OCIN-Épinglettes commémoratives faites sur mesure

Entente sur le commerce : AECG/OMC-AMP/PTPGP/ALEC/ALEs avec Pérou/Colombie/Panama/Corée/R-U
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur intéressé peut présenter une soumission
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 

51019-220926/B
Stockman (MCT), Sonia
Telephone No. - (506) 961-7412 
Fax No. - (506) 851-6759

Cette demande de soumissions annule et remplace la demande de soumissions numéro 51019-220926/A, datée du 2022-05-09 , dont la date de clôture était le 2022-07-05, à 14 :00. Un compte rendu ou une rencontre de rétroaction sera offert sur demande aux soumissionnaires, aux offrants ou aux fournisseurs qui ont présenté une offre dans le cadre de la demande de soumissions précédente.

NIBS: N8455,

OCIN-Épinglettes commémoratives faites sur mesure

Ce besoin vise létablissement dune offre à commandes individuelle et nationale pour le compte dAnciens Combattants Canada (ACC) pour la fourniture dépinglettes commémoratives et des tirettes de fermeture à glissière commémoratives faites sur mesure (utilisation estimative de 300 000 dépinglettes et 50,000 glissière commémoratives unités par année).

Période de loffre à commandes : Loffre à commandes sera valide à partir de la date dattribution de loffre à commandes jusquau 31 mars 2024 avec trois (3) périodes d'option dun (1) an chacune.

Le livraison devra se faire à Anciens Commbattants Canada -  Charlottetown (Î.-P.-É.)  

1.Les commandes de 100 001 unités et plus doivent être envoyées dans les 10 semaines suivant la réception de la commande subséquente d’ACC, conformément à ce qui a été convenu par le fournisseur et la responsable de projet.

2.Les commandes de 10 001 unités à 100 000 unités doivent être envoyées dans les sept semaines suivant la réception de la commande subséquente d’ACC, conformément à ce qui a été convenu par le fournisseur et la responsable de projet.

3.Les commandes de 10 000 unités ou moins, soit la livraison accélérée des produits précisés dans la commande subséquente d’ACC, doivent être livrées dans un délai de 15 jours ouvrables.


Une offre à commandes est uneconvention et non un contrat.  Les soumissionnaires doivent noter que rien ne garantit que l'on passera des commandes subséquentes pour l'intégralité ou une partie du montant de l'Offre à commandes.

Demandes de renseignements : Toute demande de renseignements de nature technique et toute question de nature contractuelle doivent être transmises par écrit à l'autorité contractante agente Sonia Stockman, téléphone  506-961-7412, courriel: sonia.stockman@tpsgc.gc.ca. Les demandes de renseignements doivent se faire par écrit et doivent être reçues au plus tard sept (7) jours civils avant la date limite de réception des soumissions afin d'allouer suffisamment de temps pour y répondre.

Ce bureau de TPSGC fournit des services d'achat au public dans l'une ou l'autre des langues officielles.


L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.


Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada.