Formation au sol et simulateur

Entente sur le commerce : Accord de libre-échange canadien (ALEC)
Processus de demande des soumissions : Si +de 2 soumissions visent biens/services canadiens, aucune autre ne sera considérée
Stratégie d'approvisionnement non concurrentielle : Objectifs gouvern.  représentant  les meilleurs intérets/valeur pour l'État
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nom et adresse du fournisseur : 
FlightSafety Canada
95 Garratt Boulevard
Downsview Ontario
Canada
M3K2A5
Nature des besoins : 

Formation au sol et simulateur

M7594-177447/A
Ogbumor, Alfred
N° de téléphone - (819) 420-2973 (    )
Nº fax - (819) 956-4944 (    )

Article 1, Recurrent PC 12 Next Generation

Nature du besoin

Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) doit offrir une formation annuelle au sol et sur simulateur aux pilotes des appareils Pilatus PC-12 NG (prochaine génération) et DHC-6 Twin Otter de la Gendarmerie royale du Canada (GRC). Transports Canada exige que les pilotes suivent une formation annuelle (RAC 604.143) afin qu’ils maintiennent un haut niveau de compétence.

Le niveau de compétence est évalué à l’interne par des pilotes vérificateurs de la GRC, et un certificat de compétence est délivré pour satisfaire aux obligations de Transports Canada en matière de compétence. L’énoncé des travaux est conforme à la section 6, qui porte sur les exigences en matière de formation et de compétence, du manuel d’exploitation des aéronefs à voilure fixe.

Le présent préavis d’adjudication de contrat (PAC) a pour but de communiquer l’intention du gouvernement d’attribuer un contrat pour ce besoin à FlightSafety International Flight Safety International, 95 Garrat Boulevard. Downsview, Ontario. Canada. M3K 2A5.

Cependant, avant l’attribution du contrat, SPAC souhaite donner à d’autres fournisseurs l’occasion de démontrer qu’ils peuvent satisfaire aux exigences énoncées dans le présent préavis. Pour ce faire, ils doivent soumettre un énoncé de capacités au cours de la période d’affichage du PAC.

Si d’autres fournisseurs potentiels présentent un énoncé de capacités pendant la période d’affichage du PAC et prouvent qu’ils répondent pleinement aux exigences établies dans le PAC, SPAC enclenchera un processus concurrentiel complet d’appel d’offres, en ayant recours ou non au Service électronique d’appels d’offres du gouvernement, afin d’attribuer le contrat.

Si, à la date de clôture ou avant, aucun autre fournisseur n’a présenté un énoncé de capacités répondant aux exigences précisées dans le PAC, SPAC pourra attribuer un contrat au fournisseur proposé.

Préavis d’adjudication de contrat 

Formation périodique (annuelle) au sol et sur simulateur pour les pilotes du Pilatus PC12NG de la Gendarmerie royale du Canada (GRC)

1.0  Préavis d’adjudication de contrat (PAC)

Un préavis d’adjudication de contrat (PAC) est un avis public informant la collectivité des fournisseurs qu’un ministère ou organisme a l’intention d’attribuer un contrat pour des biens, des services ou des travaux de construction à un fournisseur sélectionné à l’avance, ce qui permet aux autres fournisseurs de signaler leur intérêt à soumissionner en présentant un énoncé de capacités. Si aucun fournisseur ne présente un énoncé de capacités qui satisfait aux exigences établies dans le PAC, au plus tard à la date de clôture indiquée dans le PAC, l’agent de négociation des contrats peut procéder à l’attribution du contrat au fournisseur sélectionné à l’avance. 

2.0  Présentation

La Gendarmerie royale du Canada (GRC) a besoin de la fourniture de formation annuelle au sol et sur simulateur pour les pilotes du Pilatus PC-12 NG (prochaine génération) et du Twin Otter DHC-6 de la GRC. Le présent préavis d’adjudication de contrat (PAC) a pour but de communiquer l’intention du gouvernement d’octroyer un contrat pour ces services à Flight Safety International, 95 Garrat Boulevard. Downsview, Ontario. Canada. M3K 2A5. 

Avant d’attribuer un marché, l’État donne aux autres fournisseurs la possibilité de démontrer leur capacité de satisfaire aux exigences stipulées dans le présent avis, en soumettant un énoncé de capacités pendant la période d’affichage de 15 jours civils.

Si d’autres fournisseurs éventuels présentent des énoncés de capacités pendant la période d’affichage de 15 jours civils et qu’ils respectent les exigences indiquées dans le PAC, l’État lancera un processus complet d’appel d’offres par l’entremise du Service électronique d’appels d’offres du gouvernement (SEAOG) en vue d’attribuer le marché.

