N7600 Livres, Cartes Et Autres Publications Biens
55111516 L4-Programme de télévision ou de cinéma sur Internet N7600 Livres, Cartes Et Autres Publications Biens
55111600 L3-Matériel de référence de logiciel électronique N7610 Livres et brochures Biens
55111601 L4-Manuels utilisateur ou documentation pour logiciels électroniques N7610 Livres et brochures Biens
55120000 L2-Signalisation et accessoires N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121500 L3-Badges et porte-étiquettes N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121501 L4-Porte-adresses de bagages N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121502 L4-Badges de sécurité N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121503 L4-Badges d'identification N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121504 L4-Porte-étiquettes de clés N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121505 L4-Porte-étiquettes ou accessoires N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121506 L4-Étiquette porte-prix mobile N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121507 L4-Étiquette pour sachet de thé ou de café N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121508 L4-Étiquette d'échelle N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121509 L4-Étiquette d'échafaudage N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121510 L4-Fiche de contrôle N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121511 L4-Étiquette de sécurité N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121512 L4-Étiquette de vanne N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121513 L4-Étiquette de verrouillage N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121600 L3-Étiquettes N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121601 L4-Kits de suppression d'étiquette N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121602 L4-Étiquettes de vêtement N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121604 L4-Étiquettes de conserves ou de bouteilles N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121605 L4-Étiquettes pour courrier ou étiquette d'adresse N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121606 L4-Étiquettes autocollantes N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121607 L4-Décalcomanies N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121608 L4-Étiquettes à codes à barres N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121609 L4-Étiquettes de conditionnement N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121610 L4-Étiquettes à numérotation consécutive N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121611 L4-Rubans pour étiquettes N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121612 L4-Étiquettes pour imprimantes N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121613 L4-Étiquettes de couleurs assorties N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121614 L4-Étiquettes décollables N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121615 L4-Pastilles ou flèches adhésives N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121616 L4-Onglets autocollants N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121617 L4-Couvertures d'étiquettes N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121618 L4-Porte-étiquettes N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121619 L4-Étiquettes non adhésives N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121620 L4-Étiquettes multiusage N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121621 L4-Sceau de notarisation N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121622 L4-Étiquette cryogénique N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121623 L4-Étiquette de surlaminage N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121624 L4-Étiquette d'inviolabilité N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121700 L3-Signalisation N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121701 L4-Plaques nominatives métalliques N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121702 L4-Plaques nominatives non métalliques N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121703 L4-Enseignes lumineuses N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121704 L4-Panneaux de sécurité N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121705 L4-Panneaux auto-adhésifs N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121706 L4-Bannières N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121707 L4-Panneaux magnétiques N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121708 L4-Enseignes au néon N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121710 L4-Panneaux routiers N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121712 L4-Panneaux de direction N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121713 L4-Enseignes de point de vente N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121714 L4-Panneaux N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121715 L4-Drapeaux ou accessoires N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121716 L4-Panneaux en bois N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121717 L4-Plateaux de traçage N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121718 L4-Panneaux de signalisation N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121719 L4-Dispositifs de signalisation N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121720 L4-Emblèmes N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121721 L4-Lettres pour signalisation N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121725 L4-Kits de signalisation N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121726 L4-Panneaux d'identification N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121728 L4-Couvertures de signalisation N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121729 L4-Jetons N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121730 L4-Signalisation de sécurité N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121731 L4-Marqueurs d'identification N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121732 L4-Calibreurs N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121733 L4-Panneau vierge N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121734 L4-Film et matériau pour la signalisation N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121735 L4-Signalisation temporaire N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121736 L4-Panneau ou affiche de sécurité en milieu de travail N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121737 L4-Marqueur de repérage de tuyau N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121800 L3-Documents d'identification N8455 Insignes Biens
55121801 L4-Disques de stationnement N8455 Insignes Biens
55121802 L4-Cartes ou bracelets d'identification ou produits assimilés N8455 Insignes Biens
55121803 L4-Passeports N8455 Insignes Biens
55121804 L4-Badges ou support de badges N8455 Insignes Biens
55121806 L4-Kits ou accessoires pour bracelets d'identification N8455 Insignes Biens
55121807 L4-Supports ou accessoires pour produits d'identification N8455 Insignes Biens
55121808 L4-Pince pour insigne d'identification N8455 Insignes Biens
55121900 L3-Équipement de signalisation N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121901 L4-Colonnes d'affichage N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121902 L4-Stands ou kiosques de présentation N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121903 L4-Enseignes à message mobile N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121904 L4-Panneaux d'affichage N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121905 L4-Hampe de drapeau, pièces ou accessoires N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121906 L4-Pieds pour drapeaux N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121907 L4-Tableaux de lettrage amovible N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55121908 L4-Supports ou pieds de panneaux N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55122000 L3-Étiquettes pour installations électriques N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55122001 L4-Étiquette d'identification de la voix et des données N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55122002 L4-Bandelette-étiquette pour carte de circuit imprimé et composants N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
55122003 L4-Étiquette d'éclair d'arc N9905 Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification Biens
56000000 L1-Meubles et ameublements N7100 Mobilier Biens
56100000 L2-Mobilier de maison N7100 Mobilier Biens
56101500 L3-Mobilier N7105 Mobilier domestique Biens
56101501 L4-Piédestal ou guéridons N7105 Mobilier domestique Biens
56101502 L4-Canapés N7105 Mobilier domestique Biens
56101503 L4-Portemanteaux N7105 Mobilier domestique Biens
56101504 L4-Chaises N7105 Mobilier domestique Biens
56101505 L4-Meuble audio-vidéo N7105 Mobilier domestique Biens
56101506 L4-Futons N7105 Mobilier domestique Biens
56101507 L4-Bibliothèques N7105 Mobilier domestique Biens
56101508 L4-Matelas ou ensembles de literie N7105 Mobilier domestique Biens
56101509 L4-Commodes ou armoires N7105 Mobilier domestique Biens
56101510 L4-Paravents ou cloisons séparatrices N7105 Mobilier domestique Biens
56101513 L4-Berceaux et accessoires N7105 Mobilier domestique Biens
56101514 L4-Repose pieds N7105 Mobilier domestique Biens
56101515 L4-Lits N7105 Mobilier domestique Biens
56101516 L4-Coffres N7105 Mobilier domestique Biens
56101518 L4-Patères N7105 Mobilier domestique Biens
56101519 L4-Tables N7105 Mobilier domestique Biens
56101520 L4-Penderies ou casiers N7125 Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages Biens
56101521 L4-Têtes ou pieds de lit N7105 Mobilier domestique Biens
56101522 L4-Fauteuils N7105 Mobilier domestique Biens
56101523 L4-Porte-parapluies N7105 Mobilier domestique Biens
56101524 L4-Planches à repasser N7105 Mobilier domestique Biens
56101525 L4-Housses pour planches à repasser N7105 Mobilier domestique Biens
56101526 L4-Frigo-bar N7105 Mobilier domestique Biens
56101527 L4-Étendoirs à vêtements N7105 Mobilier domestique Biens
56101528 L4-Plantes artificielles N7105 Mobilier domestique Biens
56101529 L4-Porte-revues N7105 Mobilier domestique Biens
56101530 L4-Armoires de rangement N7105 Mobilier domestique Biens
56101531 L4-Casiers à chaussures N7105 Mobilier domestique Biens
56101532 L4-Ensemble de meubles assortis N7105 Mobilier domestique Biens
56101533 L4-Accoudoirs N7105 Mobilier domestique Biens
56101535 L4-Meubles sur roulettes N7105 Mobilier domestique Biens
56101536 L4-Trépieds pour instruments N7105 Mobilier domestique Biens
56101537 L4-Coiffeuses N7105 Mobilier domestique Biens
56101538 L4-Dessertes ou buffets N7105 Mobilier domestique Biens
56101539 L4-Cadres de lits, pièces ou accessoires N7105 Mobilier domestique Biens
56101540 L4-Porte-manteaux N7105 Mobilier domestique Biens
56101541 L4-Ventilateurs de lits N7105 Mobilier domestique Biens
56101542 L4-Chaises pliantes N7105 Mobilier domestique Biens
56101543 L4-Tables de salle à dîner N7105 Mobilier domestique Biens
56101544 L4-Miroir pour meubles N7105 Mobilier domestique Biens
56101545 L4-Miroirs décoratifs N7105 Mobilier domestique Biens
56101546 L4-Banc d'essai pour mobilier N7105 Mobilier domestique Biens
56101600 L3-Mobilier de jardin N7105 Mobilier domestique Biens
56101601 L4-Parasols de jardin N7105 Mobilier domestique Biens
56101602 L4-Chaises d'extérieur N7105 Mobilier domestique Biens
56101603 L4-Tables à pique nique et tables d'extérieur N7105 Mobilier domestique Biens
56101604 L4-Balançoires de jardin N7105 Mobilier domestique Biens
56101605 L4-Bancs d'extérieur N7105 Mobilier domestique Biens
56101606 L4-Jardinières N7105 Mobilier domestique Biens
56101607 L4-Séchoirs à linge d'extérieur N7105 Mobilier domestique Biens
56101608 L4-Râteliers à vélos N7105 Mobilier domestique Biens
56101609 L4-Pots de fleurs en argile N7105 Mobilier domestique Biens
56101610 L4-Supports à pots de fleurs N7105 Mobilier domestique Biens
56101700 L3-Mobilier de bureau N7110 Mobilier de bureau Biens
56101701 L4-Buffets ou armoires de bureau N7110 Mobilier de bureau Biens
56101702 L4-Classeurs ou accessoires N7110 Mobilier de bureau Biens
56101703 L4-Bureaux N7110 Mobilier de bureau Biens
56101704 L4-Tréteaux ou pieds de table N7110 Mobilier de bureau Biens
56101705 L4-Vitrines N7110 Mobilier de bureau Biens
56101706 L4-Tables de réunion N7110 Mobilier de bureau Biens
56101707 L4-Tables à dessin N7110 Mobilier de bureau Biens
56101708 L4-Dossiers mobiles ou suspendus N7110 Mobilier de bureau Biens
56101710 L4-Tables ou chariots pour projecteurs N7110 Mobilier de bureau Biens
56101711 L4-Eléments d'assemblage pour meubles modulaires N7110 Mobilier de bureau Biens
56101712 L4-Caissons de bureaux N7110 Mobilier de bureau Biens
56101713 L4-Retours de bureaux N7110 Mobilier de bureau Biens
56101714 L4-Râteliers à classeurs N7110 Mobilier de bureau Biens
56101715 L4-Trieurs à courrier ou range-courrier N7110 Mobilier de bureau Biens
56101716 L4-Rehausses de bureaux N7110 Mobilier de bureau Biens
56101717 L4-Rehausses de tables N7110 Mobilier de bureau Biens
56101718 L4-Chevalets à journaux/Porte-journaux N7110 Mobilier de bureau Biens
56101719 L4-Table d'appoint N7110 Mobilier de bureau Biens
56101720 L4-Fauteuils de bureau ou de travail N7110 Mobilier de bureau Biens
56101800 L3-Meubles et accessoires pour bébés et jeunes enfants N7105 Mobilier domestique Biens
56101803 L4-Landaus, poussettes ou voitures d'enfant N7105 Mobilier domestique Biens
56101804 L4-Lits d'enfants, parcs ou accessoires N7105 Mobilier domestique Biens
56101805 L4-Siège-bébé d'automobile N7105 Mobilier domestique Biens
56101806 L4-Chaises hautes ou accessoires N7105 Mobilier domestique Biens
56101807 L4-Chaises pour enfants à suspension élastique N7105 Mobilier domestique Biens
56101808 L4-Balançoires ou sautoirs ou accessoires N7105 Mobilier domestique Biens
56101809 L4-Siège de toilette pour enfant N7105 Mobilier domestique Biens
56101810 L4-Baignoires ou baquets pour bébés N7105 Mobilier domestique Biens
56101811 L4-Berceaux N7105 Mobilier domestique Biens
56101812 L4-Tables ou plan à langer ou accessoires N7105 Mobilier domestique Biens
56101813 L4-Sièges de bain N7105 Mobilier domestique Biens
56101900 L3-Pièces et accessoires d'ameublement général N7110 Mobilier de bureau Biens
56101901 L4-Dessus de meubles et plans de travail N7105 Mobilier domestique Biens
56101902 L4-Disques pour déplacer les meubles N7105 Mobilier domestique Biens
56101903 L4-Patins ou embouts ou tampons pour meubles N7105 Mobilier domestique Biens
56101904 L4-Socles de meubles, pieds, rallonges de pieds N7105 Mobilier domestique Biens
56101905 L4-Pièces ou parties de panneaux N7105 Mobilier domestique Biens
56101906 L4-Rallonges de tables N7105 Mobilier domestique Biens
56101907 L4-Housses N7105 Mobilier domestique Biens
56110000 L2-Mobilier commercial et industriel N7100 MOBILIER Biens
56111500 L3-Stations de travail et ensembles de bureau N7110 Mobilier de bureau Biens
56111501 L4-Ensembles modulaires de bureau de réception N7110 Mobilier de bureau Biens
56111502 L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux de direction N7110 Mobilier de bureau Biens
56111503 L4-Ensembles modulaires pour bureaux de direction N7110 Mobilier de bureau Biens
56111504 L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux de cadres N7110 Mobilier de bureau Biens
56111505 L4-Ensembles modulaires pour bureaux de cadres N7110 Mobilier de bureau Biens
56111506 L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux de secrétariat N7110 Mobilier de bureau Biens
56111507 L4-Ensembles modulaires pour bureaux de secrétariat N7110 Mobilier de bureau Biens
56111508 L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux de techniciens N7110 Mobilier de bureau Biens
56111509 L4-Ensembles modulaires pour bureaux de techniciens N7110 Mobilier de bureau Biens
56111510 L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux d'employés N7110 Mobilier de bureau Biens
56111511 L4-Ensembles modulaires pour bureaux d'employés N7110 Mobilier de bureau Biens
56111512 L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux de réception N7110 Mobilier de bureau Biens
56111513 L4-Ensembles non modulaires pour locaux de conférence N7110 Mobilier de bureau Biens
56111514 L4-Ensembles modulaires pour guichets N7110 Mobilier de bureau Biens
56111600 L3-Systèmes de cloisons mobiles N7110 Mobilier de bureau Biens
56111601 L4-Panneaux pour systèmes de cloisons mobiles N7110 Mobilier de bureau Biens
56111602 L4-Rangements pour systèmes de cloisons mobiles N7110 Mobilier de bureau Biens
56111603 L4-Unités d'organisation pour systèmes de cloisons mobiles N7110 Mobilier de bureau Biens
56111604 L4-Surface de travail pour systèmes de cloisons mobiles N7110 Mobilier de bureau Biens
56111605 L4-Composants de systèmes de cloisons mobiles d'éclairage, d'alimentation électrique ou de traitement de données N7110 Mobilier de bureau Biens
56111606 L4-Pièces ou accessoires de systèmes de cloisons mobiles N7110 Mobilier de bureau Biens
56111700 L3-Meubles en bois massif non modulaires N7110 Mobilier de bureau Biens
56111701 L4-Bureaux en bois massif non modulaires N7110 Mobilier de bureau Biens
56111702 L4-Armoires en bois massif non modulaires N7110 Mobilier de bureau Biens
56111703 L4-Rangements en bois massif non modulaires N7110 Mobilier de bureau Biens
56111704 L4-Unités d'organisation en bois massif non modulaires N7110 Mobilier de bureau Biens
56111705 L4-Composants de mobilier en bois massif non modulaire d'éclairage, d'alimentation électrique ou de traitement de données N7110 Mobilier de bureau Biens
56111706 L4-Pièces ou accessoires en bois massif non modulaires N7110 Mobilier de bureau Biens
56111707 L4-Étagères en bois massif non modulaires N7110 Mobilier de bureau Biens
56111800 L3-Mobilier autonome N7110 Mobilier de bureau Biens
56111801 L4-Composants de mobiliers autonomes d'éclairage, d'alimentation électrique ou de traitement de données N7110 Mobilier de bureau Biens
56111802 L4-Tables autonomes N7110 Mobilier de bureau Biens
56111803 L4-Rangements autonomes N7110 Mobilier de bureau Biens
56111804 L4-Unités d'organisation autonomes N7110 Mobilier de bureau Biens
56111805 L4-Pièces ou accessoires autonomes N7110 Mobilier de bureau Biens
56111806 L4-Chaise de barbier pivotante N7110 Mobilier de bureau Biens
56111900 L3-Mobilier industriel N7110 Mobilier de bureau Biens
56111901 L4-Composants de mobilier industriel d'éclairage, d'alimentation électrique ou de traitement de données N7110 Mobilier de bureau Biens
56111902 L4-Surfaces de travail de mobilier industriel N7110 Mobilier de bureau Biens
56111903 L4-Unités de rangement de mobilier industriel N7110 Mobilier de bureau Biens
56111904 L4-Unités d'organisations de mobilier industriel N7110 Mobilier de bureau Biens
56111905 L4-Pièces ou accessoires de mobilier industriel N7110 Mobilier de bureau Biens
56111906 L4-Placards ou tiroirs ou étagères de mobilier industriel N7125 Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages Biens
56111907 L4-Chariots à outils de mobilier industriel N7110 Mobilier de bureau Biens
56111908 L4-Plate-forme d'isolation sismique N7110 Mobilier de bureau Biens
56112000 L3-Mobilier informatique N7110 Mobilier de bureau Biens
56112001 L4-Composants de mobilier informatique d'éclairage, d'alimentation électrique ou de traitement de données N7110 Mobilier de bureau Biens
56112002 L4-Surfaces de travail de mobilier informatique N7110 Mobilier de bureau Biens
56112003 L4-Unités de rangement de mobilier informatique N7110 Mobilier de bureau Biens
56112004 L4-Unités d'organisation de mobilier informatique N7110 Mobilier de bureau Biens
56112005 L4-Pièces ou accessoires de mobilier informatique N7110 Mobilier de bureau Biens
56112100 L3-Sièges N7110 Mobilier de bureau Biens
56112101 L4-Sièges pour auditorium ou stade ou pour usages spéciaux N7110 Mobilier de bureau Biens
56112102 L4-Sièges de travail N7110 Mobilier de bureau Biens
56112103 L4-Sièges pour invités N7110 Mobilier de bureau Biens
56112104 L4-Sièges de direction N7110 Mobilier de bureau Biens
56112105 L4-Sièges de salon N7110 Mobilier de bureau Biens
56112106 L4-Tabourets N7110 Mobilier de bureau Biens
56112107 L4-Pièces ou accessoires pour sièges N7110 Mobilier de bureau Biens
56112108 L4-Ensemble table et chaise N7110 Mobilier de bureau Biens
56112109 L4-Bancs N7110 Mobilier de bureau Biens
56112110 L4-Sièges pour musiciens N7110 Mobilier de bureau Biens
56112111 L4-Rehausseurs N7110 Mobilier de bureau Biens
56112200 L3-Installations de bureau N7110 Mobilier de bureau Biens
56112201 L4-Ecrans pour bureau N7110 Mobilier de bureau Biens
56112202 L4-Composants de stockage pour bureau N7110 Mobilier de bureau Biens
56112203 L4-Composant organisationnels de bureau N7110 Mobilier de bureau Biens
56112204 L4-Surfaces de travail N7110 Mobilier de bureau Biens
56112205 L4-Composants d'éclairage, d'électricité ou de données N7110 Mobilier de bureau Biens
56112206 L4-Parties ou accessoires associés à l'installation de bureau N7110 Mobilier de bureau Biens
56112300 L3-Pièces et accessoires pour sièges d'auditorium, de stades ou d'usage spécialisé N7110 Mobilier de bureau Biens
56112301 L4-Dossiers de siège N7110 Mobilier de bureau Biens
56112302 L4-Fixations pour planchettes de pied N7110 Mobilier de bureau Biens
56112303 L4-Pivots de sièges N7110 Mobilier de bureau Biens
56112304 L4-Assises de sièges N7110 Mobilier de bureau Biens
56120000 L2-Mobilier et menuiseries pour salles de classe, enseignement et institutions N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121000 L3-Mobilier de bibliothèque N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121001 L4-Chariots à livres N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121002 L4-Bureaux de prêt ou bureau de bibliothécaire ou composants N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121003 L4-Poste de retour des livres N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121004 L4-Rangements pour fichiers N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121005 L4-Porte-dictionnaires N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121006 L4-Banquettes N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121007 L4-Tables destinées au public N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121008 L4-Equipement pour consultation d'ouvrages N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121009 L4-Tables de lecture inclinées N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121010 L4-Kiosques à livres N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121011 L4-Présentoirs de cassettes audio et de disques compacts pour bibliothèques N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121012 L4-Présentoirs centraux rotatifs N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121014 L4-Sacs ou râteliers de suspension pour sacs N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121015 L4-Porte-livres mobile N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121100 L3-Mobilier pour salle d'activités artistiques N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121101 L4-Banc d'artiste N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121102 L4-Banc d'élèves pour activités artistiques N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121200 L3-Mobilier pour infirmerie N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121201 L4-Tables d'examen pour infirmerie N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121300 L3-Installations générales pour l'enseignement N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121301 L4-Gradins debout N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121302 L4-Chariots ou caddies pour tables ou chaises N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121303 L4-Revêtement de sol en caoutchouc N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121304 L4-Tableaux de préparation N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121400 L3-Mobilier de cafétérias et de salle de restauration N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121401 L4-Tables-bancs mobiles N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121402 L4-Tables-tabourets mobiles N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121403 L4-Tables mobiles N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121500 L3-Mobilier général pour salle de classes N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121501 L4-Tables d'activités N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121502 L4-Chaises pour salles de classe N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121503 L4-Bancs pour salles de classe N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121504 L4-Tabourets pour salles de classe N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121505 L4-Tables pour salles de classe N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121506 L4-Bureaux d'écoliers N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121507 L4-Cabines d'étude N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121508 L4-Bureaux ordinateurs pour écoliers N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121509 L4-Tables ordinateurs pour écoliers N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121510 L4-Bureau du professeur N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121600 L3-Mobilier de repos et de jeu créatif pour crèches et centres d'accueil de la petite enfance N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121601 L4-Ensembles meubles de séjour taille enfants ou jeunes enfants N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121602 L4-Canapés taille enfants ou jeunes enfants N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121603 L4-Chaises taille enfants ou jeunes enfants N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121604 L4-Fauteuils poires taille enfants ou jeunes enfants N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121605 L4-Cloisons basses ou panneaux de jeu N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121606 L4-Matelas de repos pour enfants N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121607 L4-Râteliers ou supports pour matelas de repos pour enfants N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121608 L4-Lits d'enfants N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121609 L4-Chariots pour lits d'enfants N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121610 L4-Systèmes d'activités pour lits d'enfants N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121611 L4-Table d'appoint pour bébé N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121700 L3-Éléments de rangement pour livres et tous usages, pour salles de classe N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121701 L4-Éléments de rangement tous usages N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121702 L4-Éléments de rangement pour livres N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121703 L4-Casiers N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121704 L4-Placards de rangement pour institutions N7125 Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages Biens
56121800 L3-Mobilier et équipement pour salle d'enseignement professionnel N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121801 L4-Placards de rangement d'outils ou placards avec outils pour formation professionnelle N7125 Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages Biens
56121802 L4-Placards de rangement d'outils ou placards avec outils pour magasins N7125 Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages Biens
56121803 L4-Placards de rangement d'outils ou placards avec outils pour travail du bois N7125 Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages Biens
56121804 L4-Bureaux techniques pour instructeurs N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121805 L4-Meubles de rangement à plat N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121900 L3-Mobilier pour démonstrations N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121901 L4-Table pour démonstrateurs de machines à coudre N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121902 L4-Présentoir N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56121903 L4-Armoire de rangement pour la conservation des reliques N7125 Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages Biens
56122000 L3-Mobilier de laboratoires N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56122001 L4-Bancs de laboratoires N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56122002 L4-Unités de rangement ou accessoires pour laboratoires N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56122003 L4-Station de travail de laboratoires N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56122004 L4-Éléments de meuble d'évier N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56130000 L2-Meubles et accessoires de présentation des marchandises N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131500 L3-Mannequins et formes N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131501 L4-Bustes mannequin N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131502 L4-Têtes mannequin N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131503 L4-Cous mannequin N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131504 L4-Mannequin N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131600 L3-Présentoirs commerciaux autonomes et accessoires N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131601 L4-Présentoirs au sol N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131602 L4-Présentoirs totem ou colonne autonomes N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131603 L4-Comptoirs de vente N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131604 L4-Composant pour présentoir à peintures N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131605 L4-Panneau présentoir à peintures N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131606 L4-Palette-éventail de couleur N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131607 L4-Sélection des couleurs d'inspiration N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131700 L3-Matériels d'installation commerciale, systèmes d'étagères et accessoires N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131701 L4-Rails suspendus N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131702 L4-Paniers d'achat N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56131703 L4-Bras droit à accès frontal ou en cascade N7195 Mobilier et accessoires de mobilier divers Biens
