R et R - SEGMENTS DE FREIN

Numéro de sollicitation W8486-137692/A

Date de publication

Date et heure de clôture 2014/04/01 14:00 HAE

Date de la dernière modification


    Description
    Entente sur le commerce : MRRT/ACI
    Processus de demande des soumissions : 
    Pièce jointe : Aucune
    Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
    le moins-disant
    Entente sur les revendications territoriales globales : Non
    Nature des besoins : 
    
    
    REPARATION ET REVISION - SEGMENTS DE FREIN
    
    W8486-137623/A
    
    Dominic Forcier
    Téléphone: (819) 956-3951
    Télécopieur: (819) 956-5227
    Courriel: dominic.forcier@tpsgc-pwgsc.gc.ca
    
    MODIFICATION 004
    Cette modification 004 est soulevée à prolonger la date de
    clôture et de fournir les questions aux réponses aux
    soumissionnaires potentiels comme suit:
    
    1.  Page 1 L'invitation prend fin
    
    Supprimer: 2014-03-25
    
    Insérer: 2014-04-01
    
    2. Questions et Réponses
    Question: Êtes-vous en mesure de nous dire pour quel véhicule
    (modèle, année) les pièces mentionnées dans l'appelle d'offre
    W8486-137692/A sont destinées? 
    
    Réponse: Les segments de freins sont destinés au véhicule
    militaire canadien VLLR, modèle H807 à H927, 1989.
    
    Question: Les numéros de pièce, 2530-21-906-3181 et
    2530-21-906-3107, dans l'appelle d'offre ont été remplacé par
    85.50001.5152 et 85.50001.4881. Nous vous soumettons donc des
    pièces équivalents pour votre approbation :
    
    Anciens Numéros : Brake shoe assembly, front : 2530-21-906-3181,
    85.50001.5162, 85.50000.1788, 88044006
    Nouveaux Numéros selon le manufacturier : 85.50001.5152,
    85.50001.5109, 85.50001.5149, 85.50001.5151, 85.90001.2584
    Anciens Numéros : Brake shoe assembly : 2530-21-906-3107,
    85.50001.4889, 85.50000.1788
    Nouveaux numéros : 85.50001.4881
    Réponse: La demande de substitution est refusé, les ensembles de
    sabot de frein nécessitant de la réparation et de la révision
    comme décrit dans l'énoncé des travaux ne contiennent pas de
    bague d'espacement ou des joints toriques.
    Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes.
    _______________________________________________
    
    MODIFICATION 003
    
    Cette modification 003 est soulevée à prolonger la date de
    clôture et de modifier la Demande de Proposition comme suit:
    
    1.  Page 1 L'invitation prend fin
    
    Supprimer: 2014-03-20
    
    Insérer: 2014-03-25
    
    2.  Demande de Proposition
    
    TABLE DES MATIÈRES
    PART 5 - CERTIFICATIONS
    
    Supprimer :
    1.	Attestations obligatoires préalables à l'attribution du
    contrat
    
    Insérer: 
    1.	Attestations préalables à l'attribution du contrat
    
    PARTIE 2  -  INSTRUCTIONS À L'INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES:
    1.	Instructions, clauses et conditions uniformisées
    
    Supprimer : 
    Le document 2003 (2013-06-01) Instructions uniformisées - biens
    ou services, besoins concurrentiels, est incorporé par renvoi
    dans la demande de soumissions et en fait partie intégrante.
    
    Insérer : 
    Le document 2003 (2014-03-01) Instructions - biens ou services -
    besoins concurrentiels, est incorporé par renvoi dans la demande
    de soumissions et en fait partie intégrante.
    
    PARTIE 5 - ATTESTATIONS
    Supprimer en entier.
    
    Insérer :
    PARTIE 5 - ATTESTATIONS
    Les soumissionnaires doivent fournir les attestations et les
    renseignements connexes exigés pour qu'un contrat leur soit
    attribué. 
    
    Les attestations que les soumissionnaires remettent au Canada,
    peuvent faire l'objet d'une vérification à tout moment par le
    Canada.  Le Canada déclarera une soumission non recevable, ou à
    un manquement de la part de l'entrepreneur à l'une de ses
    obligations prévues au contrat, s'il est établi qu'une
    attestation du soumissionnaire est fausse, sciemment ou non, que
    ce soit pendant la période d'évaluation des soumissions ou
    pendant la durée du contrat. 
    
    L'autorité contractante aura le droit de demander des
    renseignements supplémentaires pour vérifier les attestations du
    soumissionnaire. À défaut de répondre et de coopérer à toute
    demande ou exigence imposée par l'autorité contractante, la
    soumission peut être déclarée non recevable, ou constituer un
    manquement aux termes du contrat.  
    
    1.  Attestations préalables à l'attribution du contrat
    
    1.1	Disposition relatives à l'intégrité - renseignements connexe
    
    En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le
    soumissionnaire et ses affiliés respectent les dispositions
    stipulées à l'article 01 Dispositions relatives à l'intégrité -
    soumission, des instructions uniformisées 2003. Les
    renseignements connexes, tel que requis aux dispositions
    relatives à l'intégrité, assisteront le Canada à confirmer que
    les attestations sont véridiques.  
    
    1.2	Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière
    d'emploi - Attestation de soumission
    
    En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le
    soumissionnaire, et tout membre de la coentreprise si le
    soumissionnaire est une coentreprise, n'est pas nommé dans la
    liste des «soumissionnaires  admissibilit limite » 
    (http://www.travail.gc.ca/fra/normes_equite/eq/emp/pcf/liste/inel
    ig.shtml) du Programme de contrats fédéraux (PCF) pour l'équité
    en matière d'emploi disponible sur le site Web dEmploi et
    Dveloppement social Canada (EDSC) - Travail.
    
    Le Canada aura le droit de déclarer une soumission non recevable
    si le soumissionnaire, ou tout membre de la coentreprise si le
    soumissionnaire est une coentreprise, figure dans la liste des «
    soumissionnaires  admissibilit limite » du PCF au moment de
    l'attribution du contrat.
    
    2. 	Attestations additionnelles préalables à l'attribution du
    contrat
    Les attestations énumérées ci-dessous devraient être remplies et
    fournies avec la soumission mais elles peuvent être fournies
    plus tard. Si l'une de ces attestations n'est pas remplie et
    fournie tel que demandé, l'autorité contractante informera le
    soumissionnaire du délai à l'intérieur duquel les renseignements
    doivent être fournis. À défaut de se conformer à la demande de
    l'autorité contractante et de fournir les attestations dans le
    délai prévu, la soumission sera déclarée non recevable.
    
    2.1	Conformité du produit
    Le soumissionnaire certifie que tous les véhicules/équipements
    proposés sont conformes, et continueront de se conformer pendant
    toute la période du contrat, à toutes les spécifications
    techniques de la description d'achat.
    
    Cette certification ne soustrait pas la soumission à son
    obligation de satisfaire à tous les critères d'évaluation
    techniques obligatoires détaillés dans la partie 4.
    
    ___________________________________			_________________			
    Signature du représentant autorisé du soumissionnaire		Date
    
    
    PARTIE 7 - CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT
    3.1	Conditions générales
    
    Supprimer :
    2010C (2013-04-25), Conditions générales - Services (complexes
    medium), s'appliquent au contrat et en font partie intégrante.
    
    Insérer :
    2010C (2014-03-01), Conditions générales - Services (complexes
    medium), s'appliquent au contrat et en font partie intégrante..
    
    9.	Attestations
    Supprimer en entier.
    
    Insérer :
    9. Attestations
    
    9.1 Conformité
    
    Le respect continu des attestations fournies par l'entrepreneur
    avec sa soumission ainsi que la coopération constante quant aux
    renseignements connexes sont des conditions du contrat. Les
    attestations pourront faire l'objet de vérifications par le
    Canada pendant toute la durée du contrat. En cas de manquement à
    toute déclaration de la part de l'entrepreneur ou à fournir les
    renseignements connexes, ou encore si on constate que les
    attestations qu'il a fournies avec sa soumission comprennent de
    fausses déclarations, faites sciemment ou non, le Canada aura le
    droit de résilier le contrat pour manquement conformément aux
    dispositions du contrat en la matière.
    
    11.	Ordre de priorité des documents
    
    Supprimer :
    b)	2010C (2013-04-25), Conditions générales - Services
    (complexes medium);
    
    Insérer :
    b)	2010C (2014-03-01), Conditions générales - Services
    (complexes medium);
    
    Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes.
    _____________________________________________________________
    
    MODIFICATION 002
    
    Cette modification 002 est portée à inclure un dessin comme suit:
    
    1. Dessin
    
    Insérer:
    Voir la pièce jointe incluse avec cette modification
    
    Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes.
    _________________________________________________________________
    ____
    MODIFICATION 001
    
    Cette modification 001 est portée à modifier l'Annexe C et
    fournir les questions aux réponses aux soumissionnaires
    potentiels comme suit:
    
    1. Annexe C
    Supprimer:
    Annexe C français en entier.
    
    Inserer:
    Annexe C français datés du 2014/02/12 (Voir la pièce jointe
    incluse avec cette modification)
    
    2. Questions et Réponses
    Question: Pouvez-vous fournir les fiches techniques ou tout
    autre information requise qui nous permettra de vous proposer
    des équivalences concernant les pièces mentionné à l'annexe A
    (NNO 2530-21-906-3181, NNO 2530-21-906-3107). Ces pièces ne sont
    plus disponibles sur le marché.
    
    Réponse: MDN confirme les articles par contrat W8486-137692
    (VLLR_sabot de frein) NNO 2530-21-906-3181, NNO 2530-21-906-3107
    sont disponibles sur le marché.
    All other terms and conditions remain the same.
    _________________________________________________________________
    _____
    Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour des
    services de réparation et révision (R et R), la modification, la
    mise à l'essai, la calibration et le démontage d'essieux des
    segments de frein et équipements associés.
    
    
    Ce matériel se trouve un peu partout au Canada.  Les travaux
    doivent être effectués et achevés sur les sites canadiens des FC
    ou dans les installations de l'Entrepreneur. Le présent ÉDT
    décrit les efforts nécessaires à la réalisation des tâches de R
    et R. Ces dernières comprennent, mais sans toutefois s'y
    limiter, la manutention, la réparation, la révision, la
    modification et la mise à niveau.
    
    Ce besoin est pour une période initiale de trois (3) années à
    partir de la date du contrat avec une option pour prolonger le
    contrat pour deux (2) périodes additionnelles d'une (1) année.
    
    
    Compte rendu
    Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
    demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
    soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
    à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
    suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission
    n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit,
    par téléphone ou en personne.
    
    
    Date de livraison : Indiquée ci-dessus
    
    L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
    marché avec les fournisseurs.
    
    Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
    langues officielles du Canada.

    Durée du contrat

    Voir la description ci-dessus pour voir tous les détails.

    Accords commerciaux

    • Accord sur le commerce intérieur (ACI)
    • Marchés réservés dans le cadre des revendications territoriales

    Former un partenariat avec une autre entreprise

    La fonctionnalité permettant d'ajouter le nom de votre entreprise à la liste des entreprises intéressées est temporairement indisponible.

    Cette liste ne remplace pas et n'affecte pas les procédures de l'appel d'offres pour ce processus d'achat. Les entreprises doivent tout de même répondre aux demandes de soumissions et concurrencer en fonction des critères établis. Pour plus d'informations, veuillez lire les conditions d'utilisation.

    Coordonnées

    Organisation contractante

    Organisation
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Adresse
    11, rue Laurier, Phase III, Place du Portage
    Gatineau, Québec, K1A 0S5
    Canada
    Autorité contractante
    Forcier, Dominic
    Numéro de téléphone
    (819) 956-3951 ( )
    Télécopieur
    (819) 956-5227
    Adresse
    11 Laurier St./11, rue Laurier
    7B1, Place du Portage, Phase III
    Gatineau, Québec, K1A 0S5

    Organisation(s) d'achat

    Organisation
    Ministère de la défense nationale
    Adresse
    101, promenade Colonel By
    Ottawa, Ontario, K1A0K2
    Canada
    Détails de l'offre

    Tous les détails concernant cette occasion de marché sont disponibles dans les documents ci-dessous. Cliquez sur le nom du document pour télécharger le fichier. Communiquez avec l'agent(e) de négociation des contrats si vous avez des questions concernant ces documents.

    Documents d'appel d'offres
    Titre du document Numéro de la modification Langue Téléchargements unique Date de l’ajout
    003
    Français
    2
    000
    Français
    14
    004
    Français
    3
    002
    Français
    1
    001
    Français
    9
    004
    Anglais
    5
    003
    Anglais
    0
    001
    Anglais
    16
    002
    Anglais
    10
    000
    Anglais
    46

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    Admissibilité et conditions d’utilisation

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    Détails

    Type d’avis
    Demande de propositions
    Langue(s)
    Anglais, Français
    Région(s) de livraison
    Ontario (sauf RCN)
    Critères de sélection
    Prix le plus bas

    Soutien aux petites et moyennes entreprises

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    Date de modification: