Véhicules Tous Terrains

Entente sur le commerce : ALÉNA/ACI/Canada-Pérou
ALE/Canada-Colombie ALE
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


Véhicules Tous Terrains

Cette modification 005 est émise pour faire des changement à la
modification 004 de laDemande d'offre à commandes.

Cette modification 004 est émise pour faire des changement à la
Demande d'offre à commandes.

Cette modification 003 est émise pour aviser que la date
L'invitation prends fin: septembre 11, 2012.

Cette modification 002 est émise pour faire des changement à les
D'escription D'achats et à la Demande d'offre à commandes. 

Cette modification 001 est émise pour faire des changement à la
Demande d'offre à commandes et pour aviser les questions d'un
fournisseur et les réponses fourni par l'authorité technique.

Ce besoin concerne l'émission d'une offre à commandes principale
et nationale (OCPN) pour l'achat de Véhicules Tous Terrains
(VTT) à l'intention des ministères et organismes du gouvernement
du Canada, sur demande, à compter de la date d'entrée en vigueur
de l'OCPN jusqu'au 30 septembre, 2013.

Selon les exigences relatives à la livraison de toute offre à
commandes subséquente, la livraison se fera à divers endroits
situés au Canada, à l'exception des endroits situés dans des
zones de règlement des revendications territoriales globales
(ZRRTG). Pour les besoins liés à la livraison dans les ZRRTG, le
numéro de l'invitation à soumissionner, qui est traitée
séparément, est E60HS-11ATVS/B.

Si aucune offre à commandes n'est émise dans le cadre de
l'invitation no E60HS-11ATVS/B, le Canada se réserve le droit de
passer des commandes subséquentes dans le cadre de l'invitation
no E60HS-11ATVS/A pour la livraison dans les endroits situés
dans les ZRRTG.

Avis Importante:

Il appartient au l'offrant de déposer une offre complète au plus
tard à la date et à l'heure de clôture, incluant ce qui suit:

1.Attestations pour le Code de conduite - Consentement à la
vérification de l'existence d'un casier judiciaire

1.1 	Les offrants doivent fournir avec leur offre, à la date de
clôture de la demande d'offre à commandes:

a) la liste complète des noms de tous les individus qui sont
actuellement administrateurs 		du l'offrant;

b) un formulaire de Consentement à la vérification de
l'existence d'un casier judiciaire (PWGSC-TPSGC 229) dûment
complété et signé, pour chacun des individus nommés dans la
liste.

À titre d'information une copie électronique du formulaire de
Consentement à la vérification de l'existence d'un casier
judiciaire peut être trouvé à:
http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/forms/documents/229.pdf   

Compte rendu
Après l'attribution du l'offre a commandes, les offrants peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande d'offre
à commandes. Les offrants devraient en faire la demande à
l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
suivant la réception de l'avis les informant que leur offre n'a
pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit, par
téléphone ou en personne.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.