Analyseur de la speciation chimique aersols

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/et les ALE entre
Canada et Pérou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Habituellement, une seule
entreprise est invitée à soumissionner
Pièce jointe : Oui (MERX) Électronique
Stratégie d'approvisionnement non concurrentielle : Droits
exclusifs
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nom et adresse du fournisseur : 
AERODYNE RESEARCH, INC.
45 Manning Road
Billerica Massachusetts
United States
01821-3976
Nature des besoins : 


Analyseur de la spéciation chimique des aérosols

KM040-141119/A
Abela, Aaron
Numéro de téléphone : 905-615-2061 
Numéro de télécopieur : 905-615-2060

1. Préavis d'adjudication de contrat (PAC)

Un PAC est un avis public informant la collectivité des
fournisseurs qu'un ministère ou organisme a l'intention
d'attribuer un contrat pour des biens, des services ou des
travaux de construction à un fournisseur sélectionné à l'avance,
ce qui permet aux autres fournisseurs de signaler leur intérêt à
soumissionner en présentant un énoncé des capacités. Si aucun
fournisseur ne présente un énoncé des capacités qui satisfait
aux exigences établies dans le PAC, au plus tard à la date de
clôture indiquée dans le PAC, l'agent de négociation des
contrats peut procéder à l'attribution du contrat à un
entrepreneur sélectionné à l'avance.

2. Définition du besoin

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, pour le
compte de la Direction des sciences et de la technologie
atmosphérique de la Division de la recherche climatique
d'Environnement Canada, souhaite acquérir et se faire livrer un
(1) système complet d'analyseur de la spéciation chimique des
aérosols (ASCA) comme il est précisé à la section " Contexte "
ci-dessous. Le présent préavis d'adjudication de contrat (PAC)
constitue un énoncé d'intention de la part de l'État d'attribuer
un contrat pour ces services à Aerodyne Research Inc, à
Billerica (Massachusetts), aux États-Unis. Avant d'attribuer un
marché, l'État souhaite toutefois donner aux autres fournisseurs
la possibilité de démontrer leur capacité de satisfaire aux
exigences stipulées dans le présent avis, en soumettant un
énoncé des compétences pendant la période d'affichage de 15
jours civils. Aucun autre fournisseur ne présente d'énoncé des
compétences qui satisfait aux exigences établies dans le PAC,
l'agent de négociation des marchés peut alors procéder à
l'attribution du marché au fournisseur sélectionné à l'avance.

Contexte

L'analyseur de la spéciation chimique des aérosols (ASCA)
d'Aerodyne Research Inc., est une solution technologique unique
qui permet la mesure simultanée de la concentration massique de
sulfate, de nitrate et de composante organiques. L'ASCA est la
seule solution connue pouvant mesurer des particules dont la
taille varie entre 0,1 micromètre et 0,6 micromètre de diamètre
pour toutes les espèces mentionnées précédemment. Aucune autre
solution n'offre de limites de détection de sensibilité en
fonction d'un échantillonnage de 30 minutes ou moins, un temps
d'échantillonnage moyen de 1 à 5 minutes, un logiciel de
traitement permettant l'acquisition de données, un logiciel de
retraitement pour l'acquisition de données, l'horodotage des
échantillons de concentration massique et la conversion
quantitative des spectres de concentration massique. Le système
d'ASCA peut être utilisé en faisant appel à la communication à
distance. 

Il est nécessaire de se procurer un instrument aéroporté de
qualité pour mesurer les principales espèces chimiques dans les
particules fines en suspension dans l'air (sulfate, nitrate et
composantes organiques). EC utilisera les données recueillies
pour contribuer à faire avancer les connaissances du Canada
liées aux changements chimiques dans les particules en
suspension dans l'air au fil du temps et à leur interaction avec
le climat. EC a besoin d'un ASCA de la plus haute qualité pour
améliorer sa compréhension critique de l'influence des
particules résultant des activités humaines et des particules
naturelles sur les changements climatiques. 

Si EC ne peut pas détecter des limites de détection suffisamment
basses, il ne pourra pas évaluer les composantes chimiques grâce
auxquelles ont peut recenser non seulement le niveau d'aérosols
de référence, mais également les sources potentielles et leur
évolution au fil du temps. 

L'instrument sera situé à Alert, au Nunavut, qui se trouve à
plusieurs milliers de kilomètres des opérations de la base de
l'unité de Toronto. Par conséquent, il est nécessaire que
l'instrument puisse être contrôlé à distance de Toronto pour
être en mesure de régler les problèmes qui pourraient survenir. 
L'entrepreneur doit avoir effectué tous les aspects de la
livraison au plus tard le 31 mars 2015, notamment la livraison,
le transport, le montage et l'installation. 


3. Critères d'évaluation de l'énoncé des capacités
Exigences essentielles minimales

Les entrepreneurs intéressés à ce marché doivent indiquer au
moyen de l'énoncé de capacités qu'ils satisfont aux conditions
suivantes :

Analyseur de la spéciation chimique des aérosols (ASCA)

Livrable: Analyseur de la spéciation chimique des aérosols doit
respecter ou surpasser chacune des spécifications indiquées
ci-après.

1.1	L'ASCA doit pouvoir effectuer des mesures simultanées des
concentrations massiques des espèces chimiques (a), (b) et (c)
indiquées ci-après:

	(a)	Total de sulfate
	(b)	Total de nitrate
	(c)	Total des composantes organiques

1.2	Pour chaque espèce chimique indiquée aux points (a), (b) et
(c), l'ASCA doit mesurer des particules dont la taille varie, au
minimum, entre 0,1 micromètre et 0,6 micromère de diamètre. 

	-	Total de sulfate
		Total de nitrate
		Total des composantes organiques

1.3	L'ASCA offre des limites de détection de sensibilité pour
les concentrations massiques comprises dans le spectre indiqué
pour chaque espèce chimique mentionnée ci-après aux points (a),
(b) et (c) selon une moyenne d'échantillonnage de 30 minutes ou
moins.  

	Concentration massique des espèces chimiques ( g/m3)
	Total de sulfate	0,03
	Total de nitrate	0,03
	Total des composantes organiques 0,3
 	
1.4	L'ASCA doit être en mesure d'effectuer un échantillonnage
unique en cinq minutes ou moins. 

1.5	Le système de l'ASCA doit fonctionner au moyen d'un logiciel
de traitement compatible avec Windows 7 et posséder les
fonctions suivantes: 

	(a)	Acquisition de données 
	(b)	Traitement pour l'horodotage des concentrations massiques
de nitrate, de sulfate et de l'ensemble des composantes
chimiques pour chaque moyenne des échantillons.
	(c)	 Conversion quantitative du spectre des concentrations
massiques

1.6.	L'ASCA doit pouvoir reposer sur une paillasse de
laboratoire d'au plus 60 cm de largeur. 

1.7	La hauteur de l'ASCA ne doit pas dépasser 1,5 m.

1.8	Le poids de l'ASCA doit être d'au plus 90 kg.

1.9	L'alimentation électrique de l'ASCA doit se limiter à 500 W.
La tension d'emploi de l'ASCA doit être de 110-120 V c.a.
L'instrument doit être conforme aux normes de la CSA.

4. Applicabilité des accords commerciaux à l'achat

Le présent marché est assujetti aux accords commerciaux suivants
:
Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Accord sur le libre-échange nord-américain (ALENA)
Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du
commerce (AMP-OMC)

5. Justification du recours à un fournisseur sélectionné à
l'avance 

Aerodyne Research Inc., est la seule organisation commerciale
connue en mesure de fournir un ASCA pouvant réaliser les
livrables connexes prévus à la section 3, Énoncé des capacités,
d'ici la date de livraison mentionnée précédemment. 


6. Exception au Règlement sur les marches de l'État

L'exception suivante au Règlements sur les marchés de l'État est
invoquée pour cet achat au paragraphe 6(d)  " une seule personne
est en mesure d'exécuter le marché ".

7. Exclusions ou raisons justifiant le recours à l'appel
d'offres limité 

Les exclusions et/ou motifs justifiant le recours à un appel
d'offres limité suivant sont invoqués en vertu de l'article de
l'accord ou des accords commerciaux précisés :

Accord sur le commerce intérieur (ACI), article 506.12b) :
Lorsqu'un seul fournisseur est en mesure de satisfaire aux
conditions du marché public, une entité peut utiliser des
procédures de passation des marchés publics différentes de
celles décrites aux paragraphes 1 à 10, dans les circonstances
suivantes :
	
(b) lorsque, pour des raisons d'ordre technique, il y a absence
de concurrence et que les produits ou services ne peuvent être
fournis que par un fournisseur donné et qu'il n'existe aucune
solution de rechange ou encore de produits ou services de
remplacement;

Accord sur le libre-échange nord-américain (ALENA), article 1016
: 
Procédures d'appel d'offres limitées. Une entité pourra utiliser
les procédures d'appel d'offres limitées dans les circonstances
et sous réserve des conditions suivantes, le cas échéant: 
	
(b) lorsque, du fait qu'il s'agit de travaux d'art ou pour des
raisons liées à la protection de brevets, de droits d'auteur ou
d'autres droits exclusifs ou de renseignements de nature
exclusive, ou en l'absence de concurrence pour des raisons
techniques, les produits ou services ne pourront être fournis
que par un fournisseur particulier et qu'il n'existera aucun
produit ou service de rechange ou de remplacement
raisonnablement satisfaisant;

Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du
commerce (AMP-OMC) Article XV 
Appel d'offres limité.	 Une entité pourra utiliser les
procédures d'appel d'offres limitées dans les circonstances et
sous réserve des conditions suivantes, le cas échéant :

(b) lorsque, du fait qu'il s'agit de travaux d'art ou pour des
raisons liées à la protection de droits exclusifs, tels que des
droits de brevet ou de reproduction, ou en l'absence de
concurrence pour des raisons techniques, les produits ou
services ne pourront être fournis que par un fournisseur
particulier et qu'il n'existera aucun produit ou service de
rechange ou de remplacement raisonnablement satisfaisant.


8. Période du marché proposé ou date de prestation
 
Les produits doivent être livrés au plus tard le 31 mars 2015.

La période du marché s'étend de la date de l'attribution du
marché au 31 mars 2015.

9. Estimation du coût du marché proposé. 

La valeur estimative du marché est de 232 000,00 $ US (taxes
applicables en sus).

10. Name and address of the pre-identified supplier:
Nom : Aerodyne Research Inc.
45 Manning Road
Billerica, Massachusetts
01821-3976
ÉTATS-UNIS

11. Droits des fournisseurs de présenter un énoncé de capacités

Les fournisseurs qui estiment être pleinement qualifiés et prêts
à fournir les biens, les services ou des services de
construction décrits dans ce PAC peuvent présenter par écrit un
énoncé des capacités à la personne-ressource dont le nom figure
dans cet avis d'ici la date de clôture, laquelle est aussi
précisée dans cet avis. L'énoncé de capacités doit clairement
démontrer que le fournisseur satisfait aux exigences publiées.

12. Date de clôture pour la présentation des énoncés de
capacités. 

Les énoncés de capacités devront être présentés au plus tard le 
29 décembre 2014 à 14 h (HAE).

