LOT DE MODIFICATION, ACCESSOIRES DE MOTEUR

Entente sur le commerce : ALÉNA/ACI/et les ALE entre Canada et
Pérou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


LOT DE MODIFICATION, ACCESSOIRES DE MOTEUR

W8486-149829/A

Dominic Forcier
Téléphone : (819) 956-3951
Télécopieur : (819) 956-5227
Courriel: dominic.forcier@tpsgc-pwgsc.gc.ca

Modification 003

Cette modification 003 a pour but de modifier la Demande de
Proposition comme suit:

1.  Demande de Proposition

TABLE DES MATIÈRES
PART 5 - CERTIFICATIONS

Supprimer :
1.	Attestations obligatoires préalables à l'attribution du
contrat

Insérer: 
1.	Attestations préalables à l'attribution du contrat

PARTIE 2  -  INSTRUCTIONS À L'INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES:
1.	Instructions, clauses et conditions uniformisées

Supprimer : 
Le document 2003 (2013-06-01) Instructions uniformisées - biens
ou services, besoins concurrentiels, est incorporé par renvoi
dans la demande de soumissions et en fait partie intégrante.

Insérer : 
Le document 2003 (2014-03-01) Instructions - biens ou services -
besoins concurrentiels, est incorporé par renvoi dans la demande
de soumissions et en fait partie intégrante.

PARTIE 5 - ATTESTATIONS
Supprimer en entier.

Insérer :
PARTIE 5 - ATTESTATIONS
Les soumissionnaires doivent fournir les attestations et les
renseignements connexes exigés pour qu'un contrat leur soit
attribué. 

Les attestations que les soumissionnaires remettent au Canada,
peuvent faire l'objet d'une vérification à tout moment par le
Canada.  Le Canada déclarera une soumission non recevable, ou à
un manquement de la part de l'entrepreneur à l'une de ses
obligations prévues au contrat, s'il est établi qu'une
attestation du soumissionnaire est fausse, sciemment ou non, que
ce soit pendant la période d'évaluation des soumissions ou
pendant la durée du contrat. 

L'autorité contractante aura le droit de demander des
renseignements supplémentaires pour vérifier les attestations du
soumissionnaire. À défaut de répondre et de coopérer à toute
demande ou exigence imposée par l'autorité contractante, la
soumission peut être déclarée non recevable, ou constituer un
manquement aux termes du contrat.  

1.  Attestations préalables à l'attribution du contrat

1.1	Disposition relatives à l'intégrité - renseignements connexe

En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le
soumissionnaire et ses affiliés respectent les dispositions
stipulées à l'article 01 Dispositions relatives à l'intégrité -
soumission, des instructions uniformisées 2003. Les
renseignements connexes, tel que requis aux dispositions
relatives à l'intégrité, assisteront le Canada à confirmer que
les attestations sont véridiques.  

1.2	Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière
d'emploi - Attestation de soumission
En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le
soumissionnaire, et tout membre de la coentreprise si le
soumissionnaire est une coentreprise, n'est pas nommé dans la
liste des «soumissionnaires  admissibilit limite » 
(http://www.travail.gc.ca/fra/normes_equite/eq/emp/pcf/liste/inel
ig.shtml) du Programme de contrats fédéraux (PCF) pour l'équité
en matière d'emploi disponible sur le site Web dEmploi et
Dveloppement social Canada (EDSC) - Travail.

Le Canada aura le droit de déclarer une soumission non recevable
si le soumissionnaire, ou tout membre de la coentreprise si le
soumissionnaire est une coentreprise, figure dans la liste des «
soumissionnaires  admissibilit limite» du PCF au moment de
l'attribution du contrat.

2. 	Attestations additionnelles préalables à l'attribution du
contrat
Les attestations énumérées ci-dessous devraient être remplies et
fournies avec la soumission mais elles peuvent être fournies
plus tard. Si l'une de ces attestations n'est pas remplie et
fournie tel que demandé, l'autorité contractante informera le
soumissionnaire du délai à l'intérieur duquel les renseignements
doivent être fournis. À défaut de se conformer à la demande de
l'autorité contractante et de fournir les attestations dans le
délai prévu, la soumission sera déclarée non recevable.

2.1	Conformité du produit
Le soumissionnaire certifie que tous les véhicules/équipements
proposés sont conformes, et continueront de se conformer pendant
toute la période du contrat, à toutes les spécifications
techniques de la description d'achat.

Cette certification ne soustrait pas la soumission à son
obligation de satisfaire à tous les critères d'évaluation
techniques obligatoires détaillés dans la partie 4.

___________________________________			_________________			
Signature du représentant autorisé du soumissionnaire		Date

PARTIE 6 - CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT
3.1	Conditions générales

Supprimer :
2010A (2013-04-25), Conditions générales - biens (complexité
moyenne) s'appliquent au contrat et en font partie intégrante.

Insérer :
2010A (2014-03-01), Conditions générales - biens (complexité
moyenne) s'appliquent au contrat et en font partie intégrante.

8.	Certifications
Supprimer en entier.

Insérer :
8. Attestations

8.1 Conformité

Le respect continu des attestations fournies par l'entrepreneur
avec sa soumission ainsi que la coopération constante quant aux
renseignements connexes sont des conditions du contrat. Les
attestations pourront faire l'objet de vérifications par le
Canada pendant toute la durée du contrat. En cas de manquement à
toute déclaration de la part de l'entrepreneur ou à fournir les
renseignements connexes, ou encore si on constate que les
attestations qu'il a fournies avec sa soumission comprennent de
fausses déclarations, faites sciemment ou non, le Canada aura le
droit de résilier le contrat pour manquement conformément aux
dispositions du contrat en la matière.

10.	Ordre de priorité des documents

Supprimer :
b)	2010A (2013-04-25), Conditions générales - biens (complexité
moyenne);

Insérer :
b)	2010A (2014-03-01), Conditions générales - biens (complexité
moyenne);


TOUS LES AUTRES MODALITÉS ET CONDITIONS RESTENT LES MÊMES.
____________________________________________________________

	MODIFICATION 002

Cette modification 002 est  soulevée à prolonger la date de
clôture et à fournir les questions aux réponses aux
soumissionnaires potentiels comme suit:

1.  Page 1 L'invitation prend fin

Supprimer: 2014-03-06
Insérer: 2014-03-13
2. Questions et Réponses

Question:
Dessins 9878085 et 9878232 fournis, appels un fil blanc, mais
par cette spécification SAE J1127 il vient seulement en noir ou
rouge. Dans le cas où le client a besoin de fil blanc, peut-être
changer la spécification SAE J1127 pour SAE J1128. Pour votre
information, la spécification J1128 est appelée dans le dessin
9878080, ce dessin appelle un fil blanc qui correspond aux
spécifications J1128.

Réponse: 
Supprimer: J1127

Insérer: J1128

Toutes les autres modalités et conditions restent les mêmes.
_________________________________________________________________
_

Modification 001

Cette modification 001 est soulevée à prolonger la date de
clôture comme suit:

1.  Page 1 L'invitation prend fin

Suprimer: 2014-02-27

Insérer: 2014-03-06

Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes.
_________________________________________________________________
_

Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour l'achat
des articles décrits ci-dessous qui doivent être livrées pour
septembre 2014 aux Dépôts d'approvisionnement de Montréal,
Québec et d'Edmonton, Alberta.

Liste des plans et dessins (LPD)
Ce besoin contient une LPD, dessins et spécifications. Pour
obtenir une copie de la LPD, dessins et spécifications, les
soumissionnaires doivent communiquer avec l'autorité
contractante par courriel et fournir leur adresse postale
complète. Si les soumissionnaires n'ont pas reçu les documents
au moins dix (10) jours civils avant la date de clôture, les
soumissionnaires devraient communiquer avec l'autorité
contractante.


Description des articles

Article 001, NIBS : N2920, NNO : 2920219201092,  
LOT DE MODIFICATION, ACCESSOIRES DE MOTEUR,
Numéro de pièce : 9878202-1,  COF/CAGE : 35907
Conformément à la liste des plans et dessins (DDL-8486-149829
datée du 13-09-27)
Quantité : 20, Unité de distribution : Chaque, À être livré à
Edmonton, Alberta

Article 002, NIBS : N2920, NNO : 2920219201092,  
LOT DE MODIFICATION, ACCESSOIRES DE MOTEUR,
Numéro de pièce : 9878202-1, COF/CAGE : 35907
Conformément à la liste des plans et dessins (DDL-8486-149829
datée du 13-09-27)
Quantité : 10, Unité de distribution : Chaque, À être livré à
Montréal, Québec


Compte rendu
Les soumissionnaires peuvent demander un compte rendu sur les
résultats de la demande de soumissions. Les soumissionnaires
devraient en faire la demande à l'autorité contractante dans les
quinze (15) jours ouvrables, suivant la réception de l'avis les
informant que leur soumission n'a pas été retenue. Le compte
rendu peut être fourni par écrit, par téléphone ou en personne.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.