MDN-VAL Produits de boulangerie

Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Oui (MERX) Électronique
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Meilleure 
proposition globale
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 



DESCRIPTION:

Cette demande d'offre à commandes individuelle régionale (OCIR)
consiste à fournir, au fur et à mesure des commandes,  des
produits de boulangerie.

UTILISATEUR DÉSIGNÉ:

Ministère de la Défense nationale, divers sites de la garnison
Valcartier, Courcelette, province de Québec.


PÉRIODE DE L'OFFRE À COMMANDES:

Du 1er mars 2013 au 28 février 2014.

Une (1) ou plusieurs offre(s) à commandes pourra (ont) être
émise(s).

LIVRAISON: 

LIVRAISON MDN-VAL (Divers sites)	
Adresses de livraison	Heures de livraison et particularités
Ministère de la Défense nationale Garnison Valcartier
Courcelette (Québec) G0A 4Z0	
 Cuisines 505, 510, 511 	Du mardi au samedi entre 7h00 et 11h00
ou selon les directives du bon de commande.
Dépôts des rations Unités - Bâtisse #188 Porte J - (à
l'arrière)	 Du mardi au samedi  entre 7h30 et 15h00 ou selon les
directives du bon de commande. Chaque commande devra être mise
sur une palette, enveloppée individuellement dans une pellicule
plastique et afficher l'identification de l'unité requérante. 
IMPORTANT: La fréquence varie selon les exercices prévus au
calendrier pour les unités.
Camp Vimy	Du lundi au vendredi entre 7h00 et 11h00 ou selon les
directives du bon de commande.   IMPORTANT: Pendant la période
estivale (mois de mai, juin, juillet et août) les besoins
pourraient doubler. 
Cuisine des cadets Bâtisse CC-119	Du mardi au samedi entre 7h00
et 11h00 ou selon les directives du bon de commande.  IMPORTANT:
Pendant la période estivale (mois de mai à août) aucune commande
ne sera faite.  Ceci est une condition obligatoire: Les factures
doivent être envoyées à l'adresse suivante: Unité régionale de
Soutien aux Cadets (Est) A/S O Alim Adjuc R. Audet C.P. 100
Succursale Bureau-Chef Richelain (Québec) J0J 1R0
Ministère de la Défense nationale Garnison Valcartier
(Vieux-Québec)	
Citadelle de Québec C-14 et C-18	 Du mardi au samedi entre 7h00
et 11h00 ou selon les directives du bon de commande.  IMPORTANT:
Vous devez vérifiez si vos camions de livraison peuvent passer
dans les portes pour accéder à la Citadelle. Ceci est une
condition obligatoire.  De juin jusqu'à la fête du travail,
aucune livraison ne pourra être acceptée à la Citadelle du Vieux
Québec entre 9h30 et 11h00. 
Réserve navale, Pointe-à-Carcy	Du mardi au samedi entre 7h30 et
11h00 ou selon les directives du bon de commande.
Ministère de la Défense nationale Garnison Valcartier
(Centre-ville de Québec)	
Manège militaire St-Malo 1020, rue Vincent Massé Parc Industriel
St-Malo Boulevard Charest Québec (Québec)	Du mardi au samedi
entre 7h30 et 11h30 ou selon les directives du bon de commande. 
IMPORTANT: Entre septembre et mai, en moyenne une fois par
semaine.


Commandes:

Les commandes seront passées par l'officier d'alimentation ou le
représentant désigné, par télécopieur ou courriel, un minimum de
quarante-huit (48) heures avant la date de livraison.

Par ailleurs, le ministère de la Défense nationale s'engage à
aviser le fournisseur de toute modification à une ocmmande au 
moins quarante-huit (48) heures avant la date de livraison.

Services d'urgence:

En tout temps pendant la durée de l'offre à commandes, lors de
demande "urgente", le ou les proposant (s) devront s'engager à
fournir les biens dans les vingt-quatre (24) heures suivant la
réception d'un bon de commande.

Disponibilité:

Tout problème concernant la disponibilité des produits demandés
ou un retard de livraison doit être porté à l'attention de
l'officier d'alimentation ou du représentant désigné, dans les
ving-quatre (24) heures suivant la réception du bon de commande
par le fournisseur.

Aucun substitut:

Aucun substitut quand aux produits, à l'emballage ou aux volumes
ne sera accepté, à moins d'avoir été préalablement approuvé par
l'officier d'alimentation ou le représentant désigné.

Emballage et conservation: 

Les informations "Date d'emballage" ou "Meilleur avant" doivent
être clairemetn visible sur la partie externe de la boîte ou sur
chaque article.

Les produits doivent avoir une durée de conservation restante
d'au moins cinq (5) jours suite à leur réception.

Instruction d'emballage:

Les produits seront emballés séparément  par commande, afin de
faciliter la répartition à chaque destinataire.

NOTE: 

Veuillez noter que pour la bâtisse CC-119, les factures devront
être envoyées à l'adresse suivante:

Unité régionale de Soutien aux Cadets (Est)
A/S O Alim Adjuc R. Audet
C.P. 100 Succursale Bureau-Chef
Richelain (Québec)
J0J 1R0

QUANTITÉS:

Les quantités estimatives pour chacun des articles requis se
retrouvent à l'Annexe B - Document de travail - Liste de
produits.

PORTÉE APPROXIMATIVE DE L'OFFRE À COMMANDES:

La portée approximative de l'offre à commandes est de $90 000 
pour la période du 1er mars 2013 au 28 février 2014 
inclusivement.

ATTESTATION POUR LE CODE DE CONDUITE:

Conformément à l'article 01 des instructions uniformisées 2006,
les offrants doivent fournir une liste complète de tous les
individus qui sont actuellement administrateurs de l'offrant. De
plus, chacun des individus inscrits sur la liste peut être tenu
de remplir un formulaire de Consentement à la vérification de
l'existence d'un casier judiciaire et documentation connexe, tel
que déterminé par la Direction des enquêtes spéciales, Direction
générale de la surveillance.

ACCORDS:

" Pour ce besoin, une préférence est accordée aux produits et
(ou) services canadiens."

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.