PIÈCES DE RECHANGE

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/et les ALE entre
Canada et Pérou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Oui (MERX) Électronique
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


Pièces de rechange

W8486-144858/B

Dominic Forcier
Téléphone: (819) 956-3951
Télécopieur: (819) 956-5227
Courriel: dominic.forcier@tpsgc-pwgsc.gc.ca

Cette demande de soumission annule et remplace la demande de
soumission numéro   W8476-144858/A, datée du 2014/05/14, dont la
date de clôture était le 2014/06/26, à 14:00.

Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour l'achat
des articles, tel que décrit à l'Annexe A - Établissement des
prix (.xls), qui doivent être livrées pour juin 2015 aux Dépôts
d'approvisionnement de Montréal, Québec et d'Edmonton, Alberta.

Le besoin est divisé en deux (2) Volets.

Volet 1 - Groupe 1
Sous Volet 1, Groupe 1, TPSGC ne relâchera pas les données
techniques, pour protéger la propriété intellectuelle.

Les soumissionnaires qui soumettent une offre pour Volet 1,
Groupe 1, doivent être en mesure de soumettre une soumission
sans avoir besoin de la liste des plans et dessins (LPD).

Si aucune soumission n'est reçue pour Volet 1, Groupe 1, ou si
les biens ne sont pas disponibles à des conditions commerciales
raisonnables pour permettre l'entretien, réparation ou révision,
TPSGC demandera les propositions conformément à la procédure du
Volet 2.

Les soumissionnaires qui sont incapables de présenter une
soumission pour le Volet 1, Groupe 1, mais sont intéressés à
présenter une soumission pour Volet 2 doivent indiquer à
l'Autorité Contractante, leur intention de soumissionner pour
Volet 2 par courriel électronique et fournir leur adresse
postale complète.

Volet 1 - Groupe 2
Pour ce besoin, TPSGC, libèrera la liste des plans et dessins
(LPD) conformément au paragraphe 6 de la partie 2.

Volet 2 - Groupe 1
Dans le cas où aucune soumission sont fournies conformément pour
Volet 1, Groupe 1, le/les soumissionnaire(s) indiquant leur
intention de soumissionner, sous Volet 2, la liste des plans et
dessins (LPD) sera fournie par le Canada.

Les soumissionnaires doivent soumettre leur soumissions comme
détaillé à la Partie 2 - Instructions à l'Intention des
Soumissionnaires, sous Présentation des soumissions,  2.1 Volet
2.

Une demande de propositions sera envoyée à tous les
soumissionnaires, qui ont fourni une «intention de
soumissionner» pour Volet 1 la liste des plans et dessins (LPD)
pour les éléments restants de Volet 1, Groupe 1, à l'annexe A -
Établissement des prix (.xls), sera automatiquement envoyé aux
soumissionnaires de cette liste de soumission.

Liste des plans et dessins (LPD)
Ce besoin contient une LPD, dessins et spécifications. Pour
obtenir une copie de la LPD, dessins et spécifications, les
soumissionnaires doivent communiquer avec l'autorité
contractante par courriel et fournir leur adresse postale
complète. Si les soumissionnaires n'ont pas reçu les documents
au moins dix (10) jours civils avant la date de clôture, les
soumissionnaires devraient communiquer avec l'autorité
contractante.

Volet 1
Les soumissionnaires doivent informer l'Autorité Contractante
sur quel Groupe (s), conformément au Volet 1, Groupe 1, à
l'annexe A - Établissement des prix (.xls), ils souhaitent
fournir une soumission.

Les soumissionnaires qui demandent une copie de la liste des
plans et dessins (LPD) du Volet 1, Groupe 1, à l'annexe A -
Établissement des prix (.xls), seront ajouté à une liste d'appel
de soumission.

Si aucune soumission n'est reçue pour Volet 1, Groupe 1, les
soumissionnaires seront en mesure de procéder au Volet 2.

Volet 2
Dans le cas où aucune soumission n'est fournie, en vertu du
Volet 1, le Canada se réserve le droit de divulguer la liste des
plans et dessins (LPD) pour les éléments restants du Volet 1,
Groupe 1, à la liste d'appel de soumission au Volet 1.

Les soumissionnaires recevront la liste des plans et dessins
(LPD)  du Canada et seront en mesure de soumettre une soumission
pour le Volet 2, Groupe 1.

Évaluation technique

1.1.1	Critères d'évaluation techniques obligatoires - Numéro de
pièce et COF/CAGE 
Les soumissionnaires qui soumettent une soumission doivent
indiquer tout les numéros de pièce et les numéros de COF/CAGE
offert.

1.1.2 Critères d'évaluation techniques obligatoires - Produits
équivalents et Produits de remplacement
Les soumissionnaires qui proposent un produit équivalent ou un
produit de remplacement doivent indiquer la marque et le modèle
et/ou le numéro de pièce et le COF/CAGE dans l'Annexe A -
Établissement des prix.
1.1.3 Critères d'évaluation techniques obligatoires -
Certification de conformité - Produits équivalent et de
remplacement
Les soumissionnaires doivent compléter la Certification de
conformité à la Partie 5.


Compte rendu
Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission
n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit,
par téléphone ou en personne.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.