56140000 L2-Ornements décoratifs N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141500 L3-Ornements en céramique N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141501 L4-Bol en céramique N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141502 L4-Assiette ou plateau en céramique N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141503 L4-Vase en céramique N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141504 L4-Statuette ou figurine en céramique N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141600 L3-Ornements en verre N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141601 L4-Bol en verre N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141602 L4-Vase en verre N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141603 L4-Assiette ou plateau en verre N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141604 L4-Statuette ou figurine en verre N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141700 L3-Ornements en métal N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141701 L4-Bol en métal N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141702 L4-Coffre ou boîte en métal N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141703 L4-Figurine ou statuette en métal N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141704 L4-Vase en métal N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141705 L4-Ustensiles décoratifs en métal N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141706 L4-Assiette décorative en métal N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141800 L3-Ornements en bois N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141801 L4-Bol en bois N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141802 L4-Coffre ou boîte en bois N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141803 L4-Figurine ou statuette en bois N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141804 L4-Ustensiles décoratifs en bois N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141805 L4-Vase en bois N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
56141806 L4-Assiette ou plateau décoratif en bois N7210 Fournitures d'ameublement domestiques Biens
60000000 L1-Instruments de musique, jeux, jouets, et équipements, matériel, accessoires et fournitures pour l'enseignement et les activités artisanales et artistiques N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60100000 L2-Auxiliaires, matériel, accessoires et fournitures pédagogiques pour l'éducation et l'enseignement professionnel N6910 Accessoires d'instruction Biens
60101000 L3-Kits de mathématiques N6910 Accessoires d'instruction Biens
60101100 L3-Matériel électronique d'apprentissage N6910 Accessoires d'instruction Biens
60101200 L3-Récompenses éducatives N6910 Accessoires d'instruction Biens
60101300 L3-Récompenses : autocollants et fournitures N6910 Accessoires d'instruction Biens
60101400 L3-Récompenses pour la classe N6910 Accessoires d'instruction Biens
60101600 L3-Certificats et diplômes éducatifs N6910 Accessoires d'instruction Biens
60101700 L3-Matériel pédagogiques pour l'enseignant N6910 Accessoires d'instruction Biens
60101800 L3-Matériel pédagogique pour l'enseignement religieux N6910 Accessoires d'instruction Biens
60101900 L3-Matériel et références pour l'enseignement des lettres N6910 Accessoires d'instruction Biens
60102000 L3-Matériel pédagogique et accessoires pour la construction des mots N6910 Accessoires d'instruction Biens
60102100 L3-Matériel pédagogique : français N6910 Accessoires d'instruction Biens
60102200 L3-Matériel pédagogique et accessoires : les sons N6910 Accessoires d'instruction Biens
60102300 L3-Livres et matériel pour la lecture N6910 Accessoires d'instruction Biens
60102400 L3-Références et accessoires d'apprentissage précoce des mathématiques et du calcul N6910 Accessoires d'instruction Biens
60102500 L3-Matériel et références : opérations mathématiques élémentaires et numération N6910 Accessoires d'instruction Biens
60102600 L3-Matériel pédagogique pour enseignants : probabilités, risques, données ou résolution de problèmes N6910 Accessoires d'instruction Biens
60102700 L3-Matériel pédagogique pour enseignants : les régularités, les associations, la perception de l'espace ou le raisonnement logique N6910 Accessoires d'instruction Biens
60102800 L3-Matériel pédagogique pour enseignants : base dix et valeur de position N6910 Accessoires d'instruction Biens
60102900 L3-Matériel pédagogique pour enseignants : la monnaie et l'heure N6910 Accessoires d'instruction Biens
60103000 L3-Matériel pédagogique : fractions, Pentominos, nombres décimaux N6910 Accessoires d'instruction Biens
60103100 L3-Matériel pédagogique pour enseignants : géométrie N6910 Accessoires d'instruction Biens
60103200 L3-Matériel pédagogique pour enseignants : algèbre N6910 Accessoires d'instruction Biens
60103300 L3-Matériel pédagogique pour enseignants : calcul et préparation au calcul N6910 Accessoires d'instruction Biens
60103400 L3-Références et accessoires : géographie et cartes N6910 Accessoires d'instruction Biens
60103500 L3-Sciences politiques N6910 Accessoires d'instruction Biens
60103600 L3-Activités et références multiculturelles N6910 Accessoires d'instruction Biens
60103700 L3-Références pour les langues étrangères N6910 Accessoires d'instruction Biens
60103800 L3-Références pédagogiques : histoire N6910 Accessoires d'instruction Biens
60103900 L3-Organismes vivants, spécimens conservés et matériel apparenté N6910 Accessoires d'instruction Biens
60104000 L3-Biotechnologie, biochimie, génétique, microbiologie et matériel apparenté N6910 Accessoires d'instruction Biens
60104100 L3-Appareils anatomiques et matériel apparenté N6910 Accessoires d'instruction Biens
60104200 L3-Analyse, protection et écologie de l'eau N6910 Accessoires d'instruction Biens
60104300 L3-Astronomie N6910 Accessoires d'instruction Biens
60104400 L3-Géologie et sciences de la terre N6910 Accessoires d'instruction Biens
60104500 L3-Chimie, électrochimie, microchimie N6910 Accessoires d'instruction Biens
60104600 L3-Matériel de physique mécanique N6910 Accessoires d'instruction Biens
60104700 L3-Matériel pour l'étude des puissances et de l'énergie N6910 Accessoires d'instruction Biens
60104800 L3-Matériel pour l'étude de la physique des ondes et des sons N6910 Accessoires d'instruction Biens
60104900 L3-Matériel de physique électrique N6910 Accessoires d'instruction Biens
60105000 L3-Matériel de physique nucléaire N6910 Accessoires d'instruction Biens
60105100 L3-Matériel et fournitures : fusées et aviation N6910 Accessoires d'instruction Biens
60105200 L3-Matériel éducatif : apprentissage de l'autonomie fonctionnelle N6910 Accessoires d'instruction Biens
60105300 L3-Matériel éducatif : information scolaire et professionnelle N6910 Accessoires d'instruction Biens
60105400 L3-Matériel éducatif : économie domestique, gestion du budget et vie autonome N6910 Accessoires d'instruction Biens
60105500 L3-Matériel éducatif : la décoration d'intérieur N6910 Accessoires d'instruction Biens
60105600 L3-Matériel éducatif : éducation à la santé, nutrition, préparation des repas N6910 Accessoires d'instruction Biens
60105700 L3-Albums de souvenirs et fournitures N6910 Accessoires d'instruction Biens
60105800 L3-Matériel éducatif : conception de vêtements et textiles N6910 Accessoires d'instruction Biens
60105900 L3-Matériel éducatif : rencontres, sexualité, grossesse chez les adolescentes, compétences parentales, développement de l'enfant N6910 Accessoires d'instruction Biens
60106000 L3-Guides, travaux, activités, leçons concernant les programmes scolaires N6910 Accessoires d'instruction Biens
60106100 L3-Auxiliaires et matériel pédagogique destinés à l'enseignement professionnel N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60106200 L3-Auxiliaires ou matériel pédagogique : la technologie N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60106300 L3-Matériel pédagogique et fournitures : police scientifique N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60106400 L3-Matériel et fournitures pour l'enseignement de l'électronique N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60106500 L3-Fournitures et matériel religieux N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60106600 L3-Matériel d'évaluation des aptitudes et de l'orientation professionnelle N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60110000 L2-Décorations et fournitures pour la classe N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60111000 L3-Cartes ou posters pour la classe N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60111100 L3-Ensembles de panneaux d'affichage N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60111200 L3-Encadrements et bordures pour panneaux d'affichage N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60111300 L3-Lettres et chiffres décoratifs N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60111400 L3-Décorations spéciales et accessoires décoratifs pour la classe N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60120000 L2-Équipements, accessoires et fournitures pour les activités artisanales et artistiques N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60121000 L3-Produits artistiques N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60121100 L3-Toiles, films, cartons et papiers pour activités artistiques N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60121200 L3-Peinture, matériel, applicateurs, accessoires pour la classe et les beaux-arts N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60121300 L3-Produits de découpage pour travaux manuels N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60121400 L3-Encadrements de photos N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60121500 L3-Outils, fournitures et accessoires de dessin N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60121600 L3-Matériel pour atelier N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60121700 L3-Fournitures et accessoires d'impression N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60121800 L3-Encres d'impression et encres de Chine N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60121900 L3-Tissus d'art, matériel et fournitures pour décoration de tissus N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60122000 L3-Matériel et accessoires de couture, broderie et tissage N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60122100 L3-Fabrication de bougies N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60122200 L3-Travail du bois N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60122300 L3-Fourniture pour travaux de vannerie N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60122400 L3-Fourniture pour fabrication de vitraux N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60122500 L3-Travaux manuels avec papier et fabrication de papier artisanal N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60122600 L3-Mosaïque N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60122700 L3-Peintures et accessoires pour émaux N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60122800 L3-Fabrication de masques N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60122900 L3-Perles ou accessoires pour travaux de perles N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60123000 L3-Travaux manuels avec mousse N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60123100 L3-Travaux avec tiges chenilles N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60123200 L3-Matériel pour travaux avec rubans N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60123300 L3-Pompons N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60123400 L3-Matériel pour yeux mobiles N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60123500 L3-Matériel pour travaux de cuir N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60123600 L3-Paillettes N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60123700 L3-Matériel et accessoires pour travaux de macramé N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60123800 L3-Fournitures et accessoires pour marbrage N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60123900 L3-Sequins et bordures N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60124000 L3-Fournitures et accessoires pour travaux de liège N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60124100 L3-Matériel et accessoires pour travaux multiculturels N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60124200 L3-Travaux correspondant aux programmes scolaires N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60124300 L3-Argile et produits pour modelage, matériel et accessoires pour céramique N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60124400 L3-Métaux d'art N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60124500 L3-Fournitures et accessoires de sculpture N8020 Brosses de peintre et d'artiste peintre Biens
60130000 L2-Instruments de musique, pièces et accessoires N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60131000 L3-Instruments à clavier N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60131100 L3-Les cuivres N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60131200 L3-Les bois N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60131300 L3-Instruments à cordes N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60131400 L3-Instruments à percussion N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60131500 L3-Pièces et accessoires pour instruments de musique N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60131600 L3-Ensembles d'instruments de musique N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60131700 L3-Instruments de musique alternative N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60131800 L3-Accessoires pour la danse et la musique N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60140000 L2-Jeux et jouets N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60141000 L3-Jouets N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60141100 L3-Jeux N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60141200 L3-Matériel et accessoires d'activités physiques ludiques N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60141300 L3-Jeux de construction pour enfants N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
60141400 L3-Matériel et accessoires pour jeux d'imagination N7820 Jeux, jouets et articles à roues Biens
95000000 L1-Terres, bâtiments, structures et voies de communication N/A - S.O. S.O. Biens
95100000 L2-Parcelles cadastrales N/A - S.O. S.O. Biens
95101500 L3-Parcelles de terre à usage résidentiel N/A - S.O. S.O. Biens
95101600 L3-Parcelles de terre à usage commercial N/A - S.O. S.O. Biens
95101700 L3-Parcelles de terre à usage industriel N/A - S.O. S.O. Biens
95101800 L3-Parcelles de terre appartenant à l'État N/A - S.O. S.O. Biens
95101900 L3-Terres agricoles N/A - S.O. S.O. Biens
95110000 L2-Voies de communication N/A - S.O. S.O. Biens
95111500 L3-Voies à circulation limitée N/A - S.O. S.O. Biens
95111600 L3-Voies de circulation publiques N/A - S.O. S.O. Biens
95120000 L2-Structures et bâtiments permanents N/A - S.O. S.O. Biens
95121500 L3-Structures et bâtiments commerciaux et de divertissement N/A - S.O. S.O. Biens
95121600 L3-Structures et bâtiments de transport N/A - S.O. S.O. Biens
95121700 L3-Structures et bâtiments publics N/A - S.O. S.O. Biens
95121800 L3-Structures et bâtiments de services publics N/A - S.O. S.O. Biens
95121900 L3-Structures et établissements d'enseignement et de recherche N/A - S.O. S.O. Biens
95122000 L3-Structures et bâtiments à usage hospitalier N/A - S.O. S.O. Biens
95122100 L3-Structures et bâtiments de logement N/A - S.O. S.O. Biens
95122300 L3-Structures, installations sportives et établissements de santé N/A - S.O. S.O. Biens
95122400 L3-Structures et bâtiments industriels N/A - S.O. S.O. Biens
95122500 L3-Structures et bâtiments pour l'agriculture et la pêche N/A - S.O. S.O. Biens
95122600 L3-Structures et bâtiments religieux N/A - S.O. S.O. Biens
95122700 L3-Structures et bâtiments de défense N/A - S.O. S.O. Biens
95130000 L2-Structures et bâtiments portatifs N5410 Bâtiments préfabriqués et démontables Biens
95131500 L3-Tribunes et gradins N5410 Bâtiments préfabriqués et démontables Biens
95131600 L3-Structures et bâtiments commerciaux et industriels portatifs N5410 Bâtiments préfabriqués et démontables Biens
95131700 L3-Tentes et structures en toile N5410 Bâtiments préfabriqués et démontables Biens
95140000 L2-Structures et bâtiments préfabriqués N5410 Bâtiments préfabriqués et démontables Biens
95141500 L3-Structures et bâtiments agricoles préfabriqués N5410 Bâtiments préfabriqués et démontables Biens
95141600 L3-Structures et bâtiments résidentiels préfabriqués N5410 Bâtiments préfabriqués et démontables Biens
95141700 L3-Structures et bâtiments commerciaux et industriels préfabriqués N5410 Bâtiments préfabriqués et démontables Biens
95141800 L3-Structures et bâtiments de secours d'urgence préfabriqués N5410 Bâtiments préfabriqués et démontables Biens
95141900 L3-Structures et bâtiments médicaux préfabriqués N5410 Bâtiments préfabriqués et démontables Biens
64000000 L1-Instruments et produits financiers, contrats et accords R012 Services de brevet et de marque de commerce Services
64140000 L2-Octroi de droits de propriété du gouvernement R012 Services de brevet et de marque de commerce Services
64141500 L3-Produits internationaux de protection de la propriété intellectuelle R012 Services de brevet et de marque de commerce Services
64141501 L4-Brevet international R012 Services de brevet et de marque de commerce Services
64141502 L4-Marque déposée internationale R012 Services de brevet et de marque de commerce Services
64141503 L4-Marque de service internationale R012 Services de brevet et de marque de commerce Services
64141504 L4-Droit d'auteur international R012 Services de brevet et de marque de commerce Services
64141601 L4-Brevet national R012 Services de brevet et de marque de commerce Services
64141602 L4-Marque déposée internationale R012 Services de brevet et de marque de commerce Services
64141603 L4-Marque de service nationale R012 Services de brevet et de marque de commerce Services
64141604 L4-Droit d'auteur international R012 Services de brevet et de marque de commerce Services
70000000 L1-Services professionnels pour l'agriculture, la pêche, la sylviculture et la faune sauvage F020 Autres services de gestion de la faune Services
70100000 L2-Sociétés de pêche et d'aquaculture F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101500 L3-Opérations de pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101600 L3-Supervision de sociétés de pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101601 L4-Services d'information et de documentation sur la pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101602 L4-Services de recherche et d'expérimentation sur la pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101603 L4-Collecte et distribution de données sur la pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101604 L4-Gestion commerciale de la pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101605 L4-Gestion de la flotte de pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101606 L4-Coopératives de pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101607 L4-Protection et conservation des ressources halieutiques F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101700 L3-Industrie et technologie de la pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101701 L4-Services technologies pour la pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101702 L4-Services de production de sous-produits de la pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101703 L4-Production halieutique F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101704 L4-Stockage du poisson F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101800 L3-Ressources halieutiques F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101801 L4-Ressources halieutiques des eaux intérieures F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101802 L4-Ressources halieutiques d'étang à poissons F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101803 L4-Stations piscicoles F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101804 L4-Fermes piscicoles F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101805 L4-Ressources de sous-produits de la pêche F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101806 L4-Evaluation des ressources halieutiques F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70101900 L3-Aquaculture F030 Services de gestion des ressources halieutiques Services
70110000 L2-Horticulture F008 Services de culture d'arbres (y compris d'arbustes décoratifs) Services
70111500 L3-Plantes et arbres d'ornement F008 Services de culture d'arbres (y compris d'arbustes décoratifs) Services
70111501 L4-Services de plantation : plantes, buissons et arbres d'ornement F008 Services de culture d'arbres (y compris d'arbustes décoratifs) Services
70111502 L4-Services de taille : plantes et buissons d'ornement F008 Services de culture d'arbres (y compris d'arbustes décoratifs) Services
70111503 L4-Services d'élagage des arbres F008 Services de culture d'arbres (y compris d'arbustes décoratifs) Services
70111504 L4-Services d'étayage F008 Services de culture d'arbres (y compris d'arbustes décoratifs) Services
70111505 L4-Services de chirurgie arboricole F008 Services de culture d'arbres (y compris d'arbustes décoratifs) Services
70111506 L4-Services d'arboriculture F008 Services de culture d'arbres (y compris d'arbustes décoratifs) Services
70111507 L4-Services d'enlèvement : plantes, buissons et arbres d'ornement F008 Services de culture d'arbres (y compris d'arbustes décoratifs) Services
70111508 L4-Services de pulvérisation des plantes et des arbres ornementaux F008 Services de culture d'arbres (y compris d'arbustes décoratifs) Services
70111600 L3-Plantes à fleur K107 Services d'architecture paysagiste Services
70111601 L4-Services de plantation K107 Services d'architecture paysagiste Services
70111602 L4-Services de pépinière K107 Services d'architecture paysagiste Services
70111603 L4-Services de floriculture K107 Services d'architecture paysagiste Services
70111700 L3-Parcs, jardins et vergers K107 Services d'architecture paysagiste Services
70120000 L2-Services pour le bétail F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121500 L3-Élevage du bétail laitier F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121501 L4-Gestion d'un troupeau F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121502 L4-Mise en valeur de l'industrie laitière F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121503 L4-Technologie laitière F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121504 L4-Services de laboratoires pour produits laitiers F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121505 L4-Traitement sur place de la ferme laitière F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121600 L3-Élevage du bétail F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121601 L4-Élevage du bétail F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121602 L4-Services de génétique pour le bétail F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121603 L4-Sériciculture F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121604 L4-Elevage d'animaux F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121605 L4-Systèmes d'élevage artificiel F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121606 L4-Services de production de volaille F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121607 L4-Services d'élevage de petits animaux F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121608 L4-Services de production bovine F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121610 L4-Apiculture F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121700 L3-Gestion du bétail F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121701 L4-Sélection du bétail F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121702 L4-Services de présentation du bétail F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121703 L4-Services d'abattage du bétail F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121704 L4-Gestion de troupeau F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121705 L4-Services d'élevage et de pansage du bétail F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121706 L4-Service d'identification et d'enregistrement du bétail F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121800 L3-Elevage d'animaux domestiques F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70121900 L3-Services pour les pâturages et les parcours F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70122000 L3-Santé animale F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70122001 L4-Nutrition des animaux F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70122002 L4-Contrôle des maladies animales F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70122003 L4-Trypanosomiase animale F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70122004 L4-Services de contrôle de pied ou de bouche F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70122005 L4-Services de médecine préventive pour la santé animale F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70122006 L4-Services de vaccination des animaux F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70122007 L4-Administration vétérinaire F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70122008 L4-Technologie de laboratoire vétérinaire F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70122009 L4-Services d'hospitalisation des animaux F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70122010 L4-Services d'information sur la santé animale F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70123000 L3-Services de contrôle et de bien-être des animaux F021 Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) Services
70130000 L2-Préparation, gestion et protection de la terre et du sol F004 Services de traitement des terres (labourage, défrichement, etc.) Services
70131500 L3-Protection de la terre et du sol F004 Services de traitement des terres (labourage, défrichement, etc.) Services
70131600 L3-Préparation de la terre et du sol F005 Services d'ensemencement de prairies (matériel terrestre) Services
70131700 L3-Gestion de la terre et du sol F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70140000 L2-Production, gestion et protection de cultures F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141500 L3-Production de cultures F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141600 L3-Protection de cultures F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141601 L4-Services de pulvérisation des plantes F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141602 L4-Services de contrôle biologique F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141603 L4-Services de désherbage F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141604 L4-Services d'herbicide F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141605 L4-Services de lutte intégrée contre les parasites F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141606 L4-Phytopathologie F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141607 L4-Lutte antiacridienne F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141608 L4-Relevé aérien des cultures F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141700 L3-Gestion de cultures F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141800 L3-Plantation et culture vivrière F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70141900 L3-Récolte des cultures F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70142000 L3-Services postérieurs aux récoltes F006 Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) Services
70150000 L2-Foresterie F010 Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) Services
70151500 L3-Gestion forestière F010 Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) Services
70151600 L3-Industrie forestière F010 Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) Services
70151700 L3-Exploitation forestière F010 Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) Services
70151800 L3-Services de conservation forestière F010 Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) Services
70151900 L3-Ressources forestières F010 Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) Services
70160000 L2-Faune sauvage et flore F020 Autres services de gestion de la faune Services
70161500 L3-Faune F020 Autres services de gestion de la faune Services
70161600 L3-Flore F020 Autres services de gestion de la faune Services
70161700 L3-Ecosystèmes F020 Autres services de gestion de la faune Services
70170000 L2-Mise en valeur des ressources en eau et supervision E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171500 L3-Mise en valeur E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171501 L4-Services d'évaluation de la qualité de l'eau E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171502 L4-Services de planification des ressources en eau E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171503 L4-Services de mesure de l'eau souterraine et de surface E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171504 L4-Services de cartographie des ressources en eau E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171505 L4-Mise en valeur des bassins fluviaux E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171506 L4-Services de modélisation de l'eau souterraine et de surface E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171507 L4-Aménagement des eaux de surface E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171600 L3-Supervision E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171601 L4-Gestion de la qualité des eaux E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171602 L4-Services pour le test des eaux E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171603 L4-Gestion des zones inondables E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171604 L4-Services de conseil pour la conservation de l'eau E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171605 L4-Services de conseil pour les droits de captation d'eau E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171606 L4-Services de récupération des ressources en eau E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171607 L4-Services pour la tarification de l'eau E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171700 L3-Irrigation E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
70171800 L3-Services de drainage E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
71000000 L1-Services d'exploitation minière et de forage pour le pétrole et le gaz F04 Mines Services
71100000 L2-Services d'exploitation minière F04 Mines Services
71101500 L3-Exploration minière F04 Mines Services
71101600 L3-Services de forage et de dynamitage de mine F04 Mines Services
71101700 L3-Extraction F04 Mines Services
71110000 L2-Services pour l'exploration et la production de pétrole et de gaz F04 Mines Services
71112000 L3-Services de diagraphie des sondages tubés F04 Mines Services
71112100 L3-Services de diagraphie des puits non tubés F04 Mines Services
71112200 L3-Autres services de diagraphie F04 Mines Services
71112300 L3-Services sismiques F04 Mines Services
71120000 L2-Services d'ouverture et de réalisation des puits pétroliers F04 Mines Services
71121000 L3-Services de pompage de ciment F04 Mines Services
71121100 L3-Services d'intervention par tubage enroulé F04 Mines Services
71121200 L3-Services de carottage F04 Mines Services
71121300 L3-Services afférents aux outils de forage de fond de puits F04 Mines Services
71121400 L3-Services afférents aux trépans des puits pétroliers F04 Mines Services
71121500 L3-Services de mesure pendant le forage F04 Mines Services
71121600 L3-Services de forage de puits de pétrole F04 Mines Services
71121700 L3-Services de repêchage pour puits de pétrole F04 Mines Services
71121800 L3-Services d'injection de gaz à haute pression F04 Mines Services
71121900 L3-Services afférents aux fluides de fond de puits F04 Mines Services
71122000 L3-Services de perforation des puits F04 Mines Services
71122100 L3-Services de contrôle du sable des puits de pétrole F04 Mines Services
71122200 L3-Services afférents aux câbles lisses F04 Mines Services
71122300 L3-Services afférents aux puits sous-marins F04 Mines Services
71122400 L3-Services d'essai des puits F04 Mines Services
71122500 L3-Services de contrôle du gaz ou de l'eau F04 Mines Services
71122600 L3-Services de complétion des puits F04 Mines Services
71122700 L3-Services de maintenance des puits F04 Mines Services
71122800 L3-Services de surveillance des puits F04 Mines Services
71122900 L3-Installations de forage pour champs pétrolifères F04 Mines Services
71123000 L3-Services intégrés F04 Mines Services
71130000 L2-Services d'optimisation de l'extraction et de la production de gaz et de pétrole F04 Mines Services
71131000 L3-Services de fracturation des puits F04 Mines Services
71131100 L3-Services de stimulation de matrice F04 Mines Services
71131200 L3-Services afférents à l'azote pour les champs pétrolifères F04 Mines Services
71131300 L3-Autres services de pompage pour les puits de pétrole F04 Mines Services
71131400 L3-Services afférents à la production des puits F04 Mines Services
71140000 L2-Services de remise en valeur et de restauration en matière de gaz et de pétrole F04 Mines Services
71141000 L3-Services d'urgence pour les puits F04 Mines Services
71141100 L3-Services de colmatage et fermeture des puits F04 Mines Services
71141200 L3-Services de restauration des sites pétroliers F04 Mines Services
71150000 L2-Services de traitement et de gestion de données relatives au gaz et au pétrole F04 Mines Services
71151000 L3-Services de communication des données relatives aux champs pétrolifères F04 Mines Services
71151100 L3-Services de gestion des données relatives aux champs pétrolifères F04 Mines Services
71151200 L3-Services de développement de modèle de risque et de modèle économique pour les champs pétrolifères F04 Mines Services
71151300 L3-Services d'interprétation pour les champs pétrolifères F04 Mines Services
71151400 L3-Services d'ingénierie en matière de puits de pétrole F04 Mines Services
71160000 L2-Services de gestion de projet pour les puits de gaz et de pétrole F04 Mines Services
71161000 L3-Services de développement de modèles pour champs pétrolifères F04 Mines Services
71161100 L3-Gestion d'ingénierie de production des champs pétrolifères F04 Mines Services
71161200 L3-Gestion des opérations de production des champs pétrolifères F04 Mines Services
71161300 L3-Services de gestion de projet pour les champs pétrolifères F04 Mines Services
71161400 L3-Services de gestion de la construction de puits de pétrole F04 Mines Services
71161500 L3-Services opérationnels sur les chantiers de pétrole F04 Mines Services
71161600 L3-Autres services de support pour champs pétrolifères F04 Mines Services
72000000 L1-Services de construction et d'entretien de bâtiment K199 Autres services de garde et connexes Services
72100000 L2-Services de construction, maintenance et réparation de bâtiment et services complémentaires K199 Autres services de garde et connexes Services
72101500 L3-Services complémentaires au bâtiment K199 Autres services de garde et connexes Services
72101501 L4-Services d'homme à tout faire K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
72101505 L4-Services de serrurier K199 Autres services de garde et connexes Services
72101507 L4-Service d'entretien des bâtiments K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
72101508 L4-Services de nettoyage des planchers K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
72101509 L4-Service d'entretien ou de réparation de systèmes et d'équipements de protection contre les incendies J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72101516 L4-Service d'inspection, d'entretien et de réparation d'extincteurs d'incendie J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72101517 L4-Service d'entretien et de réparation des génératrices portatives J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72101518 L4-Service de location de génératrices portatives W Location d'équipement Services
72102100 L3-Lutte antiparasitaire K106 Services de désinsectisation et de dératisation Services
72102101 L4-Services de protection contre les oiseaux K106 Services de désinsectisation et de dératisation Services
72102102 L4-Services de lutte contre les termites K106 Services de désinsectisation et de dératisation Services
72102103 L4-Services d'extermination et de fumigation K106 Services de désinsectisation et de dératisation Services
72102104 L4-Lutte structurelle antiparasitaire K106 Services de désinsectisation et de dératisation Services
72102105 L4-Piégeage d'animal K106 Services de désinsectisation et de dératisation Services
72102106 L4-Lutte contre les rongeurs K106 Services de désinsectisation et de dératisation Services
72102900 L3-Services d'entretien des parcs K107 Services d'architecture paysagiste Services
72102902 L4-Services de paysager K107 Services d'architecture paysagiste Services
72102903 L4-Entretien ou réparations ou services pour places de parking ou routes K107 Services d'architecture paysagiste Services
72102905 L4-Entretien des sols extérieurs K107 Services d'architecture paysagiste Services
72102906 L4-Service d'architecture paysagère K107 Services d'architecture paysagiste Services
72141700 L3-Services de location et de crédit-bail de machinerie et de matériel de construction W Location d'équipement Services
72141701 L4-Service de location ou de crédit-bail de machines de construction W Location d'équipement Services
72141702 L4-Service de location ou de crédit-bail d'équipement de construction W Location d'équipement Services
72150000 L2-Services de construction et d'entretien spécialisés (gens de métier) J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72151000 L3-Services d'installation et d'entretien de chaudières et de générateurs d'air chaud J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72151001 L4-Service d'entretien des chaudières J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72151003 L4-Services d'entretien et de réparation de systèmes de chauffage J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72151004 L4-Service d'entretien et de réparation de systèmes de chauffage hydronique J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72151006 L4-Entretien, réparation ou fonctionnement des régulateurs de pression des chaudières J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72151304 L4-Service de peinture aéronautique J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
72151307 L4-Service de peinture de navires J019 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux navires Services
72151608 L4-Service d'entretien et de réparation de systèmes par satellite J058 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements en ce qui concerne CFA 58 (matériel de communications, de détection et de rayonnement cohérent) Services
72151609 L4-Service de soutien de systèmes par satellite J058 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements en ce qui concerne CFA 58 (matériel de communications, de détection et de rayonnement cohérent) Services
72153600 L3-Services de finition intérieure, d'ameublement et de remodelage J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72153613 L4-Service de location et de maintenance de mobilier de bureau W Location d'équipement Services
72153614 L4-Service de rembourrage J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72153615 L4-Service de réparation de mobilier de bureau J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72153700 L3-Services de construction, de réparation et d'entretien de parcs de stationnement et de l'équipement connexe K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
72153702 L4-Entretien du stationnement K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
72154100 L3-Services d'entretien et de réparation d'équipements et de systèmes de distribution et de conditionnement J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72154200 L3-Services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareillages et d'instruments J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72154300 L3-Services de réparation et d'entretien d'équipement d'alimentation électrique moteur et de groupes électrogènes J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72154400 L3-Services de fabrication et d'entretien de tuyauterie J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72154500 L3-Services d'entretien et d'installation d'équipement lourd J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72154501 L4-Service d'entretien et de réparation d'équipement lourd J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72154502 L4-Service d'entretien et de réparation de grues J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
72154503 L4-Service de location de grue W Location d'équipement Services
73000000 L1-Services de production et fabrication industrielles F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73100000 L2-Services des industries plastiques et chimiques F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73101500 L3-Services de production pétrochimique et plastique F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73101600 L3-Services de production de produits chimiques et d'engrais F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73101700 L3-Services de production de produits pharmaceutiques F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73101800 L3-Services de production de produits biochimiques et de biotechnologie F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73101900 L3-Services de production de caoutchouc F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73110000 L2-Services des industries du bois et du papier F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73111500 L3-Traitement du bois F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73111600 L3-Traitement de la pulpe et du papier F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73120000 L2-Services des industries des métaux et des minéraux F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73121500 L3-Procédés de fusion, de raffinage et de formage du métal F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73121600 L3-Finition du métal F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73121800 L3-Services des industries des produits minéraux non métalliques F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73130000 L2-Services des industries alimentaires et des boissons F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73131500 L3-Traitement des boissons F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73131600 L3-Traitement de la viande, de la volaille et des fruits de mer F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73131700 L3-Traitement des fruits et des légumes F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73131800 L3-Traitement des produits laitiers et des oeufs F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73131900 L3-Traitement des céréales, du sucre, des huiles et des matières grasses F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73140000 L2-Industries des fibres, des textiles et du tissu F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73141500 L3-Production de fibres F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73141600 L3-Traitement du fil F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73141700 L3-Production de tissu et de cuir F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73150000 L2-Services de soutien à la fabrication F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73151500 L3-Services d'assemblage F05 Autres services liés aux ressources naturelles Services
73151600 L3-Services de conditionnement R1 Services administratifs et services aux entreprises Services
73151700 L3-Traitement des matériaux J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73151800 L3-Services de transformation J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73151900 L3-Services d'impression industrielle T014 Services d'impression et de reliure Services
73152000 L3-Services de remplissage J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73152100 L3-Services de réparation et de maintenance des équipements de production J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73152101 L4-Services de maintenance des équipement de production J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73152102 L4-Services de réparation des équipement de production J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73152103 L4-Services de maintenance du matériel lourd J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73152104 L4-Service de réparation et d'entretien d'équipements de conditionnement J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73152105 L4-Rénovation d'équipment d'essai J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73152106 L4-Service de réparation et d'entretien d'équipements de cuisson et de chauffage J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73152107 L4-Service de reconstruction ou de rénovation d'équipement d'usinage J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73152108 L4-Service de réparation et d'entretien d'équipements électriques J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73152109 L4-Service d'entretien et de location de balances industrielles W Location d'équipement Services
73152112 L4-Service d'essai d'entretien ou de réparation de vanne ou de pièce de vanne J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73160000 L2-Fabrication de machines et d'équipement de transport J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73161500 L3-Fabrication de machines J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73161600 L3-Fabrication d'équipement de transport J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
73170000 L2-Fabrication d'appareils électriques et d'instruments de précision J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73171500 L3-Fabrication d'appareils électriques J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73171600 L3-Fabrication d'instruments de précision J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73180000 L2-Services d'usinage et de traitement J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73181000 L3-Services d'usinage J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73181100 L3-Services de revêtement J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73181200 L3-Services de façonnage J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73181300 L3-Services de traitement à chaud J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
73181900 L3-Services de soudage, brasage fort, brasage tendre J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
76000000 L1-Services de nettoyage industriel K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
76100000 L2-Services de décontamination E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76101500 L3-Désinfection E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76101600 L3-Décontamination des matériaux dangereux E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76101601 L4-Services de décontamination radioactive E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76101602 L4-Retrait et décontamination de l'amiante E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76101603 L4-Élimination ou encapsulation de peinture à base de plomb E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76101604 L4-Service d'élimination des moisissures E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76101605 L4-Service de filtration et de décontamination à base de carbone E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76101606 L4-Service de nettoyage d'équipement chimique E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76110000 L2-Services de nettoyage et de concierge K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
76111500 L3-Services généraux d'entretien et de nettoyage des bureaux et de l'immeuble K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
76111501 L4-Services de nettoyage des bâtiments K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
76111503 L4-Services d'entretien de l'éclairage K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
76111504 L4-Services de nettoyage des fenêtres et des stores K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
76111505 L4-Services de nettoyage du mobilier et de tissus K199 Autres services de garde et connexes Services
76111506 L4-Services d'aménagement paysager d'intérieur K112 Aménagement paysager intérieur Services
76111507 L4-Service de nettoyage de parcs et de lieux publics extérieurs K199 Autres services de garde et connexes Services
76111600 L3-Services de nettoyage des composants de bâtiment K100 Garde - Services de nettoyage et d'entretien Services
76111601 L4-Services de nettoyage des carreaux et de plafonds insonorisant K199 Autres services de garde et connexes Services
76111602 L4-Services de nettoyage des conduites d'air K199 Autres services de garde et connexes Services
76111603 L4-Services de nettoyage des cheminées K199 Autres services de garde et connexes Services
76111604 L4-Services de cirage des sols et de nettoyage des moquettes K111 Nettoyage de tapis Services
76111605 L4-Services de nettoyage des hottes à évacuation et des ventilateurs K199 Autres services de garde et connexes Services
76111800 L3-Nettoyage d'automobiles J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
76120000 L2-Elimination et traitement des ordures ménagères E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76121500 L3-Collecte et élimination des déchets K104 Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives Services
76121501 L4-Collecte ou destruction ou traitement ou enlèvement d'ordures K104 Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives Services
76121502 L4-Collecte ou traitement ou enlèvement des déchets liquides K104 Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives Services
76121503 L4-Services de nettoyage des rues K104 Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives Services
76121504 L4-Collecte et élimination de pneus K104 Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives Services
76121505 L4-Collecte et élimination de déchets inorganiques K104 Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives Services
76121506 L4-Service de récupération et d'élimination des véhicules abandonnés K104 Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives Services
76121507 L4-Service de ramassage des déchets et de nettoyage après événement K104 Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives Services
76121600 L3-Elimination des déchets non dangereux K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76121601 L4-Dépotoir à ordures K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76121602 L4-Opérations d'enfouissement sanitaire K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76121603 L4-Elimination des boues K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76121604 L4-Services d'élimination des animaux morts K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76121700 L3-Traitement des déchets liquides K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76121701 L4-Services de traitement des eaux usées K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76121702 L4-Services de traitement des produits chimiques K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76121800 L3-Traitement des ordures ménagères K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76121900 L3-Enlèvement des déchets dangereux E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76121901 L4-Enlèvement des déchets médicaux E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76121902 L4-Collecte ou enlèvement de déchets acides E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76121903 L4-Détoxication des produits chimiques E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76121904 L4-Élimination des eaux usées dangereuses E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76121905 L4-Collecte et élimination des déchets dangereux inorganiques E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76122000 L3-Services de décharge E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76122001 L4-Décharge pour déchets génériques non dangereux K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76122002 L4-Décharges pour déchets particuliers non dangereux K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76122003 L4-Décharges pour déchets dangereux E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76122004 L4-Décharges pour déchets universels ou faiblement dangereux K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76122100 L3-Services de transformation des déchets en mélange de combustible E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76122101 L4-Mélange de combustible pour déchets génériques non dangereux K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76122102 L4-Mélange de combustible pour déchets particuliers non dangereux K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76122103 L4-Mélange de combustible pour déchets dangereux E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76122200 L3-Services d'incinération des déchets K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76122201 L4-Incinération pour déchets génériques non dangereux K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76122202 L4-Incinération pour déchets particuliers non dangereux K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76122203 L4-Incinération pour déchets dangereux K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76122300 L3-Services de recyclage K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76122400 L3-Frais d'élimination et de traitement des déchets K114 Traitement et entreposage des déchets Services
76130000 L2-Nettoyage des déchets toxiques et dangereux E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76131500 L3-Traitement des déchets nucléaires E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76131600 L3-Nettoyage des déversements toxiques E108 Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe Services
76131700 L3-Nettoyage des déversements d'hydrocarbures E111 Intervention en cas de déversement de pétrole y compris nettoyage, enlèvement, élimination et appui opérationnel Services
77000000 L1-Services de l'environnement E199 Autres services environnementaux Services
77100000 L2-Gestion environnementale E199 Autres services environnementaux Services
77101500 L3-Evaluation de l'impact sur l'environnement B101 Études environnementales/Élaboration d'énoncés et d'évaluations des incidences environnementales Services
77101501 L4-Evaluation des risques et du danger B101 Études environnementales/Élaboration d'énoncés et d'évaluations des incidences environnementales Services
77101502 L4-Normes environnementales B101 Études environnementales/Élaboration d'énoncés et d'évaluations des incidences environnementales Services
77101503 L4-Analyse des indicateurs environnementaux B101 Études environnementales/Élaboration d'énoncés et d'évaluations des incidences environnementales Services
77101504 L4-Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) B101 Études environnementales/Élaboration d'énoncés et d'évaluations des incidences environnementales Services
77101505 L4-Surveillance environnementale B101 Études environnementales/Élaboration d'énoncés et d'évaluations des incidences environnementales Services
77101506 L4-Service d'autorisation ou d'approbation de développement B101 Études environnementales/Élaboration d'énoncés et d'évaluations des incidences environnementales Services
77101600 L3-Planification de l'environnement E199 Autres services environnementaux Services
77101601 L4-Planification de la mise en valeur de l'environnement urbain B208 Études sur l'habitation et le développement communautaire (y compris les études d'urbanisme) Services
77101602 L4-Planification de la stratégie de la conservation de la forêt F010 Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) Services
77101603 L4-Planification de la stratégie de la conservation maritime F059 Autres services liés aux ressources naturelles et services de conservation Services
77101604 L4-Services de planification de la stratégie de la conservation et de la gestion des ressources naturelles F059 Autres services liés aux ressources naturelles et services de conservation Services
77101605 L4-Création et planification d'institution environnementale F059 Autres services liés aux ressources naturelles et services de conservation Services
77101700 L3-Services de conseils environnementaux B329 Autres études de soutien administratif Services
77101701 L4-Services de conseil en sciences environnementales B329 Autres études de soutien administratif Services
77101702 L4-Services de conseil en chimie environnementale B329 Autres études de soutien administratif Services
77101703 L4-Services de conseil en éthique environnementale B329 Autres études de soutien administratif Services
77101704 L4-Services de conseil en technologie environnementale B329 Autres études de soutien administratif Services
77101705 L4-Services de conseil en économie environnementale B329 Autres études de soutien administratif Services
77101706 L4-Services de conseil en droit environnemental B329 Autres études de soutien administratif Services
77101707 L4-Services de conseil en écologie B329 Autres études de soutien administratif Services
77101800 L3-Contrôle de la conformité aux normes environnementales R010 Services de vérification Services
77101801 L4-Systèmes d'information environnementale R010 Services de vérification Services
77101802 L4-Services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales R010 Services de vérification Services
77101803 L4-Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales sectorielles R010 Services de vérification Services
77101804 L4-Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales d'activité spécifique R010 Services de vérification Services
77101805 L4-Services de contrôle de la qualité environnementale R010 Services de vérification Services
77101806 L4-Services de contrôle de la sécurité environnementale R010 Services de vérification Services
77101900 L3-Services de recherche de la pollution E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77101901 L4-Recherche sur un site industriel E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77101902 L4-Recherche sur un site de déchets industriels E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77101903 L4-Recherche sur un site d'usine à gaz E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77101904 L4-Recherche sur un site d'usine à produits chimiques et déchets de raffinerie de pétrole E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77101905 L4-Recherche sur un site d'usine de traitement du bois E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77101906 L4-Etude de site de dépôt d'hydrocarbures ou terminal pétrolier E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77101907 L4-Recherche sur un site d'installation de nettoyage chimique E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77101908 L4-Recherche sur un site de fonderie E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77101909 L4-Recherche sur un site d'usine de recyclage E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77101910 L4-Recherche sur un site d'usine de traitement des aliments E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77102000 L3-Services de production de rapports environnementaux E199 Autres services environnementaux Services
77102001 L4-Service de certification de conformité juridique E199 Autres services environnementaux Services
77102002 L4-Service de conformité en matière de déclaration des émissions E199 Autres services environnementaux Services
77102003 L4-Service de conformité aux exigences de sécurité ou de déclaration d'accidents E199 Autres services environnementaux Services
77102004 L4-Service de déclaration de production ou d'élimination des déchets E199 Autres services environnementaux Services
77110000 L2-Protection environnementale E199 Autres services environnementaux Services
77111500 L3-Services de sécurité environnementale E199 Autres services environnementaux Services
77111501 L4-Services de protection du paysage E199 Autres services environnementaux Services
77111502 L4-Services de protection de l'ozone E199 Autres services environnementaux Services
77111503 L4-Services de protection contre la contamination de l'alimentation E199 Autres services environnementaux Services
77111504 L4-Services de protection des ressources génétiques E199 Autres services environnementaux Services
77111505 L4-Services de protection contre les matières toxiques E199 Autres services environnementaux Services
77111506 L4-Services de protection contre la radiation E199 Autres services environnementaux Services
77111507 L4-Services de protection des espèces menacées de disparition E199 Autres services environnementaux Services
77111508 L4-Services de protection contre les risques et les dangers naturels E199 Autres services environnementaux Services
77111600 L3-Réhabilitation environnementale E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77111601 L4-Réhabilitation de site industriel E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77111602 L4-Services de décontamination environnementale E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77111603 L4-Services de mise en valeur des sols E110 Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples Services
77120000 L2-Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution E199 Autres services environnementaux Services
77121500 L3-Pollution atmosphérique E101 Services de soutien - qualité de l'air Services
77121501 L4-Gestion de la qualité de l'air E101 Services de soutien - qualité de l'air Services
77121502 L4-Services de contrôle et de gestion de la pollution atmosphérique transfrontalière E101 Services de soutien - qualité de l'air Services
77121503 L4-Services de protection contre la pollution atmosphérique E101 Services de soutien - qualité de l'air Services
77121504 L4-Services de mesure et de surveillance de la pollution atmosphérique E101 Services de soutien - qualité de l'air Services
77121505 L4-Services de détection de gaz toxiques E101 Services de soutien - qualité de l'air Services
77121506 L4-Surveillance du méthane E101 Services de soutien - qualité de l'air Services
77121507 L4-Services de surveillance du dioxyde de carbone E101 Services de soutien - qualité de l'air Services
77121508 L4-Surveillance des particules atmosphériques E101 Services de soutien - qualité de l'air Services
77121509 L4-Services de surveillance de l'appauvrissement en ozone E101 Services de soutien - qualité de l'air Services
77121600 L3-Pollution des sols E199 Autres services environnementaux Services
77121601 L4-Services de protection contre la pollution des sols E199 Autres services environnementaux Services
77121602 L4-Services d'enlèvement des sols pollués E199 Autres services environnementaux Services
77121603 L4-Traitement et réhabilitation des sols pollués E199 Autres services environnementaux Services
77121604 L4-Services de conseil contre la pollution des sols E199 Autres services environnementaux Services
77121605 L4-Cartographie de la pollution des sols E199 Autres services environnementaux Services
77121606 L4-Mesure et surveillance de la pollution des sols E199 Autres services environnementaux Services
77121607 L4-Evaluation de la pollution par les engrais organiques E199 Autres services environnementaux Services
77121608 L4-Evaluation de la pollution par les pesticides E199 Autres services environnementaux Services
77121609 L4-Evaluation de la pollution par les nitrates E199 Autres services environnementaux Services
77121610 L4-Evaluation de la pollution par les phosphates E199 Autres services environnementaux Services
77121700 L3-Pollution de l'eau E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77121701 L4-Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77121702 L4-Services de réhabilitation de la pollution des eaux de surface E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77121703 L4-Services de protection de la pollution des eaux de surface E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77121704 L4-Services de traitement des eaux de surface E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77121705 L4-Services de drainage de la pollution des eaux de surface E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77121706 L4-Services de gestion et de lutte contre la pollution des eaux transfrontalières E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77121707 L4-Services de surveillance et de lutte contre la pollution de la nappe phréatique E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77121708 L4-Services de drainage de la pollution de la nappe phréatique E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77121709 L4-Traitement et réhabilitation de la pollution de la nappe phréatique E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77130000 L2-Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des substances polluantes E199 Autres services environnementaux Services
77131500 L3-Pollution par hydrocarbures E111 Intervention en cas de déversement de pétrole y compris nettoyage, enlèvement, élimination et appui opérationnel Services
77131501 L4-Services de surveillance de l'écoulement accidentel d'hydrocarbures E111 Intervention en cas de déversement de pétrole y compris nettoyage, enlèvement, élimination et appui opérationnel Services
77131502 L4-Services de lutte contre l'écoulement accidentel d'hydrocarbures E111 Intervention en cas de déversement de pétrole y compris nettoyage, enlèvement, élimination et appui opérationnel Services
77131503 L4-Services de réhabilitation de l'écoulement accidentel d'hydrocarbures E111 Intervention en cas de déversement de pétrole y compris nettoyage, enlèvement, élimination et appui opérationnel Services
77131600 L3-Pollution sonore E199 Autres services environnementaux Services
77131601 L4-Services de lutte contre le bruit E199 Autres services environnementaux Services
77131602 L4-Services de protection contre la pollution sonore E199 Autres services environnementaux Services
77131603 L4-Services de surveillance de la pollution sonore E199 Autres services environnementaux Services
77131604 L4-Services de conseil contre la pollution sonore E199 Autres services environnementaux Services
77131700 L3-Pollution par des matières toxiques E106 Services de soutien - substances toxiques Services
77131701 L4-Services de surveillance des matières toxiques E106 Services de soutien - substances toxiques Services
77131702 L4-Services de réhabilitation des matières toxiques E106 Services de soutien - substances toxiques Services
77140000 L2-Services de laboratoire d'analyse environnementale E199 Autres services environnementaux Services
77141500 L3-Analyses d'échantillons d'eau ou essais en milieu aqueux E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141501 L4-Analyse microbiologique E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141502 L4-Analyse des métaux E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141503 L4-Analyse des matières inorganiques E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141504 L4-Analyse des matières organiques semi-volatiles E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141505 L4-Analyse des composés organiques volatiles E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141600 L3-Analyses d'échantillons d'eau non potable E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141601 L4-Analyse microbiologique de l'eau non potable E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141602 L4-Analyse des métaux de l'eau non potable E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141603 L4-Analyse des matières inorganiques de l'eau non potable E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141604 L4-Analyse des matières organiques semi-volatiles de l'eau non potable E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141605 L4-Analyse des composés organiques volatils de l'eau non potable E103 Services de soutien - qualité de l'eau Services
77141700 L3-Analyses des sols, des boues et des déchets solides E199 Autres services environnementaux Services
77141701 L4-Analyse microbiologique des sols, des boues ou des déchets solides E199 Autres services environnementaux Services
77141702 L4-Analyses des métaux des sols, des boues ou des déchets solides E199 Autres services environnementaux Services
77141703 L4-Analyses des matières inorganiques des sols, des boues ou des déchets solides E199 Autres services environnementaux Services
77141704 L4-Analyse des matières organiques semi-volatiles des sols, des boues ou des déchets solides E199 Autres services environnementaux Services
77141705 L4-Analyse des matières organiques volatiles des sols, des boues ou des déchets solides E199 Autres services environnementaux Services
78000000 L1-Services de transport, stockage postal V401 Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements Services
78100000 L2-Transport du fret et du courrier V402 Autres services de transport de marchandises Services
78101500 L3-Transport du fret aérien V200 Transport aérien de marchandises Services
78101501 L4-Fret aérien intérieur V200 Transport aérien de marchandises Services
78101502 L4-Fret aérien international V200 Transport aérien de marchandises Services
78101503 L4-Transport par avion blindé V200 Transport aérien de marchandises Services
78101504 L4-Transport aérien de lettres et de colis V200 Transport aérien de marchandises Services
78101505 L4-Transport aérien du bétail ou d'animaux vivants V200 Transport aérien de marchandises Services
78101600 L3-Transport du fret par rail V002 Transport de marchandises par chemin de fer Services
78101601 L4-Services de transport par wagon couvert V002 Transport de marchandises par chemin de fer Services
78101602 L4-Services de transport de marchandises en vrac V002 Transport de marchandises par chemin de fer Services
78101603 L4-Transport ferroviaire du bétail V002 Transport de marchandises par chemin de fer Services
78101604 L4-Services de transport de véhicule V002 Transport de marchandises par chemin de fer Services
78101605 L4-Service de location de wagons-citernes ferroviaires W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78101606 L4-Service de location de wagons couverts ou de wagons de fret W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78101607 L4-Service de poussée ou de remorquage ferroviaire V002 Transport de marchandises par chemin de fer Services
78101608 L4-Services de transport ferroviaire de lettres et de colis V002 Transport de marchandises par chemin de fer Services
78101609 L4-Transport ferroviaire par wagons-citernes V002 Transport de marchandises par chemin de fer Services
78101610 L4-Transport ferroviaire par wagons-réfrigérateurs V002 Transport de marchandises par chemin de fer Services
78101700 L3-Transport du fret maritime V100 Transport de marchandises par navires Services
78101701 L4-Services de transport intérieur par bateau V100 Transport de marchandises par navires Services
78101702 L4-Services de transport international par bateau V100 Transport de marchandises par navires Services
78101703 L4-Services de transport intérieur par barge V100 Transport de marchandises par navires Services
78101704 L4-Services de transport international par barge V100 Transport de marchandises par navires Services
78101705 L4-Transport marin blindé V100 Transport de marchandises par navires Services
78101706 L4-Service de navire d'approvisionnement pour plate-forme extracôtière de pétrole et de gaz V100 Transport de marchandises par navires Services
78101707 L4-Transport maritime intérieur par navires-citernes V100 Transport de marchandises par navires Services
78101708 L4-Transport maritime intérieur par navires frigorifiques V100 Transport de marchandises par navires Services
78101709 L4-Transport côtier et transocéanique par navires-citernes V100 Transport de marchandises par navires Services
78101710 L4-Transport maritime intérieur côtier et transocéanique par navires frigorifiques V100 Transport de marchandises par navires Services
78101711 L4-Transport maritime du bétail ou d'animaux vivants V100 Transport de marchandises par navires Services
78101800 L3-Transport du fret routier V001 Transport routier de marchandises Services
78101801 L4-Services de camionnage local V001 Transport routier de marchandises Services
78101802 L4-Services de camionnage régional et national V001 Transport routier de marchandises Services
78101803 L4-Services de transport de véhicule V001 Transport routier de marchandises Services
78101804 L4-Services de déménagement V001 Transport routier de marchandises Services
78101805 L4-Service de location de camion-citerne et remorque W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78101806 L4-Service de camionnage international V001 Transport routier de marchandises Services
78101807 L4-Service de camionnage de produits pétroliers ou chimiques V001 Transport routier de marchandises Services
78101808 L4-Transport routier de produits secs en vrac V001 Transport routier de marchandises Services
78101809 L4-Transport routier de lettres et de colis V001 Transport routier de marchandises Services
78101810 L4-Transport routier du bétail ou d'animaux vivants V001 Transport routier de marchandises Services
78101900 L3-Transport intermodal du fret V402 Autres services de transport de marchandises Services
78101901 L4-Transport aérien à maritime V402 Autres services de transport de marchandises Services
78101902 L4-Transport maritime à ferroviaire V402 Autres services de transport de marchandises Services
78101903 L4-Transport maritime à routier V402 Autres services de transport de marchandises Services
78101904 L4-Transport aérien à routier V402 Autres services de transport de marchandises Services
78101905 L4-Transport rails-route V402 Autres services de transport de marchandises Services
78102000 L3-Transport de marchandise par aéronefs V3 Services de transport et de lancement dans l'espace Services
78102001 L4-Services de lancement de satellite V3 Services de transport et de lancement dans l'espace Services
78102002 L4-Services de charge utile expérimentale V3 Services de transport et de lancement dans l'espace Services
78102100 L3-Services de transport par canalisation V403 Autres services de transport de marchandises par véhicules nolisés Services
78102101 L4-Transport de produits pétroliers V403 Autres services de transport de marchandises par véhicules nolisés Services
78102102 L4-Transport de l'eau V403 Autres services de transport de marchandises par véhicules nolisés Services
78102103 L4-Service d'inspection interne des canalisations des pipelines V403 Autres services de transport de marchandises par véhicules nolisés Services
78102200 L3-Services postaux pour le courrier et les colis et messageries R103 Services de messagerie Services
78102201 L4-Services de livraison postale nationale R106 Services postaux Services
78102202 L4-Services de boîte postale R106 Services postaux Services
78102203 L4-Services d'enlèvement ou de distribution de poste R106 Services postaux Services
78102204 L4-Services de livraison internationale de courrier ou de petits colis R103 Services de messagerie Services
78102205 L4-Services de livraison locale de courrier ou de petits colis R103 Services de messagerie Services
78102206 L4-Services de messagers en deux roues ou en scooter R103 Services de messagerie Services
78110000 L2-Transport de passagers V401 Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements Services
78111500 L3-Transport aérien V202 Transport aérien de voyageurs Services
78111501 L4-Services d'hélicoptère V202 Transport aérien de voyageurs Services
78111502 L4-Voyage en avion commercial V202 Transport aérien de voyageurs Services
78111503 L4-Voyage en avion affrété V203 Transport de voyageurs par aéronefs nolisés Services
78111504 L4-Service d'excursions touristiques par avion V202 Transport aérien de voyageurs Services
78111505 L4-Service de location ou de crédit-bail d'aéronefs de passagers W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78111506 L4-Évacuation médicale par ambulance aérienne V202 Transport aérien de voyageurs Services
78111600 L3-Transport ferroviaire de passagers V006 Transport de voyageurs par chemin de fer Services
78111601 L4-Services de transport en véhicule léger sur rail V006 Transport de voyageurs par chemin de fer Services
78111602 L4-Transport souterrain V006 Transport de voyageurs par chemin de fer Services
78111603 L4-Services de chemin de fer continental ou intercontinental V006 Transport de voyageurs par chemin de fer Services
78111604 L4-Service d'excursions touristiques par transport ferroviaire V006 Transport de voyageurs par chemin de fer Services
78111700 L3-Transport maritime de passagers V102 Transport maritime de voyageurs Services
78111701 L4-Bateaux-taxis V102 Transport maritime de voyageurs Services
78111702 L4-Croisières de nuit V102 Transport maritime de voyageurs Services
78111703 L4-Excursions touristiques en bateaux V102 Transport maritime de voyageurs Services
78111704 L4-Service de location ou de crédit-bail de transport maritime W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78111705 L4-Service de transport du personnel de la plate-forme extracôtière de pétrole et de gaz V102 Transport maritime de voyageurs Services
78111706 L4-Transport côtier et transocéanique de passagers par traversier V102 Transport maritime de voyageurs Services
78111707 L4-Transport maritime intérieur de passagers par traversier V102 Transport maritime de voyageurs Services
78111800 L3-Transport routier de passagers V005 Transport routier de voyageurs Services
78111802 L4-Services de bus programmés V005 Transport routier de voyageurs Services
78111803 L4-Services de bus affrété V005 Transport routier de voyageurs Services
78111804 L4-Services de taxi V010 Services de taxi Services
78111807 L4-Honoraires de stationnement M290 Autres installations, sauf bâtiments Services
78111808 L4-Location de véhicules W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78111809 L4-Crédit-bail automobile W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78111810 L4-Service de limousine ou de voiture de ville V010 Services de taxi Services
78111811 L4-Location de camions légers et de véhicules utilitaires sport W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78111812 L4-Location de fourgonnettes ou de minifourgonnettes W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78111813 L4-Service d'excursions touristiques par voie terrestre, à l'exception du transport ferroviaire V005 Transport routier de voyageurs Services
78111814 L4-Transport routier de passagers par un véhicule tiré par une personne ou par un animal V005 Transport routier de voyageurs Services
78111815 L4-Évacuation médicale par ambulance V009 Services d'ambulance Services
78111900 L3-Transport spatial V3 Services de transport et de lancement dans l'espace Services
78111901 L4-Missions expérimentales ou pédagogiques V3 Services de transport et de lancement dans l'espace Services
78112000 L3-Services de transport intermodal de passagers V401 Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements Services
78112001 L4-Transport urbain et suburbain mixte pour passagers V401 Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements Services
78120000 L2-Colisage et manutention V402 Autres services de transport de marchandises Services
78121500 L3-Colisage V504 Services d'emballage et de mise en caisses Services
78121501 L4-Mise en container des marchandises V504 Services d'emballage et de mise en caisses Services
78121502 L4-Services d'emballage V504 Services d'emballage et de mise en caisses Services
78121600 L3-Services de manutention V402 Autres services de transport de marchandises Services
78121601 L4-Chargement et déchargement du fret V402 Autres services de transport de marchandises Services
78121602 L4-Services de pesée V402 Autres services de transport de marchandises Services
78121603 L4-Frais de transport V402 Autres services de transport de marchandises Services
78121604 L4-Service de location ou de crédit-bail de chariots élévateurs W Location d'équipement Services
78130000 L2-Stockage V507 Services de sauvetage d'aéronefs Services
78131500 L3-Stockage des produits agricoles V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131501 L4-Services de silos V508 Services d'aide à la navigation et de pilotage Services
78131502 L4-Services de silos à céréales V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131600 L3-Stockage des marchandises générales V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131601 L4-Stockage de charge palettisée V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131602 L4-Stockage de documents d'archives V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131603 L4-Stockage de meubles V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131700 L3-Stockage en vrac V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131701 L4-Services de stockage souterrain V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131702 L4-Service d'entreposage ou de mise en réservoir en surface V506 Services de sauvetage de navires Services
78131800 L3-Stockage et entreposage spécialisés V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131801 L4-Stockage réfrigéré V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131802 L4-Services de stockage sous douane V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131803 L4-Stockage de matières dangereuses V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131804 L4-Services d'archivage V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131805 L4-Stockage de guichets automatiques bancaires V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131806 L4-Service d'entreposage libre-service ou de mini entreposage V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78131807 L4-Service d'entreposage de pièces de rechange essentielles V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78140000 L2-Opérations de transport V5 Services de soutien au transport Services
78141500 L3-Disposition de transport V5 Services de soutien au transport Services
78141501 L4-Services d'agents transitaires V5 Services de soutien au transport Services
78141502 L4-Services de courtage des douanes V5 Services de soutien au transport Services
78141503 L4-Services de comparaison des tarifs industriels de transport et de conseil en fret V5 Services de soutien au transport Services
78141504 L4-Transport et refacturation géré par fournisseur V5 Services de soutien au transport Services
78141505 L4-Service de remorquage pour véhicules commerciaux et privés V5 Services de soutien au transport Services
78141600 L3-Inspection V5 Services de soutien au transport Services
78141601 L4-Services d'expertise du colisage V504 Services d'emballage et de mise en caisses Services
78141602 L4-Services d'expertise du fret V402 Autres services de transport de marchandises Services
78141603 L4-Inspections de lutte contre les animaux nuisibles V5 Services de soutien au transport Services
78141700 L3-Services de navigation V508 Services d'aide à la navigation et de pilotage Services
78141701 L4-Services de remorqueur V501 Services de remorquage maritime Services
78141702 L4-Opérations de pont mobile V5 Services de soutien au transport Services
78141703 L4-Services de navigation ou de communication maritime V508 Services d'aide à la navigation et de pilotage Services
78141704 L4-Service d'ancrage mort V5 Services de soutien au transport Services
78141800 L3-Services de terminal V5 Services de soutien au transport Services
78141801 L4-Services de chargement et de déchargement des bateaux V500 Services de manutention Services
78141802 L4-Services d'amarrage des bateaux V5 Services de soutien au transport Services
78141803 L4-Services d'entrepôts des bateaux V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78141804 L4-Gestion des installations de chargement M290 Autres installations, sauf bâtiments Services
78141805 L4-Service d'opération d'installation d'aérodrome ou d'aéroport ou d'installation aérienne M120 Installations d'aérodromes, de communications et de missiles Services
78141806 L4-Service de base côtière de soutien au pétrole et au gaz extracôtiers V5 Services de soutien au transport Services
78141807 L4-Service de contrôle du trafic aérien V204 Services spécialisés, y compris la fertilisation, la pulvérisation et l'ensemencement aériens Services
78141900 L3-Services de location de conteneurs de transport W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78141901 L4-Service de location de panier de rangement W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78141902 L4-Location de sac W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78141903 L4-Service de location de conteneur de fret intermodal W000 Location d'équipement afférent aux équipements de transport Services
78142000 L3-Services de location et de crédit-bail de moyens de transport V4 Autres services de transport Services
78142001 L4-Location d'un aéronef de fret avec opérateur V200 Transport aérien de marchandises Services
78142002 L4-Location d'un navire de fret pour transport maritime intérieur avec opérateur V100 Transport de marchandises par navires Services
78142003 L4-Location d'un navire de fret pour transport côtier et transocéanique avec opérateur V100 Transport de marchandises par navires Services
78142004 L4-Location d'un camion avec opérateur V001 Transport routier de marchandises Services
78180000 L2-Services de transport ou de réparation de véhicules J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181500 L3-Services d'entretien et de réparation de véhicules J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181501 L4-Réparation de carrosserie ou service de peinture J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181502 L4-Réparation de transmission J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181503 L4-Service de changement d'huile ou de liquide de transmission J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181505 L4-Service d'inspection de véhicules J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181506 L4-Service de remplacement des vitres de véhicules J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181507 L4-Entretien et réparation de véhicules automobiles et de camions légers J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181508 L4-Entretien et réparation de camions lourds J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181509 L4-Service d'inspection et d'entretien de wagons-citernes J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181510 L4-Entretien de systèmes d'éclairage de véhicule J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181511 L4-Service d'installation de plaques d'immatriculation de véhicules J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181600 L3-Services de carrosserie et de peinture J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181601 L4-Service de réparation de carrosserie J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181700 L3-Services de soutien au transport et au ravitaillement et services d'entreposage de véhicules V5 Services de soutien au transport Services
78181701 L4-Service de ravitaillement en carburant V401 Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements Services
78181702 L4-Service d'entreposage de véhicules de transport V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
78181703 L4-Service de stationnement de véhicules V401 Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements Services
78181800 L3-Services de maintenance et de réparation d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181803 L4-Réparation de systèmes d'atterrissage et de train avant d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181804 L4-Réparation de systèmes de freinage et de roues d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181805 L4-Réparation de systèmes d'éclairage d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181806 L4-Réparation de systèmes de pressurisation et de cabines de passagers d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181807 L4-Réparation de systèmes de climatisation d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181808 L4-Réparation de systèmes de surveillance de la santé structurale d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181809 L4-Réparation de systèmes d'eau potable et d'élimination des déchets d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181810 L4-Réparation d'équipement de protection contre les incendies d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181811 L4-Réparation de systèmes de protection contre l'humidité et l'accumulation de glace d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181812 L4-Réparation de systèmes pneumatiques d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181813 L4-Réparation de l'alimentation hydraulique d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181814 L4-Réparation de la génératrice d'alimentation d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181815 L4-Réparation d'instruments d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181816 L4-Réparation de systèmes de navigation d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181817 L4-Réparation de systèmes de pilotage automatique d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181818 L4-Réparation de systèmes de communication d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181819 L4-Réparation de circuits d'alimentation d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181820 L4-Réparation de systèmes de génération d'azote d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181821 L4-Réparation d'appareils d'alimentation auxiliaire d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181822 L4-Réparation de centrales d'alimentation des moteurs d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181823 L4-Réparation de systèmes d'alimentation en carburant et de systèmes de commande du moteur d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181824 L4-Distribution de l'huile et réparation des indicateurs d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181825 L4-Réparation de systèmes d'allumage du moteur d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181826 L4-Réparation des indicateurs du circuit d'alimentation d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181827 L4-Réparation de turbines d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181828 L4-Réparation de systèmes d'échappement d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181829 L4-Service de démontage de moteurs d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181830 L4-Service de nettoyage de moteurs d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181831 L4-Réparation de châssis d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181832 L4-Réparation de fuselage et de fenêtres d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181833 L4-Réparation de portes extérieures d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181834 L4-Réparation de nacelles et de pylônes d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181835 L4-Service de révision majeure d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181836 L4-Revêtement et service de peinture d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181837 L4-Service de démontage d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181838 L4-Réparation de structures endommagées d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181839 L4-Réparation du mobilier et de l'intérieur d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181840 L4-Réparation de systèmes de divertissement des cabines d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181841 L4-Réparation du gouvernail du stabilisateur et des ailes d'aéronefs à voilure fixe J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181900 L3-Services de maintenance et de réparation d'aéronefs à voilure tournante J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78181901 L4-Réparation de systèmes de freinage rotatif d'aéronefs à voilure tournante J000 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport Services
78182000 L3-Services de maintenance et de réparation de navires J019 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux navires Services
78182001 L4-Service de sauvetage et de renflouage de navires de transport fluvial J019 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux navires Services
78182002 L4-Service de sauvetage et de renflouage de navires côtiers et transocéaniques J019 Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux navires Services
