Arrangement en matière d'approvisionnement C4ISR

Numéro de sollicitation W7701-176500/C

Date de publication

Date et heure de clôture 2023/11/30 14:00 HNE

Date de la dernière modification


    Description
    Entente sur le commerce : Accord de libre-échange canadien (ALEC)
    Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur intéressé peut présenter une soumission
    Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Meilleure  proposition globale
    Entente sur les revendications territoriales globales : Non
    Nature des besoins : 
    
    
    Modification 011:
    DAMA a été transférée dans SAP Ariba
    *********
    
    Modification 007:
    
    Date d’ouverture   Date de clôture  Date d’octroi prévue
    (1er jour ouvrable                  (sujet à changement)
    du mois)  
    
    Août           29 Septembre 2022 Fin Décembre
    Août           29 Septembre 2023 Fin Décembre
    Août           27 Septembre 2024 Fin Décembre
    Août           29 Septembre 2025 Fin Décembre
    Août           29 Septembre 2026 Fin Décembre
        
    MODIFICATION 006
    
    CETTE DAMA EST LA CONTINUATION DES INVITATIONS ANNUELLES À SOUMISSIONNER DE LA DAMA W7701-176500/C
    
    MODIFICATION AUX DATES D’ÉVALUATION DANS LE CALENDRIER D’OCCASION DE QUALIFICATION CONTINUE.
    
    Date d’ouverture  / Date de clôture    /   Date d’octroi prévue
    (1er jour ouvrable (dernier jour ouvrable   (sujet à changement)
      du mois)       du mois)
    
    Août / Septembre 2022 / Fin Décembre
    Août / Septembre 2023 / Fin Décembre
    Août / Septembre 2024 / Fin Décembre
    Août / Septembre 2025 / Fin Décembre
    Août / Septembre 2026 / Fin Décembre
    Août / Septembre 2027 / Fin Décembre
    
    Demande d'Arrangement en Matière d'Approvisionnement (DAMA) pour le domaine du C4ISR 
    
    Description
    Les exigences en matière de Science et Technologie pour le domaine du C4ISR recoupent les travaux de plusieurs projets auxquels participent plusieurs sections scientifiques de Recherche et développement pour la défense Canada - Centre de recherches Valcartier (RDDC - CRV) au Canada. Pour RDDC - CRV, ces sections comprennent: Exploitation spectrale et géospatiale, Guerre électro optique, Surveillance et Reconnaissance Tactique, Commandement, contrôle et renseignement (C2R), Cyber sécurité pour les missions essentielles de même que Défense Expérimentation Valcartier.
    
    La Section C2R de RDDC - CRV travaille sur des projets formant une grappe intégrée de Science et Technologie pour étudier les systèmes et les technologies de C2R dans tous les environnements militaires. Ces systèmes et ces technologies nécessitent l’intégration de différents systèmes fonctionnant sur plusieurs plateformes. L’intégration des systèmes peut également s’effectuer par le biais de l’automatisation, de l’élaboration d’algorithmes et de solutions techniques destinés à faciliter l’échange et l’exploitation des données tactiques des différents systèmes d’information et capteurs. La Section C2R œuvre à des projets de renforcement des capacités visant à améliorer l’intégration et la fusion de l’information. La recherche se poursuit également sur les thèmes de la gestion de l’information et de la connaissance (GIC) ainsi que des représentations géospatiales et géotemporelles de l’information qui facilitent l’analyse et la prise de décision.
    
    La présente Demande d'arrangement en matière d'approvisionnement (DAMA) servira à préqualifier des fournisseurs. Chaque fournisseur qui rencontrera les exigences énoncées se verra octroyé un arrangement en matière d'approvisionnement (AMA).
    
    Les éventuels AMA permettront de procéder à des demandes de propositions subséquentes en R&D dans le domaine C4ISR.
    
    Un avis sera affiché une (1) fois par année selon le calendrier ci-dessus par l'entremise du Service électronique d'appels d'offres du gouvernement (SEAOG) pour permettre à de nouveaux fournisseurs de se qualifier. Les fournisseurs préqualifiés, auxquels un arrangement en matière d’approvisionnement a été émis, ne seront pas tenu de soumettre un nouvel arrangement. Les fournisseurs qui désirent se qualifier dans un domaine pour lequel ils n’étaient pas déjà qualifiés devront présenter un nouvel arrangement. La participation aux demandes semestrielles est tout à fait facultative et n’est pas obligatoire pour maintenir un AMA. Ce calendrier pourra être modifié en fonction des exigences opérationnelles.
     
    Ces AMA seront valides jusqu’au 31 mars 2028 et la valeur cumulative des contrats subséquents pourraient atteindre de 30 000 000$ (taxes applicables incluses).
    
    Ce besoin comporte des exigences relatives à la sécurité.
    
    Ce besoin est assujetti aux dispositions de l'Accord de libre-échange canadien (ALEC).
    
    La demande de soumissions pour un besoin résultant d’un arrangement en matière d’approvisionnement pourrait accorder une préférence aux services canadiens ou se limiter aux services canadiens.
    
    Cette DAMA permet aux fournisseurs d'utiliser le service Connexion de la SCP offert par la Société canadienne des postes pour la transmission électronique de leurs arrangements. Les fournisseurs doivent consulter la partie 2 de la DAMA, Instructions à l’intention des fournisseurs, et la partie 3 de la DAMA, Instructions pour la préparation des arrangements, pour obtenir de plus amples renseignements sur le recours à cette méthode. 
    
    Les soumissions par télécopieur et copie papier (soumises en personne ou par courrier / messagerie) ne seront pas acceptées pour la demande de soumissions en question.
     
    LANGUES OFFICIELLES
    Les services demandés sous l'arrangement en matière d'approvisionnement résultant devront être fournis dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada, ou dans les deux, selon les exigences du ministère client.
    
    DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS
    Toutes les demandes de renseignements concernant la présente DAMA peuvent être envoyées à :
    julie.desforges@tpsgc-pwgsc.gc.ca
    
    Documents de DAMA
    Les fournisseurs souhaitant présenter des arrangements pour cette DAMA devraient obtenir les documents en passant par le fournisseur de service https://achatsetventes.gc.ca. Si des addendas sont ajoutés, ils seront disponibles auprès du fournisseur de service. Les fournisseurs qui choisissent de préparer leurs arrangements en se fondant sur des documents qui ont été fournis par d'autres sources le font à leurs propres risques.
    
    Utilisation d’une solution d’achats électroniques (SAE)
    Le Canada s’efforce actuellement de mettre au point une SAE en ligne plus rapide et plus conviviale pour commander des biens et des services. Pour en savoir plus sur la transition prévue vers ce système et sur les incidences éventuelles sur tout arrangement en matière d’approvisionnement attribué dans le cadre de la présente demande de soumissions, reportez-vous à la section 6.11 - Transition vers une solution d’achats électroniques (SAE). Le communiqué de presse du gouvernement du Canada fournit des renseignements additionnels.
    
    L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.
    
    
    ****
    Addenda 004:
    La date de clôture pour la première évaluation a été reportée au 12 août 2021, 14h00.
    
    ********
    
    Addenda 001:
    
    Date d’ouverture     Date de clôture    Date d’octroi prévue
    (1er jour ouvrable   (dernier jour      (sujet à changement)
    du mois)             ouvrable du mois) 
    
    Juin                 29 Juillet 2021    Fin Octobre
    Décembre             31 Janvier 2022    Fin Avril
    Juin                 29 Juillet 2022    Fin Octobre
    Décembre             31 Janvier 2023    Fin Avril
    Juin                 31 Juillet 2023    Fin Octobre
    Décembre             31 Janvier 2024    Fin Avril
    Juin                 31 Juillet 2024    Fin Octobre
    Décembre             31 Janvier 2025    Fin Avril
    Juin                 31 Juillet 2025    Fin Octobre
    Décembre             30 Janvier 2026    Fin Avril
    Juin                 31 Juillet 2026    Fin Octobre
    Décembre             29 Janvier 2027    Fin Avril
    Juin                 30 Juillet 2027    Fin Octobre
    
    ****************************************************
    
    Demande d'Arrangement en Matière d'Approvisionnement (DAMA) pour le domaine du C4ISR
    
    Description
    Les exigences en matière de Science et Technologie pour le domaine du C4ISR recoupent les travaux de plusieurs projets auxquels participent plusieurs sections scientifiques de Recherche et développement pour la défense Canada - Centre de recherches Valcartier (RDDC - CRV) au Canada. Pour RDDC - CRV, ces sections comprennent: Exploitation spectrale et géospatiale, Guerre électro optique, Surveillance et Reconnaissance Tactique, Commandement, contrôle et renseignement (C2R), Cyber sécurité pour les missions essentielles de même que Défense Expérimentation Valcartier.
    
    La Section C2R de RDDC - CRV travaille sur des projets formant une grappe intégrée de Science et Technologie pour étudier les systèmes et les technologies de C2R dans tous les environnements militaires. Ces systèmes et ces technologies nécessitent l’intégration de différents systèmes fonctionnant sur plusieurs plateformes. L’intégration des systèmes peut également s’effectuer par le biais de l’automatisation, de l’élaboration d’algorithmes et de solutions techniques destinés à faciliter l’échange et l’exploitation des données tactiques des différents systèmes d’information et capteurs. La Section C2R œuvre à des projets de renforcement des capacités visant à améliorer l’intégration et la fusion de l’information. La recherche se poursuit également sur les thèmes de la gestion de l’information et de la connaissance (GIC) ainsi que des représentations géospatiales et géotemporelles de l’information qui facilitent l’analyse et la prise de décision.
    La présente Demande d'arrangement en matière d'approvisionnement (DAMA) servira à préqualifier des fournisseurs. Chaque fournisseur qui rencontrera les exigences énoncées se verra octroyé un arrangement en matière d'approvisionnement (AMA). Les éventuels AMA permettront de procéder à des demandes de propositions subséquentes en R&D dans le domaine C4ISR. 
    
    Un avis sera affiché deux (2) fois par année selon le calendrier ci-dessous par l'entremise du Service électronique d'appels d'offres du gouvernement (SEAOG) pour permettre à de nouveaux fournisseurs de se qualifier. Les fournisseurs préqualifiés, auxquels un arrangement en matière d’approvisionnement a été émis, ne seront pas tenu de soumettre un nouvel arrangement. Les fournisseurs qui désirent se qualifier dans un domaine pour lequel ils n’étaient pas déjà qualifiés devront présenter un nouvel arrangement. La participation aux demandes semestrielles est tout à fait facultative et n’est pas obligatoire pour maintenir un AMA.
    
    Ce calendrier pourra être modifié en fonction des exigences opérationnelles.
    
    Date d’ouverture      Date de clôture          Date d’octroi prévue
    (1er jour ouvrable    (dernier jour ouvrable   (sujet à changement)
    du mois)              du mois) 
    Juin                  Juillet         Fin Octobre
    Décembre          Janvier         Fin Avril
    
    Ces AMA seront valides jusqu’au 31 mars 2028 et la valeur cumulative des contrats subséquents pourraient atteindre de 30 000 000$ (taxes applicables incluses).
    
    Ce besoin comporte des exigences relatives à la sécurité. 
    
    Ce besoin est assujetti aux dispositions de l'Accord de libre-échange canadien (ALEC).
     
    La demande de soumissions pour un besoin résultant d’un arrangement en matière d’approvisionnement pourrait accorder une préférence aux services canadiens ou se limiter aux services canadiens.
    
    Cette DAMA permet aux fournisseurs d'utiliser le service Connexion postel offert par la Société canadienne des postes pour la transmission électronique de leurs arrangements. Les fournisseurs doivent consulter la partie 2 de la DAMA, Instructions à l’intention des fournisseurs, et la partie 3 de la DAMA, Instructions pour la préparation des arrangements, pour obtenir de plus amples renseignements sur le recours à cette méthode. 
    
    Les soumissions par télécopieur et copie papier (soumises en personne ou par courrier / messagerie) ne seront pas acceptées pour la demande de soumissions en question.
    
    LANGUES OFFICIELLES
    Les services demandés sous l'arrangement en matière d'approvisionnement résultant devront être fournis dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada, ou dans les deux, selon les exigences du ministère client.
    
    DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS
    Toutes les demandes de renseignements concernant la présente DAMA peuvent être envoyées à : julie.desforges@tpsgc-pwgsc.gc.ca
    
    Documents de DAMA
    Les fournisseurs souhaitant présenter des propositions pour cette DAMA devraient obtenir les documents en passant par le fournisseur de service https://achatsetventes.gc.ca. Si des addendas sont ajoutés, ils seront disponibles auprès du fournisseur de service. Les fournisseurs qui choisissent de préparer leurs propositions en se fondant sur des documents qui ont été fournis par d'autres sources le font à leurs propres risques. 
    
    Utilisation d’une solution d’achats électroniques (SAE)
    Le Canada s’efforce actuellement de mettre au point une SAE en ligne plus rapide et plus conviviale pour commander des biens et des services. Pour en savoir plus sur la transition prévue vers ce système et sur les incidences éventuelles sur tout arrangement en matière d’approvisionnement attribué dans le cadre de la présente demande de soumissions, reportez-vous à la section 6.11 - Transition vers une solution d’achats électroniques (SAE).
    
    Le communiqué de presse du gouvernement du Canada fournit des renseignements additionnels.
    
    L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.
    
    Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada.
    
    
    Date de livraison : Indiquée ci-dessus
    
    L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.
    
    Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada.

    Durée du contrat

    Voir la description ci-dessus pour voir tous les détails.

    Accords commerciaux

    • Accord de libre-échange canadien (ALEC)

    Former un partenariat avec une autre entreprise

    La fonctionnalité permettant d'ajouter le nom de votre entreprise à la liste des entreprises intéressées est temporairement indisponible.

    Cette liste ne remplace pas et n'affecte pas les procédures de l'appel d'offres pour ce processus d'achat. Les entreprises doivent tout de même répondre aux demandes de soumissions et concurrencer en fonction des critères établis. Pour plus d'informations, veuillez lire les conditions d'utilisation.

    Entreprises intéressées par un partenariat pour cet appel d'offres :
    Remarque : Il se peut que l'information ne soit pas disponible en anglais et en français. Ceci est parce que la Loi sur les langues officielles ne s'applique pas.

    Coordonnées

    Organisation contractante

    Organisation
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Adresse
    11, rue Laurier, Phase III, Place du Portage
    Gatineau, Québec, K1A 0S5
    Canada
    Autorité contractante
    Desforges, Julie
    Numéro de téléphone
    (514) 602-8307 ( )
    Adresse courriel
    julie.desforges@tpsgc-pwgsc.gc.ca
    Adresse
    601-1550, Avenue d'Estimauville
    Québec
    Québec, Québec, G1J 0C7

    Organisation(s) d'achat

    Organisation
    Ministère de la défense nationale
    Adresse
    101, promenade Colonel By
    Ottawa, Ontario, K1A0K2
    Canada
    Détails de l'offre

    Tous les détails concernant cette occasion de marché sont disponibles dans les documents ci-dessous. Cliquez sur le nom du document pour télécharger le fichier. Communiquez avec l'agent(e) de négociation des contrats si vous avez des questions concernant ces documents.

    Documents d'appel d'offres
    Titre du document Numéro de la modification Langue Téléchargements unique Date de l’ajout
    011
    Anglais
    62
    011
    Français
    0
    010
    Anglais
    171
    010
    Français
    48
    009
    Anglais
    57
    009
    Français
    18
    008
    Français
    6
    008
    Anglais
    42
    007
    Français
    7
    007
    Anglais
    50
    006
    Français
    9
    Français
    27
    Français
    12
    006
    Anglais
    38
    Anglais
    27
    Anglais
    34
    005
    Anglais
    164
    005
    Français
    5
    004
    Anglais
    86
    004
    Français
    4
    003
    Anglais
    97
    003
    Français
    3
    002
    Anglais
    98
    002
    Français
    4
    001
    Anglais
    178
    001
    Français
    7
    000
    Anglais
    106
    Anglais
    88
    Anglais
    243
    Français
    184
    000
    Français
    120
    Français
    52

    Consultez la page « Pour commencer » pour obtenir plus d’information sur la façon de soumissionner, et autres sujets.

    Admissibilité et conditions d’utilisation

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    Détails

    Type d’avis
    Demande de propositions
    Langue(s)
    Anglais, Français
    Région(s) de livraison
    Québec (sauf RCN)
    Méthode d'approvisionnement
    Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
    Critères de sélection
    Cote combinée la plus élevée pour le mérite technique et le prix
    Produit – NIBS
    Cliquez sur les liens ci-dessous pour voir une liste des avis associés aux codes NIBS.

    Soutien aux petites et moyennes entreprises

    Si vous avez des questions concernant cette occasion de marché, veuillez communiquer avec l'agent de négociation des contrats, dont les coordonnées se trouvent sous l'onglet Coordonnées.

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    Date de modification: