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Givrage au sol des aéronefs (R et D)

Numéro de sollicitation T8156-140243/A

Date de publication

Date et heure de clôture 2015/03/30 14:00 HAE


    Description
    Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
    Processus de demande des soumissions : Habituellement, une seule
    entreprise est invitée à soumissionner
    Pièce jointe : Aucune
    Stratégie d'approvisionnement non concurrentielle : Droits
    exclusifs
    Entente sur les revendications territoriales globales : Non
    Nom et adresse du fournisseur : 
    APS Aviation Inc.
    6700 Côte-de-Liesse
    Suite 105
    Montréal (St-Laurent) Quebec
    Canada
    H4T2B5
    Nature des besoins : 
    
    
    
    1. 	Préavis d'adjudication de contrat (PAC) 
    
    Le préavis d'adjudication de contrat (PAC) est un avis public
    destiné à informer les fournisseurs qu'un ministère ou organisme
    gouvernemental a l'intention d'attribuer à un fournisseur
    prédéterminé, un marché pour un bien, un service ou des travaux
    de construction, ce qui permet aux autres fournisseurs de
    signaler leur intérêt à soumissionner en présentant un énoncé de
    capacités. Si aucun autre fournisseur ne présente d'énoncé de
    capacités qui satisfait aux exigences établies dans le PAC,
    l'agent de négociation des marchés peut alors procéder à
    l'attribution du marché au fournisseur prédéterminé. 
    
    2. 	Définition de l'exigence 
    
    2.1 	Transports Canada (TC) exige un plus grand éventail de
    tâches en matière de Recherche et 		Développement (R et D)
    relativement au givrage au sol des aéronefs sous des conditions
    		climatiques froides. Cette exigence concerne l'élaboration des
    solutions et des processus, de 		même que l'analyse des
    technologies qui permettront d'améliorer le dégivrage et
    l'antigivrage des 	aéronefs. 
    
    2.2 	Le travail implique divers éléments du programme de R et D,
    telles que, mais non limité à : 
    
    	2.2.1 	l'étude des données météorologiques hivernales; 
    	
    	2.2.2 	l'étude de la durée d'efficacité du liquide de dégivrage
    et antigivrage sur les volets et les 			becs de bord d'attaque
    déployés; 
    	
    	2.2.3 	l'étude des effets des technologies sur les liquides de
    dégivrage et antigivrage, de même 			que sur l'adhérence de la
    glace sur les surfaces de l'aéronef susceptibles au givrage; 
    	
    	2.2.4 	l'examen de l'intégrité du gel et du dégel des liquides
    épaissis et, par conséquent, les 			durées d'efficacité de
    divers types liquides; 
    	
    	2.2.5 	l'étude sur l'utilisation des technologies de captage
    pour détecter le givre sur les 				aéronefs; 
    	
    	2.2.6 	l'étude de la durée d'efficacité de différents types de
    liquide de dégivrage et antigivrage et 		dans diverses
    précipitations hivernales; 
    	
    	2.2.7 	l'analyse de la réduction éventuelle de l'efficacité des
    liquides de dégivrage et antigivrage 			sur l'interaction entre
    la gouverne de profondeur et le stabilisateur horizontal des
    aéronefs 		de transport régional; 
    
    	2.2.8 	l'analyse de la façon dont on utilise la température
    extérieure (OAT) pour déterminer les 			durées d'efficacité des
    tables de givrage; 
    	
    	2.2.9 	l'établissement des limites de visibilité pour de fortes
    et très fortes chutes de neige; 
    	
    	2.2.10 	une évaluation complète des durées d'efficacité du
    liquide de dégivrage et antigivrage sur 		le stabilisateur par
    rapport aux ailes; 
    	
    	2.2.11 	l'analyse du cône de nez de l'aéronef en tant que
    surface représentative adéquate pour 			déterminer les
    conditions de givrage et antigivrage pendant les durées
    d'efficacité. 
    
    2.3 	Les conclusions de ce travail sont importantes pour
    l'industrie aéronautique et constituent la plus 		grande partie
    des efforts de recherche et développement liée au givrage au sol
    des aéronefs pour 	le gouvernement du Canada, ses partenaires,
    et ses intervenants. Le programme des 			technologies
    aéronautiques en climat froid (TACF) s'appuie sur les essais en
    R et D, à la fois 		dans un laboratoire et sur le terrain afin
    d'évaluer le rendement des liquides de dégivrage et
    		antigivrage, l'élaboration et la gestion des rapports
    techniques et des tableaux des 			duréesd'efficacité, de même
    que d'évaluer et d'analyser les technologies nouvelles et
    émergentes 	en ce qui a trait à la détection de givrage sur les
    aéronefs. L'objectif global est de déterminer de 		nouvelles
    solutions en ce qui a trait au givrage des aéronefs et d'établir
    une corrélation entre le 		rendement des produits de dégivrage
    et antigivrage et le rendement actuel sur les ailes ou autres
    		surfaces des aéronefs. Les résultats de la recherche seront
    utilisés pour préparer les tableaux 		des durées d'efficacité
    pour les liquides de dégivrage et antigivrage; ils seront
    publiés dans des 		rapports techniques et présentés à la
    communauté aéronautique canadienne et internationale 		dans
    divers séminaires et conférences. 
    
    3. 	Critères pour l'évaluation de l'énoncé des capacités
    (Exigences minimales essentielles) 
    
    Tout fournisseur intéressé doit prouver au moyen d'un énoncé de
    capacités qu'il satisfait aux exigences suivantes : 
    
    3.1 	Expérience : 
    
    3.1.1 	Le fournisseur doit avoir au moins dix années
    d'expérience reliée à l'aviation en date de fermeture 	de ce PAC
    dans l'exécution des tâches suivantes : 
    
    	3.1.1.1 	capacité de faire l'essai de l'évaluation des liquides
    de dégivrage et antigivrage des 			aéronefs dans un
    environnement extérieur et intérieur, y compris l'essai sur les
    ailes des 			aéronefs et sur des plaques représentatives à
    surface lisse dans un établissement 			aéroportuaire et dans une
    chambre de simulation climatique froide et une soufflerie
    			aérodynamique; 
    
    	3.1.1.2 	capacité d'élaborer des programmes d'essai pour les
    liquides de dégivrage et antigivrage 			au moyen d'une analyse
    du rendement du liquide et du traitement des données probantes
    		pouvant être utilisées pour la compilation des tableaux des
    durées d'efficacité; 
    	
    	3.1.1.3 	capacité d'interagir avec des organismes de
    réglementation gouvernementale, des 			universités et autres
    organismes du secteur privé, avoir dirigé des projets techniques
    de 			haute valeur dans le domaine de l'aviation; 
    	
    	3.1.1.4 	avoir publié du matériel technique relié à l'aviation
    et avoir présenté ce travail à la 			communauté aéronautique
    canadienne et internationale dans des séminaires et
    				conférences. 
    	
    3.1.2 	Le fournisseur proposé doit avoir un effectif suffisant
    (au moins quatre membres d'une 			équipe ayant des antécédents
    en science ou en génie et au moins deux membres d'une 			équipe
    ayant des antécédents en administration des affaires pour
    entreprendre de 			nombreuses tâches simultanément. 
    
    3.2 	Connaissance et compréhension : 
    
    3.2.1 	connaissance et compréhension des précipitations et
    autres conditions atmosphériques qui 		pourraient avoir une
    incidence sur l'exploitation des aéronefs en hiver, tel que la
    bruine 			verglaçante, le brouillard verglaçant, le givre
    transparent, le givre blanc, les cristaux de glace, le 		givre,
    la grêle, les gouttelettes d'eau surfondue, etc.; 
    
    3.2.2 	connaissance de la façon d'effectuer les essais et les
    analyses des liquides de dégivrage et 		antigivrage sur des
    plaques de métal et sur les ailes d'un avion de ligne dans un
    environnement 		intérieur (chambre thermique froide et une
    soufflerie aérodynamique) et extérieur (établissement
    		aéroportuaire); 
    
    3.2.3 	connaissances des règlements et des normes de l'aviation
    canadienne et américaine en ce qui a 		trait au dégivrage au
    sol; 
    
    3.2.4 	connaissance et compréhension des types d'accumulation de
    givre ayant une incidence sur 		diverses surfaces de l'aéronef; 
    
    3.2.5 	connaissance et compréhension de la réduction des données
    et des techniques et méthodes 		d'analyse de régression; 
    
    3.2.6 	connaissance des normes et procédures requises pour la
    publication des rapports techniques de 		même que des tableaux
    des durées d'efficacité. 
    
    3.3 	Diplômes universitaires : 
    
    Au moins un membre de l'équipe scientifique et d'ingénierie du
    fournisseur doit détenir un baccalauréat d'une université
    reconnue dans le domaine de l'ingénierie. 
    
    4. 	Applicabilité des accords sur le commerce à
    l'approvisionnement 
    
    Ce marché est assujetti à l'accord commercial suivant : 
    
    	o Accord sur le commerce intérieur 
    
    5. 	Justification du fournisseur présélectionné 
    
    Ces efforts en matière de R et D se poursuivent pour l'expansion
    d'un programme important de recherches, d'essais et
    d'évaluations liés à l'exploitation des aéronefs en hiver, dont
    une grande partie a été menée auparavant par APS Aviation Inc.
    (APS), au nom de TC. APS a acquis une vaste expérience et a
    développé un savoir-faire dans les secteurs d'essai des liquides
    de dégivrage et antigivrage en laboratoire et sur le terrain, de
    même que dans l'analyse et l'évaluation des technologies pour
    améliorer les opérations de dégivrage et antigivrage des
    aéronefs. 
    
    Une bonne partie de ce travail dépend des compétences en science
    et en génie qui sont nécessaires pour faire la collecte,
    l'analyse et la manipulation des données et des renseignements
    utilisés pour l'élaboration future des lignes directrices, des
    normes, des pratiques recommandées et/ou d'autres instruments de
    réglementation, à la fois au niveau national et international. À
    cet effet, il est de la plus haute importance de s'assurer que
    la qualité, l'intégrité et la continuité des données recueillies
    demeurent aussi constantes et fiables que possible à celles
    recueillies dans les années passées. Cette mesure fait en sorte
    que l'utilisation des ressources demeure efficiente, précise et
    rentable pour satisfaire aux exigences du projet. 
    
    Autant que nous sachions, APS Aviation Inc. de Montréal, Québec
    est le seul fournisseur connu qui possède l'expertise et
    l'expérience et qui est capable d'exécuter les travaux qui
    répondent aux exigences du gouvernement et à l'énoncé des
    capacités. 
    
    6. 	Exception (s) au Règlement sur les marchés de l'État 
    
    L'exception suivante au Règlement sur les marchés de l'État est
    invoquée pour cet achat en vertu du paragraphe 6(d), du
    Règlement - une seule personne ou entreprise est en mesure
    d'exécuter les travaux. 
    7. 	Exclusions et/ou justifications d'un appel d'offres limité 
    
    Les exclusions suivantes et/ou la justification d'un appel
    d'offres limité sont invoquées en vertu de : 
    
    Alinéa 506.12 (b) de l'Accord sur le commerce intérieur (ACI) :
    « Lorsque, pour des raisons d'ordre technique, il y a absence de
    concurrence et que les produits ou services ne peuvent être
    fournis que par un fournisseur donné et qu'il n'existe aucune
    solution de rechange ou aucun produit ou service de
    remplacement. 
    
    8. 	itre de propriété intellectuelle 
    
    Le Canada entend conserver tout titre de propriété
    intellectuelle d'aval découlant de l'exécution du marché proposé
    étant donné que le but premier du contrat consiste à obtenir des
    connaissances et des renseignements qui seront diffusés au
    public.
    
    9. 	Période du contrat proposé ou date de livraison 
    
    La période du contrat proposé sera de 7 mois, soit du 1 avril
    2015 au 31 octobre 2015, avec deux périodes facultatives d'un
    an. La fin du contrat est prévue le 31 octobre 2017 
    
    10. 	Estimation du coût du contrat proposé 
    
    La valeur estimée du contrat, y compris toute option, est de 2
    365 000,00 $ (la TPS ou la TVH en sus). 
    
    11. 	Nom et adresse du fournisseur prédéterminé 
    
    APS Aviation Inc.Inc 
    6700 Côte-de-Liesse, pièce 105 
    Montréal (St-Laurent) QC H4T 2B5 
    
    12. 	Droit des fournisseurs de présenter un énoncé de capacités 
    
    Les fournisseurs qui se considèrent comme entièrement qualifiés
    et qui sont disponibles pour répondre aux exigences précisées
    peuvent présenter un énoncé de capacités par écrit à l'autorité
    contractante dont le nom figure dans le présent préavis, au plus
    tard à la date de clôture du présent préavis. L'énoncé des
    capacités doit clairement démontrer que le fournisseur satisfait
    aux exigences publiées. 
    
    13. 	Date de clôture pour la présentation des énoncés de
    compétences : 
    
    La date de clôture des déclarations des capacités est le 30 mars
    2015. 
    
    14. 	Demandes de renseignements et soumission des énoncés de
    compétences 
    
    Les demandes de renseignements et énoncés de capacités doivent
    être envoyées à l'adresse suivante : 
    
    Jeff Schmidt 
    Spécialiste en approvisionnement 
    Acquisitions 
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada - région de
    l'Ontario 
    33 prom. du centre-ville, pièce 480, Mississauga (Ontario) L5B
    2N5 
    Téléphone : 905-615-2058 
    Télécopieur : 905-615-2060 
    Gouvernement du Canada
    Date de livraison : Indiquée ci-dessus
    
    L'État fait savoir par la présente qu'il a l'intention de
    n'inviter à soumissionner que l'entreprise susmentionnée et de
    ne négocier qu'avec elle.  Pour de plus amples renseignements
    concernant ce marché, communiquer avec l'agent de négociation
    des marchés dont le nom est indiqué ci-dessus.
    