80000000 L1-Services administratifs, commerciaux et professionnels et services de gestion R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80100000 L2-Services de conseils en gestion R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101500 L3-Services de conseils en gestion des entreprises R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101501 L4-Services de conseils en création d'entreprise R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101502 L4-Services de conseils en fusion d'entreprises R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101503 L4-Services de conseils en cessions d'entreprises R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101504 L4-Services de conseils en planning stratégique R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101505 L4-Conseils en stratégie et en développement d'entreprise R120 Services d'examen et d'élaboration de politiques Services
80101506 L4-Conseils en structure d'organisation R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101507 L4-Services de conseils en informatique R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101508 L4-Services de consultation et de renseignements commerciaux R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101509 L4-Service de consultation sur les relations gouvernementales et relations communautaires T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80101510 L4-Service de consultation en gestion des risques R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101511 L4-Service de consultation en ressources humaines R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101512 L4-Services-conseils en actuariat R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101513 L4-Service de consultation en gestion des processus et des procédures R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101600 L3-Gestion de projet R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101601 L4-Etudes de faisabilité ou de projets B302 Études de faisabilité (autres que de construction) Services
80101602 L4-Etudes régionales ou de localisation de projets B302 Études de faisabilité (autres que de construction) Services
80101603 L4-Evaluation financière ou économique de projets R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101604 L4-Planification ou administration de projets R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101605 L4-Service de rédaction temporaire R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101606 L4-Suivi et évaluation de projets R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101607 L4-Évaluation des répercussions des projets R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101700 L3-Gestion industrielle R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101701 L4-Services de gestion d'usine R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101702 L4-Etudes de productivité ou de rentabilité ou de réalisation R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101703 L4-Services de normalisation des spécifications R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101704 L4-Services d'analyse de chaîne logistique ou service de ré ingénierie R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101705 L4-Services coopératifs ou de consortium R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80101706 L4-Services d'approvisionnement professionnel R115 Services de soutien des marchés, des achats et des acquisitions Services
80101707 L4-Services de lobbying T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80101708 L4-Service de gestion des produits chimiques R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80110000 L2-Services des ressources humaines R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111500 L3-Développement des ressources humaines R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111501 L4-Formation des cadres R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111502 L4-Planification des régimes d'indemnité et de rémunération R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111503 L4-Relations avec les syndicats et associations R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111504 L4-Formations ou mise en valeur des ressources humaines R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111505 L4-Vérification de la productivité des ressources humaines R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111506 L4-Replacement de personnel R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111507 L4-Services de replacement R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111508 L4-Programme de reconnaissance par service R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111509 L4-Service d'évaluation des postes R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111510 L4-Service de rédaction de descriptions de poste R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111511 L4-Évaluation des répercussions de la formation sur la main-d'oeuvre R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80111600 L3-Services de personnels temporaires R201 Recrutement de personnel civil (y compris les bureaux de placement) Services
80111700 L3-Recrutement du personnel R201 Recrutement de personnel civil (y compris les bureaux de placement) Services
80120000 L2-Services juridiques R003 Services juridiques Services
80121500 L3-Services juridiques en matière de droit pénal R003 Services juridiques Services
80121501 L4-Services d'aide juridique en justice juvénile R003 Services juridiques Services
80121502 L4-Services de procédure d'appel R003 Services juridiques Services
80121503 L4-Services d'aide juridique de défense ou de droit pénal R003 Services juridiques Services
80121600 L3-Services juridiques en matière de droit commercial R003 Services juridiques Services
80121601 L4-Services légaux spécialisés dans les règlements et les lois anti-trusts gouvernementales R003 Services juridiques Services
80121602 L4-Services légaux spécialisés en matière de faillites R003 Services juridiques Services
80121603 L4-Loi sur les sociétés en nom collectif R003 Services juridiques Services
80121604 L4-Droit des brevets, marques ou loi sur le droit d'auteur R003 Services juridiques Services
80121605 L4-Services légaux de liquidation R003 Services juridiques Services
80121606 L4-Lois en matière d'immobilier R003 Services juridiques Services
80121607 L4-Lois fiscales R003 Services juridiques Services
80121608 L4-Lois sur les acquisitions et les fusions R003 Services juridiques Services
80121609 L4-Services de recherches juridiques R003 Services juridiques Services
80121610 L4-Services d'aide juridique en droit de recouvrement des créances R003 Services juridiques Services
80121611 L4-Services juridiques en rapport avec les recours en matière de santé R003 Services juridiques Services
80121700 L3-Services de responsabilité civile R003 Services juridiques Services
80121701 L4-Services légaux en matière de négligences et fautes professionnelles R003 Services juridiques Services
80121702 L4-Services légaux en matière d'accidents de travail R003 Services juridiques Services
80121703 L4-Services légaux en matière de droit immobilier R003 Services juridiques Services
80121704 L4-Services légaux en matière de contrats R003 Services juridiques Services
80121705 L4-Services juridiques en rapport avec les prestations aux employés R003 Services juridiques Services
80121706 L4-Services juridiques en rapport avec le droit du travail R003 Services juridiques Services
80121707 L4-Services juridiques en rapport avec les conflits du travail R003 Services juridiques Services
80121708 L4-Service de droit des assurances R003 Services juridiques Services
80121800 L3-Services légaux en matière de droit de la famille R003 Services juridiques Services
80121801 L4-Services légaux en matière de divorces R003 Services juridiques Services
80121802 L4-Services légaux en matière d'adoption R003 Services juridiques Services
80121803 L4-Lois sur l'immigration et la naturalisation R003 Services juridiques Services
80121804 L4-Services d'aide juridiques en matière de tutelle et de garde R003 Services juridiques Services
80121900 L3-Services rémunérés pour participer à des processus juridiques R003 Services juridiques Services
80121901 L4-Service de membres du jury R003 Services juridiques Services
80121902 L4-Service de témoins R003 Services juridiques Services
80121903 L4-Service de témoins experts R003 Services juridiques Services
80121904 L4-Service d'huissiers R003 Services juridiques Services
80122000 L3-Services juridiques d'examen et d'enquête R003 Services juridiques Services
80122001 L4-Service de médiation et d'arbitrage judiciaires indépendants R003 Services juridiques Services
80122002 L4-Service de commission indépendante ou de commission d'enquête R003 Services juridiques Services
80122100 L3-Services de droit administratif R003 Services juridiques Services
80122101 L4-Service de consultation en droit administratif R003 Services juridiques Services
80122102 L4-Service de consultation en droit des municipalités R003 Services juridiques Services
80122103 L4-Service de consultation en droit informatique R003 Services juridiques Services
80122200 L3-Services de droit constitutionnel R003 Services juridiques Services
80122201 L4-Service de consultation en droit constitutionnel R003 Services juridiques Services
80122202 L4-Service de consultation en droit constitutionnel et en défense du secteur public R003 Services juridiques Services
80122300 L3-Services de droit international R003 Services juridiques Services
80122301 L4-Service de consultation en droit international R003 Services juridiques Services
80130000 L2-Services immobiliers R118 Services de courtage immobilier Services
80131500 L3-Crédit-bail ou location de propriétés ou bâtiments R118 Services de courtage immobilier Services
80131501 L4-Location résidentielle R118 Services de courtage immobilier Services
80131502 L4-Location d'établissement commercial ou industrielle R118 Services de courtage immobilier Services
80131503 L4-Baux fonciers R118 Services de courtage immobilier Services
80131504 L4-Service de logement temporaire en mer R118 Services de courtage immobilier Services
80131505 L4-Service de location de bureau modulaire ou portatif R118 Services de courtage immobilier Services
80131506 L4-Service de location de toilette portative R118 Services de courtage immobilier Services
80131507 L4-Service de location ou de crédit-bail d'entrepôt R118 Services de courtage immobilier Services
80131600 L3-Vente de propriétés ou de bâtiments R118 Services de courtage immobilier Services
80131700 L3-Services de convention d'entiercement et de titres R118 Services de courtage immobilier Services
80131800 L3-Services de gestion immobilière R118 Services de courtage immobilier Services
80140000 L2-Marketing et distribution T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80141500 L3-Etudes de marché T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80141600 L3-Activités de promotion de ventes ou commerciale T003 Services de publicité Services
80141700 L3-Distribution R105 Services de courrier et de distribution (à l'exclusion des services postaux) Services
80141800 L3-Services d'expédition du courrier R105 Services de courrier et de distribution (à l'exclusion des services postaux) Services
80141900 L3-Salons professionnels et expositions T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
80142000 L3-Services de gestion des relations avec les clients T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80150000 L2-Politique commerciale et services R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151500 L3-Facilitation du commerce R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151501 L4-Services de politique de produits et de prospection en matière de produit R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151502 L4-Services d'expansion économique R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151503 L4-Services d'information commerciale R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151504 L4-Services de promotion commerciale R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151505 L4-Entreprises de commercialisation internationale R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151600 L3-Services de commerce international R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151601 L4-Développement des exportations R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151602 L4-Planification des importations R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151603 L4-Prévisions des exportations R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151604 L4-Services d'achat de produits d'importation R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80151605 L4-Service de consultation en douane R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80160000 L2-Services d'administration d'entreprise R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80161500 L3-Services de soutien à la gestion R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80161501 L4-Services de secrétariat ou d'administration de bureau R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80161502 L4-Services d'organisation de réunions R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80161503 L4-Services de saisie de données R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80161504 L4-Services de secrétariat R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80161505 L4-Services de gestion de flotte de véhicules R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80161506 L4-Services d'archivage de données R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80161507 L4-Services audiovisuels T018 Services d'audio-visuel Services
80161508 L4-Services de destruction de document R117 Services de déchiquetage de papier Services
80161509 L4-Service de gestion des fournisseurs R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
80161600 L3-Surveillance des installations d'entreprise M190 Autres bâtiments Services
80161601 L4-Services de gestion des biens M190 Autres bâtiments Services
80161602 L4-Services de réception ou d'inventaires M190 Autres bâtiments Services
80161603 L4-Administration ou gestion du projet mobilier M190 Autres bâtiments Services
80161604 L4-Service de gestion des technologies de l'information M190 Autres bâtiments Services
80161700 L3-Services de recouvrement d'avoirs K115 Préparation et aliénation d'immeubles excédentaires Services
80161800 L3-Services de location et de crédit-bail de matériel de bureau W Location d'équipement Services
80161801 L4-Service de location ou de crédit-bail de photocopieurs W Location d'équipement Services
80170000 L2-Services de relations publiques et de communication professionnelle T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80171500 L3-Services de planification des communications et d'analyse de situations et d'intervenants T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80171501 L4-Sondage, enquête, surveillance de l'opinion publique et analyse T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171502 L4-Animation et analyse de groupes de discussion et de réunions de rétroaction publique T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171503 L4-Situations et problèmes liés aux relations publiques et analyse des risques T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80171504 L4-Analyse des intervenants T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171505 L4-Planification des communications T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
80171600 L3-Services de soutien en publicité et en marketing T003 Services de publicité Services
80171601 L4-Service de familiarisation au commerce et au tourisme T003 Services de publicité Services
80171602 L4-Service de publicité en ligne et sur les médias sociaux T003 Services de publicité Services
80171603 L4-Service de consultation en publicité et en marketing T003 Services de publicité Services
80171604 L4-Service de campagnes d'information publique T003 Services de publicité Services
80171605 L4-Service de communiqués de presse et de dossiers de presse T003 Services de publicité Services
80171700 L3-Services de gestion de la réputation et de la marque T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80171701 L4-Service de gestion de la réputation T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80171702 L4-Service de promotion de la marque et service de gestion T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80171800 L3-Services de relations avec les médias T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80171801 L4-Service de surveillance des médias T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80171802 L4-Service de relations avec les médias et services de consultation T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80171803 L4-Service de formation sur les médias et d'encadrement T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80171900 L3-Services de gestion des intervenants et de relations avec les intervenants T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171901 L4-Relations avec les bénévoles, gestion et engagement T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171902 L4-Consultation sur les relations avec les investisseurs et les actionnaires et engagement auprès d'eux T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171903 L4-Consultation sur les relations avec les intervenants à l'interne et engagement auprès d'eux T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171904 L4-Consultation en relations avec les groupes culturels et ethniques et engagement auprès d'eux T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171905 L4-Consultation en relations avec les peuples autochtones et engagement auprès d'eux T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171906 L4-Consultation en relations avec le gouvernement et engagement auprès de lui T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171907 L4-Consultation en relations avec les collectivités et engagement auprès d'eux T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171908 L4-Consultation en relations avec les organismes sans but lucratif et engagement auprès d'eux T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80171909 L4-Consultation en relations avec les fournisseurs de services d'affaires et de services publics et engagement auprès d'eux T001 Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) Services
80172000 L3-Services de communication professionnelle T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
80172001 L4-Service de communication interne T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
80172002 L4-Service de communication basé sur les projets T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
80172003 L4-Service des affaires publiques T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
80172100 L3-Services de gestion des crises et des enjeux T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80172101 L4-Service de gestion des crises et de rétablissement T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80172102 L4-Service de planification et d'évitement des crises T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80172103 L4-Service de consultation et de communication en gestion du changement T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80172104 L4-Service de consultation en gestion et en atténuation des problèmes T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
80172200 L3-Parrainages T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
80172201 L4-Parrainage du milieu universitaire T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
80172202 L4-Parrainage du gouvernement T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
80172203 L4-Parrainage du secteur privé T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
81000000 L1-Services d'ingénierie et de recherche et services technologiques C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81100000 L2-Services d'ingénierie professionnelle C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101500 L3-Génie civil C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101501 L4-Ingénierie des puits C129 Autres structures sauf bâtiments Services
81101502 L4-Dessin technique C129 Autres structures sauf bâtiments Services
81101503 L4-Ingénierie portuaire C129 Autres structures sauf bâtiments Services
81101505 L4-Construction civile C129 Autres structures sauf bâtiments Services
81101506 L4-Architecture navale C216 Services d'architecture navale et de génie maritime Services
81101507 L4-Ingénierie des digues C129 Autres structures sauf bâtiments Services
81101508 L4-Génie du bâtiment C129 Autres structures sauf bâtiments Services
81101509 L4-Ingénierie aéroportuaire C112 Installations d'aérodromes, de communications et de missiles Services
81101510 L4-Ingénierie des autoroutes C122 Routes, chemins, rues, ponts et voies ferrées Services
81101511 L4-Ingénierie ferroviaire C122 Routes, chemins, rues, ponts et voies ferrées Services
81101512 L4-Services de système d'information géographique (gis) C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101513 L4-Gestion de bâtiments C119 Autres bâtiments Services
81101514 L4-Ingénierie géosismique ou géotechnique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101515 L4-Ingénierie des infrastructures de sites industriels et aménagements C112 Installations d'aérodromes, de communications et de missiles Services
81101516 L4-Service de consultation en énergie ou en services publics C124 Services publics Services
81101517 L4-Service d'architecture et de conception d'aménagement paysager C211 Services d'architectes et d'ingénieurs (y compris aménagement paysager, design et aménagement d'intérieur) Services
81101518 L4-Service d'ingénierie d'éclairage C211 Services d'architectes et d'ingénieurs (y compris aménagement paysager, design et aménagement d'intérieur) Services
81101519 L4-Service de planification de lotissements C211 Services d'architectes et d'ingénieurs (y compris aménagement paysager, design et aménagement d'intérieur) Services
81101520 L4-Service d'évaluation de l'hydrologie C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101521 L4-Service d'évaluation de l'hydrogéologie C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101522 L4-Ingénierie de terrassement C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101523 L4-Service de conception et de génie urbain C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101524 L4-Service de planification d'aménagement des villes C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101525 L4-Ingénierie du contrôle des sédiments C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101526 L4-Service d'établissement de l'avant-métré C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101527 L4-Ingénierie de gestion des eaux usées C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101528 L4-Ingénierie de gestion des eaux pluviales C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101529 L4-Ingénierie acoustique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101530 L4-Ingénierie des pêches C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101531 L4-Service d'ingénierie sanitaire C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101532 L4-Génie agricole C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101533 L4-Service de restauration architecturale C130 Restauration Services
81101600 L3-Construction mécanique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101601 L4-Dessin mécanique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101602 L4-Conception de l'habillage des produits mécaniques C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101603 L4-Conception des machines-outils C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101604 L4-Conception des boîtes de vitesse C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101605 L4-Services électromécaniques C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101606 L4-Mécanique navale C216 Services d'architecture navale et de génie maritime Services
81101607 L4-Service de génie textile C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101700 L3-Electronique et électrotechnique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101701 L4-Ingénierie électrique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101702 L4-Conception des circuits électroniques C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101703 L4-Services de test technique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101706 L4-Entretien de l'équipement de laboratoire C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101707 L4-Entretien du matériel d'impression C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101710 L4-Service de récupération de plaquettes C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101711 L4-Service de fabrication de composants électroniques C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101713 L4-Service de conception et d'ingénierie des instruments de mesure électronique et d'enregistrement C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101714 L4-Service de lithographie de masques de plaquettes semi-conducteurs C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101800 L3-Génie chimique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101801 L4-Technique des matières plastiques C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101802 L4-Service d'ingénierie des procédés chimiques C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101900 L3-Ingénierie du pétrole et du gaz C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81101902 L4-Ingénierie de production de produits pétroliers ou de gaz C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102000 L3-Génie minier C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102001 L4-Abattage hydraulique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102100 L3-Ingénierie océanique C216 Services d'architecture navale et de génie maritime Services
81102101 L4-Ingénierie côtière C216 Services d'architecture navale et de génie maritime Services
81102200 L3-Ingénierie des transports C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102201 L4-Ingénierie du trafic C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102202 L4-Réseau de transport urbain C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102203 L4-Voies navigables intérieures C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102300 L3-Ingénierie aéronautique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102301 L4-Conception avionique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102302 L4-Service d'ingénierie spatiale C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102400 L3-Services d'ingénierie du transport de l'énergie électrique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102401 L4-Services de construction de lignes aériennes à haute tension C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102402 L4-Services de maintenance et réparation de lignes aériennes à haute tension C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102500 L3-Service de délivrance de permis C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102501 L4-Service de délivrance de permis pour l'exploitation minière C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102502 L4-Service d'élaboration de consentement et de permis d'examen technique par les pairs C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102503 L4-Service d'élaboration de consentement et de soutien C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102600 L3-Services d'échantillonnage C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102601 L4-Services d'échantillonnage du charbon C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102700 L3-Services de conception et d'ingénierie de systèmes de commande par instruments C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102701 L4-Service d'ingénierie du système de contrôle et surveillance des incendies et du gaz C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102702 L4-Service de conception et d'ingénierie de systèmes de contrôle des processus C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102800 L3-Services de déminage et de dégagement de zones minées C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102801 L4-Service d'évaluation des répercussions environnementales du déminage C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102802 L4-Service d'étude de faisabilité de déminage C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102803 L4-Service d'évaluation générale de l'action minière C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102804 L4-Service de relevé de déminage non technique C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102805 L4-Service d'analyse opérationnelle ou de recherche opérationnelle C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102806 L4-Service d'évaluation post-déminage C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102807 L4-Service d'analyse ou d'évaluation du risque de déminage C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102808 L4-Relevé technique portant sur le déminage C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102809 L4-Sondage sur l'impact des mines C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102810 L4-Formation sur les dispositifs explosifs de circonstance C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102811 L4-Équipe canine de détection des explosifs C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102900 L3-Services d'ingénierie de la conservation et restauration culturelles C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102901 L4-Service d'ingénierie de l'entretien des biens patrimoniaux culturels C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81102902 L4-Service de conception immobilière des biens patrimoniaux culturels C219 Autres services d'architecture et de génie Services
81110000 L2-Services informatiques D302 Services de mise au point de systèmes informatiques Services
81111500 L3-Ingénierie en logiciel et matériel D302 Services de mise au point de systèmes informatiques Services
81111501 L4-Conception d'applications pour ordinateur central D302 Services de mise au point de systèmes informatiques Services
81111502 L4-Conception d'applications pour PC D302 Services de mise au point de systèmes informatiques Services
81111503 L4-Conception de l'intégration de systèmes D302 Services de mise au point de systèmes informatiques Services
81111504 L4-Services de programmation d'applications D308 Services de programmation Services
81111505 L4-Services de programmation de systèmes d'exploitation D308 Services de programmation Services
81111506 L4-Services de programmation de client ou de serveur D308 Services de programmation Services
81111507 L4-Progiciel de gestion intégré ou services de programmation d'applications de base de données D308 Services de programmation Services
81111508 L4-Services d'implémentation d'applications D308 Services de programmation Services
81111509 L4-Services de développement d'application client Internet ou intra-net D308 Services de programmation Services
81111510 L4-Services de développement d'application serveur Internet ou intra-net D308 Services de programmation Services
81111511 L4-Service de gestion de la programmation des applications ou des systèmes D308 Services de programmation Services
81111512 L4-Service de graphisme informatique D308 Services de programmation Services
81111513 L4-Service de stockage en nuage Internet D302 Services de mise au point de systèmes informatiques Services
81111600 L3-Programmeurs informatiques D308 Services de programmation Services
81111601 L4-Programmation pour visuel basic D308 Services de programmation Services
81111602 L4-Programmation pour Java D308 Services de programmation Services
81111603 L4-Programmation pour HTML D308 Services de programmation Services
81111604 L4-Programmation pour ALGOL D308 Services de programmation Services
81111605 L4-Programmation pour assembleur D308 Services de programmation Services
81111606 L4-Programmation pour BASIC D308 Services de programmation Services
81111607 L4-Programmation pour Cou C++ D308 Services de programmation Services
81111608 L4-Programmation pour COBOL D308 Services de programmation Services
81111609 L4-Programmation pour FORTRAN D308 Services de programmation Services
81111610 L4-Programmation pour PASCAL D308 Services de programmation Services
81111611 L4-Programmation pour PL/1 D308 Services de programmation Services
81111612 L4-Programmation ou langages propriétaires D308 Services de programmation Services
81111613 L4-Programmation Perl D308 Services de programmation Services
81111700 L3-Systèmes intégré de gestion (SIG) D307 Services de conception et d'intégration de systèmes automatisés d'information Services
81111701 L4-Conception des communications au sein d'un réseau étendu (WAN) D307 Services de conception et d'intégration de systèmes automatisés d'information Services
81111702 L4-Conception des communications au sein d'un réseau local (LAN) D307 Services de conception et d'intégration de systèmes automatisés d'information Services
81111703 L4-Conception d'échange de données informatisées D307 Services de conception et d'intégration de systèmes automatisés d'information Services
81111704 L4-Conception de bases de données D307 Services de conception et d'intégration de systèmes automatisés d'information Services
81111705 L4-Architecture système D307 Services de conception et d'intégration de systèmes automatisés d'information Services
81111706 L4-Services de planification des réseaux D307 Services de conception et d'intégration de systèmes automatisés d'information Services
81111707 L4-Services de planification des systèmes D307 Services de conception et d'intégration de systèmes automatisés d'information Services
81111708 L4-Services de planification des télécommunications D307 Services de conception et d'intégration de systèmes automatisés d'information Services
81111709 L4-Système d'information géographique ou géospatial de déminage D307 Services de conception et d'intégration de systèmes automatisés d'information Services
81111710 L4-Système de gestion de l'information pour la lutte antimines (LGIAAM) D307 Services de conception et d'intégration de systèmes automatisés d'information Services
81111800 L3-Administrateurs système D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111801 L4-sécurité d'informatique, réseau ou Internet D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111802 L4-Services d'administration d'ordinateur central D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111803 L4-Support ou maintenance de réseaux locaux (LAN) D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111804 L4-Support ou maintenance de réseaux étendus (WAN) D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111805 L4-Support ou maintenance de systèmes propriétaires ou sous licence D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111806 L4-Analyse de bases de données D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111808 L4-Analyse de systèmes D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111809 L4-Installation de système D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111810 L4-Codage logiciel D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111811 L4-Services de support technique ou d'aide D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111814 L4-Service de co-location D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111818 L4-Tiers de confiance D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111819 L4-Services d'assurance de la qualité D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111820 L4-Services d'ergonomie des systèmes D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81111900 L3-Systèmes de recherche documentaire D317 Services automatisés de nouvelles, services de données ou autres services d'information Services
81111901 L4-Récupération d'informations de base de données D317 Services automatisés de nouvelles, services de données ou autres services d'information Services
81111902 L4-Recherche d'informations de base de données en ligne D317 Services automatisés de nouvelles, services de données ou autres services d'information Services
81112000 L3-Services d'accès aux données D317 Services automatisés de nouvelles, services de données ou autres services d'information Services
81112001 L4-Traitement des données en ligne D317 Services automatisés de nouvelles, services de données ou autres services d'information Services
81112002 L4-Services de préparation ou de traitement de données D317 Services automatisés de nouvelles, services de données ou autres services d'information Services
81112003 L4-Services de centre de données D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81112004 L4-Services de récupération de données D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81112005 L4-Service de numérisation de documents D315 Services de conversion en coordonnées (comprend l'information cartographique et géographique) Services
81112006 L4-Service de mémoire de données D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81112007 L4-Service de normalisation des données et du contenu D311 Services de conversion de données informatiques Services
81112008 L4-Services de matriçage des CD-Rom D317 Services automatisés de nouvelles, services de données ou autres services d'information Services
81112009 L4-Services de classification des données et du contenu D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81112010 L4-Service de conversion des données D311 Services de conversion de données informatiques Services
81112100 L3-Services Internet T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
81112101 L4-Fournisseurs de services Internet (ISP) T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
81112102 L4-Fournisseur de services de courrier électronique T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
81112103 L4-Services de conception de sites WWW (World Wide Web) T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
81112104 L4-Fournisseurs de moteur de recherche Web T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
81112105 L4-Services d'hébergement de site WWW (World Wide Web) T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
81112106 L4-Fournisseurs de services applications T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
81112107 L4-Noms de domaine Internet T002 Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) Services
81112200 L3-Maintenance et support de logiciel J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112201 L4-Frais de maintenance et support J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112202 L4-Additions ou mises à jour de logiciel J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112203 L4-Services des mises à jour et des correctifs logiciels J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112204 L4-Maintenance de logiciels de systèmes d'exploitation J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112205 L4-Maintenance de logiciels de systèmes de gestion des bases de données J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112206 L4-Maintenance de logiciels de recherche et de récupération d'information J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112207 L4-Maintenance de logiciels de vidéoconférence J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112208 L4-Maintenance de logiciels de sécurité et de protection J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112209 L4-Maintenance de logiciels de développement J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112210 L4-Maintenance de logiciels de gestion de systèmes J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112211 L4-Maintenance de logiciels de planification des ressources d'entreprise J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112212 L4-Maintenance de logiciels de gestion des relations avec les clients J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112213 L4-Maintenance de logiciels de comptabilité J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112214 L4-Maintenance de logiciels de création et d'édition de contenu J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112215 L4-Maintenance de logiciels de gestion du contenu J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112216 L4-Maintenance de logiciels éducatifs ou de référence J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112217 L4-Maintenance de logiciels propres à l'industrie J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112218 L4-Maintenance de logiciels d'application réseau J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112219 L4-Maintenance de logiciels de jeu ou de divertissement J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112220 L4-Maintenance de logiciels de serveur J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112221 L4-Service de maintenance de logiciels de points de vente J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112222 L4-Maintenance de logiciels de gestion de l'exploitation et de la maintenance des installations J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112300 L3-Entretien de matériel informatique et services de soutien connexes J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112301 L4-Maintenance de systèmes de stockage sur disque J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112302 L4-Maintenance de systèmes de stockage supplémentaire ou de sauvegarde J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112303 L4-Maintenance des ordinateurs centraux J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112304 L4-Maintenance des serveurs UNIX J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112305 L4-Maintenance des serveurs X86 J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112306 L4-Maintenance des imprimantes, des numériseurs et de l'équipement multifonctionnel J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112307 L4-Maintenance des PC, des postes de travail ou des blocs-notes J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112308 L4-Service de maintenance et de soutien du matériel de point de vente J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112309 L4-Service d'installation ou de mise en oeuvre du matériel de point de vente J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112310 L4-Maintenance des armoires informatiques J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
81112400 L3-Services de location et de crédit-bail de matériel informatique W Location d'équipement Services
81112401 L4-Location de matériel informatique W Location d'équipement Services
81112500 L3-Services de location et de crédit-bail de licences de logiciels informatiques W Location d'équipement Services
81112501 L4-Octroi de licenses de logiciels W Location d'équipement Services
81112502 L4-Service de location ou de crédit-bail de logiciels W Location d'équipement Services
81120000 L2-Economie B506 Études d'économie Services
81121500 L3-Analyse économique B506 Études d'économie Services
81121501 L4-Analyse macroéconomique B506 Études d'économie Services
81121502 L4-Analyse microéconomique B506 Études d'économie Services
81121503 L4-Économétrie B506 Études d'économie Services
81121504 L4-Prévisions économiques B506 Études d'économie Services
81121505 L4-Consultation en développement économique B506 Études d'économie Services
81121600 L3-Matières et systèmes monétaires B506 Études d'économie Services
81121601 L4-Politique monétaire B506 Études d'économie Services
81121602 L4-Systèmes monétaires B506 Études d'économie Services
81121603 L4-Analyse monétaire B506 Études d'économie Services
81121604 L4-Liquidités monétaires B506 Études d'économie Services
81121605 L4-Réserves de métaux précieux B506 Études d'économie Services
81121606 L4-Contrôle des changes étrangers B506 Études d'économie Services
81121607 L4-Marchés d'échange des devises B506 Études d'économie Services
81130000 L2-Statistiques B303 Analyses mathématiques/statistiques Services
81131500 L3-Méthodologie et analyse B303 Analyses mathématiques/statistiques Services
81131501 L4-Analyse de facteurs B303 Analyses mathématiques/statistiques Services
81131502 L4-Analyse multi variante B303 Analyses mathématiques/statistiques Services
81131503 L4-Analyse par régression B303 Analyses mathématiques/statistiques Services
81131504 L4-Etudes d'échantillonnage B303 Analyses mathématiques/statistiques Services
81131505 L4-Analyse de séries temporelles B303 Analyses mathématiques/statistiques Services
81140000 L2-Technologies de fabrication H1 Services de contrôle de la qualité Services
81141500 L3-Contrôle qualité H1 Services de contrôle de la qualité Services
81141501 L4-Essais de matériaux H1 Services de contrôle de la qualité Services
81141502 L4-Synthèse de matériaux H1 Services de contrôle de la qualité Services
81141503 L4-Contrôle de matériaux H1 Services de contrôle de la qualité Services
81141504 L4-Réparation ou étalonnage des équipements de test H1 Services de contrôle de la qualité Services
81141505 L4-Développement de normes de production H1 Services de contrôle de la qualité Services
81141506 L4-Essais de produits H1 Services de contrôle de la qualité Services
81141600 L3-Gestion de la chaîne d'approvisionnement R114 Services de soutien logistique Services
81141601 L4-Logistique R114 Services de soutien logistique Services
81141602 L4-Analyse du transit R114 Services de soutien logistique Services
81141603 L4-Economie ou financement du transport R114 Services de soutien logistique Services
81141604 L4-Facilitation de transport R114 Services de soutien logistique Services
81141605 L4-Infrastructure du transport R114 Services de soutien logistique Services
81141606 L4-Planning du transport R114 Services de soutien logistique Services
81141700 L3-Planning et contrôle de la production H9 Autres services de contrôle de la qualité, d'essai, d'inspection et de représentants techniques Services
81141701 L4-Planning de la production H9 Autres services de contrôle de la qualité, d'essai, d'inspection et de représentants techniques Services
81141702 L4-Contrôle de la production H9 Autres services de contrôle de la qualité, d'essai, d'inspection et de représentants techniques Services
81141703 L4-Ordonnancement de la production H9 Autres services de contrôle de la qualité, d'essai, d'inspection et de représentants techniques Services
81141704 L4-Services d'analyse ou de collecte des statistiques de production H9 Autres services de contrôle de la qualité, d'essai, d'inspection et de représentants techniques Services
81141800 L3-Gestion des installations M190 Autres bâtiments Services
81141801 L4-Analyse de risques ou de la sécurité M190 Autres bâtiments Services
81141802 L4-Ventilation ou hygiène industrielle M190 Autres bâtiments Services
81141803 L4-Contrôle des nuisances sonores et de l'acoustique M190 Autres bâtiments Services
81141804 L4-Service d'inspection des équipements M190 Autres bâtiments Services
81141805 L4-Service d'inspection des bâtiments M190 Autres bâtiments Services
81141806 L4-Service d'inspection des conduites d'alimentation en énergie M190 Autres bâtiments Services
81141807 L4-Service d'inspection des évacuations et du réseau de plomberie M190 Autres bâtiments Services
81141900 L3-Services de recherche et développement en technologies de fabrication AZ Recherche et développement - autres Services
81141901 L4-Service de recherche et développement de produits AZ Recherche et développement - autres Services
81141902 L4-Service de recherche et développement d'application ou de technologie AZ Recherche et développement - autres Services
81150000 L2-Services des sciences de la terre B009 Autres études sur les sciences naturelles Services
81151500 L3-Météorologie B009 Autres études sur les sciences naturelles Services
81151501 L4-Climatologie B009 Autres études sur les sciences naturelles Services
81151502 L4-Services météorologiques B009 Autres études sur les sciences naturelles Services
81151503 L4-Hydrométéorologie B009 Autres études sur les sciences naturelles Services
81151600 L3-Cartographie T006 Services de cartographie Services
81151601 L4-Traçage des cartes T006 Services de cartographie Services
81151602 L4-Production des cartes T006 Services de cartographie Services
81151603 L4-Photogrammétrie T011 Services de photogrammétrie Services
81151604 L4-Arpentage des terrains T019 Services d'arpentage et de relevés techniques (sauf construction) Services
81151605 L4-Service d'imagerie par satellite et de traitement des images T006 Services de cartographie Services
81151700 L3-Géologie B200 Études géologiques Services
81151701 L4-Photogéologie B200 Études géologiques Services
81151702 L4-Géologie stratigraphique B200 Études géologiques Services
81151703 L4-Examens géologiques B200 Études géologiques Services
81151704 L4-Exploration géologique B200 Études géologiques Services
81151705 L4-Services archéologiques B200 Études géologiques Services
81151800 L3-Océanographie et hydrologie B005 Études sur les océans Services
81151801 L4-Examen océanographique B005 Études sur les océans Services
81151802 L4-Océanographie estuarienne B005 Études sur les océans Services
81151803 L4-Océanographie physique B005 Études sur les océans Services
81151804 L4-Examens hydrologiques B005 Études sur les océans Services
81151805 L4-Examens bathymétriques B005 Études sur les océans Services
81151806 L4-Exploration sous-marine B005 Études sur les océans Services
81151900 L3-Géophysique B201 Études géophysiques Services
81151901 L4-Examens géophysiques B201 Études géophysiques Services
81151902 L4-Exploration géophysique B201 Études géophysiques Services
81151903 L4-Photo-interprétation géophysique B201 Études géophysiques Services
81151904 L4-Géophysique aéromagnétique B201 Études géophysiques Services
81160000 L2-Services de technologie informatique D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81161500 L3-Services de gestion des accès D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81161501 L4-Services d'administration des applications logicielle D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81161502 L4-Services d'administration des comptes réseaux D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81161503 L4-Services d'administration des répertoires réseaux D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81161600 L3-Services de courriers et de messagerie électroniques D317 Services automatisés de nouvelles, services de données ou autres services d'information Services
81161601 L4-Services d'administration de messageries instantanées D317 Services automatisés de nouvelles, services de données ou autres services d'information Services
81161700 L3-Services de télécommunication D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161701 L4-Services d'administration de télécopies D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161702 L4-Services de maintenance des télécopies D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161703 L4-Services d'administration des téléphones portables D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161704 L4-Services de maintenance des téléphones portables D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161705 L4-Services d'administration des téléavertisseurs D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161706 L4-Services de maintenance des téléavertisseurs D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161707 L4-Services d'administration des téléphones D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161708 L4-Services de maintenance téléphonique D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161709 L4-Services d'administration des messageries vocales D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161710 L4-Services de maintenance des messageries vocales D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161711 L4-Services de vidéoconférence D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161712 L4-Service vocal en réseau D399 Autres services informatiques et de télécommunications ( y compris le stockage de données sur cassettes, disques compacts, etc.) Services
81161800 L3-Services de location et de crédit-bail de plate-forme et de matériel de réseau, de transmission de données vocales ou multimédia W058 Location d'équipement en ce qui concerne CFA 58 (matériel de communications, de détection et de rayonnement cohérent) Services
81161801 L4-Service de location ou de crédit-bail de plates-formes de matériel de communication des données W058 Location d'équipement en ce qui concerne CFA 58 (matériel de communications, de détection et de rayonnement cohérent) Services
81161900 L3-Matériel en nuage en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81161901 L4-Matériel d'affaires en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81161902 L4-Poste de travail en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81161903 L4-Impression en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162000 L3-Logiciel en nuage en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162001 L4-Logiciel de centres d'appels en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162002 L4-Dictionnaires de conformité en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162003 L4-Gestion des clés cryptographiques en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162004 L4-Gestion des bases de données en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162005 L4-Logiciel de répartition en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162006 L4-Logiciel de systèmes de commerce électronique en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162007 L4-Logiciel de courriel et de calendrier en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162008 L4-Logiciel de planification des ressources d'entreprise en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162009 L4-Logiciel de portail en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162010 L4-Logiciel de cartographie UCF en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162100 L3-Plate-forme en nuage en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162101 L4-Langages et outils de programmation en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162102 L4-Intergiciel en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162103 L4-Logiciel de plate-forme en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162104 L4-Composantes logicielles de plates-formes en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162200 L3-Infrastructure en nuage en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162201 L4-Sauvegarde en nuage en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162202 L4-Stockage en nuage en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162203 L4-Coupe-feu en nuage en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162204 L4-Dispositifs de réseau en nuage en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162300 L3-Processus d'affaires en nuage en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162301 L4-Processus de comptes créditeurs en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162302 L4-Processus d'analyse des données en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162303 L4-Processus de gestion du contenu en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162304 L4-Processus de gestion des dépenses en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162305 L4-Processus de gestion des risques en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162306 L4-Processus du centre d'assistance en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162307 L4-Processus de gestion des ressources humaines en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162308 L4-Processus de formation en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162309 L4-Processus de rémunération en tant que service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81162310 L4-Processus d'approvisionnement comme service D301 Services d'exploitation et d'entretien d'installations informatiques Services
81170000 L2-Services scientifiques en biologie B009 Autres études sur les sciences naturelles Services
81171500 L3-Services de biologie marine F02 Services de soin et d'entretien des animaux Services
81171501 L4-Service de consultation en biologie marine F02 Services de soin et d'entretien des animaux Services
81171600 L3-Services en sciences écologiques B009 Autres études sur les sciences naturelles Services
81171601 L4-Service d'écologie aquatique B009 Autres études sur les sciences naturelles Services
81171700 L3-Services en sciences botaniques B009 Autres études sur les sciences naturelles Services
81171701 L4-Service de science horticole B009 Autres études sur les sciences naturelles Services
81171702 L4-Service de science arboricole B009 Autres études sur les sciences naturelles Services
81171800 L3-Services en sciences agricoles B004 Études sur les ressources naturelles Services
81171801 L4-Service de consultation en sciences agricoles B004 Études sur les ressources naturelles Services
81171900 L3-Services d'aérobiologie B100 Analyses de la qualité de l'air Services
81171901 L4-Service de science sur la qualité de l'air B100 Analyses de la qualité de l'air Services
82000000 L1-Services éditorial, de conception, de dessin, graphique et beaux arts T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82100000 L2-Publicité T003 Services de publicité Services
82101500 L3-Publicité imprimée T003 Services de publicité Services
82101501 L4-Affichage publicitaire T003 Services de publicité Services
82101502 L4-Publicité par affiches T003 Services de publicité Services
82101503 L4-Publicité dans les magazines T003 Services de publicité Services
82101504 L4-Publicité dans les journaux T003 Services de publicité Services
82101505 L4-Publicité par prospectus ou bons de réduction T003 Services de publicité Services
82101506 L4-Services de publicité sur les moyens de transport T003 Services de publicité Services
82101507 L4-Services d'actualité, de publicité ou de distribution en matière d'achats T003 Services de publicité Services
82101508 L4-Publicités sans les annuaires professionnels, commerciaux, pages jaunes T003 Services de publicité Services
82101600 L3-Publicité radio et TV T003 Services de publicité Services
82101601 L4-Publicité radiophonique T003 Services de publicité Services
82101602 L4-Publicité télévisée T003 Services de publicité Services
82101603 L4-Publicité par Internet T003 Services de publicité Services
82101604 L4-Publicités cinématographiques T003 Services de publicité Services
82101605 L4-Service de production de publicités télévisées T003 Services de publicité Services
82101606 L4-Service de production de publicités radio T003 Services de publicité Services
82101700 L3-Publicité aérienne T003 Services de publicité Services
82101701 L4-Services de publicité sur banderoles T003 Services de publicité Services
82101702 L4-Services de publicité aérienne T003 Services de publicité Services
82101800 L3-Services publicitaires T003 Services de publicité Services
82101801 L4-Services de campagne publicitaire T003 Services de publicité Services
82101802 L4-Service de production publicitaire T003 Services de publicité Services
82101900 L3-Mise en place et exécution médiatique T003 Services de publicité Services
82101901 L4-emplacement radio T003 Services de publicité Services
82101902 L4-Emplacement télévision T003 Services de publicité Services
82101903 L4-Emplacement Internet T003 Services de publicité Services
82101904 L4-Emplacement cinéma T003 Services de publicité Services
82101905 L4-Emplacement impression T003 Services de publicité Services
82110000 L2-Ecrits et traductions R006 Services de rédaction technique Services
82111500 L3-Ecrits techniques R006 Services de rédaction technique Services
82111501 L4-Services de rédaction d'instructions R006 Services de rédaction technique Services
82111502 L4-Services d'écriture de manuels R006 Services de rédaction technique Services
82111503 L4-Rédaction d'articles scientifiques ou académiques R006 Services de rédaction technique Services
82111600 L3-Ecrits non-techniques T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111601 L4-Services d'écriture de lettres T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111602 L4-Services d'écriture de résumés T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111603 L4-Services de greffe des tribunaux T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111604 L4-Services de transcription T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111700 L3-Création littéraire T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111701 L4-Services de rédaction d'articles T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111702 L4-Services de rédaction de livres T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111703 L4-Services de rédaction de poèmes T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111704 L4-Dépôt légal T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111705 L4-Rédaction de discours T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111800 L3-Services de rédaction et de support T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111801 L4-Services d'édition T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111802 L4-Services de vérification des informations T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111803 L4-Services de correction des épreuves T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111804 L4-Services de traduction écrite T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
