R et R - Essieux VLLR

Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Oui (MERX) Électronique
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


R et R - Essieux VLLR

W8486-148833/B

Benoit Paquin
Téléphone: (819) 956-3966
Télécopieur: (819) 956-5227
Courriel: benoit.paquin@tpsgc-pwgsc.gc.ca
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Modification 002

Cette modification 002 a pour but de prolonger la date de
clôture comme suit :

1.	Page 1 L'invitation prend fin

Supprimer : 2014-03-14

Insérer : 2014-04-01


TOUS LES AUTRES MODALITÉS ET CONDITIONS RESTENT LES MÊMES.
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Modification 001

Cette modification 001 a pour but de prolonger la date de
clôture et modifier la Demande de Proposition comme suit :

1.	Page 1 L'invitation prend fin

Supprimer : 2014-03-11
Insérer : 2014-03-14

2.  Demande de Proposition

TABLE DES MATIÈRES
PART 5 - CERTIFICATIONS

Supprimer :
1.	Attestations obligatoires préalables à l'attribution du
contrat

Insérer: 
1.	Attestations préalables à l'attribution du contrat

PARTIE 2  -  INSTRUCTIONS À L'INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES:
1.	Instructions, clauses et conditions uniformisées

Supprimer : 
Le document 2003 (2013-06-01) Instructions uniformisées - biens
ou services, besoins concurrentiels, est incorporé par renvoi
dans la demande de soumissions et en fait partie intégrante.

Insérer : 
Le document 2003 (2014-03-01) Instructions - biens ou services -
besoins concurrentiels, est incorporé par renvoi dans la demande
de soumissions et en fait partie intégrante.

PARTIE 5 - ATTESTATIONS
Supprimer en entier.

Insérer :
PARTIE 5 - ATTESTATIONS
Les soumissionnaires doivent fournir les attestations et les
renseignements connexes exigés pour qu'un contrat leur soit
attribué. 

Les attestations que les soumissionnaires remettent au Canada,
peuvent faire l'objet d'une vérification à tout moment par le
Canada.  Le Canada déclarera une soumission non recevable, ou à
un manquement de la part de l'entrepreneur à l'une de ses
obligations prévues au contrat, s'il est établi qu'une
attestation du soumissionnaire est fausse, sciemment ou non, que
ce soit pendant la période d'évaluation des soumissions ou
pendant la durée du contrat. 

L'autorité contractante aura le droit de demander des
renseignements supplémentaires pour vérifier les attestations du
soumissionnaire. À défaut de répondre et de coopérer à toute
demande ou exigence imposée par l'autorité contractante, la
soumission peut être déclarée non recevable, ou constituer un
manquement aux termes du contrat.  

1.  Attestations préalables à l'attribution du contrat

1.1	Disposition relatives à l'intégrité - renseignements connexe

En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le
soumissionnaire et ses affiliés respectent les dispositions
stipulées à l'article 01 Dispositions relatives à l'intégrité -
soumission, des instructions uniformisées 2003 Les
renseignements connexes, tel que requis aux dispositions
relatives à l'intégrité, assisteront le Canada à confirmer que
les attestations sont véridiques.  

1.2	Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière
d'emploi - Attestation de soumission
En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le
soumissionnaire, et tout membre de la coentreprise si le
soumissionnaire est une coentreprise, n'est pas nommé dans la
liste des «soumissionnaires  admissibilit limite » 
(http://www.travail.gc.ca/fra/normes_equite/eq/emp/pcf/liste/inel
ig.shtml) du Programme de contrats fédéraux (PCF) pour l'équité
en matière d'emploi disponible sur le site Web dEmploi et
Dveloppement social Canada (EDSC) - Travail.

Le Canada aura le droit de déclarer une soumission non recevable
si le soumissionnaire, ou tout membre de la coentreprise si le
soumissionnaire est une coentreprise, figure dans la liste des «
soumissionnaires  admissibilit limite » du PCF au moment de
l'attribution du contrat.

Le Canada aura aussi le droit de résilier le contrat pour
manquement si l'entrepreneur,  ou tout membre de la coentreprise
si l'entrepreneur est une coentreprise, figure dans la liste des
« soumissionnaires  admissibilit limite » du PCF pendant la
durée du contrat.

Le soumissionnaire doit fournir à l'autorité contractante
l'annexe Programme de contrats fdraux pour l'quit en matire
d'emploi - Attestation remplie avant l'attribution du contrat.
Si le soumissionnaire est une coentreprise, il doit fournir à
l'autorité contractante l'annexe Programme de contrats fédéraux
pour l'équité en matière d'emploi - Attestation remplie pour
chaque membre de la coentreprise.

2.	Attestations additionnelles préalables à l'attribution du
contrat et attestation exigées avec la soumission
Les soumissionnaires doivent soumettre les attestations telles
que décrit ci-dessous.

2. 1	Attestations additionnelles préalables à l'attribution du
contrat
Les attestations énumérées ci-dessous devraient être remplies et
fournies avec la soumission mais elles peuvent être fournies
plus tard. Si l'une de ces attestations n'est pas remplie et
fournie tel que demandé, l'autorité contractante en informera le
soumissionnaire et lui donnera un délai afin de se conformer aux
exigences. Le défaut de répondre à la demande de l'autorité
contractante et de se conformer aux exigences dans les délais
prévus aura pour conséquence que la soumission sera déclarée non
recevable.

2.1.1	Statut et disponibilité du personnel
Le soumissionnaire atteste que, s'il obtient le contrat
découlant de la demande de soumissions, chaque individu proposé
dans sa soumission sera disponible pour exécuter les travaux,
tel qu'exigé par les représentants du Canada, au moment indiqué
dans la demande de soumissions ou convenue avec ce dernier. Si
pour des raisons hors de son contrôle, le soumissionnaire est
incapable de fournir les services d'un individu identifié dans
sa soumission, le soumissionnaire peut proposer un remplaçant
avec des qualités et une expérience similaires. Le
soumissionnaire doit aviser l'autorité contractante de la raison
pour le remplacement et fournir le nom, les qualités et
l'expérience du remplaçant proposé. Pour les fins de cette
clause, seule les raisons suivantes seront considérées comme
étant hors du contrôle du soumissionnaire : la mort, la maladie,
le congé de maternité et parental, la retraite, la démission, le
congédiement justifié ou la résiliation par manquement d'une
entente.

Si le soumissionnaire a proposé un individu qui n'est pas un
employé du soumissionnaire, le soumissionnaire atteste qu'il a
la permission de l'individu d'offrir ses services pour
l'exécution des travaux et de soumettre son curriculum vitae au
Canada. Le soumissionnaire doit, sur demande de l'autorité
contractante, fournir une confirmation écrite, signée par
l'individu, de la permission donnée au soumissionnaire ainsi que
de sa disponibilité. Le défaut de répondre à la demande pourrait
avoir pour conséquence que la soumission soit déclarée non
recevable.

2.1.2	Études et expérience
Clause du Guide des CCUA A3010T (2010-08-16) Études et expérience

2.2.	Attestations additionnelles exigées avec la soumission
Les soumissionnaires doivent soumettre les attestations
suivantes complétées avec leur soumission.

2.2.1	Définition du contenu canadien
Clause du Guide des CCUA A3050T (2010-01-11) Définition du
contenu canadien.

2.2.1.2 Attestation du contenu canadien
Cet achat est conditionnellement limité aux produits canadiens.

Sous réserve des procédures d'évaluation contenues dans la
demande de soumissions, les soumissionnaires reconnaissent que
seulement les soumissions accompagnées d'une attestation à
l'effet que le ou les produits offerts sont des produits
canadiens, tel qu'il est défini dans la clause A3050T, peuvent
être considérées.

Le défaut de fournir cette attestation remplie avec la
soumission aura pour conséquence que le ou les produits offerts
seront traités comme des produits non-canadiens.

Le soumissionnaire atteste que :
( ) le service offert est un service canadien tel qu'il est
défini au paragraphe 4 de la clause A3050T.

Pour de plus amples renseignements afin de déterminer le contenu
canadien de plusieurs produits, plusieurs services ou une
combinaison de produits et de services, consulter l'Annexe
3.6(9), Exemple 2 du Guide des approvisionnements.

PARTIE 7 - CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT 
3.1	Conditions générales

Supprimer :
2010C (2013-04-25), Conditions générales - biens (complexité
moyenne) s'appliquent au contrat et en font partie intégrante.

Insérer :
2010C (2014-03-01), Conditions générales - biens (complexité
moyenne) s'appliquent au contrat et en font partie intégrante.

9.	Certifications
Supprimer en entier.

Insérer :
9. Attestations

9.1 Conformité
Le respect continu des attestations fournies par l'entrepreneur
avec sa soumission ainsi que la coopération constante quant aux
renseignements connexes sont des conditions du contrat. Les
attestations pourront faire l'objet de vérifications par le
Canada pendant toute la durée du contrat. En cas de manquement à
toute déclaration de la part de l'entrepreneur ou à fournir les
renseignements connexes, ou encore si on constate que les
attestations qu'il a fournies avec sa soumission comprennent de
fausses déclarations, faites sciemment ou non, le Canada aura le
droit de résilier le contrat pour manquement conformément aux
dispositions du contrat en la matière.

9.2 Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière
d'emploi - Manquement de la part de l'entrepreneur
Lorsqu'un Accord pour la mise en œuvre de l'équité en matière
d'emploi a été conclu avec Emploi et Développement social Canada
(EDSC) - Travail, l'entrepreneur reconnaît et s'engage, à ce que
cet accord demeure valide pendant toute la durée du contrat. Si
l'Accord pour la mise en œuvre de l'équité en matière d'emploi
devient invalide, le nom de l'entrepreneur sera ajouté à la
liste des « soumissionnaires à admissibilité limitée » du PCF.
L'imposition d'une telle sanction par EDSC fera en sorte que
l'entrepreneur sera considéré non conforme aux modalités du
contrat.

11.	Ordre de priorité des documents

Supprimer :
b)	2010C (2013-04-25), Conditions générales - biens (complexité
moyenne);

Insérer :
b)	2010C (2014-03-01), Conditions générales - biens (complexité
moyenne);

TOUS LES AUTRES MODALITÉS ET CONDITIONS RESTENT LES MÊMES.

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Cette demande de soumissions annule et remplace la demande de
soumissions numéro W8486-148833/A, datée du 2013-11-25, dont la
date de clôture était le 2014-01-07, à 14:00.
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Réparation et Révision des essieux de Véhicules Logistiques
Lourds à Roues (VLLR) 

Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour la
réparation et pour la révision (R et R), la modification, la
mise à l'essai, la calibration et le démontage d'essieux pour
les véhicules logistiques lourds à roues (VLLR). 

Liste des plans et dessins (LPD)
Ce besoin contient une LPD, dessins et spécifications. Pour
obtenir une copie de la LPD, dessins et spécifications, les
soumissionnaires doivent communiquer avec l'autorité
contractante par courriel et fournir leur adresse postale
complète. Si les soumissionnaires n'ont pas reçu les documents
au moins dix (10) jours civils avant la date de clôture, les
soumissionnaires devraient communiquer avec l'autorité
contractante.

Ce matériel se trouve un peu partout au Canada. L'énoncé des
travaux (ÉDT) ci-attaché, doivent être effectués et achevés sur
les sites canadiens des FC ou dans les installations de
l'Entrepreneur. Le présent ÉDT décrit les efforts nécessaires à
la réalisation des tâches de R et R; ces dernières comprennent,
mais sans toutefois s'y limiter, la manutention, la réparation,
la révision, la modification, la modernisation, la gestion de la
configuration du matériel et des données techniques, le soutien
logistique intégré et le soutien à l'entretien. 

Ce besoin est pour une période initiale de trois (3) années à
partir de la date de l'attribution du contrat avec deux (2)
périodes additionnelles d'une (1) année. 

Compte rendu 
Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission
n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit,
par téléphone ou en personne.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.