DIVERS ARTICLES

Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


DIVERS ARTICLES


Le ministère de la Défense nationale veut acheter divers
articles qui doivent être livrés à Montréal (Québec), au plus
tard en novembre 2012. 

1)	Numéro de nomenclature de l'OTAN (NNO) 6140-01-5594492,
centre au lithium, batterie
	identification de l'article final: 5820-01-557-8450
	 poste radio AN/VRC-110
	code OTAN des fabricants (COF) 14304	Harris Corporation
	numéro de pièce (n/p) 12041-6300-A1		quantité de 300;

2)	NNO 5305-01-5933347, vis à métaux
	COF 14304	Harris Corporation	 n/p H05-0003-509
	quantité de 500;

3)	NNO 5965-99-0277006, couverture, collier (cover, neckband)
	COF K1057	Racal Acoustics Limited	 n/p A2/557589
	COF K1057	Racal Acoustics Limited	n/p 557589
	quantité de 500;

4)	NNO 5995-99-1773361, conducteur équipé, électrique
	COF K1057	Racal Acoustics Limited		n/p A4/559370
	COF K1057	Racal Acoustics Limited		 n/p 559370
	quantité de 500;

5)	NNO 5305-99-6318341, vis taraudeuse
	COF K1057	Racal Acoustics Limited, 		n/p FT404686
	COF U4159	Buckinghamshire Fastner Co Ltd	n/p STB2X516PP
	COF K1057	Racal Acoustics Limited		 n/p FT404686(W)
	COF K1057	Racal Acoustics Limited		 n/p 404686
	COF K2158 	European Industrial Services Ltd	 n/p
4303-018-2G-5/16
	quantité de 1 000;

6)	NNO 5965-99-9583946, amortisseur
	COF K1057	Racal Acoustics Limited		n/p 555152
	COF K1057	Racal Acoustics Limited	 	n/p A3/555152
	quantité de 300.

Des n/p et des COF équivalents seront pris en considération.

****  Avis important  *****

Il appartient au soumissionnaire de déposer les documents
suivants au plus tard à la date et à l'heure de clôture;

1 .	Attestations pour le CODE DE CONDUITE - Consentement à la
vérification de l'existence d'un casier judiciaire 
1.1 Les soumissionnaires doivent joindre à leur proposition, au
plus tard à la date de clôture :

(a) une liste complète des noms de personnes qui occupent
actuellement les postes de directeurs au sein de l'entreprise du
soumissionnaire;

(b) un formulaire « Consentement à la vérification de
l'existence d'un casier judiciaire » (PWGSC-TPSGC 229) dûment
rempli et signé, pour chaque personne indiquée sur la liste.

Pour fin d'information, on retrouve une copie électronique du
Consentement à la vérification de l'existence d'un casier
judiciaire à l'adresse suivante :
http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/forms/documents/229.pdf

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.