    Un préavis d'adjudication de contrat (PAC) permet aux ministères
    et aux organismes de publier un avis, pendant un minimum de
    quinze (15) jours civils, pour informer la collectivité des
    fournisseurs de leur intention de passer un marché pour un bien,
    un service ou des travaux de construction à un fournisseur
    sélectionné d'avance. Si pendant la période d'affichage, aucun
    fournisseur ne présente d'énoncé de compétences répondant aux
    exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des
    marchés pourra alors procéder à l'attribution du marché. S'il
    est jugé, toutefois, qu'un énoncé de compétences répond aux
    exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des
    marchés doit lancer le processus complet d'appel d'offres.
    
    Les fournisseurs qui estiment être pleinement qualifiés et prêts
    à fournir les produits ou les services décrits dans cet avis
    peuvent présenter un énoncé de compétences à la
    personne-ressource dont le nom figure dans le présent avis d'ici
    la date de clôture, laquelle est aussi précisée dans l'avis.
    L'énoncé de compétences doit démontrer clairement la façon dont
    le fournisseur compte s'y prendre pour répondre aux exigences
    indiquées dans le préavis.
    
    Le numéro de dossier de TPSGC, le nom de l'agent de négociation
    des marchés et la date de clôture du préavis d'adjudication de
    contrat (PAC) doivent figurer en lettres moulées sur
    l'enveloppe, ou sur la feuille d'accompagnement, s'il s'agit
    d'un envoi par télécopieur.
    
    L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
    marché avec les fournisseurs.
    
    Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
    langues officielles du Canada.

    Durée du contrat

    Voir la description ci-dessus pour voir tous les détails.

    Accords commerciaux

    • Accord sur le commerce intérieur (ACI)

    Raison pour l'appel d'offres limité

    Un(e) agent(e) de négociation des contrats peut recourir à un appel d'offres limité pour des raisons précises énoncées dans les accords commerciaux applicables. La raison de ce contrat est décrite ci-dessous:

    • Droits exclusifs

    Former un partenariat avec une autre entreprise

    La fonctionnalité permettant d'ajouter le nom de votre entreprise à la liste des entreprises intéressées est temporairement indisponible.

    Cette liste ne remplace pas et n'affecte pas les procédures de l'appel d'offres pour ce processus d'achat. Les entreprises doivent tout de même répondre aux demandes de soumissions et concurrencer en fonction des critères établis. Pour plus d'informations, veuillez lire les conditions d'utilisation.

    Coordonnées

    Organisation contractante

    Organisation
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Adresse
    11, rue Laurier, Phase III, Place du Portage
    Gatineau, Québec, K1A 0S5
    Canada
    Autorité contractante
    Schmidt, Jeff
    Numéro de téléphone
    (905) 615-2058 ( )
    Télécopieur
    (905) 615-2060
    Adresse
    Ontario Region
    33 City Centre Drive
    Suite 480
    Mississauga, Ontario, L5B 2N5

    Organisation(s) d'achat

    Organisation
    Transports Canada
    Adresse
    330, rue Sparks
    Ottawa, Ontario, K1A 0N5
    Canada
    Détails de l'offre

    Les détails de cette occasion se trouvent sous l’onglet Description.

    Veuillez communiquer avec l’agent(e) de négociation des contrats pour obtenir la documentation complète de la sollicitation, ainsi que l’information reliée aux accès requis pour soumissionner, ou pour toutes autres questions au sujet de cette occasion de marché.

    Il pourrait y avoir des frais reliés à l’accès de documents ou pour soumissionner. Ces frais, le cas échéant, sont indiqués sous l’onglet Description.

    Il est recommandé de communiquer avec l’agent(e) de négociation des contrats le plus rapidement possible puisqu’il pourrait y avoir des échéances limitant les périodes de questions.

    Admissibilité et conditions d’utilisation

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    Détails

    Type d’avis
    Préavis d’attribution du contrat
    Langue(s)
    Anglais, Français
    Région(s) de livraison
    Ontario (sauf RCN)
    Méthode d'approvisionnement
    Non concurrentielle
    Produit – NIBS
    Cliquez sur les liens ci-dessous pour voir une liste des avis associés aux codes NIBS.

    Soutien aux petites et moyennes entreprises

    Si vous avez des questions concernant cette occasion de marché, veuillez communiquer avec l'agent de négociation des contrats, dont les coordonnées se trouvent sous l'onglet Coordonnées.

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    Date de modification: