R et R - SEGMENTS DE FREIN
Numéro de sollicitation W8486-137692/A
Date de publication
Date et heure de clôture 2014/04/01 14:00 HAE
Date de la dernière modification
Description
Entente sur le commerce : MRRT/ACI Processus de demande des soumissions : Pièce jointe : Aucune Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire le moins-disant Entente sur les revendications territoriales globales : Non Nature des besoins : REPARATION ET REVISION - SEGMENTS DE FREIN W8486-137623/A Dominic Forcier Téléphone: (819) 956-3951 Télécopieur: (819) 956-5227 Courriel: dominic.forcier@tpsgc-pwgsc.gc.ca MODIFICATION 004 Cette modification 004 est soulevée à prolonger la date de clôture et de fournir les questions aux réponses aux soumissionnaires potentiels comme suit: 1. Page 1 L'invitation prend fin Supprimer: 2014-03-25 Insérer: 2014-04-01 2. Questions et Réponses Question: Êtes-vous en mesure de nous dire pour quel véhicule (modèle, année) les pièces mentionnées dans l'appelle d'offre W8486-137692/A sont destinées? Réponse: Les segments de freins sont destinés au véhicule militaire canadien VLLR, modèle H807 à H927, 1989. Question: Les numéros de pièce, 2530-21-906-3181 et 2530-21-906-3107, dans l'appelle d'offre ont été remplacé par 85.50001.5152 et 85.50001.4881. Nous vous soumettons donc des pièces équivalents pour votre approbation : Anciens Numéros : Brake shoe assembly, front : 2530-21-906-3181, 85.50001.5162, 85.50000.1788, 88044006 Nouveaux Numéros selon le manufacturier : 85.50001.5152, 85.50001.5109, 85.50001.5149, 85.50001.5151, 85.90001.2584 Anciens Numéros : Brake shoe assembly : 2530-21-906-3107, 85.50001.4889, 85.50000.1788 Nouveaux numéros : 85.50001.4881 Réponse: La demande de substitution est refusé, les ensembles de sabot de frein nécessitant de la réparation et de la révision comme décrit dans l'énoncé des travaux ne contiennent pas de bague d'espacement ou des joints toriques. Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes. _______________________________________________ MODIFICATION 003 Cette modification 003 est soulevée à prolonger la date de clôture et de modifier la Demande de Proposition comme suit: 1. Page 1 L'invitation prend fin Supprimer: 2014-03-20 Insérer: 2014-03-25 2. Demande de Proposition TABLE DES MATIÈRES PART 5 - CERTIFICATIONS Supprimer : 1. Attestations obligatoires préalables à l'attribution du contrat Insérer: 1. Attestations préalables à l'attribution du contrat PARTIE 2 - INSTRUCTIONS À L'INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES: 1. Instructions, clauses et conditions uniformisées Supprimer : Le document 2003 (2013-06-01) Instructions uniformisées - biens ou services, besoins concurrentiels, est incorporé par renvoi dans la demande de soumissions et en fait partie intégrante. Insérer : Le document 2003 (2014-03-01) Instructions - biens ou services - besoins concurrentiels, est incorporé par renvoi dans la demande de soumissions et en fait partie intégrante. PARTIE 5 - ATTESTATIONS Supprimer en entier. Insérer : PARTIE 5 - ATTESTATIONS Les soumissionnaires doivent fournir les attestations et les renseignements connexes exigés pour qu'un contrat leur soit attribué. Les attestations que les soumissionnaires remettent au Canada, peuvent faire l'objet d'une vérification à tout moment par le Canada. Le Canada déclarera une soumission non recevable, ou à un manquement de la part de l'entrepreneur à l'une de ses obligations prévues au contrat, s'il est établi qu'une attestation du soumissionnaire est fausse, sciemment ou non, que ce soit pendant la période d'évaluation des soumissions ou pendant la durée du contrat. L'autorité contractante aura le droit de demander des renseignements supplémentaires pour vérifier les attestations du soumissionnaire. À défaut de répondre et de coopérer à toute demande ou exigence imposée par l'autorité contractante, la soumission peut être déclarée non recevable, ou constituer un manquement aux termes du contrat. 1. Attestations préalables à l'attribution du contrat 1.1 Disposition relatives à l'intégrité - renseignements connexe En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le soumissionnaire et ses affiliés respectent les dispositions stipulées à l'article 01 Dispositions relatives à l'intégrité - soumission, des instructions uniformisées 2003. Les renseignements connexes, tel que requis aux dispositions relatives à l'intégrité, assisteront le Canada à confirmer que les attestations sont véridiques. 1.2 Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi - Attestation de soumission En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le soumissionnaire, et tout membre de la coentreprise si le soumissionnaire est une coentreprise, n'est pas nommé dans la liste des «soumissionnaires admissibilit limite » (http://www.travail.gc.ca/fra/normes_equite/eq/emp/pcf/liste/inel ig.shtml) du Programme de contrats fédéraux (PCF) pour l'équité en matière d'emploi disponible sur le site Web dEmploi et Dveloppement social Canada (EDSC) - Travail. Le Canada aura le droit de déclarer une soumission non recevable si le soumissionnaire, ou tout membre de la coentreprise si le soumissionnaire est une coentreprise, figure dans la liste des « soumissionnaires admissibilit limite » du PCF au moment de l'attribution du contrat. 2. Attestations additionnelles préalables à l'attribution du contrat Les attestations énumérées ci-dessous devraient être remplies et fournies avec la soumission mais elles peuvent être fournies plus tard. Si l'une de ces attestations n'est pas remplie et fournie tel que demandé, l'autorité contractante informera le soumissionnaire du délai à l'intérieur duquel les renseignements doivent être fournis. À défaut de se conformer à la demande de l'autorité contractante et de fournir les attestations dans le délai prévu, la soumission sera déclarée non recevable. 2.1 Conformité du produit Le soumissionnaire certifie que tous les véhicules/équipements proposés sont conformes, et continueront de se conformer pendant toute la période du contrat, à toutes les spécifications techniques de la description d'achat. Cette certification ne soustrait pas la soumission à son obligation de satisfaire à tous les critères d'évaluation techniques obligatoires détaillés dans la partie 4. ___________________________________ _________________ Signature du représentant autorisé du soumissionnaire Date PARTIE 7 - CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT 3.1 Conditions générales Supprimer : 2010C (2013-04-25), Conditions générales - Services (complexes medium), s'appliquent au contrat et en font partie intégrante. Insérer : 2010C (2014-03-01), Conditions générales - Services (complexes medium), s'appliquent au contrat et en font partie intégrante.. 9. Attestations Supprimer en entier. Insérer : 9. Attestations 9.1 Conformité Le respect continu des attestations fournies par l'entrepreneur avec sa soumission ainsi que la coopération constante quant aux renseignements connexes sont des conditions du contrat. Les attestations pourront faire l'objet de vérifications par le Canada pendant toute la durée du contrat. En cas de manquement à toute déclaration de la part de l'entrepreneur ou à fournir les renseignements connexes, ou encore si on constate que les attestations qu'il a fournies avec sa soumission comprennent de fausses déclarations, faites sciemment ou non, le Canada aura le droit de résilier le contrat pour manquement conformément aux dispositions du contrat en la matière. 11. Ordre de priorité des documents Supprimer : b) 2010C (2013-04-25), Conditions générales - Services (complexes medium); Insérer : b) 2010C (2014-03-01), Conditions générales - Services (complexes medium); Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes. _____________________________________________________________ MODIFICATION 002 Cette modification 002 est portée à inclure un dessin comme suit: 1. Dessin Insérer: Voir la pièce jointe incluse avec cette modification Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes. _________________________________________________________________ ____ MODIFICATION 001 Cette modification 001 est portée à modifier l'Annexe C et fournir les questions aux réponses aux soumissionnaires potentiels comme suit: 1. Annexe C Supprimer: Annexe C français en entier. Inserer: Annexe C français datés du 2014/02/12 (Voir la pièce jointe incluse avec cette modification) 2. Questions et Réponses Question: Pouvez-vous fournir les fiches techniques ou tout autre information requise qui nous permettra de vous proposer des équivalences concernant les pièces mentionné à l'annexe A (NNO 2530-21-906-3181, NNO 2530-21-906-3107). Ces pièces ne sont plus disponibles sur le marché. Réponse: MDN confirme les articles par contrat W8486-137692 (VLLR_sabot de frein) NNO 2530-21-906-3181, NNO 2530-21-906-3107 sont disponibles sur le marché. All other terms and conditions remain the same. _________________________________________________________________ _____ Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour des services de réparation et révision (R et R), la modification, la mise à l'essai, la calibration et le démontage d'essieux des segments de frein et équipements associés. Ce matériel se trouve un peu partout au Canada. Les travaux doivent être effectués et achevés sur les sites canadiens des FC ou dans les installations de l'Entrepreneur. Le présent ÉDT décrit les efforts nécessaires à la réalisation des tâches de R et R. Ces dernières comprennent, mais sans toutefois s'y limiter, la manutention, la réparation, la révision, la modification et la mise à niveau. Ce besoin est pour une période initiale de trois (3) années à partir de la date du contrat avec une option pour prolonger le contrat pour deux (2) périodes additionnelles d'une (1) année. Compte rendu Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent demander un compte rendu sur les résultats de la demande de soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables, suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit, par téléphone ou en personne. Date de livraison : Indiquée ci-dessus L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs. Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada.
Durée du contrat
Voir la description ci-dessus pour voir tous les détails.
Accords commerciaux
-
Accord sur le commerce intérieur (ACI)
-
Marchés réservés dans le cadre des revendications territoriales
Coordonnées
Organisation contractante
- Organisation
-
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Adresse
-
11, rue Laurier, Phase III, Place du PortageGatineau, Québec, K1A 0S5Canada
- Autorité contractante
- Forcier, Dominic
- Numéro de téléphone
- (819) 956-3951 ( )
- Télécopieur
- (819) 956-5227
- Adresse
-
11 Laurier St./11, rue Laurier
7B1, Place du Portage, Phase IIIGatineau, Québec, K1A 0S5
Organisation(s) d'achat
- Organisation
-
Ministère de la défense nationale
- Adresse
-
101, promenade Colonel ByOttawa, Ontario, K1A0K2Canada
Détails de l'offre
Tous les détails concernant cette occasion de marché sont disponibles dans les documents ci-dessous. Cliquez sur le nom du document pour télécharger le fichier. Communiquez avec l'agent(e) de négociation des contrats si vous avez des questions concernant ces documents.
Titre du document | Numéro de la modification | Langue | Téléchargements unique | Date de l’ajout |
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ABES.PROD.PW__HS.B631.F64603.EBSU003.PDF | 003 |
Français
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2 | |
ABES.PROD.PW__HS.B631.F64603.EBSU000.PDF | 000 |
Français
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14 | |
ABES.PROD.PW__HS.B631.F64603.EBSU004.PDF | 004 |
Français
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3 | |
ABES.PROD.PW__HS.B631.F64603.EBSU002.PDF | 002 |
Français
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1 | |
ABES.PROD.PW__HS.B631.F64603.EBSU001.PDF | 001 |
Français
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9 | |
ABES.PROD.PW__HS.B631.E64603.EBSU004.PDF | 004 |
Anglais
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5 | |
ABES.PROD.PW__HS.B631.E64603.EBSU003.PDF | 003 |
Anglais
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0 | |
ABES.PROD.PW__HS.B631.E64603.EBSU001.PDF | 001 |
Anglais
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16 | |
ABES.PROD.PW__HS.B631.E64603.EBSU002.PDF | 002 |
Anglais
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10 | |
ABES.PROD.PW__HS.B631.E64603.EBSU000.PDF | 000 |
Anglais
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46 |
Consultez la page « Pour commencer » pour obtenir plus d’information sur la façon de soumissionner, et autres sujets.