Système cryostat Optistat

Entente sur le commerce : ALÉNA/ACI/Canada-Pérou
ALE/Canada-Colombie ALE
Processus de demande des soumissions : Habituellement, une seule
entreprise est invitée à soumissionner
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement non concurrentielle : Droits
exclusifs
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nom et adresse du fournisseur : 
OXFORD INSTRUMENTS AMERICA, INC
300 Baker Ave
Suite 150
Concord Massachusetts
United States
01742
Nature des besoins : 


Système cryostat Optistat 

W3380-12K013
Bergeron, Bruno
Telephone No. - (450) 358-6777 (5745)
Fax No. - (450) 358-7585

Introduction
Le collège militaire royal (CMR) Saint-Jean du ministère de la
Défense nationale ont  besoin qu'on lui fournisse un système
cryostat optistat. Le présent préavis d'adjudication de contrat
(PAC) vise à signaler l'intention du gouvernement d'octroyer un
contrat à OXFORD INSTRUMENTS AMERICA, INC ,300 Baker Ave, Suite
150, Concord, Massachusetts, USA, 01742, pour fournir ces biens. 

Toutefois, avant d'adjuger un contrat, le gouvernement aimerait
donner à d'autres fournisseurs la possibilité de montrer qu'ils
sont capables de satisfaire aux exigences précisées dans le
présent préavis en soumettant un énoncé de capacités au cours de
la période d'affichage de 15 jours civils.

Si, au cours de la période d'affichage de 15 jours civils,
d'autres fournisseurs potentiels soumettent un énoncé de
capacités qui corresponde aux exigences précisées dans le PAC,
le gouvernement lancera un appel d'offres complet au moyen soit
de son service électronique soit de son service conventionnel
d'appels d'offres.

Si aucun fournisseur ne soumet, à la date de clôture ou avant,
un énoncé de capacités correspondant aux exigences énoncées dans
le PAC, un contrat sera octroyé au fournisseur présélectionné.


Renseignements généraux
Le collège militaire royal (CMR) Saint-Jean du ministère de la
Défense nationale a besoin qu'on lui fournisse les items suivant.

NO. ITEM 	 DESCRIPTION	QUANTITÉE REQUISE	 MANUFAC- TURIER	 MODÈLE
 1	 Optistat CF Cryostat à flot continu	 1 unité	 Oxford
Instruments	  OPTI
 2	 Support pour échantillon 	1 unité	Oxford Instruments	 SR
3	 Support échantillon optique	1 unité	Oxford Instruments	 SH3
4	Tube de transfer flexible avec faible perte	1 unité	Oxford
Instruments	 LLT600/13
5	 Contenant d'entreposage	1 unité	Oxford Instruments	 SV12
6	Contrôleur de température MercuryITC 	1 unité	Oxford
Instruments	Mercury ITC
7	 Cable cryosts de 3 m de long 	1 unité	Oxford Instruments	 CC1
8	 Pompe pour gas	1 unité	Oxford Instruments	 GF4
9	 Contrôleur universel de gas	1 unité	Oxford Instruments	 VC-U
10	 Ensemble de pièces de rechange pour  Optistat CF	1
unité	Oxford Instruments	 SKCF
11	 Connecteur électrique à 10 pines	1 unité	Oxford Instruments	
LX10
12	 Optistat CF/SXM pour Windows	1 unité	Oxford Instruments	
Q(IMO)


La description complète des items peut-être obtenu en
communiquant avec l'autorité contractuelle, par téléphone ou 
courriel.

Bergeron, Bruno
Téléphone: (450) 358-6777 (5745)
Courriel: Bruno.Bergeron@tpsgc-pwgsc.gc.ca

Les produits doivent être livrés avant le 31 mars 2013. La
valeur estimative totale du contrat incluant la livraison est de
24,518.00 $ (TPS en sus).

