OCIR SCC MTL CAFÉ

Entente sur le commerce : ALÉNA/ACI/et les ALE entre Canada et
Pérou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Oui (MERX) Électronique
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 



MODIFICATION # 001

CETTE DEMANDE D'OFFRE À COMMANDES EST, PAR LA PRÉSENTE, MODIFIÉE
TELLE QUE SUIT:

LA DATE DE FERMETURE DE LA PREMIERE (1ere) PÉRIODE EST PROLONGÉE
ET MODIFIÉE POUR LE 22 DÉCEMBRE 2014.

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DESCRIPTION:

Cette demande d'offre à commandes individuelle régionale (OCIR)
consiste à fournir, au fur et à mesure des commandes, du café.

UTILISATEUR DÉSIGNÉ:

Service correctionnel du Canada, divers établissements, province
de Québec.

PÉRIODE DE L'OFFRE À COMMANDES:

Du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 inclusivement, divisée
en deux (2) périodes.

LIVRAISON: 

LIVRAISON SCC - (Divers établissements)	
Adresses de livraison	Heures de livraison et particularités
Centre fédéral de formation (site 600) 600, Montée St-François
Laval (Québec) H7C 1S5 	 Lundi et mardi, entre 8h30 et 11h00. 
Centre fédéral de formation (site 6099) 6099, boul. Lévesque Est
Laval (Québec) H7C 1P1 	 Lundi et mardi, entre 8h30 et 11h00. 
IMPORTANT:  Tout véhicule effectuant la livraison au Centre
fédéral de formation ne doit pas excéder une hauteur de 11'4". 
Établissement Archambault (min) 244, Montée Gagnon
Ste-Anne-des-Plaines (Québec) J0N 1H0 	 Lundi et mardi entre
8h30 et 11h00. 
Établissement La Macaza 321, Chemin de l'Aéroport La Macaza
(Québec) J0T 1R0 	 Mardi et mercredi entre 8h30 et 11h00.
Établissement Cowansville 400, Fordyce Cowansville (Québec) J2K
3N7 	 Du lundi au vendredi, entre 8h30 et 11h00 et entre 13h00
et 14h30. 
Établissement Drummond 2025, boul. Jean-de-Brébeuf Drummondville
(Québec) J2B 4T5 	 Du lundi au vendredi entre 8h45 et 11h00 et
entre 13h30 et 15h30.
Établissement Port-Cartier 1, chemin de l'Aéroport Port-Cartier
(Québec) G5B 2W2 	 Lundi au vendredi entre 8h00 et 11h30 et
entre 13h00 et 15h30.


Délai:

La livraison devra se faire en respect avec la date de livraison
inscrite sur le bon de commande.

Les commandes urgentes devront être livrées dans les 24 heures.

Aucun minimum de commande ne sera accepté.


Sécurité:

Veuillez noter qu'il peut y avoir un délai d'attente à l'entrée
et à la sortie des établissements.

Le client pourra exiger qu'une enquête sécuritaire soit faite,
en ce qui concerne les personnes assurant les livraisons.

Le fournisseur devra également s'assurer que les membres de son
personnel auront en tout temps une carte d'identité, sinon
l'accès au site leur sera refusé.

Une fouille du véhicule est susceptible d'être effectuée à
l'entrée et à la sortie des établissements.




QUANTITÉS:

Les quantités estimatives pour chacun des articles requis se
retrouvent à l'Annexe B - Document de travail - Liste de
produits.

PORTÉE APPROXIMATIVE DE L'OFFRE À COMMANDES:

La portée approximative de l'offre à commandes est de $50,000.00
(taxes incluses) pour la période du 1er janvier 2015 au 31
décembre 2015 inclusivement.

INTRODUCTION D'UNE NOUVELLE ATTESTATION POUR LE CODE DE CONDUITE:

Conformément à l'article 01 des instructions uniformisées 2006,
les offrants doivent fournir, avec leur offre ou le plus tôt
possible après le dépôt de celle-ci, une liste complète de tous
les individus qui sont actuellement administrateurs de
l'offrant. 

Le Canada peut, à tout moment, demander aux offrants de fournir
un formulaire de consentement dûment rempli et signé
(Consentement à la vérification de l'existence d'un casier
judiciaire - PWGSC-TPSGC 229) pour toute personne inscrite sur
la liste susmentionnée, et ce dans un délai précis.

ACCORDS:

"Ce besoin est assujetti aux dispositions de l'Accord de
libre-échange nord-américain (ALENA), et de l'Accord sur le
commerce intérieur (ACI)."




Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.