13. Les demandes de renseignements et énoncés de capacités
doivent être envoyées à :

Aaron Abela - spécialiste de l'approvisionnement 
Ontario Region - Supply & Services Operations/Région de
l'Ontario - Approvisionnements & Services 
Public Works & Government Services Canada/Travaux publics et
Services gouvernementaux Canada 
33 City Centre Drive, Suite 480C Mississauga, ON L5B 2N5 
33 promenade City Centre, pièce 480 Mississauga, L5B 2N5 
aaron.abela@pwgsc-tpsgc.gc.ca 
Telephone/Téléphone 905-615-2061 
Facsimile/Télecopieur 905-615-2060 


Date de livraison : au plus tard le 31 mars 2015.

L'État fait savoir par la présente qu'il a l'intention de
n'inviter à soumissionner que l'entreprise susmentionnée. Si
vous avez des questions au sujet de la présente exigence,
veuillez communiquer avec l'agent de passation des marchés
identifié ci-dessus.

Un préavis d'adjudication de contrat (PAC) permet aux ministères
et aux organismes d'afficher un avis pendant au moins quinze
(15) jours civils, pour faire savoir à la collectivité des
fournisseurs qu'ils ont l'intention d'attribuer un marché pour
un bien, un service ou des travaux de construction à un
entrepreneur sélectionné d'avance. Si, pendant la période
d'affichage, aucun fournisseur ne présente un énoncé de
capacités répondant aux exigences précisées dans le PAC,
l'autorité contractante peut adjuger le contrat. Toutefois, s'il
s'avère qu'un énoncé des compétences remplit les exigences
énoncées dans le PAC, l'autorité contractante lancera alors un
processus d'appel d'offres en bonne et due forme.

Les fournisseurs qui estiment être qualifiés et en mesure de
fournir les services ou biens précités peuvent présenter par
écrit un énoncé de capacités à la personne-ressource désignée
ci-dessous, au plus tard à la date de clôture du présent
préavis. L'énoncé de capacités doit clairement démontrer que le
fournisseur satisfait aux exigences publiées.

Le numéro de dossier de TPSGC, le nom de l'agent de négociation
des marchés et la date de clôture du préavis d'adjudication de
contrat doivent figurer en caractères d'imprimerie sur
l'enveloppe, ou sur la feuille d'accompagnement, s'il s'agit
d'un envoi par télécopieur.

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.


Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État fait savoir par la présente qu'il a l'intention de
n'inviter à soumissionner que l'entreprise susmentionnée et de
ne négocier qu'avec elle.  Pour de plus amples renseignements
concernant ce marché, communiquer avec l'agent de négociation
des marchés dont le nom est indiqué ci-dessus.

Un préavis d'adjudication de contrat (PAC) permet aux ministères
et aux organismes de publier un avis, pendant un minimum de
quinze (15) jours civils, pour informer la collectivité des
fournisseurs de leur intention de passer un marché pour un bien,
un service ou des travaux de construction à un fournisseur
sélectionné d'avance. Si pendant la période d'affichage, aucun
fournisseur ne présente d'énoncé de compétences répondant aux
exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des
marchés pourra alors procéder à l'attribution du marché. S'il
est jugé, toutefois, qu'un énoncé de compétences répond aux
exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des
marchés doit lancer le processus complet d'appel d'offres.

Les fournisseurs qui estiment être pleinement qualifiés et prêts
à fournir les produits ou les services décrits dans cet avis
peuvent présenter un énoncé de compétences à la
personne-ressource dont le nom figure dans le présent avis d'ici
la date de clôture, laquelle est aussi précisée dans l'avis.
L'énoncé de compétences doit démontrer clairement la façon dont
le fournisseur compte s'y prendre pour répondre aux exigences
indiquées dans le préavis.

Le numéro de dossier de TPSGC, le nom de l'agent de négociation
des marchés et la date de clôture du préavis d'adjudication de
contrat (PAC) doivent figurer en lettres moulées sur
l'enveloppe, ou sur la feuille d'accompagnement, s'il s'agit
d'un envoi par télécopieur.

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.