Pièces de rechange

Entente sur le commerce : ALÉNA/ACI/Canada-Pérou
ALE/Canada-Colombie ALE
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


Pièces de rechange

W8486-134855/A
Dicaire, Sylvie
Telephone No. - (819) 956-6629 
Fax No. - (819) 956-5227

Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour l'achat de
pièces de rechange détaillées ci-bas, qui doivent être livrées
aux dépôts d'approvisionnement des Forces canadiennes à Montréal
(Québec) et Edmonton (Alberta) par le 1er octobre 2012.

Il appartient au soumissionnaire de déposer une soumission
complète au plus tard à la date et à l'heure de clôture

Attestations pour le Code de conduite - Consentement à la
vérification de l'existence d'un casier judiciaire
Les soumissionnaires doivent fournir avec leur soumission, à la
date de clôture de l'invitation à soumissionner:

a) la liste complète des noms de tous les individus qui sont
actuellement administrateurs du
soumissionnaire;

b) un formulaire de Consentement à la vérification de
l'existence d'un casier judiciaire
(PWGSC-TPSGC 229) dûment complété et signé, pour chacun des
individus nommés
dans la liste.

Évaluation technique

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Numéro de pièce
et COF/CAGE
Les soumissionnaires doivent indiquer le numéro de pièce et le
numéro de COF/CAGE offert.

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Produits de
remplacement
Les soumissionnaires qui proposent un produit de remplacement
doivent répondre aux critères suivants :

Pour que l'on tienne compte de leur soumission pour l'évaluation
d'un produit de remplacement, les soumissionnaires doivent
fournir toute l'information technique requise (comme il est
indiqué à la Partie 3, section I, de cette DDP) et démontrer
leur conformité technique qui confirme la forme, l'ajustage, la
fonction, qualité et le rendement de ces produits de
remplacement.

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Remplacement du
numéro de pièce provenant du fabricant d'origine de l'équipement.
Les soumissionnaires qui proposent un remplacement du numéro de
pièce doivent répondre aux critères suivants :

Afin d'être pris en considération pour l'acceptation d'un
remplacement de numéro de pièce (annulé ou périmé), les
soumissionnaires doivent fournir:

a. 	la preuve en présentant une copie d'un certificat de
conformité du fabricant d'origine de l'équipement (FOE)
fournissant une justification / explication selon laquelle les
numéros de pièces remplacées sont équivalentes au niveau de la
forme, l'ajustement, la fonction, la qualité et la performance
aux pièces du FOE spécifiée; ou

b.	toute l'information technique requise (comme il est indiqué à
la Partie 3, section I, de cette DDP) afin de démontrer leur
conformité technique qui confirme la forme, l'ajustage, la
fonction et le rendement de ces remplacements de numéro de pièce.

Description des articles

Article 1, NNO : 3120-21-9076667, Bague/Douille
COF/CAGE - NSCM/CAGE: 38490
No de la partie - Part No: 13606
Quantité: 3, Unité de distribution: chacun

Article 2, NNO: 2540-20-0059947, Siège, véhicule
COF/CAGE - NSCM/CAGE: 38490
No de la partie - Part No: V850
Quantité: 3, Unité de distribution: chacun

Article 3, NNO: 2530-01-4798877, Garnitures de frein
COF/CAGE - NSCM/CAGE: 1NWY2
No de la partie - Part No: 9238380497
Quantité: 2, Unité de distribution: chacun

Article 4, NNO: 2530-01-3349257, Rechanges, segment
COF/CAGE - NSCM/CAGE: 60250
No de la partie - Part No: 9680566
Quantité: 28, Unité de distribution: Ensemble pour l'unité

Article 5, NNO: 2530-01-3349257, Rechanges, segment
COF/CAGE - NSCM/CAGE: 60250
No de la partie - Part No: 9680566
Quantité: 18, Unité de distribution: Ensemble pour l'unité

Article 6, NNO: 2520-01-5628048, transmission, hydraulique,
véhicule
COF/CAGE - NSCM/CAGE: 77237
No de la partie - Part No: 293358
Quantité: 1, Unité de distribution: chacun

Article 7, NNO: 2520-01-5628048, transmission, hydraulique,
véhicule
COF/CAGE - NSCM/CAGE: 77237
No de la partie - Part No: 293358
Quantité: 1, Unité de distribution: chacun

Compte Rendu
Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions.  Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les 15 jours ouvrables, suivant
la réception de l'avis les informant 
que leur soumission n'a pas été retenue.  Le compte rendu peut
être fourni par écrit, par téléphone ou en personne.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.