Véhicules tout terrain

Entente sur le commerce : AUCUNE
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


Véhicules tout terrain

W8476-134044/B
Bourassa, Chantal
Telephone No. - (819) 956-6763 (    )
Fax No. - (819) 956-5227

MODIFICATION 002

Cette modification a pour but de prolonger la date de clôture
jusqu'au 11 décembre 2012 à 14:00 hres.

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MODIFICATION 001

Cette modification a pour but de prolonger la date de clôture
jusqu'au 4 décembre 2012.

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Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour l'achat
quarante et un (41) véhicules tout terrain (VTT) et les articles
connexes comme suit:


Article 001)	en conformité avec la description d'achat pour
véhicule utilitaire léger polyvalent 			à 4 roues et à moteur à
essence, ECC 140297, NSN 2320-21-920-6831, datée 			d'août 2012:

		a)	dix (10) VTT, 4 roues, à essence, 2 passagers côte à côte,
à être livrés à la 				BFC d'Edmonton, Alberta, pour le 15
février 2013.

		b)	dix (10) VTT, 4 roues, à essence, 2 passagers côte à côte,
à être livrés à la 				BFC de Petawawa, Ontario, pour le 15
février 2013.

		c)	dix (10) VTT, 4 roues, à essence, 2 passagers côte à côte,
à être livrés à la 				BFC de Valcartier, Québec, pour le 15
février 2013.

		d)	trois (3) VTT, 4 roues, à essence, 2 passagers côte à côte,
à être livrés à la 				BFC de Gagetown, Nouveau-Brunswick, pour
le 15 février, 2013.

		E)	sept (7) VTT, 4 roues, à essence, 2 passagers côte à côte,
à être livrés à 5e 				Escadre de Goose Bay, Labrador, pour le
15 février 2013.

		f)	un (1) VTT, 4 roues, à essence, 2 passagers côte à côte, à
être livré à la 				BFC de Trenton, Ontario, pour le 15 février
2013.

Une option est incluse à être exercer dans les douze (12) mois à
partir de la date d'entrée en vigueur du contrat pour l'achat de
jusqu'à:

Article 002)	dix (10) VTT additionnels, 4 roues, à essence, 2
passagers côte à côte, ECC 			140297 et les articles connexes.


Ce marché a été réservé dans le cadre de la Stratégie
d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones (SAEA) du
gouvernement fédéral. Pour être considéré, un fournisseur doit
attester qu'il se qualifie comme entreprise autochtone aux
termes de la définition de la SAEA et qu'il satisfera à toutes
les exigences de la SAEA. Les soumissionnaires doivent fournir
les attestations de la Partie 5 dûment remplies avec leur
soumission.

Ce marché est exclu des accords commerciaux internationaux en
vertu des dispositions de chaque accord relativement aux marchés
réservés aux petites entreprises et aux entreprises minoritaires.

Conformément à l'article 1802 de l'Accord sur le commerce
intérieur (ACI), l'ACI ne s'applique pas au présent marché

Les entreprises autochtones qui veulent être considérées pour la
solicitation non autochtones doivent soumettre une soumission
séparée pour la demande de soumission W8476-134044/A.

Compte rendu
Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission
n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit,
par téléphone ou en personne.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.