OCIN - Peinture résistante aux agents chimiques

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/Canada-Pérou
ALE/Canada-Colombie ALE
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


OCIN - Peinture résistants agents chimiques

W8486-122119/B
Bourassa, Chantal
No de téléphone - (819) 956-6763 
No de télécopieur - (819) 956-5227

RÉVISION 001

Cette modification est effectuée pour modifier la demande
d'offre à commandes comme suit:

1. Table des matières - Partie 5 - Attestations

Supprimer: 	1.     Attestations préalables à l'attribution du
contrat - Consentement à la 	vérification de l'existence d'un
casier judiciaire

Insérer: 	1.     Attestations pour le Code de conduite -
Attestations préalables à l'attribution du contrat

2. Partie 2 - Instructions À l'intention des offrants,
paragraphe 1. Instructions, clauses et conditions uniformisées

Le paragraphe 01.4 du document 2006, Instructions uniformisées -
demande d'offres à commandes - biens ou services - besoins
concurrentiels, est modifié comme suit :

Supprimer : Dans son intégralité

Insérer :     Les offrants doivent fournir, avec leur offre ou
le plus tôt possible après le dépôt de celle-ci, une liste
complète de tous les individus qui sont actuellement
administrateurs de l'offrant. Si la liste n'a pas été fournie à
la fin de l'évaluation des offres, le Canada informera les
offrants du délai à l'intérieur duquel l'information doit être
fournie. Le défaut de fournir cette liste dans les délais prévus
aura pour conséquence que l'offre sera déclarée non recevable.
Les offrants doivent toujours fournir la liste des
administrateurs avant l'émission de l'offre à commande. 

Le Canada peut, à tout moment, demander aux offrants de fournir
un formulaire de consentement dûment rempli et signé
(Consentement à la vérification de l'existence d'un casier
judiciaire - PWGSC-TPSGC 229) pour toute personne inscrite sur
la liste susmentionnée, et ce dans un délai précis. Le défaut de
fournir le formulaire de consentement dans les délais prévus
aura pour conséquence que l'offre sera déclarée non recevable.

Le paragraphe 01.5 du document 2006, Instructions uniformisées -
demande d'offres à commandes - biens ou services - besoins
concurrentiels, est modifié comme suit :

Supprimer : Dans son intégralité

Insérer :     L'offrant doit diligemment tenir à jour la liste,
en informant le Canada, par écrit, de tout changement survenant
au cours de la période de validité de l'offre. Il doit également
fournir au Canada les formulaires de consentement
correspondants, au besoin. En outre, l'offrant devra diligemment
tenir à jour la liste et fournir, au besoin, les formulaires de
consentement pendant la durée de l'offre à commandes ainsi que
pour toutes commandes subséquentes à l'offre à commandes.

3. Partie 5 - Attestations

Supprimer: Paragraphe 1 dans son intégralité.

Insérer: 
1.	Attestations relatives au Code de conduite - Attestations
préalables à l'attribution du contrat

1.1	Les offrants doivent fournir, avec leur offre ou le plus tôt
possible après le dépôt de celle-ci, une liste complète de tous
les individus qui sont actuellement administrateurs de
l'offrant. Si la liste n'a pas été fournie à la fin de
l'évaluation des offres, le responsable de l'offre à commandes
informera les offrants du délai à l'intérieur duquel
l'information doit être fournie. Les offrants doivent fournir la
liste des administrateurs avant l'émission de l'offre à
commande. Le défaut de fournir cette liste dans les délais
prévus aura pour conséquence que l'offre sera déclarée non
recevable.

Le responsable de l'offre à commandes peut, à tout moment,
demander aux offrants de fournir un formulaire de consentement
dûment rempli et signé (Consentement à la vérification de
l'existence d'un casier judiciaire - PWGSC-TPSGC 229) pour toute
personne inscrite sur la liste susmentionnée, et ce dans un
délai précis. Le défaut de fournir le formulaire de consentement
dans les délais prévus aura pour conséquence que l'offre sera
déclarée non recevable.

4. Partie 7A - Offre à commandes et Clauses du contrat
subséquent, paragraphe 2.1. Conditions générales

Le paragraphe 11.4 du document 2005, Conditions générales -
offres à commandes - biens ou services, est modifié comme suit :

Supprimer : Dans son intégralité

Insérer :      Pendant toute la durée de l'offre à commandes,
l'offrant doit diligemment tenir à jour la liste des
administrateurs de l'offrant et envoyer un avis écrits au
responsable de l'offre à commandes chaque fois qu'il y a un
changement d'administrateur. À la demande du Canada,
l'entrepreneur doit également fournir les formulaires de
consentement correspondants.




5. Partie 7B - Clauses du contrat subséquent, paragraphe 2.1.
Conditions générales

Le paragraphe 29.4 du document 2010A, Conditions générales -
biens (complexité moyenne), est modifié comme suit :

Supprimer : Dans son intégralité

Insérer :     Pendant toute la durée du contrat, l'entrepreneur
doit diligemment tenir à jour la liste des administrateurs de
l'entrepreneur et envoyer un avis écrit à l'autorité
contractante chaque fois qu'il y a un changement
d'administrateur. À la demande du Canada, l'entrepreneur doit
également fournir les formulaires de consentement correspondants.


Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes.
_______________________________________________________

La présente annule et remplace la demande d'offres à commande
précédente portant le numéro W8486-122119/A, en du 2012-04-25,
et qui devrait être reçue à 14:00 heures, le 10 juillet 2012.

Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour une offre
à commandes individuelle nationale (OCIN) pour la fourniture de
revêtements (peinture résistante aux agents chimiques) pour
l'équipement terrestre et les sessions de formation, tel que
décrit ci-dessous et en confirmité avec l'annexe A - Description
des items et des Quantités annuelles estimatives et l'annexe B -
Énoncé des exigences de formation pour la formation
"Former-le-Formateur" relié aux RRAC. 

Les biens seront livrés aux Dépôts d'approvisionnement
d'Edmonton et de Montréal.

Les lieux des sessions de formation sont: BFC de Valcartier Qc,
BFC de Borden On et BFC d'Edmonton Alb.

Le travail sous cette offre à commandes sera exécuté sur une
période initiale de deux (2) années à partir de la date
d'émission de l'OCIN avec une option de prolonger la durée de
l'offre pour une période additionnelle d'un (1) an aux mêmes
modalités et conditions.

Pour les articles 1 à 7, les offrants doivent offrir des
produits/trousses produit par le 		même fabricant.

Il appartient au soumissionnaire de déposer une soumission
complète au plus tard à la date et à l'heure de clôture,
incluant ce qui suit:

1. 	Attestations pour le Code de conduite - Consentement à la
vérification de l'existence d'un casier judiciaire

1.1       Les soumissionnaires doivent fournir avec leur
soumission, à la date de clôture de l'invitation à soumissionner:

a)        la liste complète des noms de tous les individus qui
sont actuellement administrateurs du
soumissionnaire;

b)        un formulaire de Consentement à la vérification de
l'existence d'un casier judiciaire
(PWGSC-TPSGC 229) dûment complété et signé, pour chacun des
individus nommés
dans la liste.

À titre d'information une copie électronique du formulaire de
Consentement à la vérification de l'existence d'un casier
judiciaire peut être trouvé à:
http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/forms/documents/229.pdf




Article 001, GSIN: N8010, NSN: 8010-01-493-3169, MIL-DTL-64159
Ty II
Revêtement polyuréthane, trousse consistent de 2 pintes ÉU du
composant A et de 1 pinte ÉU du composant B (excluant l'eau).

Couleur FED-STD-595C : 34094
Grandeur de la trousse: 0.75 gallon ÉU
Unit de distribution: KT (trousse)
Quantité annuelle estimative: 410 trousses

Article 002, GSIN: N8010, NSN: 8010-01-493-3170, MIL-DTL-64159
Ty II
Revêtement polyuréthane, trousse consistent de 2 gallons ÉU du
composant A et de 1 gallon ÉU du composant B (excluant l'eau).

Couleur FED-STD-595C : #34094
Grandeur de la trousse: 3 gallons ÉU
Unité de distribution: KT (trousse)
Quantité annuelle estimative: 170 trousses

Article 003, GSIN: N8010, NSN: 8010-01-493-3177, MIL-DTL-64159
Ty II
Revêtement polyurétahen, trousse consistent de 2 pintes ÉU du
composant A et de 1 pinte ÉU du composant B (excluant l'eau).

Couleur FED-STD-595C : #33446
Grandeur de la trousse: 0.75 gallons ÉU
Unité de distribution: KT (trousse)
Quantité annuelle estimative: 60 trousses 

Article 004, GSIN: N8010, NSN: 8010-01-493-3179, MIL-DTL-64159
Ty II
Revêtement polyuréthane, trousse consistent de 2 gallons ÉU du
composant A et de 1 gallon ÉU du composant B (excluant l'eau).

Couleur FED-STD-595C : #33446
Grandeur de la trousse: 3 gallons ÉU
Unité de distribution: KT (trousse)
Quantité annuelle estimative: 40 trousses

Article 005, NSN 8010-01-589-7077, Specification/Spécification:
MIL-DTL-53022 Ty IV

Apprêt époxyde, trousse consistant en 1 gallon ÉU du composant A
et 1 pinte ÉU du composant B.
Couleur FED-STD-595C: Moins foncé que #26622
Grandeur de la Trousse: 1.25 gallon ÉU
Quantité annuelle estimative: 400 Trousses

Article 006, NSN: 8010-01-589-7077, MIL-DTL-53022 Ty IV

Revêtement résine-acide, pré-traitement pour métal, trousse
comprend 0.8 gallon ÉU de composant A (résine) dans un contenant
de 1 gallon ÉU et 0.2 gallon ÉU de composant B (acide) dans un
contenant de 1 pinte ÉU.
Couleur FED-STD-595C: N/A
Grandeur de la Trousse: 1 gallon ÉU
Quantité annuelle estimative: 80 Trousses

Ou

Revêtement résine-acide, pré-traitement pour métal, trousse
comprend 1.0 gallon ÉU de composant A (résine) et 1.0 pinte ÉU
de composant B (acide).
Couleur FED-STD-595C: N/A
Grandeur de la Trousse: 1.25 gallon ÉU
Quantité annuelle estimative: 64 Kits

Item 007, NSN 8010-01-419-1164, Specification: MIL-PRF-22750

Revêtement époxyde, trousse consiste en un composant A (résine
époxyde et solvant) et un du composant B (résine de polyamide
et/ou polyamine et solvant) emballés séparément dans la
proportion pour laquelle le produit a été qualifié et d'une
quantité totale de 1.25 gallon ÉU.
Couleur FED-STD-595C: #17925
Grandeur de la Trousse:1.25 gallon ÉU
Quantité annuelle estimative: 140 Trousses

Ou

Revêtement époxyde, trousse consiste en un composant A (résine
époxyde et solvant) et un du composant B (résine de polyamide
et/ou polyamine et solvant) emballés séparément dans la
proportion pour laquelle le produit a été qualifié et d'une
quantité totale de 1 gallon ÉU.
Colour FED-STD-595C: #17925
Size of Kit: 1 US Gal
Quantité annuelle estimative: 175 Kits

Item 008, NSN 8010-01-397-3806  Specification/Spécification:
MIL-PRF-24667 Ty I, II, IV, Comp G

Revêtement anti-dérapent appliqué à la brosse, au rouleau ou
giclé, trousse consiste en un composant A et un composant B
(contenus séparément) et d'une quantité totale de 5 gallons ÉU
lorsque mélangé.
Couleur FED-STD-595C: #36076
Grandeur de la trousse: 5 gallons ÉU
Quantité annuelle estimative: 40 Trousses

Ou (de préférence)

Revêtement anti-dérapent appliqué à la brosse, au rouleau ou
giclé, trousse consiste en un composant A et un composant B
(contenus séparément) et d'une quantité totale de 1 gallons ÉU
lorsque mélangé.
Couleur FED-STD-595C: #36076
Grandeur de la trousse: 1 gallon ÉU
Quantité annuelle estimative: 200 Trousses

Compte rendu

Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission
n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit,
par téléphone ou en personne.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.