R et R - SEGMENTS DE FREIN

Entente sur le commerce : MRRT/ACI
Processus de demande des soumissions : 
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


REPARATION ET REVISION - SEGMENTS DE FREIN

W8486-137623/A

Dominic Forcier
Téléphone: (819) 956-3951
Télécopieur: (819) 956-5227
Courriel: dominic.forcier@tpsgc-pwgsc.gc.ca

MODIFICATION 004
Cette modification 004 est soulevée à prolonger la date de
clôture et de fournir les questions aux réponses aux
soumissionnaires potentiels comme suit:

1.  Page 1 L'invitation prend fin

Supprimer: 2014-03-25

Insérer: 2014-04-01

2. Questions et Réponses
Question: Êtes-vous en mesure de nous dire pour quel véhicule
(modèle, année) les pièces mentionnées dans l'appelle d'offre
W8486-137692/A sont destinées? 

Réponse: Les segments de freins sont destinés au véhicule
militaire canadien VLLR, modèle H807 à H927, 1989.

Question: Les numéros de pièce, 2530-21-906-3181 et
2530-21-906-3107, dans l'appelle d'offre ont été remplacé par
85.50001.5152 et 85.50001.4881. Nous vous soumettons donc des
pièces équivalents pour votre approbation :

Anciens Numéros : Brake shoe assembly, front : 2530-21-906-3181,
85.50001.5162, 85.50000.1788, 88044006
Nouveaux Numéros selon le manufacturier : 85.50001.5152,
85.50001.5109, 85.50001.5149, 85.50001.5151, 85.90001.2584
Anciens Numéros : Brake shoe assembly : 2530-21-906-3107,
85.50001.4889, 85.50000.1788
Nouveaux numéros : 85.50001.4881
Réponse: La demande de substitution est refusé, les ensembles de
sabot de frein nécessitant de la réparation et de la révision
comme décrit dans l'énoncé des travaux ne contiennent pas de
bague d'espacement ou des joints toriques.
Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes.
_______________________________________________

MODIFICATION 003

Cette modification 003 est soulevée à prolonger la date de
clôture et de modifier la Demande de Proposition comme suit:

1.  Page 1 L'invitation prend fin

Supprimer: 2014-03-20

Insérer: 2014-03-25

2.  Demande de Proposition

TABLE DES MATIÈRES
PART 5 - CERTIFICATIONS

Supprimer :
1.	Attestations obligatoires préalables à l'attribution du
contrat

Insérer: 
1.	Attestations préalables à l'attribution du contrat

PARTIE 2  -  INSTRUCTIONS À L'INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES:
1.	Instructions, clauses et conditions uniformisées

Supprimer : 
Le document 2003 (2013-06-01) Instructions uniformisées - biens
ou services, besoins concurrentiels, est incorporé par renvoi
dans la demande de soumissions et en fait partie intégrante.

Insérer : 
Le document 2003 (2014-03-01) Instructions - biens ou services -
besoins concurrentiels, est incorporé par renvoi dans la demande
de soumissions et en fait partie intégrante.

PARTIE 5 - ATTESTATIONS
Supprimer en entier.

Insérer :
PARTIE 5 - ATTESTATIONS
Les soumissionnaires doivent fournir les attestations et les
renseignements connexes exigés pour qu'un contrat leur soit
attribué. 

Les attestations que les soumissionnaires remettent au Canada,
peuvent faire l'objet d'une vérification à tout moment par le
Canada.  Le Canada déclarera une soumission non recevable, ou à
un manquement de la part de l'entrepreneur à l'une de ses
obligations prévues au contrat, s'il est établi qu'une
attestation du soumissionnaire est fausse, sciemment ou non, que
ce soit pendant la période d'évaluation des soumissions ou
pendant la durée du contrat. 

L'autorité contractante aura le droit de demander des
renseignements supplémentaires pour vérifier les attestations du
soumissionnaire. À défaut de répondre et de coopérer à toute
demande ou exigence imposée par l'autorité contractante, la
soumission peut être déclarée non recevable, ou constituer un
manquement aux termes du contrat.  

1.  Attestations préalables à l'attribution du contrat

1.1	Disposition relatives à l'intégrité - renseignements connexe

En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le
soumissionnaire et ses affiliés respectent les dispositions
stipulées à l'article 01 Dispositions relatives à l'intégrité -
soumission, des instructions uniformisées 2003. Les
renseignements connexes, tel que requis aux dispositions
relatives à l'intégrité, assisteront le Canada à confirmer que
les attestations sont véridiques.  

1.2	Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière
d'emploi - Attestation de soumission

En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le
soumissionnaire, et tout membre de la coentreprise si le
soumissionnaire est une coentreprise, n'est pas nommé dans la
liste des «soumissionnaires  admissibilit limite » 
(http://www.travail.gc.ca/fra/normes_equite/eq/emp/pcf/liste/inel
ig.shtml) du Programme de contrats fédéraux (PCF) pour l'équité
en matière d'emploi disponible sur le site Web dEmploi et
Dveloppement social Canada (EDSC) - Travail.

Le Canada aura le droit de déclarer une soumission non recevable
si le soumissionnaire, ou tout membre de la coentreprise si le
soumissionnaire est une coentreprise, figure dans la liste des «
soumissionnaires  admissibilit limite » du PCF au moment de
l'attribution du contrat.

2. 	Attestations additionnelles préalables à l'attribution du
contrat
Les attestations énumérées ci-dessous devraient être remplies et
fournies avec la soumission mais elles peuvent être fournies
plus tard. Si l'une de ces attestations n'est pas remplie et
fournie tel que demandé, l'autorité contractante informera le
soumissionnaire du délai à l'intérieur duquel les renseignements
doivent être fournis. À défaut de se conformer à la demande de
l'autorité contractante et de fournir les attestations dans le
délai prévu, la soumission sera déclarée non recevable.

2.1	Conformité du produit
Le soumissionnaire certifie que tous les véhicules/équipements
proposés sont conformes, et continueront de se conformer pendant
toute la période du contrat, à toutes les spécifications
techniques de la description d'achat.

Cette certification ne soustrait pas la soumission à son
obligation de satisfaire à tous les critères d'évaluation
techniques obligatoires détaillés dans la partie 4.

___________________________________			_________________			
Signature du représentant autorisé du soumissionnaire		Date


PARTIE 7 - CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT
3.1	Conditions générales

Supprimer :
2010C (2013-04-25), Conditions générales - Services (complexes
medium), s'appliquent au contrat et en font partie intégrante.

Insérer :
2010C (2014-03-01), Conditions générales - Services (complexes
medium), s'appliquent au contrat et en font partie intégrante..

9.	Attestations
Supprimer en entier.

Insérer :
9. Attestations

9.1 Conformité

Le respect continu des attestations fournies par l'entrepreneur
avec sa soumission ainsi que la coopération constante quant aux
renseignements connexes sont des conditions du contrat. Les
attestations pourront faire l'objet de vérifications par le
Canada pendant toute la durée du contrat. En cas de manquement à
toute déclaration de la part de l'entrepreneur ou à fournir les
renseignements connexes, ou encore si on constate que les
attestations qu'il a fournies avec sa soumission comprennent de
fausses déclarations, faites sciemment ou non, le Canada aura le
droit de résilier le contrat pour manquement conformément aux
dispositions du contrat en la matière.

11.	Ordre de priorité des documents

Supprimer :
b)	2010C (2013-04-25), Conditions générales - Services
(complexes medium);

Insérer :
b)	2010C (2014-03-01), Conditions générales - Services
(complexes medium);

Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes.
_____________________________________________________________

MODIFICATION 002

Cette modification 002 est portée à inclure un dessin comme suit:

1. Dessin

Insérer:
Voir la pièce jointe incluse avec cette modification

Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes.
_________________________________________________________________
____
MODIFICATION 001

Cette modification 001 est portée à modifier l'Annexe C et
fournir les questions aux réponses aux soumissionnaires
potentiels comme suit:

1. Annexe C
Supprimer:
Annexe C français en entier.

Inserer:
Annexe C français datés du 2014/02/12 (Voir la pièce jointe
incluse avec cette modification)

2. Questions et Réponses
Question: Pouvez-vous fournir les fiches techniques ou tout
autre information requise qui nous permettra de vous proposer
des équivalences concernant les pièces mentionné à l'annexe A
(NNO 2530-21-906-3181, NNO 2530-21-906-3107). Ces pièces ne sont
plus disponibles sur le marché.

Réponse: MDN confirme les articles par contrat W8486-137692
(VLLR_sabot de frein) NNO 2530-21-906-3181, NNO 2530-21-906-3107
sont disponibles sur le marché.
All other terms and conditions remain the same.
_________________________________________________________________
_____
Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour des
services de réparation et révision (R et R), la modification, la
mise à l'essai, la calibration et le démontage d'essieux des
segments de frein et équipements associés.


Ce matériel se trouve un peu partout au Canada.  Les travaux
doivent être effectués et achevés sur les sites canadiens des FC
ou dans les installations de l'Entrepreneur. Le présent ÉDT
décrit les efforts nécessaires à la réalisation des tâches de R
et R. Ces dernières comprennent, mais sans toutefois s'y
limiter, la manutention, la réparation, la révision, la
modification et la mise à niveau.

Ce besoin est pour une période initiale de trois (3) années à
partir de la date du contrat avec une option pour prolonger le
contrat pour deux (2) périodes additionnelles d'une (1) année.


Compte rendu
Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission
n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit,
par téléphone ou en personne.


Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.