82111900 L3-Services de publicité et de nouvelles T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82111901 L4-Services de communiqués de presse T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82111902 L4-Services de bulletins spécialisés T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82111903 L4-Services d'agence de presse T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82111904 L4-Services de fourniture de matériel publicitaire ou de journaux T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82112000 L3-Services d'interprétation en personne R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112001 L4-Service d'interprétation en afghan, en pashto ou en pushto sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112002 L4-Service d'interprétation en albanais sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112003 L4-Service d'interprétation en amharique sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112004 L4-Service d'interprétation en arabe sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112005 L4-Service d'interprétation en arménien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112006 L4-Service d'interprétation en bangladesh sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112007 L4-Service d'interprétation en biélorusse sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112008 L4-Service d'interprétation en bengali sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112009 L4-Service d'interprétation en bosnien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112010 L4-Service d'interprétation en bulgare sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112011 L4-Service d'interprétation en cambodgien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112012 L4-Service d'interprétation en chinois sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112013 L4-Service d'interprétation en créole sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112014 L4-Service d'interprétation en croate sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112015 L4-Service d'interprétation en tchèque sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112016 L4-Service d'interprétation en danois sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112017 L4-Service d'interprétation en dinka sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112018 L4-Service d'interprétation en néerlandais sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112019 L4-Service d'interprétation en égyptien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112020 L4-Service d'interprétation en fanti sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112021 L4-Service d'interprétation en fanti ou en perse sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112022 L4-Service d'interprétation en français sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112023 L4-Service d'interprétation en allemand sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112024 L4-Service d'interprétation en grec sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112025 L4-Service d'interprétation en gujarâtî sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112026 L4-Service d'interprétation en hébreu sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112027 L4-Service d'interprétation en hindi sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112028 L4-Service d'interprétation en hmong sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112029 L4-Service d'interprétation en indien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112030 L4-Service d'interprétation en indonésien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112031 L4-Service d'interprétation en italien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112032 L4-Service d'interprétation en jamaïcain sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112033 L4-Service d'interprétation en japonais sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112034 L4-Service d'interprétation en kirghiz sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112035 L4-Service d'interprétation en coréen sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112036 L4-Service d'interprétation en kurde sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112037 L4-Service d'interprétation en lithuanien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112038 L4-Service d'interprétation en malayalam sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112039 L4-Service d'interprétation en malinke sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112040 L4-Service d'interprétation en amérindien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112041 L4-Service d'interprétation en pakistanais sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112042 L4-Service d'interprétation en panjabi de l'Est sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112043 L4-Service d'interprétation en panjabi de l'Ouest sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112044 L4-Service d'interprétation en polonais sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112045 L4-Service d'interprétation en portugais sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112046 L4-Service d'interprétation en roumain sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112047 L4-Service d'interprétation en tzigane sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112048 L4-Service d'interprétation en russe sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112049 L4-Service d'interprétation en rwandais sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112050 L4-Service d'interprétation en samoan sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112051 L4-Service d'interprétation en serbe sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112052 L4-Service d'interprétation en serbo-croate sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112053 L4-Service d'interprétation en slovène sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112054 L4-Service d'interprétation en somalien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112055 L4-Service d'interprétation en espagnol sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112056 L4-Service d'interprétation en swahili sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112057 L4-Service d'interprétation en suédois sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112058 L4-Service d'interprétation en taïwanais sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112059 L4-Service d'interprétation en thaïlandais sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112060 L4-Service d'interprétation en tibétain sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112061 L4-Service d'interprétation en turc sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112062 L4-Service d'interprétation en ukrainien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112063 L4-Service d'interprétation en vietnamien sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112064 L4-Service d'interprétation en yiddish sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112065 L4-Service d'interprétation en yougoslave sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112066 L4-Service d'interprétation en hongrois sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82112067 L4-Service d'interprétation en langue des signes sur place R109 Services de traduction et d'interprétation (y compris l'interprétation gestuelle) Services
82120000 L2-Services de reproduction T014 Services d'impression et de reliure Services
82121500 L3-Impression T014 Services d'impression et de reliure Services
82121501 L4-Planification ou mise en page de production graphique T014 Services d'impression et de reliure Services
82121502 L4-Composition T014 Services d'impression et de reliure Services
82121503 L4-Impression numérique T014 Services d'impression et de reliure Services
82121504 L4-Typographie ou impression en sérigraphie T014 Services d'impression et de reliure Services
82121505 L4-Impression de publicité ou de promotions T014 Services d'impression et de reliure Services
82121506 L4-Impression de publications T014 Services d'impression et de reliure Services
82121507 L4-Impression de formulaire commercial ou de papier à lettres T014 Services d'impression et de reliure Services
82121508 L4-Imprimerie d'emballage, étiquette label ou sac T014 Services d'impression et de reliure Services
82121509 L4-Impression d'instruments financiers ou de sécurité T014 Services d'impression et de reliure Services
82121510 L4-Impression de textiles T014 Services d'impression et de reliure Services
82121511 L4-Impression de livre technique et feuille d'instructions T014 Services d'impression et de reliure Services
82121512 L4-Gaufrage T014 Services d'impression et de reliure Services
82121600 L3-Gravure T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82121601 L4-Gravure de monnaies T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82121602 L4-Impression cylindre T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82121603 L4-Gravure de plaques métalliques T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82121700 L3-Photocopie T015 Services de reproduction Services
82121701 L4-Services de collationnement ou de copie en noir et blanc T015 Services de reproduction Services
82121702 L4-Services de collationnement ou de copie en couleurs T015 Services de reproduction Services
82121800 L3-Publication T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82121801 L4-Publications de recherche ou de manuels scolaires T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82121802 L4-Services de publication fonds d'auteur T099 Autres services de communications, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication Services
82121900 L3-Reliure T014 Services d'impression et de reliure Services
82121901 L4-Reliure par piqûre au fil de lin T014 Services d'impression et de reliure Services
82121902 L4-Reliure en spirale T014 Services d'impression et de reliure Services
82121903 L4-Reliure à la colle T014 Services d'impression et de reliure Services
82121904 L4-Reliure à anneaux ou à dos plastique T014 Services d'impression et de reliure Services
82121905 L4-Restauration ou réparation de reliures T014 Services d'impression et de reliure Services
82121906 L4-Bronzage, dorage, bordure ou ornement T014 Services d'impression et de reliure Services
82121907 L4-Services de reliures T014 Services d'impression et de reliure Services
82121908 L4-Services de fabrication de couverture d'emboîtage T014 Services d'impression et de reliure Services
82130000 L2-Services photographiques T008 Services de traitement de films Services
82131500 L3-Services de développement de films T008 Services de traitement de films Services
82131501 L4-Développement ou reproduction de films de photographie T008 Services de traitement de films Services
82131502 L4-Développement ou reproduction de films de cinéma T008 Services de traitement de films Services
82131503 L4-Services de microfiches T008 Services de traitement de films Services
82131504 L4-Séparation de couleurs T008 Services de traitement de films Services
82131505 L4-Service de post-production de films T008 Services de traitement de films Services
82131600 L3-Photographes et opérateurs de prises de vues T008 Services de traitement de films Services
82131601 L4-Services de photographie aérienne T012 Services de photographie aérienne Services
82131602 L4-Films cinématographiques T009 Services de production de films et de bandes vidéo Services
82131603 L4-Services de production vidéo T009 Services de production de films et de bandes vidéo Services
82131604 L4-Services de photographie de studio ou vues fixes T013 Services photographiques généraux - photographie Services
82140000 L2-Conception graphique T005 Services artistiques et graphiques Services
82141500 L3-Services de conception artistique T005 Services artistiques et graphiques Services
82141501 L4-Services de montage graphique ou de mise en page T005 Services artistiques et graphiques Services
82141502 L4-Conception artistique ou arts graphiques T005 Services artistiques et graphiques Services
82141503 L4-Photocomposition T005 Services artistiques et graphiques Services
82141504 L4-Services de conception graphique ou de cartes T005 Services artistiques et graphiques Services
82141505 L4-Services de conception par ordinateur T005 Services artistiques et graphiques Services
82141506 L4-Services de conception globale T005 Services artistiques et graphiques Services
82141507 L4-Services de conception de sérigraphie T005 Services artistiques et graphiques Services
82141600 L3-Services d'affichage graphique T005 Services artistiques et graphiques Services
82141601 L4-Services d'encadrement ou de montage d'images ou de photographies T005 Services artistiques et graphiques Services
82141602 L4-Agencement d'articles T005 Services artistiques et graphiques Services
82150000 L2-Artistes et interprètes professionnels T005 Services artistiques et graphiques Services
82151500 L3-Services d'art visuel T005 Services artistiques et graphiques Services
82151501 L4-Services de peintres T005 Services artistiques et graphiques Services
82151502 L4-Services de lithographes T005 Services artistiques et graphiques Services
82151503 L4-Services de caricaturistes T005 Services artistiques et graphiques Services
82151504 L4-Services de sculpteurs T005 Services artistiques et graphiques Services
82151505 L4-Services de céramistes T005 Services artistiques et graphiques Services
82151506 L4-Services de souffleurs de verre T005 Services artistiques et graphiques Services
82151507 L4-Services de tissage de textile T005 Services artistiques et graphiques Services
82151508 L4-Service de taxidermie T005 Services artistiques et graphiques Services
82151509 L4-Installation et maintenance d'oeuvres d'art publiques ou extérieures ou d'installations décoratives T005 Services artistiques et graphiques Services
82151510 L4-Service d'installation et d'accrochage d'oeuvres d'art T005 Services artistiques et graphiques Services
82151511 L4-Service technique pour les expositions et les collections de musées et de galeries d'art T005 Services artistiques et graphiques Services
82151512 L4-Service de conservation pour les expositions et les collections dans les musées et les galeries d'art T005 Services artistiques et graphiques Services
82151700 L3-Professionnels des arts d'interprétation T005 Services artistiques et graphiques Services
82160000 L2-Services de soutien aux productions cinématographiques et théâtrales T009 Services de production de films et de bandes vidéo Services
82161500 L3-Services de mise en scène, de fournitures de biens et de costumes pour productions théâtrales T009 Services de production de films et de bandes vidéo Services
83000000 L1-Services Publics et Services en rapport avec le Secteur Public S099 Autres services publics Services
83100000 L2-Services publics S099 Autres services publics Services
83101500 L3-Services publics de distribution d'eau et d'égouts S003 Services de distribution d'eau Services
83101501 L4-Distribution des eaux S003 Services de distribution d'eau Services
83101502 L4-Gestion des ressources en eau S003 Services de distribution d'eau Services
83101503 L4-Gestion du contrôle de la qualité de l'eau S003 Services de distribution d'eau Services
83101504 L4-Gestion de la distribution d'eau S003 Services de distribution d'eau Services
83101505 L4-Services consultatifs en matière de politique de l'eau R120 Services d'examen et d'élaboration de politiques Services
83101506 L4-Services de traitement des eaux S003 Services de distribution d'eau Services
83101507 L4-Services de désalinisation S003 Services de distribution d'eau Services
83101508 L4-Eau de ville S003 Services de distribution d'eau Services
83101509 L4-Eau industrielle S003 Services de distribution d'eau Services
83101510 L4-Eau fraîche S003 Services de distribution d'eau Services
83101600 L3-Services publics de gaz et de pétrole S000 Services de distribution de gaz Services
83101601 L4-Distribution de gaz naturel S000 Services de distribution de gaz Services
83101602 L4-Distribution de fioul S000 Services de distribution de gaz Services
83101603 L4-Services d'oléoducs S000 Services de distribution de gaz Services
83101604 L4-Services de gazoducs S000 Services de distribution de gaz Services
83101605 L4-Services d'installations de gaz S000 Services de distribution de gaz Services
83101800 L3-Services publics d'électricité S001 Services d'électricité Services
83101801 L4-Distribution d'électricité en courant monophasé S001 Services d'électricité Services
83101802 L4-Distribution d'électricité en courant biphasé S001 Services d'électricité Services
83101803 L4-Distribution d'électricité en courant triphasé S001 Services d'électricité Services
83101804 L4-Services de transport de l'énergie électrique S001 Services d'électricité Services
83101805 L4-Réseaux industriels de distribution d'électricité S001 Services d'électricité Services
83101806 L4-Réseaux ruraux de distribution d'électricité S001 Services d'électricité Services
83101807 L4-Réseaux urbains de distribution d'électricité S001 Services d'électricité Services
83101808 L4-Contrôle de la qualité du courant S001 Services d'électricité Services
83101900 L3-Economie de l'énergie S001 Services d'électricité Services
83101901 L4-Programmes d'économie de l'énergie S001 Services d'électricité Services
83101902 L4-Mesures de réduction de l'utilisation de l'énergie S001 Services d'électricité Services
83101903 L4-Chauffage à distance S001 Services d'électricité Services
83110000 L2-Services de télécommunication S002 Services de téléphone et de communications (y compris le télégraphe, le télex et la câblodistribution) Services
83111500 L3-Communications téléphoniques locales et à longue distance S002 Services de téléphone et de communications (y compris le télégraphe, le télex et la câblodistribution) Services
83111600 L3-Services de communications mobiles S002 Services de téléphone et de communications (y compris le télégraphe, le télex et la câblodistribution) Services
83111700 L3-Services de télégraphique et fac-similé S002 Services de téléphone et de communications (y compris le télégraphe, le télex et la câblodistribution) Services
83111800 L3-Services de télévision D309 Services de radiodiffusion d'information et de données et de distribution de données Services
83111900 L3-Services de radiophonie D309 Services de radiodiffusion d'information et de données et de distribution de données Services
83112200 L3-Services de télécommunication avancée D302 Services de mise au point de systèmes informatiques Services
83112300 L3-Services de télécommunication par fibres optique S002 Services de téléphone et de communications (y compris le télégraphe, le télex et la câblodistribution) Services
83112400 L3-Services de télécommunication par réseau commuté et ligne louée dédiée S002 Services de téléphone et de communications (y compris le télégraphe, le télex et la câblodistribution) Services
83112500 L3-Mises à disposition de réseaux d'infrastructure S002 Services de téléphone et de communications (y compris le télégraphe, le télex et la câblodistribution) Services
83112600 L3-Accès du client S002 Services de téléphone et de communications (y compris le télégraphe, le télex et la câblodistribution) Services
83120000 L2-Services d'information R199 Autres services administratifs et services aux entreprises Services
83121500 L3-Bibliothèques R107 Services de bibliothèque Services
83121600 L3-Centres d'information T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
83121700 L3-Services de communication de masse T004 Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) Services
84000000 L1-Services Financiers et d'Assurance L099 Autres services financiers Services
84100000 L2-Finances pour le développement L099 Autres services financiers Services
84101500 L3-Assistance au développement L099 Autres services financiers Services
84101501 L4-Assistance financière L099 Autres services financiers Services
84101502 L4-Programmes de mobilisation de la petite épargne L099 Autres services financiers Services
84101503 L4-Accords de garantie L099 Autres services financiers Services
84101600 L3-Financement d'aide L099 Autres services financiers Services
84101601 L4-Cofinancement L099 Autres services financiers Services
84101602 L4-Aides bilatérales ou multilatérales L099 Autres services financiers Services
84101603 L4-Aides non gouvernementales L099 Autres services financiers Services
84101604 L4-Aides gouvernementales L099 Autres services financiers Services
84101700 L3-Gestion de la dette L099 Autres services financiers Services
84101701 L4-Négociation de la dette L099 Autres services financiers Services
84101702 L4-Rééchelonnement de la dette L099 Autres services financiers Services
84101703 L4-Service de la dette L099 Autres services financiers Services
84101704 L4-Services de recouvrement de dettes L099 Autres services financiers Services
84101705 L4-Services de reprise de possession L099 Autres services financiers Services
84110000 L2-Comptabilité et audit R009 Services comptables Services
84111500 L3-Services comptables R009 Services comptables Services
84111501 L4-Comptabilité d'exploitation R009 Services comptables Services
84111502 L4-Comptabilité générale L099 Autres services financiers Services
84111503 L4-Comptabilité fiscale R009 Services comptables Services
84111504 L4-Services de tenue des livres R009 Services comptables Services
84111505 L4-Services comptables des traitements et salaires R009 Services comptables Services
84111506 L4-Services de facturation R009 Services comptables Services
84111507 L4-Comptabilisation des stocks R009 Services comptables Services
84111508 L4-Service d'exportation et de comptabilité R009 Services comptables Services
84111600 L3-Services d'audit R010 Services de vérification Services
84111601 L4-Vérification des comptes de fin d'exercice R010 Services de vérification Services
84111602 L4-Bilans trimestriels R010 Services de vérification Services
84111603 L4-Audits internes R010 Services de vérification Services
84111700 L3-Finances d'entreprise L099 Autres services financiers Services
84111701 L4-Services de trésorerie L099 Autres services financiers Services
84111702 L4-Programmes ou services de relations avec les investisseurs L099 Autres services financiers Services
84111703 L4-Services de suivi ou de préparation du budget L099 Autres services financiers Services
84111800 L3-Services fiscaux R009 Services comptables Services
84111801 L4-Spécialistes en déclarations fiscales R009 Services comptables Services
84111802 L4-Services de conseils fiscaux R009 Services comptables Services
84120000 L2-Opérations bancaires et investissements L006 Services bancaires Services
84121500 L3-Institutions bancaires L006 Services bancaires Services
84121501 L4-Banques privées L006 Services bancaires Services
84121502 L4-Banques publiques L006 Services bancaires Services
84121503 L4-Sociétés de crédit mutuel L006 Services bancaires Services
84121504 L4-Institutions financières de développement L006 Services bancaires Services
84121600 L3-Services de virement, compensation et change de fonds L006 Services bancaires Services
84121601 L4-Services de compensation de fonds L006 Services bancaires Services
84121602 L4-Services des lettres de crédit L006 Services bancaires Services
84121603 L4-Services de change de devises L006 Services bancaires Services
84121604 L4-Services d'opérations de change au comptant L006 Services bancaires Services
84121605 L4-Service de conversion des devises L006 Services bancaires Services
84121606 L4-Services de traitement de remise L006 Services bancaires Services
84121607 L4-Service financier de location exploitation L006 Services bancaires Services
84121700 L3-Conseils en matière d'investissements L006 Services bancaires Services
84121701 L4-Conseillers en investissements L006 Services bancaires Services
84121702 L4-Politique d'investissement L006 Services bancaires Services
84121703 L4-Analyse des investissements L006 Services bancaires Services
84121704 L4-Accords d'investissement L006 Services bancaires Services
84121705 L4-Donnés de marché L006 Services bancaires Services
84121706 L4-Service de gestion des actifs financiers L006 Services bancaires Services
84121800 L3-Services des marchés des matières premières, des titres et valeurs L006 Services bancaires Services
84121801 L4-Services d'opérations sur le marché financier L006 Services bancaires Services
84121802 L4-Services du marché à terme ou du marché des matières premières L006 Services bancaires Services
84121803 L4-Obligations d'Etat L006 Services bancaires Services
84121804 L4-Titres privés L006 Services bancaires Services
84121805 L4-Services du marché des métaux précieux L006 Services bancaires Services
84121806 L4-Services de dépôts de titres L006 Services bancaires Services
84121900 L3-Banques d'hypothèques L006 Services bancaires Services
84121901 L4-Financement du logement L006 Services bancaires Services
84121902 L4-Services de refinancement L006 Services bancaires Services
84121903 L4-Financement d'hypothèques commerciales L006 Services bancaires Services
84122000 L3-Services de salle des coffres L006 Services bancaires Services
84122001 L4-Services de vérification des dépôts L006 Services bancaires Services
84130000 L2-Services de retraite et d'assurance L004 Autres services d'assurance Services
84131500 L3-Services d'assurance de la propriété, des biens et des structures L004 Autres services d'assurance Services
84131501 L4-Assurance pour bâtiment et biens des bâtiments L004 Autres services d'assurance Services
84131502 L4-Assurance propriétaire occupant ou locataire L004 Autres services d'assurance Services
84131503 L4-Assurance automobile pour voitures ou camions L004 Autres services d'assurance Services
84131504 L4-Assurance des marchandises L004 Autres services d'assurance Services
84131505 L4-Assurances maritimes L004 Autres services d'assurance Services
84131506 L4-Services de réassurance L004 Autres services d'assurance Services
84131507 L4-Assurance des pertes d'exploitation L004 Autres services d'assurance Services
84131508 L4-Assurance des envoies de valeurs L004 Autres services d'assurance Services
84131509 L4-Assurance tous risques de projets L004 Autres services d'assurance Services
84131510 L4-Assurance tous risque des parties contractantes L004 Autres services d'assurance Services
84131511 L4-Assurance contre la détérioration des stocks L004 Autres services d'assurance Services
84131512 L4-Assurance des équipements électroniques L004 Autres services d'assurance Services
84131513 L4-Assurance tous risques montage L004 Autres services d'assurance Services
84131514 L4-Assurance contre les détournements L004 Autres services d'assurance Services
84131515 L4-Assurance tous risques bijoutiers L004 Autres services d'assurance Services
84131516 L4-Assurance du risque professionnel L004 Autres services d'assurance Services
84131517 L4-Assurance voyage L004 Autres services d'assurance Services
84131518 L4-Assurance bicyclette L004 Autres services d'assurance Services
84131519 L4-Assurance incendie L004 Autres services d'assurance Services
84131600 L3-Assurances vie, santé et accidents L004 Autres services d'assurance Services
84131601 L4-Assurances vie L004 Autres services d'assurance Services
84131602 L4-Assurance soins de santé ou hospitalisation L004 Autres services d'assurance Services
84131603 L4-Assurance accidents corporels L004 Autres services d'assurance Services
84131604 L4-Assurance invalidité L004 Autres services d'assurance Services
84131605 L4-Assurance accidents du travail L004 Autres services d'assurance Services
84131606 L4-Assurance chômage L004 Autres services d'assurance Services
84131607 L4-Assurance responsabilité civile L004 Autres services d'assurance Services
84131608 L4-Gestion et examen des plaintes en matière médicale L004 Autres services d'assurance Services
84131609 L4-Programmes d'assistance aux employés L004 Autres services d'assurance Services
84131610 L4-Compte de Gestion Santé CGS L004 Autres services d'assurance Services
84131611 L4-Assurance contre les fautes professionnelles médicales L004 Autres services d'assurance Services
84131700 L3-Fonds de pension L004 Autres services d'assurance Services
84131701 L4-Fonds de pension gérés par l'employeur L004 Autres services d'assurance Services
84131702 L4-Fonds de pension gérés par union ou association L004 Autres services d'assurance Services
84131800 L3-Fonds de retraite L004 Autres services d'assurance Services
84131801 L4-Fonds de pension d'employeur ou autogéré L004 Autres services d'assurance Services
84131802 L4-Plans de retraite autogérés L004 Autres services d'assurance Services
84131900 L3-Services d'assurance pour les blessés L004 Autres services d'assurance Services
84131901 L4-Service d'assurance contre les accidents du travail L004 Autres services d'assurance Services
84131902 L4-Services d'assurance responsabilité contre les erreurs et omissions professionnelles L004 Autres services d'assurance Services
84131903 L4-Services d'assurance responsabilité pour les administrateurs et dirigeants L004 Autres services d'assurance Services
84131904 L4-Services d'assurance responsabilité fiduciaire L004 Autres services d'assurance Services
84131905 L4-Services d'assurance responsabilité civile professionnelle L004 Autres services d'assurance Services
84140000 L2-Agences de crédit L099 Autres services financiers Services
84141500 L3-Agences gouvernementales de crédit L099 Autres services financiers Services
84141501 L4-Services de crédit agricole L099 Autres services financiers Services
84141502 L4-Agences de crédit aux petites entreprises L099 Autres services financiers Services
84141503 L4-Programmes destinés aux entreprises à participation minoritaire L099 Autres services financiers Services
84141600 L3-Agences de crédit aux particuliers L005 Services de renseignements sur le crédit Services
84141601 L4-Services de collecte ou d'analyse des crédits de consommation L005 Services de renseignements sur le crédit Services
84141602 L4-Fournisseurs de services de carte de crédit L005 Services de renseignements sur le crédit Services
84141700 L3-Agences de crédit commercial L005 Services de renseignements sur le crédit Services
84141701 L4-Services de collecte ou d'analyse des crédits aux entreprises L005 Services de renseignements sur le crédit Services
84141702 L4-Services de réseaux à valeur ajoutée (VAN) L005 Services de renseignements sur le crédit Services
85000000 L1-Services Médicaux G009 Autres services de santé Services
85100000 L2-Services de santé complets G009 Autres services de santé Services
85101500 L3-Centres de services médicaux G009 Autres services de santé Services
85101501 L4-Services hospitaliers chirurgicaux ou d'urgence G009 Autres services de santé Services
85101502 L4-Services cliniques spécialisés privés G009 Autres services de santé Services
85101503 L4-Services des cabinets de médecine G009 Autres services de santé Services
85101504 L4-Services hospitaliers psychiatriques G009 Autres services de santé Services
85101505 L4-Services hospitaliers respiratoires G009 Autres services de santé Services
85101506 L4-Services hospitaliers pour le traitement de l'abus de substances toxiques G009 Autres services de santé Services
85101507 L4-Centres de soins urgents G009 Autres services de santé Services
85101508 L4-Services ou centres mobiles de soins médicaux G009 Autres services de santé Services
85101509 L4-Services hospitaliers obstétricaux ou gynécologiques G009 Autres services de santé Services
85101600 L3-Auxiliaires des prestataires de soins médicaux G009 Autres services de santé Services
85101700 L3-Services d'administration des soins médicaux G009 Autres services de santé Services
85101701 L4-Politique de santé G009 Autres services de santé Services
