PIECES DE RECHANGE

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/et les ALE entre
Canada et Pérou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


PIÈCES DE RECHANGE

W8486-149681/A

Shazia Khan
Téléphone: (819) 956-7345 
Télécopieur: (819) 956-5227
Courriel: shazia.khan@tpsgc-pwgsc.gc.ca
____________________________________

Le Ministère de la Défense nationale a un besoin pour les
articles mentionnés ci-bas.  La livraison est requise au dépôt
d'approvisionnement des Forces canadiennes (DAFC) de Montréal
(Québec) pour le 2 juin 2014.
____________________________________

MODIFICATION 002

Cette modification 002 a pour but de modifier ce qui suit à la
demande de proposition :

1) Article 005 et 006:
Supprimer: 
Article 5, NIBS:N2540, NNO:2540219108909,
CUSHION,SEAT,VEHICULAR, 
Numéro de pièce: 9278298-1, COF/CAGE: 35907
Numéro de pièce: 1230-031, COF/CAGE: 3AF20
Quantité:75, Unité de distribution: chaque, à livrer au dafc
d'Edmonton.

Article 6, NIBS:N2540, NNO:2540219108909,
CUSHION,SEAT,VEHICULAR, 
Numéro de pièce: 9278298-1, COF/CAGE: 35907
Numéro de pièce: 1230-031, COF/CAGE: 3AF20
Quantité:150, Unité de distribution: chaque,à livrer au dafc de
Montréal.

Insérer:
Article 5, NIBS:N2540, NNO:2540219108909,
CUSHION,SEAT,VEHICULAR, 
Numéro de pièce: 9278298-1, COF/CAGE: 35907
Quantité:75, Unité de distribution: chaque, à livrer au dafc
d'Edmonton.

Article 6, NIBS:N2540, NNO:2540219108909,
CUSHION,SEAT,VEHICULAR, 
Numéro de pièce: 9278298-1, COF/CAGE: 35907
Quantité:150, Unité de distribution: chaque,à livrer au dafc de
Montréal.


2) Table des matières
Supprimer:
Partie 5 Attestations au complet

Insérer:
Partie 5 Attestations
1. Attestations préalables à l'attribution du contrat
2. Attestations additionnelles préalables à l'attribution du
contrat

3) Supprimer au complet:
Le document 2003 (2013-06-01) Instructions uniformisées - biens
ou services, besoins
concurrentiels, est incorporé par renvoi dans la demande de
soumissions et en fait partie
intégrante.
Insérer:
Le document 2003 (2014-03-01) Instructions uniformisées - biens
ou services, besoins
concurrentiels, est incorporé par renvoi dans la demande de
soumissions et en fait partie
intégrante.

4) Partie 5 - Attestations

Supprimer au complet.

Insérer:
PARTIE 5 - ATTESTATIONS

Les soumissionnaires doivent fournir les attestations et les
renseignements connexes exigés pour qu'un contrat leur soit
attribué. 

Les attestations que les soumissionnaires remettent au Canada,
peuvent faire l'objet d'une vérification à tout moment par le
Canada.  Le Canada déclarera une soumission non recevable, ou à
un manquement de la part de l'entrepreneur à l'une de ses
obligations prévues au contrat, s'il est établi qu'une
attestation du soumissionnaire est fausse, sciemment ou non, que
ce soit pendant la période d'évaluation des soumissions ou
pendant la durée du contrat. 

L'autorité contractante aura le droit de demander des
renseignements supplémentaires pour vérifier les attestations du
soumissionnaire. À défaut de répondre et de coopérer à toute
demande ou exigence imposée par l'autorité contractante, la
soumission peut être déclarée non recevable, ou constituer un
manquement aux termes du contrat.  

1.	Attestations préalables à l'attribution du contrat

1.1	Disposition relatives à l'intégrité - renseignements connexe

En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le
soumissionnaire et ses affiliés respectent les dispositions
stipulées à l'article 01 Dispositions relatives à l'intégrité -
soumission, des instructions uniformisées 2003 (OU insérer 2004,
s'il y a lieu). Les renseignements connexes, tel que requis aux
dispositions relatives à l'intégrité, assisteront le Canada à
confirmer que les attestations sont véridiques.  

2.       Attestations additionnelles préalables à l'attribution
du contrat 
Les soumissionnaires doivent soumettre les attestations telles
que decrit ci-dessous.

2.1	Attestations additionnelles préalables à l'attribution du
contrat
Les attestations énumérées ci-dessous devraient être remplies et
fournies avec la soumission mais elles peuvent être fournies
plus tard. Si l'une de ces attestations n'est pas remplie et
fournie tel que demandé, l'autorité contractante informera le
soumissionnaire du délai à l'intérieur duquel les renseignements
doivent être fournis. À défaut de se conformer à la demande de
l'autorité contractante et de fournir les attestations dans le
délai prévu, la soumission sera déclarée non recevable.

2.1.1	Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière
d'emploi - Attestation de soumission

En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le
soumissionnaire, et tout membre de la coentreprise si le
soumissionnaire est une coentreprise, n'est pas nommé dans la
liste des «soumissionnaires  admissibilit limite » 
(http://www.travail.gc.ca/fra/normes_equite/eq/emp/pcf/liste/inel
ig.shtml) du Programme de contrats fédéraux (PCF) pour l'équité
en matière d'emploi disponible sur le site Web dEmploi et
Dveloppement social Canada (EDSC) - Travail.

Le Canada aura le droit de déclarer une soumission non recevable
si le soumissionnaire, ou tout membre de la coentreprise si le
soumissionnaire est une coentreprise, figure dans la liste des «
soumissionnaires  admissibilit limite » du PCF au moment de
l'attribution du contrat.

5) Partie 7 - Clauses du contrat subséquent:
  
 2.1 Conditions générales
Supprimer : 2010A (2013-04-25)

Insérer : 2010A (2014-03-01)

6) Supprimer 8. Attestations au complet

Insérer :
8. Attestations

8.1 Conformité
Le respect continu des attestations fournies par l'entrepreneur
avec sa soumission ainsi que la
coopération constante quant aux renseignements connexes sont des
conditions du contrat. Les
attestations pourront faire l'objet de vérifications par le
Canada pendant toute la durée du contrat.
En cas de manquement à toute déclaration de la part de
l'entrepreneur ou à fournir les
renseignements connexes, ou encore si on constate que les
attestations qu'il a fournies avec sa
soumission comprennent de fausses déclarations, faites sciemment
ou non, le Canada aura le
droit de résilier le contrat pour manquement conformément aux
dispositions du contrat en la
matière.


Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes.
____________________________________

MODIFICATION 001	

Cette modification est effectuée afin de prolonger la date de
clôture comme suit:

Page 1 L'invitation prend fin

Supprimer: 2014-03-03

Insérer: 2014-03-12

Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes

____________________________________

Évaluation technique

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Numéro de pièce
et COF/CAGE 
Les soumissionnaires doivent indiquer le numéro de pièce et le
numéro de COF/CAGE offert.

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Produits
équivalents et Produits de remplacement
Les soumissionnaires qui proposent un produit équivalent ou un
produit de remplacement doivent indiquer le numéro de pièce et
le COF/CAGE offert.

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Certification de
conformité - Produits équivalent et de remplacement
Les soumissionnaires qui offrent un produit équivalent ou un
produit de remplacement doivent compléter la Certification de
conformité - Produits équivalent et de remplacement.

Évaluation financière

Critères d'évaluation financières obligatoires
Le prix de la soumission doit être en dollars canadien, rendu
droits acquittés (DDP) à destination, selon les Incoterms 2000,
les droits de douane et les taxes d'accise du Canada comprises
et les taxes applicables sont en sus. .

Les soumissionnaires doivent proposer un prix pour toutes les
destinations avec le même numéro de nomenclature de l'OTAN.
____________________________________
Description des articles

Article 3, NIBS:N2540, NNO:2540219085271, BUMPER,VEHICULAR, 
Numéro de pièce: 9277727-1, COF/CAGE: 35907
Quantité:100, Unité de distribution: chaque, à livrer au dafc
d'Edmonton.

Article 4, NIBS:N2540, NNO:2540219085271, BUMPER,VEHICULAR, 
Numéro de pièce: 9277727-1, COF/CAGE: 35907
Quantité:250, Unité de distribution: chaque, à livrer au dafc de
Montréal.

Article 5, NIBS:N2540, NNO:2540219108909,
CUSHION,SEAT,VEHICULAR, 
Numéro de pièce: 9278298-1, COF/CAGE: 35907
Numéro de pièce: 1230-031, COF/CAGE: 3AF20
Quantité:75, Unité de distribution: chaque, à livrer au dafc
d'Edmonton.

Article 6, NIBS:N2540, NNO:2540219108909,
CUSHION,SEAT,VEHICULAR, 
Numéro de pièce: 9278298-1, COF/CAGE: 35907
Numéro de pièce: 1230-031, COF/CAGE: 3AF20
Quantité:150, Unité de distribution: chaque,à livrer au dafc de
Montréal..

Compte rendu

Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission
n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit,
par téléphone ou en personne.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.