Système d'oxygène pour saut à haute altitude (PHAOS) et systèmes
de console de l'oxygène pour MDN.

Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Habituellement, une seule
entreprise est invitée à soumissionner
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement non concurrentielle : Droits
exclusifs
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nom et adresse du fournisseur : 
AIRBORNE SYSTEMS CANADA LTD.
35 Wilson Ave.
BELLEVILLE Ontario
Canada
K8P1R7
Nature des besoins : 


Système d'oxygène pour saut à haute altitude (PHAOS) et systèmes
de console de l'oxygène pour parachutisme (OXCON), pour le MDN 

W6399-13EC48/A
Handa, Shashi
Telephone No. - (819) 956-7905
Fax No. - (819) 956-4717

Le ministère de la Défense nationale (MDN) recherche un
entrepreneur qui doit fournir une quantité de 54 systèmes
d'oxygène pour saut à haute altitude (PHAOS) commerciaux sur
étagère et une quantité de 6 systèmes de console de l'oxygène
pour parachutisme (OXCON), pour augmenter ses effectifs
courants. Les pièces nécessaires sont identifiées comme article
unique pour respecter les attestations de navigabilité établies.
Le présent préavis d'adjudication de contrat (PAC) a pour but de
communiquer l'intention du gouvernement d'octroyer un contrat à
la société Airborne Systems Canada Limited (ASCL). pour la
fourniture de ces biens. Avant d'attribuer un marché, l'État
souhaite toutefois donner aux autres fournisseurs la possibilité
de démontrer leur capacité de satisfaire aux exigences stipulées
dans le présent avis, en soumettant un énoncé des compétences
pendant la période d'affichage de 15 jours civils. 

Si, pendant cette période d'affichage de 15 jours, d'autres
fournisseurs potentiels soumettent un énoncé des compétences
répondant aux besoins énoncés dans le PAC, l'autorité
contractante enclenchera un processus complet d'appel d'offre.

Si aucun autre fournisseur ne présente, au plus tard à la date
de clôture, un énoncé de compétences qui respecte les exigences
décrites dans le PAC, le marché pourra être attribué au
fournisseur présélectionné.

Produits livrables : L'entrepreneur doit livrer les articles
ci-dessous dans les 90 jours qui suivent la date d'attribution
du marché:

(a)	54 PHAOS conformément à la Section 3.1;
		
(a)	6 systèmes OXCON conformément à la Section 3.2;
	
(b)	Manuels d'utilisation/d'entretien conformément à la Section
2.1.
	
	2.1    L'entrepreneur doit fournir des manuels
d'utilisation/d'entretien, en anglais, au                       
  MDN, selon les modalités suivantes:

	
	(a)  Une copie papier et une copie électronique (MS Word ou
format PDF) du manuel d'utilisateurs avec chaque dispositif.  
	
	(b)  Une copie papier du manuel d'entretien avec chaque
dispositif. Le manuel d'entretien doit comprendre toutes les
réparations de premier et deuxième échelon du dispositif, y
compris des listes de pièces illustrées dans un format de
fragmentation descendant contenant les renseignements suivants:
	
	I)     Description des pièces;
	II)    Numéros de pièce du fabricant;
	III)  Fournisseur; 
	IV)  numéro de nomenclature de l'OTAN, s'il y a lieu.


1.0	3.0	Exigences:
	1.01.	PHAOS
Chaque PHAOS doit comprendre ce qui suit:

(a)	Quantité de un (1) assemblage de masque Airborne Systems
Inc., modèle MBU-12P, dans les grandeurs suivantes:
	i.	Grandeur courte, numéro de pièce (n/p) 603810-5 =  quantité
de 9;
	ii.	Grandeur régulière, n/p 603810-6 =  quantité de 30;
	iii.	Grandeur longue, n/p 603810-7 =  quantité de 9;
	iv.	Grandeur très longue, n/p 603810-8 =  quantité de 6.
	
(b)	Quantité de un (1) système d'alimentation d'oxygène (n/p
603200-0) de 120 pouces cubes de la société Airborne Systems
Inc., modèle S-120;

	1.02.	Système OXCON:
Chaque système OXCON doit comprendre un (1) assemblage de
console d'oxygène (n/p 605400-0), 6 personnes, de la société
Airborne Systems Inc.

	1.01.	Garantie:
L'entrepreneur doit fournir une garantie pour le système de
contrôle clé contre des défauts de fabrication pour une période
d'un an, comprenant les pièces et la main-d'œuvre, sans frais
supplémentaire pour le MDN.

APPENDICE 1   -   ACHATS FACULTATIFS

Le MDN n'est pas tenu d'acheter d'autres systèmes d'oxygène. Si
le MDN décide d'exercer ses options dans les 48 mois qui suivent
la date d'attribution du marché, l'entrepreneur doit livrer les
articles suivants dans les 90 jours de la réception de la
commande:

(a)	jusqu'à 54 PHAOS;
	
(b)	jusqu'à six (6) systèmes OXCON;
	
(c)	manuels d'utilisateur/d'entretien.


Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État fait savoir par la présente qu'il a l'intention de
n'inviter à soumissionner que l'entreprise susmentionnée et de
ne négocier qu'avec elle.  Pour de plus amples renseignements
concernant ce marché, communiquer avec l'agent de négociation
des marchés dont le nom est indiqué ci-dessus.

Un préavis d'adjudication de contrat (PAC) permet aux ministères
et aux organismes de publier un avis, pendant un minimum de
quinze (15) jours civils, pour informer la collectivité des
fournisseurs de leur intention de passer un marché pour un bien,
un service ou des travaux de construction à un fournisseur
sélectionné d'avance. Si pendant la période d'affichage, aucun
fournisseur ne présente d'énoncé de compétences répondant aux
exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des
marchés pourra alors procéder à l'attribution du marché. S'il
est jugé, toutefois, qu'un énoncé de compétences répond aux
exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des
marchés doit lancer le processus complet d'appel d'offres.

Les fournisseurs qui estiment être pleinement qualifiés et prêts
à fournir les produits ou les services décrits dans cet avis
peuvent présenter un énoncé de compétences à la
personne-ressource dont le nom figure dans le présent avis d'ici
la date de clôture, laquelle est aussi précisée dans l'avis.
L'énoncé de compétences doit démontrer clairement la façon dont
le fournisseur compte s'y prendre pour répondre aux exigences
indiquées dans le préavis.

Le numéro de dossier de TPSGC, le nom de l'agent de négociation
des marchés et la date de clôture du préavis d'adjudication de
contrat (PAC) doivent figurer en lettres moulées sur
l'enveloppe, ou sur la feuille d'accompagnement, s'il s'agit
d'un envoi par télécopieur.

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.