Exigences essentielles minimales
Tout fournisseur intéressé doit démontrer au moyen d'un énoncé
des capacités que son produit/matériel/système (selon le
cas)satisfait aux exigences décrites dans le documents en annexe.

Justification du recours à un fournisseur sélectionné à l'avance
Le fournisseur susmentionné est la seule source connue capable
de fournir les produits demandés et qui satisfait aux exigences
essentielles minimales susmentionnées.

Énoncé de capacités
Tout fournisseur qui s'estime pleinement qualifié et disponible
pour satisfaire aux exigences précisées peut soumettre un énoncé
de capacités écrit à l'autorité contractante identifiée dans le
présent préavis, au plus tard à la date de clôture de celui-ci.
L'énoncé de capacités doit montrer clairement que le fournisseur
répond aux exigences annoncées.

Les énoncés de capacités doivent être présentés au plus tard le
15 janvier 2013 à 14 h, HNR.

Le numéro de dossier de TPSGC, le nom de l'agent de négociation
des marchés et la date de clôture du préavis d'adjudication de
contrat (PAC) doivent figurer en lettres moulées sur
l'enveloppe, ou sur la feuille d'accompagnement, s'il s'agit
d'un envoi par télécopieur. Étant donné que le gouvernement a
l'intention de conclure le contrat dans les meilleurs délais,
les réponses reçues après la date de clôture ne seront pas
examinées.

Les réponses reçues à la date de clôture ou avant celle-ci
seront considérées à la seule fin de déterminer s'il y a lieu ou
non de procéder à une invitation à soumissionner en régime de
concurrence. La Couronne n'utilisera l'information fournie
qu'aux seules fins d'évaluation technique et non dans le cadre
d'un processus concurrentiel. Les réponses écrites des
fournisseurs doivent contenir suffisamment de données (p. ex.,
spécifications, données techniques, dessins ou autre preuve) qui
démontrent clairement que leur produit ou service peut combler
le besoin visé.

Les fournisseurs qui auront présenté une réponse seront avisés
par écrit de la décision prise par TPSGC de conclure un contrat
sans appel d'offres ou de procéder à un appel d'offres.

Règlement et accords pertinents
Article 6 d) du Règlement sur les marchés de l'État

ALÉNA - Article 1016.2 b)

ACI - Article 506.12 a)


Date de livraison
31 mars 2013
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État fait savoir par la présente qu'il a l'intention de
n'inviter à soumissionner que l'entreprise susmentionnée et de
ne négocier qu'avec elle.  Pour de plus amples renseignements
concernant ce marché, communiquer avec l'agent de négociation
des marchés dont le nom est indiqué ci-dessus.

Un préavis d'adjudication de contrat (PAC) permet aux ministères
et aux organismes de publier un avis, pendant un minimum de
quinze (15) jours civils, pour informer la collectivité des
fournisseurs de leur intention de passer un marché pour un bien,
un service ou des travaux de construction à un fournisseur
sélectionné d'avance. Si pendant la période d'affichage, aucun
fournisseur ne présente d'énoncé de compétences répondant aux
exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des
marchés pourra alors procéder à l'attribution du marché. S'il
est jugé, toutefois, qu'un énoncé de compétences répond aux
exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des
marchés doit lancer le processus complet d'appel d'offres.

Les fournisseurs qui estiment être pleinement qualifiés et prêts
à fournir les produits ou les services décrits dans cet avis
peuvent présenter un énoncé de compétences à la
personne-ressource dont le nom figure dans le présent avis d'ici
la date de clôture, laquelle est aussi précisée dans l'avis.
L'énoncé de compétences doit démontrer clairement la façon dont
le fournisseur compte s'y prendre pour répondre aux exigences
indiquées dans le préavis.

Le numéro de dossier de TPSGC, le nom de l'agent de négociation
des marchés et la date de clôture du préavis d'adjudication de
contrat (PAC) doivent figurer en lettres moulées sur
l'enveloppe, ou sur la feuille d'accompagnement, s'il s'agit
d'un envoi par télécopieur.

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.