Étude sur l’activité physique à l’extérieur et la santé - Prince George, BC

Titre :

Étude sur l’activité physique à l’extérieur et la santé (APES)

Introduction :

L’étude sera réalisée à Prince George, en Colombie Britannique, de décembre 2013 à avril 2014. Prince George a été choisie aux fins de l’étude en raison de sa situation géographique, des caractéristiques de la qualité de l’air, de la disponibilité des données sur la qualité de l’air sur les lieux de l’étude et de la taille de la population. 

Santé Canada recherche un entrepreneur pour réaliser une étude par panel dans le cadre de laquelle des mesures de la santé respiratoire et cardiovasculaire seront prises de manière répétée chez 35 à 40 adultes de 55 ans et plus. 

Les participants à l’étude exécuteront des exercices légers (p. ex. de la marche) pendant 30 minutes chaque jour, et des mesures respiratoires et cardiovasculaires seront prises avant et après les exercices. 

Les paramètres physiologiques suivants seront mesurés : la spirométrie, la variabilité de la fréquence cardiaque, la fonction endothéliale, le monoxyde d’azote expiré, la tension artérielle, le pouls et la saturation en oxygène. Des échantillons d’urine seront prélevés. 

Les services fournis par l’entrepreneur comprendront les suivants : embaucher du personnel sur le terrain, ainsi que programmer et superviser son travail quotidien; veiller à ce que le personnel suive toutes les procédures opératoires normalisées; préparer le lieu de l’étude et les installations connexes et en assurer la protection; recruter les participants à l’étude et veiller à leur sécurité tout au long de l’étude; offrir un espace d’entreposage et de laboratoire et assurer la protection des documents et des ordinateurs; expédier les documents et les échantillons de laboratoire à Santé Canada et aux laboratoires désignés; participer aux communications avec les intervenants de la collectivité.

Valeur estimative :

La valeur estimative totale de tout contrat découlant de la demande de propositions ne doit pas dépasser 130 000,00 $, incluant les frais de déplacement et de subsistance (s’il y a lieu), les frais payés aux participants de l’étude, les autres dépenses et toutes les taxes applicables. Il sera possible de prolonger le contrat pour deux années supplémentaires selon un budget de
130 000,00 $ par année. 


Possession de la propriété intellectuelle :

L’État détiendra les droits d’auteur.

La section 6.4.1 de la Politique sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d’acquisition de l’État du gouvernement du Canada stipule que l’État peut conserver les droits de propriété intellectuelle découlant d’un contrat du gouvernement : 

« lorsque le marché d’acquisition de l’État ou les produits à livrer aux termes de celui-ci visent surtout  à obtenir des connaissances et des renseignements qui seront diffusés au public ».

Exigence en matière de sécurité :

1.	L'entrepreneur doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat à commandes, une attestation de vérification d’organisation désignée (VOD) en vigueur, délivrées par la Direction de la sécurité industrielle canadienne de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

2. 	Les membres du personnel de l'entrepreneur devant avoir accès à des renseignements ou à des biens PROTÉGÉS, ou à des établissements de travail dont l'accès est réglementé, doivent TOUS détenir une cote de FIABILITÉ en vigueur, délivrée ou approuvée par la Direction de la sécurité industrielle canadienne (DSIC) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC).
              
3. 	Les contrats de sous-traitance comportant des exigences relatives à la sécurité NE doivent pas être attribués sans l'autorisation écrite préalable de la DSIC de TPSGC.

	4.     	Si le soumissionnaire retenu ne possède pas la cote de fiabilité exigée avant de remplir une obligation dans le cadre d’un contrat découlant de la demande de propositions, Santé Canada parrainera l’enquête de sécurité pour les employés de l’entrepreneur qui sont affectés à l’exécution d’un tel contrat jusqu’à l’obtention du niveau de fiabilité visé.


Exigences obligatoires  (EO) :

O1.  Le soumissionnaire doit démontrer qu’au cours des dix dernières années, des membres de l’équipe de l’étude ont entrepris au moins un projet dans le cadre duquel les sujets étaient des personnes. L’équipe de l’étude du soumissionnaire doit avoir été responsable de la gestion de projet, y compris du recrutement de participants volontaires. 

O2.  La proposition technique du soumissionnaire doit comprendre une stratégie ou un plan détaillé de recrutement et de rétention du personnel de l’étude et des 35 participants à l’étude.

O3.  Le soumissionnaire doit prendre l’engagement que le personnel de recherche sera présent à Prince George tout au long de l’étude. Il doit également s’engager à ce que le coordonnateur de l’étude soit présent sur le lieu de l’étude au moins 90 % des jours où se déroule l’étude et soit disponible pour vérifier que celle-ci se déroule bien tous les jours.

O4.  La proposition technique du soumissionnaire doit comprendre un plan de communication qui décrit comment seront traitées les demandes de la collectivité (c.-à-d. des médias, des politiciens, des responsables de la santé publique, du public, etc.).

O5.  Le soumissionnaire doit convenir qu’il est de sa seule responsabilité d’obtenir une assurance responsabilité adéquate.


Les demandes renseignements concernant le besoin de la DP doivent être adressées par écrit à l’agent des marchés de l’Unité de l’approvisionnement et des marchés suivant :

Nom de l’agent :    Robert Merrick

Courriel :    Robert.Merrick@hc-sc.gc.ca