85101702 L4-Règlements et législation en matière de santé G009 Autres services de santé Services
85101703 L4-Planning de sécurité sociale G009 Autres services de santé Services
85101704 L4-Économie de la santé G009 Autres services de santé Services
85101705 L4-Administration de la santé publique G009 Autres services de santé Services
85101706 L4-Services de soins médicaux traditionnels G009 Autres services de santé Services
85101707 L4-Services d'évaluation des systèmes de santé G009 Autres services de santé Services
85110000 L2-Prévention et contrôle des maladies G001 Soins de santé Services
85111500 L3-Prévention et contrôle des maladies contagieuses G001 Soins de santé Services
85111600 L3-Prévention et contrôle des maladies non-contagieuses G001 Soins de santé Services
85111700 L3-Contrôle et gestion des vecteurs de maladies G001 Soins de santé Services
85120000 L2-Exercice de la médecine G001 Soins de santé Services
85121500 L3-Services des généralistes ou praticiens de soins primaires G001 Soins de santé Services
85121600 L3-Services de médecins spécialistes G001 Soins de santé Services
85121700 L3-Services de spécialistes fournisseurs de soins médicaux G001 Soins de santé Services
85121800 L3-Laboratoires médicaux G001 Soins de santé Services
85121900 L3-Pharmaciens G001 Soins de santé Services
85122000 L3-Services dentaires G001 Soins de santé Services
85122100 L3-Services de réadaptation G001 Soins de santé Services
85122101 L4-Services de physiothérapie G001 Soins de santé Services
85122102 L4-Services de thérapie occupationnelle G001 Soins de santé Services
85122103 L4-Services de réadaptation des toxicomanes G001 Soins de santé Services
85122104 L4-Services de réadaptation athlétique G001 Soins de santé Services
85122105 L4-Services de traitements des troubles du comportement alimentaire G001 Soins de santé Services
85122106 L4-Services de traitements des atteintes au cerveau ou à la moelle épinière G001 Soins de santé Services
85122107 L4-Services de rééducation de la cécité ou des déficiences visuelles G001 Soins de santé Services
85122108 L4-Thérapie du langage ou de la parole G001 Soins de santé Services
85122109 L4-Services de réadaptation pour personnes souffrant d'un handicap chronique G001 Soins de santé Services
85122200 L3-Services de contrôle et d'évaluation de la santé G001 Soins de santé Services
85130000 L2-Recherche et expérimentation en science médicale AZ Recherche et développement - autres Services
85131500 L3-Services de médecine expérimentale AZ Recherche et développement - autres Services
85131600 L3-Ethique médicale AZ Recherche et développement - autres Services
85131700 L3-Recherche et science médicales AZ Recherche et développement - autres Services
85140000 L2-Médecines alternatives et holistiques G009 Autres services de santé Services
85141500 L3-Guérisseurs G009 Autres services de santé Services
85141600 L3-Traitements à base de plantes G009 Autres services de santé Services
85141700 L3-Exercice de la médecine homéopathique G009 Autres services de santé Services
85150000 L2-Services alimentaires et nutritionnels G009 Autres services de santé Services
85151500 L3-Technologie alimentaire G009 Autres services de santé Services
85151600 L3-Problèmes de nutrition G009 Autres services de santé Services
85151700 L3-Politique, planning et aide alimentaires G009 Autres services de santé Services
85160000 L2-Service de réparation, remise à neuf ou maintenance des équipements médicaux chirurgicaux J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
85161500 L3-Services de réparation des équipements médicaux ou chirurgicaux J Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement Services
85170000 L2-Services de soutien en fin de vie et en cas de décès G100 Soin des dépouilles et/ou services funéraires Services
85171500 L3-Services funéraires et services connexes G100 Soin des dépouilles et/ou services funéraires Services
85171600 L3-Soins palliatifs G100 Soin des dépouilles et/ou services funéraires Services
85171700 L3-Services de thanatologie G100 Soin des dépouilles et/ou services funéraires Services
85210000 L2-Diagnostics des maladies infectieuses et parasitaires, partie a G009 Autres services de santé Services
85220000 L2-Diagnostics des maladies infectieuses et parasitaires, partie b G009 Autres services de santé Services
85250000 L2-Diagnostics des tumeurs G009 Autres services de santé Services
85260000 L2-Diagnostics des maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques G009 Autres services de santé Services
85270000 L2-Diagnostics des troubles mentaux et du comportement G009 Autres services de santé Services
85280000 L2-Diagnostics des maladies du système nerveux G009 Autres services de santé Services
85290000 L2-Diagnostics des maladies de l'oeil et de ses annexes G009 Autres services de santé Services
85300000 L2-Diagnostics des maladies de l'oreille et de l'apophyse mastoïde G009 Autres services de santé Services
85310000 L2-Diagnostics des maladies de l'appareil circulatoire G009 Autres services de santé Services
85320000 L2-Diagnostics des maladies du sang et des organes hématopoïétiques et de certains troubles du système immunitaire G009 Autres services de santé Services
85330000 L2-Diagnostics des maladies de l'appareil digestif G009 Autres services de santé Services
85340000 L2-Diagnostics des maladies de l'appareil respiratoire G009 Autres services de santé Services
85350000 L2-Diagnostics des maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané G009 Autres services de santé Services
85360000 L2-Diagnostics des maladies de l'appareil génito-urinaire G009 Autres services de santé Services
85370000 L2-Diagnostics des maladies du système ostéo-articulaire, des muscles et du tissu conjonctif G009 Autres services de santé Services
85380000 L2-Diagnostics de certaines affections qui se développent durant la période périnatale G009 Autres services de santé Services
85390000 L2-Diagnostics relatifs à la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité G009 Autres services de santé Services
85400000 L2-Diagnostics des malformations congénitales, déformations et anomalies chromosomiques G009 Autres services de santé Services
85410000 L2-Diagnostics des symptômes, des signes et des résultats anormaux d'examens cliniques et de laboratoire, non classés ailleurs G009 Autres services de santé Services
85420000 L2-Diagnostics des lésions traumatiques, empoisonnements et certaines autres conséquences de causes externes, partie 1 G009 Autres services de santé Services
85430000 L2-Diagnostics des lésions traumatiques, empoisonnements et certaines autres conséquences de causes externes, partie 2 G009 Autres services de santé Services
85440000 L2-Détermination des causes externes de morbidité et de mortalité G009 Autres services de santé Services
85450000 L2-Détermination des facteurs influant sur l'état de santé et des motifs de recours aux services de santé G009 Autres services de santé Services
85470000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système nerveux central G003 Chirurgie Services
85480000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système nerveux périphérique G003 Chirurgie Services
85490000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du coeur et des gros vaisseaux G003 Chirurgie Services
85500000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des artères supérieures G003 Chirurgie Services
85510000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des artères inférieures G003 Chirurgie Services
85520000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des veines supérieures G003 Chirurgie Services
85530000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des veines inférieures G003 Chirurgie Services
85540000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des systèmes lymphatique et hématique G003 Chirurgie Services
85550000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des systèmes fonctionnels sensoriels : vision de l'oeil et structures associées G003 Chirurgie Services
85560000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des systèmes fonctionnels sensoriels : audition et odorat, oreilles, nez et sinus G003 Chirurgie Services
85570000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système respiratoire G003 Chirurgie Services
85580000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures de la bouche et de la gorge G003 Chirurgie Services
85590000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système gastro-intestinal : système digestif supérieur G003 Chirurgie Services
85600000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système gastro-intestinal : système digestif inférieur G003 Chirurgie Services
85610000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système hépatobiliaire G003 Chirurgie Services
85620000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système endocrinien G003 Chirurgie Services
85630000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures de la peau et des seins G003 Chirurgie Services
85640000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du tissu sous-cutané et du fascia G003 Chirurgie Services
85650000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des muscles G003 Chirurgie Services
85660000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des tendons G003 Chirurgie Services
85670000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures de la bursite et des ligaments G003 Chirurgie Services
85680000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures de la tête et des os du visage G003 Chirurgie Services
85690000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des os supérieurs G003 Chirurgie Services
85700000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des os inférieurs G003 Chirurgie Services
85710000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des articulations supérieures G003 Chirurgie Services
85720000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures des articulations inférieures G003 Chirurgie Services
85730000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système urinaire G003 Chirurgie Services
85740000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système reproducteur féminin G003 Chirurgie Services
85750000 L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système reproducteur masculin G003 Chirurgie Services
86000000 L1-Services d'enseignement et de formation U006 Enseignement professionnel et technique Services
86100000 L2-Formation technique et professionnelle U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101500 L3-Services de formation en agriculture, sylviculture et autres ressources naturelles U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101501 L4-Formation technique et professionnelle en agro-industrie U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101502 L4-Formation technique et professionnelle en industrie laitière U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101503 L4-Formation technique et professionnelle en industrie de production et de transformation de la viande U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101504 L4-Services de formation technique et professionnelle en agriculture U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101505 L4-Services de formation technique et professionnelle de la jeunesse rurale ou des fermiers U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101506 L4-Services de formation technique et professionnelle en sylviculture U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101507 L4-Services de formation technique et professionnelle en pêche U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101508 L4-Services de formation technique et professionnelle en écologie U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101509 L4-Services de formation technique et professionnelle en ressources naturelles U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101600 L3-Services de formation technique et professionnelle à caractère scientifique U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101601 L4-Services de formation technique et professionnelle en informatique U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101602 L4-Services de formation technique et professionnelle en rapport avec l'énergie U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101603 L4-Services de formation technique et professionnelle en chimie U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101604 L4-Services de formation technique et professionnelle en biologie U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101605 L4-Services de formation technique et professionnelle en médecine U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101606 L4-Services de formation technique et professionnelle en électronique U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101607 L4-Services de formation technique et professionnelle en télécommunications U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101608 L4-Services de formation technique et professionnelle en hydraulique U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101609 L4-Services de formation technique et professionnelle industrielle U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101610 L4-Services de formation technique et professionnelle en ingénierie U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101700 L3-Services de formation technique et professionnelle à caractère non-scientifique U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101701 L4-Services de formation technique et professionnelle en communication U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101702 L4-Formation en rapport avec le tourisme U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101703 L4-Formation de documentaliste ou de bibliothécaire U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101704 L4-Formation sur la constitution des stocks ou les chaînes d'approvisionnement U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101705 L4-Formation de bureau U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101706 L4-Services de formation technique et professionnelle d'auxiliaire médical U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101707 L4-Services de formation technique et professionnelle aux soins personnels U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101708 L4-Services d'alphabétisation U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101709 L4-Services de formation à la sécurité U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101710 L4-Services de formation de professeurs U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101711 L4-Services de formation anti-incendie U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101712 L4-Services de formation technique et professionnelle en artisanat U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101713 L4-Services de formation technique et professionnelle en droit U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101714 L4-Services de formation technique et professionnelle en application de la loi U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101715 L4-Services de formation technique et professionnelle au transport par route ou par rail U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101716 L4-Services de formation technique et professionnelle à l'expédition U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101717 L4-Service de formation professionnelle en marketing U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101800 L3-Formation continue du personnel U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101801 L4-Formation continue du secteur de la banque ou de la finance U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101802 L4-Services de re-apprentissage ou de recyclage U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101803 L4-Services de réadaptation technique et professionnelle G103 services de réhabilitation sociale Services
86101804 L4-Formation continue du secteur commercial U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101805 L4-Formation continue du secteur industriel U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101806 L4-Formation continue du secteur des soins médicaux U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101807 L4-Formation continue du secteur de la gestion U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101808 L4-Services de formation continue du secteur public U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101809 L4-Services de formation technique et professionnelle de la marine marchande U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101810 L4-Formation sur les compétences du personnel U006 Enseignement professionnel et technique Services
86101811 L4-Service d'agrément ou de renouvellement de l'agrément U006 Enseignement professionnel et technique Services
86110000 L2-Systèmes d'enseignement alternatifs U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86111500 L3-Services d'enseignement à distance U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86111600 L3-Formation pour adultes U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86111700 L3-Formation en langues U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86111800 L3-Echanges pédagogiques U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86120000 L2-Institutions d'enseignement U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86121500 L3-Ecoles primaires et secondaires U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86121600 L3-Instituts universitaires du premier cycle U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86121700 L3-Universités et académies U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86121800 L3-Ecoles professionnelles U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86130000 L2-Services d'enseignement spécialisé U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86131500 L3-Beaux-arts U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86131600 L3-Musique et art dramatique U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86131700 L3-Conduite, vol et voile U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86131800 L3-Formation militaire U003 Instruction de la réserve (militaire) Services
86131900 L3-Ecoles pour personnes présentant un handicap U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86131901 L4-Services d'instruction primaire pour personnes souffrant d'un handicap U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86131902 L4-Services d'instruction secondaire pour personnes souffrant d'un handicap U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86131903 L4-Ecoles spécialisées pour personnes souffrant d'un handicap U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86131904 L4-Services spécialisés de rééducation pour personnes souffrant d'un handicap U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132000 L3-Services d'enseignement et de formation en gestion U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132100 L3-Services de planification, d'animation et de prestation de formations U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132200 L3-Services de soutien à l'enseignement U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132201 L4-Service d'atelier de formation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132202 L4-Service de voyage sur le terrain U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132203 L4-Service de planification de l'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132204 L4-Service d'élaboration de programmes U008 Élaboration de cours et de programmes scolaires Services
86132205 L4-Service de prévisions en éducation U008 Élaboration de cours et de programmes scolaires Services
86132206 L4-Service de recherche en enseignement et en éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132207 L4-Service de psychologie de l'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132208 L4-Service de sociologie de l'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132209 L4-Service d'administration de l'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132210 L4-Service de statistiques sur l'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132211 L4-Service de sondages sur l'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132212 L4-Service de collecte de données sur l'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132213 L4-Service de gestion de l'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132214 L4-Service d'évaluation de l'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132215 L4-Service de politique en matière d'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132216 L4-Service de législation en matière d'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86132217 L4-Service d'innovation en matière d'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86140000 L2-Moyens éducatifs U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86141500 L3-Services d'orientation scolaire U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86141600 L3-Organisations étudiantes U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
86141700 L3-Technologie de l'éducation U099 Autres services d'enseignement et de formation Services
90000000 L1-Services de divertissement, de loisirs, de restauration, d'hébergement et de tourisme V502 Services de déménagements Services
90100000 L2-Restaurants et traiteurs V502 Services de déménagements Services
90101500 L3-Établissements servant de la nourriture et des boissons V502 Services de déménagements Services
90101600 L3-Services de traiteurs et d'organisation de banquets V502 Services de déménagements Services
90101700 L3-Services de cafétéria V502 Services de déménagements Services
90101800 L3-Services de restauration à emporter V502 Services de déménagements Services
90101900 L3-Services d'entretien, de location et de crédit-bail d'équipement servant à la préparation d'aliments et de boissons W Location d'équipement Services
90110000 L2-Installations hôtelières, d'hébergement et de tenue de réunions V502 Services de déménagements Services
90111500 L3-Hôtels, motels et auberges V502 Services de déménagements Services
90111600 L3-Installations pour la tenue de réunions V502 Services de déménagements Services
90111700 L3-Installations de camping et de vie en plein air V502 Services de déménagements Services
90111800 L3-Chambres d'hôtel V502 Services de déménagements Services
90111900 L3-Services d'hébergement spécialisés V502 Services de déménagements Services
90120000 L2-Services en rapport avec le voyage V503 Services d'agences de voyages Services
90121500 L3-Agents de voyages V503 Services d'agences de voyages Services
90121600 L3-Assistance pour l'obtention de documents de voyage V503 Services d'agences de voyages Services
90121700 L3-Guides et interprètes V503 Services d'agences de voyages Services
90121800 L3-Services d'assistance voyage d'urgence V503 Services d'agences de voyages Services
90130000 L2-Arts du spectacle G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90131500 L3-Spectacles joués sur scène G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90131600 L3-Spectacles cinématographiques ou enregistrés sur bande T017 Services photographiques généraux - cinématographie Services
90140000 L2-Sports commerciaux G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90141500 L3-Evénements sportifs professionnels G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90141600 L3-Patronage et promotion d'événements sportifs G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90141700 L3-Sports amateurs et de loisirs G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90150000 L2-Services de divertissement et de loisirs G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90151500 L3-Attractions touristiques G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90151600 L3-Spectacles ambulants G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90151700 L3-Parcs d'attractions G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90151800 L3-Fêtes foraines et foires G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90151900 L3-Etablissements de jeu et de paris G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90152000 L3-Boites de nuit et dancings G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
90152100 L3-Services de Gardiennage G102 Services récréatifs (y compris services de divertissement) Services
91000000 L1-Services personnels et domestiques K0 Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) Services
91100000 L2-Apparence personnelle K0 Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) Services
91101500 L3-Installations de cure thermale (Spas), de rajeunissement et de remise en condition physique K0 Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) Services
91101600 L3-Soins du corps et du visage et parure K0 Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) Services
91101700 L3-Soins du cheveu K0 Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) Services
91101800 L3-Location de vêtements W Location d'équipement Services
91101900 L3-Conseillers en mode K0 Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) Services
91110000 L2-Assistance personnelle et domestique K0 Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) Services
91111500 L3-Services de blanchissage K108 Services de buanderie et de nettoyage à sec Services
91111600 L3-Services d'entretien de la maison et services ménagers K0 Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) Services
91111700 L3-Services d'achat et de troc pour les consommateurs K0 Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) Services
91111800 L3-Entretien et rangement des objets personnels V505 Services d'entreposage et d'emmagasinage Services
91111900 L3-Services d'assistance aux personnes K0 Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) Services
91111901 L4-Services de garderie d'enfants ou de crèches G199 Autres services sociaux Services
91111902 L4-Services de baby-sitting ou de bonne d'enfants K0 Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) Services
91111903 L4-Services de centre d'accueil de jour pour personnes âgées G199 Autres services sociaux Services
91111904 L4-Services d'aides ménagères G199 Autres services sociaux Services
92000000 L1-Services de défense nationale, d'ordre public, de secours et de sécurité AD Défense - autres Services
92100000 L2-Sécurité et ordre publics K105 Gardiennage Services
92101600 L3-Services des sapeurs-pompiers K101 Services de protection contre les incendies Services
92101601 L4-Services nationaux ou municipaux de lutte contre l'incendie K101 Services de protection contre les incendies Services
92101602 L4-Services de sapeurs-pompiers volontaires K101 Services de protection contre les incendies Services
92101603 L4-Services de prévention des incendies K101 Services de protection contre les incendies Services
92101604 L4-Services de lutte contre l'incendie en forêts ou en étendues désertes K101 Services de protection contre les incendies Services
92101800 L3-Système des cours de justice et tribunaux R003 Services juridiques Services
92101801 L4-Services de shérif R003 Services juridiques Services
92101802 L4-Accords pour revoir à la baisse les chefs d'inculpation R003 Services juridiques Services
92101803 L4-Frais judiciaires de l'action civile R003 Services juridiques Services
92101804 L4-Amendes ou droits de greffe de l'action pénale R003 Services juridiques Services
92101805 L4-Processus d'appel ou réexamen d'une décision de justice R003 Services juridiques Services
92101900 L3-Services de sauvetage K109 Services de surveillance Services
92101901 L4-Equipes de recherches et sauvetage V401 Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements Services
92101902 L4-Services d'ambulance V009 Services d'ambulance Services
92101903 L4-Services de sauvetage par hélicoptère V401 Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements Services
92101904 L4-Services de surveillance de piscine ou de plage K109 Services de surveillance Services
92110000 L2-Défense nationale et services militaires AD Défense - autres Services
92111700 L3-Science et recherche militaires AD Défense - autres Services
92120000 L2-Sécurité des personnes et des biens K105 Gardiennage Services
92121500 L3-Services de gardiennage K105 Gardiennage Services
92121502 L4-Services de protection contre le cambriolage K105 Gardiennage Services
92121503 L4-Location de chien de garde K105 Gardiennage Services
92121504 L4-Services de gardiennage K105 Gardiennage Services
92121600 L3-Services de détectives K109 Services de surveillance Services
92121601 L4-Agences de détectives K109 Services de surveillance Services
92121602 L4-Services des empreintes digitales K109 Services de surveillance Services
92121603 L4-Services de détecteurs de mensonge K109 Services de surveillance Services
92121604 L4-Services d'enquête privés K109 Services de surveillance Services
92121700 L3-Services de systèmes de sécurité K105 Gardiennage Services
92121701 L4-Surveillance ou maintenance d'alarme ou de surveillance K109 Services de surveillance Services
92121702 L4-Surveillance ou maintenance d'alarme d'incendie K105 Gardiennage Services
92121703 L4-Services antivol de magasin ou de bureaux K105 Gardiennage Services
92121704 L4-Contrôle ou maintenance des systèmes de surveillance des détenus K105 Gardiennage Services
92121800 L3-Services de véhicules blindés et de transport d'argent K105 Gardiennage Services
92121801 L4-Service de véhicules blindés K105 Gardiennage Services
92121802 L4-Service de transport d'argent K105 Gardiennage Services
92121803 L4-Service d'entreposage d'argent K105 Gardiennage Services
92121900 L3-Services de sûreté maritime K105 Gardiennage Services
92121901 L4-Service de sécurité de bateaux K105 Gardiennage Services

Quand les codes NIBS sont encore utilisés

Bien que la transition vers l'UNSPSC soit terminée, d'autres ministères peuvent encore utiliser les NIBS pour :

Les entreprises peuvent également utiliser les NIBS pour : 

  • s’enregistrer dans le système Données d’inscription des fournisseurs  
  • rechercher dans l'historique des contrats
  • trouver des partenaires préqualifiés possibles qui détiennent des offres à commandes et des arrangements en matière d'approvisionnement

Télécharger une liste de codes NIBS à partir du portail Gouvernement ouvert

Contacts pour les codes NIBS

Si vous avez besoin d’un contact ou de toute autre assistance concernant les codes NIBS, veuillez envoyer un courriel à : rcnattributionscentralisees.ncrcentralallocations@tpsgc-pwgsc.gc.ca

Une réponse sera fournie dans les deux jours ouvrables. 

Vous avez des questions, vous ne trouvez pas un code ou avez besoin d’aide ?  

Contactez la Direction des services en analytique d’affaires de Services publics et Approvisionnement Canada par courriel à TPSGC.PADSAAUNSPSC-APBASDUNSPSC.PWGSC@tpsgc-pwgsc.gc.ca

Vous pouvez également rechercher la liste complète des UNSPSC sur le site Web de l’UNSPSC.

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