Insignes d'épaule, petits et grands et Insignes d'épaule
cérémonie

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/et les ALE entre
Canada et Pérou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


MODIFICATION 001

Cette modification vise à prolonger la date de clôture.

SUPPRIMER :	à 02:00 PM HAE
			le 2014-07-24

INSÉRER :		à 02:00 PM HAE
			le 2014-08-05

TOUTES LES AUTRES MODALITÉS DEMEURENT LES MÊMES.
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Besoin :
L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a une demande
pour l'achat de :
Article 001 - 30007834 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(anglais - dessin 1) (Jaune: Pantone 123C)
Article 002 - 30007835 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(français - dessin 2) (Jaune: Pantone 123C)
Article 003 - 30007836 - Insignes d'épaule, régulier, large
(anglais - dessin 1) (Jaune: Pantone 123C)
Article 004 - 30007837 - Insignes d'épaule, régulier, large
(français - dessin 2) (Jaune: Pantone 123C)
Artciel 005 - 30008033 - Insignes d'épaule cérémonie (anglais -
dessin 1) (Or - Gold Lurex)
Article 006 - 30008034 - Insignes d'épaule cérémonie (français -
dessin 2) (Or - Gold Lurex)

Exigences techniques :
Tous les articles 001, 002, 003, 004 et 007, 008. 009, 010
doivent êtres fabriqués conformément à l'annexe B - Description
d'achat  #CBSA/ASFC-2013-08-128 émis le 2014-05-28, pour les
insignes d'épaule, petits et grands, les dessins et les
échantillons réglementaires.  La description d'achat aura la
priorité sur l'échantillon réglementaire puisque ce dernier ne
sert qu'à titre de guide seulement.

Tous les articles 005, 006 et 011, 012, doivent êtres fabriqués
conformément à l'annexe C - Description d'achat 
#CBSA/ASFC-2014-05-130 émis le 2014-05-28, pour les insignes
d'épaule cérémonie, les dessins et les 
échantillons réglementaires.  La description d'achat aura la
priorité sur l'échantillon réglementaire puisque ce 
dernier ne sert qu'à titre de guide seulement.

Emballage 
L'insigne d'épaule doit être emballé dans un sac de plastique
transparent scellé comprenant 100 unités et il ne peut pas y
avoir plus de 15 sacs, soit 1,500 unités par boîte.  L'emballage
extérieur doit être conforme aux pratiques commerciales
courantes visant à assurer une livraison sécuritaire à
destination.

Échantillon réglementaire :
Les échantillons réglementaires peuvent être examinées aux
bureaux régionaux suivants de Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada: Québec (Québec); Montréal (Québec);
Mississauga (Ontario); Winnipeg (Manitoba); Edmonton (Alberta),
Vancouver (Colombie britannique).

Quantités fermes:
Article 001 - 30007834 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(anglais - dessin 1)	= 140,000 chaque
Article 002 - 30007835 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(français - dessin 2)	=   45,000 chaque
Article 003 - 30007836 - Insignes d'épaule, régulier, large
(anglais - dessin 1)	=        500 chaque
Article 004 - 30007837 - Insignes d'épaule, régulier, large
(français - dessin 2)	=        150 chaque
Article 005 - 30008033 - Insignes d'épaule, cérémonie (anglais -
dessin 1)	=     4,000 chaque
Article 006 - 30008034 - Insignes d'épaule, cérémonie (français
- dessin 2) 	=     1,500 chaque
Quantité totale ferme 							= 191,150 chaque


Livraison à l'ASFC à Ottawa, Ontario  (Quantités fermes totales
202,650 unités)
Toutes les quantités fermes sont demandées d'être complétées en
dedans de 30 jours civil à partir de la date de l'avis
d'approbation des échantillons de pré-production

Quantité "sur demande"
Quantité estimative totale qui peut-être commandée "sur demande"
durant une période de 48 mois à partir de la date d'attribution
du contrat.
Article 007 - 30007834 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(anglais - dessin 1)	= 140,000 par année
Article 008 - 30007835 - Insignes d'épaule, régulier, petit
(français - dessin 2)	=   45,000 par année
Article 009 - 30007836 - Insignes d'épaule, régulier, large
(anglais - dessin 1)	=   15,000 par année
Article 010 - 30007837 - Insignes d'épaule, régulier, large
(français - dessin 2)	=     5,000 par année
Article 011 - 30008033 - Insignes d'épaule, cérémonie (anglais -
dessin 1)	=     4,000 par année
Article 012 - 30008034 - Insignes d'épaule, cérémonie (français
- dessin 2) 	=     1,500 par année
Quantité estimative totale							= 210,500 par année

Renseignements:
Afin d'assurer une réponse avant la date de fermeture, toutes
les demandes de renseignements au sujet de ce besoin, doivent
êtres soumises par écrit et reçu par l'Autorité contractuelle au
moins sept (7) jours civils avant la date de fermeture de
l'invitation à soumissionner.

Courriel: therese.burelle@tpsgc-pwgsc.gc.ca 
Téléc.:  819-956-5454
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.