ENSEMBLES DE SOUPAPES
Numéro de sollicitation K3D33-111043/A
Date de publication
Date et heure de clôture 2012/08/29 14:00 HAE
Date de la dernière modification
Description
Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALNA/ACI/Canada-Prou ALE/Canada-Colombie ALE Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur intress peut prsenter une soumission Pice jointe : Aucune Stratgie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire le moins-disant Entente sur les revendications territoriales globales : Non Nature des besoins : ENSEMBLES DE SOUPAPES K3D33-111043/A Juan, Peggy Telephone No. - (905) 615-2467 ( ) Fax No. - (905) 615-2060 Il s'agit d'tablir une offre commandes individuelle et rgionale (OCIR) avec un fournisseur pour le compte d'Environnement Canada, Service mtorologique du Canada, situ Downsview (Ontario). Cette OCIR porte sur la fourniture, la fabrication et la livraison d'ensembles de soupapes et de pices connexes en se fondant sur des ensembles de dessins d'excution, selon la demande. L'utilisation estimative s'lve cinq (5) jeux d'ensembles de soupapes par anne. L'OC couvrira une priode de quatre (4) ans. Les offrants doivent respecter toutes les exigences obligatoires afin que leur proposition soit juge recevable. Afin de prouver quils satisfont aux critres techniques obligatoires du prsent appel doffres, les offrants doivent prsenter les attestations et les documents justificatifs au plus tard la date de clture du prsent appel doffres. On retiendra loffre recevable dont le prix est le plus bas. Les droits de proprit intellectuelle dcoulant des travaux excuts dans le cadre du contrat subsquent reviendront au Canada, pour les motifs suivants: (6.5) lorsque le matriel cr ou conu se compose de matriel protg par le droit dauteur, sauf dans le cas de logiciels et de la documentation sy rapportant. Date de livraison : Indique ci-dessus L'tat se rserve le droit de ngocier les conditions de tout march avec les fournisseurs. Les documents peuvent tre prsents dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada.
Durée du contrat
Voir la description ci-dessus pour voir tous les détails.
Accords commerciaux
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Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC)
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Accord sur le commerce intérieur (ACI)
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Accord de libre-échange Canada-Colombie
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Accord de libre-échange Canada-Pérou (ALECP)
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Accord de libre-échange nord-américain (ALENA)
Coordonnées
Organisation contractante
- Organisation
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Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Adresse
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11, rue Laurier, Phase III, Place du PortageGatineau, Québec, K1A 0S5Canada
- Autorité contractante
- Juan, Peggy
- Numéro de téléphone
- (905) 615-2467 ( )
- Télécopieur
- (905) 615-2060
- Adresse
-
Ontario Region
33 City Centre Drive
Suite 480Mississauga, Ontario, L5B 2N5
Organisation(s) d'achat
- Organisation
-
Environnement Canada
Détails de l'offre
Tous les détails concernant cette occasion de marché sont disponibles dans les documents ci-dessous. Cliquez sur le nom du document pour télécharger le fichier. Communiquez avec l'agent(e) de négociation des contrats si vous avez des questions concernant ces documents.
Titre du document | Numéro de la modification | Langue | Téléchargements unique | Date de l’ajout |
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ABES.PROD.BK_TOR.B224.F5974.EBSU001.PDF | 001 |
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ABES.PROD.BK_TOR.B224.F5974.EBSU002.PDF | 002 |
Français
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Anglais
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