Si aucun fournisseur ne présente un énoncé de capacités qui satisfait aux exigences établies dans le présent PAC, au plus tard à la date de clôture indiquée dans le PAC, l’agent de négociation des contrats procédera à l’attribution d’un contrat au fournisseur sélectionné à l’avance désigné dans le présent PAC.

3.0  Contexte : 

Transports Canada exige que les pilotes suivent une formation annuelle (SCCR 604 143) pour maintenir un haut niveau de compétence. Ce niveau de compétence est évalué à l’interne par des pilotes vérificateurs de la Gendarmerie royale du Canada (GRC), et un certificat de compétence est délivré pour satisfaire aux obligations de Transports Canada en matière de compétence. Le présent énoncé des travaux est conforme à la section 6, portant sur les exigences d’instruction et de maintien de la compétence, du manuel d’exploitation des aéronefs à voilure fixe. 

4.0  Besoin : 

On trouvera ci-après une description et des spécifications relatives aux formations annuelles au sol et sur simulateur demandées pour les pilotes des appareils Pilatus PC12NG (prochaine génération) et DHC-6 Twin Otter de la GRC. Environ trois pilotes devront recevoir une formation initiale pour les appareils PC12NG, et près d’une cinquantaine de pilotes devront suivre une formation périodique annuelle pour les appareils PC12NG. Environ quatre pilotes devront suivre une formation périodique annuelle sur les appareils DHC-6 Twin Otter.

5.0  Formation technique au sol sur avion : 

La formation permettra de s’assurer que chaque membre de l’équipage de conduite connaît bien les systèmes d’aéronef des appareils Pilatus PC12NG de la prochaine génération et DHC-6 Twin Otter, ainsi que toutes les procédures normales, anormales et d’urgence. Un minimum de 7,5 heures de formation au sol est nécessaire pour chaque type de formation.

La formation au sol doit comprendre les thèmes suivants : 

1. Le fonctionnement et les limites des systèmes de l’aéronef, comme stipulés dans le manuel de vol et le manuel d’utilisation de l’avion, ainsi que dans les procédures d’utilisation normalisées.
2.  Le fonctionnement de tous les équipements montés à bord de tous les avions du même modèle exploités par la GRC-RCMP.
3.  Les différences entre les équipements qui sont montés dans tous les avions du même modèle de la flotte de la GRC-RCMP.
4.  Les procédures d’utilisation normalisées pertinentes aux tâches du pilote aux commandes pour les procédures normales, anormales et d’urgence de l’aéronef.
5.  Les performances et les limites de l’avion.
6.  Les procédures de contrôle de la masse et du centrage.
7.  Un aperçu du système Honeywell APEX Avionics et des activités liées aux pannes et à la remise en état des systèmes. (pour les appareils Pilatus PC12NG).

6.0  Formation sur un simulateur de vol :
Les programmes de simulateurs de vol exigent un minimum de 6 heures de formation en tant que pilote aux commandes. Il faut aborder les thèmes suivants, qui sont énoncés dans le manuel de vol de l’aéronef.
1. Les procédures d’utilisation en situations normales, anormales et d’urgence des systèmes et des composants de l’aéronef, qui comprennent notamment ce qui suit :
a) L’utilisation des listes de vérification de l’aéronef.
b) La coopération, le commandement et la coordination de l’équipage de conduite.
c) Les incendies d’aéronef au sol et en vol.
d) Les incendies et pannes moteurs.
e) Les effets du givrage moteur et l’utilisation de l’antigivrage.
f) Les atterrissages et les vols avec un moteur en panne, et les performances d’un moteur en panne en altitude.
g) Les procédures liées à la perte de pressurisation et à la descente d’urgence.
h) Les pannes des commandes de vol et les états de fonctionnement dégradés.
i) Les pannes des systèmes hydrauliques, électriques et autres.
j) Les pannes des équipements de navigation et de communication Honeywell APEX (pour les appareils Pilatus seulement). 
k) Les procédures lorsqu’un pilote est affligé d’une incapacité au cours du décollage, de l’atterrissage ou en vol (s’il y a deux membres d’équipage).
l) Les manœuvres d’approche de décrochage sur différentes configurations.
m) Les caractéristiques de vol normales et anormales applicables au type d’aéronef, comme le roulis hollandais, l’approche de la limite de tremblement, le déséquilibre aérodynamique et le virage serré.
n) Les performances de l’avion en montée, en vol de croisière, en stationnaire, en descente, à l’atterrissage et en cas de déroutement.
o) Les décollages normaux, avec procédure d’atténuation du bruit, et aux performances maximales.
p) Les calculs de la performance de l’avion, y compris les vitesses de décollage et d’atterrissage, le poids, l’équilibre et le centre de gravité.
q) Les procédures de décollage et les atterrissages interrompus.
r) L’évacuation des passagers et de l’équipage.
s) Les systèmes de gestion de vol (FMS); les dispositifs avertisseurs de proximité du sol (GPWS); les systèmes de surveillance du trafic et d’évitement des collisions (TCAS); et les autres équipements spécialisés des appareils Pilatus PC12NG et DHC-6 Twin Otter.

2. Les procédures de planification des vols et de vol aux instruments :
a) Le départ, le vol en route, l’attente, l’arrivée et le déroutement en vol.
b) Les approches de précision (ILS ou LPV), de non-précision, et les approches indirectes s’il y a lieu, et les approches interrompues dans des conditions de visibilité minimale.
c) Les approches de précision, de non-précision, et les approches indirectes s’il y a lieu, et les approches interrompues à l’aide du système de contrôle automatique de vol, à l’aide du directeur de vol ainsi que dans des conditions de fonctionnement partiel. 
d) Toutes les procédures normales, et les diverses procédures d’urgence applicables au type d’aéronef. 
e) Les manœuvres de l’aéronef au sol.
f) Les décollages et les atterrissages jusqu’à 100 % de la composante en vent de travers certifiée.
g) Les décollages et les atterrissages sur piste contaminée et par vent de travers jusqu’à la composante en vent de travers certifiée démontrée (s’il y a lieu).
h) Une combinaison de circuits, d’approches et d’atterrissages à vue de jour, au crépuscule et de nuit, sans aides électroniques. Un programme d’entraînement au vol à vue dans le simulateur de vol est nécessaire pour s’assurer que les compétences de vol à vue sont acquises pour ce type d’aéronef. 
i) La formation doit couvrir les points suivants à l’aide de scénarios de jour et de nuit dans le cadre desquels les capacités du simulateur de vol permettent :
a) Des décollages normaux et par vent de travers, des circuits et des atterrissages à vue, avec vents, illusions et surfaces de piste variables.
b) Des approches et des atterrissages avec un moteur inopérant.
c) Des procédures de panne moteur pendant le décollage et une approche interrompue.
d) Des approches et des atterrissages sans aides électroniques.
e) Des approches et des atterrissages avec des commandes de vol détériorées (s’il y a lieu).

7.0  Exigences Supplémentaires :
A. Exigences relatives au simulateur
- FAA/JAA - Simulateur de vol à reproduction intégrale des mouvements de niveau D approuvé avec l’équipement du poste de pilotage de l’appareil Pilatus PC12NG et du système Honeywell APEX Avionics.
- FAA/JAA - Simulateur de vol à reproduction intégrale des mouvements de niveau D approuvé avec l’équipement du poste de pilotage de l’appareil DHC-6-300 Twin Otter. 
B. Porter une attention particulière aux exigences de la formation opérationnelle, conformément aux directives de la Sous-direction du service de l’air, notamment en ce qui a trait aux minimums de décollage selon une portée visuelle de piste (RVR) signalée de 600 pieds et de 1 200 pieds; aux exercices d’impact sans perte de contrôle (CFIT) et des Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact (TAWS); aux approches stabilisées avec angles de descente constants (SCDA); aux démonstrations de cisaillements de vent (WS); et aux approches à forte pente, s’il y a lieu.

8.0  Énoncé de capacités :

Les fournisseurs qui estiment être pleinement qualifiés et prêts à respecter les exigences établies dans cet avis peuvent présenter un énoncé de capacités à la personne-ressource dont le nom figure dans le présent avis d’ici la date de clôture, laquelle est aussi précisée dans le présent avis. L’énoncé de capacités doit clairement démontrer que le fournisseur satisfait aux exigences publiées.

9.0  Critères pour l’évaluation de l’énoncé de capacités (Exigences minimales essentielles) :

Tout fournisseur intéressé doit prouver au moyen d’un énoncé de capacités qu’il satisfait aux exigences suivantes :
 
Est en mesure de fournir une portée de services semblable à celle indiquée ci-dessus à l’article 4.0, Portée du besoin.

10.0  Applicabilité des accords commerciaux à l’achat :

Le présent achat est assujetti aux accords commerciaux suivants :

Accord de libre-échange du Canada.

11.0  Exception(s) au Règlement sur les marchés de l’État :

L’alinéa 6d) du Règlement sur les marchés de l’État autorise la conclusion d’un marché sans appel d’offres dans les cas où le marché ne peut être exécuté que par une seule personne ou entreprise.

12.0  Exclusions et/ou raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :

On a recours à un appel d’offres limité pour les raisons suivantes :

a) Appel d’offres limité

L’alinéa 506,12 (b) des dispositions relatives aux appels d’offres restreints s’applique à cause de l’absence de concurrence pour des raisons techniques et parce que les services ne peuvent être fournis que par un fournisseur donné et qu’il n’existe aucune solution de rechange ou aucun service de remplacement.

13.0  Justification du recours à un fournisseur sélectionné à l’avance :

Flight Safety International est le fournisseur présélectionné. Il fournira un simulateur Pilatus PC-12 NG et un simulateur Twin Otter DHC-6-300 de niveaux D aux fins de formation, qui est identique à la marque et au modèle que la GRC utilise. L’attestation de Flight Safety International est approuvé par Transports Canada pour la formation sur simulateur de vol à reproduction intégrale des mouvements de niveau D approuvé avec l’équipement du poste de pilotage du modèle Pilatus PC-12 NG, le système Honeywell APEX Avionics et le système Twin Otter DHC -6-300 puisque les deux formations doivent être données par un seul entrepreneur.

Le Service de l’air exige que les pilotes de Pilatus PC-12 de la GRC suivent une formation périodique annuelle dans un simulateur ou un dispositif d’entraînement au vol approuvé, avec un programme de formation au sol qui satisfait aux normes de la GRC.

14.0  Période du contrat :

La durée du contrat proposé est d’un an de la date d’attribution au 30 septembre 2018 inclusivement, avec quatre (4) périodes d’option d’un (1) an chacune.
L’entrepreneur accorde au Canada l’option irrévocable de prolonger la durée du contrat pour au plus quatre (4) périodes d’option supplémentaire d’un (1) an chacune (1er octobre 2018 au 30 septembre 2019, 1er octobre 2019 au 30 septembre 2020, 1er octobre 2020 au 30 septembre 2021 et 1er octobre 2021 au 30 septembre 2022), selon les mêmes conditions.

15.0  Coût estimatif du contrat proposé

La valeur estimative totale en dollars américains est de 500?000 $ à 600?000 $ par année, TPS et TVH en sus.

16.0  Droit des fournisseurs de présenter un énoncé de capacités :

Les fournisseurs qui se considèrent comme entièrement qualifiés et qui sont disponibles pour répondre aux exigences précisées peuvent soumettre un énoncé de capacités par écrit à l’autorité contractante dont le nom figure dans le présent préavis, au plus tard à la date de clôture de celui-ci. L’énoncé de capacités doit clairement démontrer que le fournisseur satisfait aux exigences publiées.

17.0  Date de clôture :

La date de clôture pour la réception des énoncés de capacités est le 14 novembre 2017.

18.0  Renseignements concernant les personnes-ressources :

Toutes les demandes de renseignements touchant le présent avis doivent être adressées à

Alfred Ogbumor
Spécialiste de l’approvisionnement
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Direction générale des approvisionnements
Division des services de réalisation des projets
Place du Portage, Phase III, 7B3
11, rue Laurier, Gatineau (Québec)
K1A OS5
Téléphone : 819-420-2973
Courriel : alfred.ogbumor@tpsgc-pwgsc.gc.ca


Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État fait savoir par la présente qu'il a l'intention de n'inviter à soumissionner que l'entreprise susmentionnée et de ne négocier qu'avec elle.  Pour de plus amples renseignements concernant ce marché, communiquer avec l'agent de négociation des marchés dont le nom est indiqué ci-dessus.

Un préavis d’adjudication de contrat (PAC) permet aux ministères et aux organismes de publier un avis, pendant un minimum de quinze (15) jours civils, pour informer la collectivité des fournisseurs de leur intention de passer un marché pour un bien, un service ou des travaux de construction à un fournisseur sélectionné d’avance. Si pendant la période d’affichage, aucun fournisseur ne présente d’énoncé de compétences répondant aux exigences précisées dans le PAC, l’agent de négociation des marchés pourra alors procéder à l’attribution du marché. S'il est jugé, toutefois, qu'un énoncé de compétences répond aux exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des marchés doit lancer le processus complet d'appel d'offres.

Les fournisseurs qui estiment être pleinement qualifiés et prêts à fournir les produits ou les services décrits dans cet avis peuvent présenter un énoncé de compétences à la personne-ressource dont le nom figure dans le présent avis d'ici la date de clôture, laquelle est aussi précisée dans l'avis. L'énoncé de compétences doit démontrer clairement la façon dont le fournisseur compte s'y prendre pour répondre aux exigences indiquées dans le préavis.

Le numéro de dossier de TPSGC, le nom de l'agent de négociation des marchés et la date de clôture du préavis d'adjudication de contrat (PAC) doivent figurer en lettres moulées sur l'enveloppe, ou sur la feuille d'accompagnement, s'il s'agit d'un envoi par télécopieur.

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada.