Pièces de rechange

Entente sur le commerce : ALÉNA/ACI/Canada-Pérou
ALE/Canada-Colombie ALE
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


Pièces de rechange

W8486-135568/A
Bourassa, Chantal
Telephone No. - (819) 956-6763 (    )
Fax No. - (819) 956-5227

Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour l'achat
des articles décrits ci-dessous qui doivent être livrées pour le
1er décembre 2012 aux Dépôts d'approvisionnement de Montréal,
Québec et d'Edmonton, Alberta

Il appartient au soumissionnaire de déposer une soumission
complète au plus tard à la date et à l'heure de clôture,
incluant ce qui suit:

1. 	Attestations pour le Code de conduite - Consentement à la
vérification de l'existence d'un casier judiciaire

1.1       Les soumissionnaires doivent fournir avec leur
soumission, à la date de clôture de l'invitation à soumissionner:

a)        la liste complète des noms de tous les individus qui
sont actuellement administrateurs du
soumissionnaire;

b)        un formulaire de Consentement à la vérification de
l'existence d'un casier judiciaire
(PWGSC-TPSGC 229) dûment complété et signé, pour chacun des
individus nommés
dans la liste.

À titre d'information une copie électronique du formulaire de
Consentement à la vérification de l'existence d'un casier
judiciaire peut être trouvé à:
http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/forms/documents/229.pdf

Évaluation technique

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Numéro de pièce
et COF/CAGE
Les soumissionnaires doivent indiquer le numéro de pièce et le
numéro de COF/CAGE offert.

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Produits de
remplacement
Les soumissionnaires qui proposent un produit de remplacement
doivent répondre aux critères suivants :

Pour que l'on tienne compte de leur soumission pour l'évaluation
d'un produit de remplacement, les soumissionnaires doivent
fournir toute l'information technique requise (comme il est
indiqué à la Partie 3, section I, de cette DDP) et démontrer
leur conformité technique qui confirme la forme, l'ajustage, la
fonction, qualité et le rendement de ces produits de
remplacement.

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Remplacement du
numéro de pièce provenant du fabricant d'origine de l'équipement.
Les soumissionnaires qui proposent un remplacement du numéro de
pièce doivent répondre aux critères suivants :

Afin d'être pris en considération pour l'acceptation d'un
remplacement de numéro de pièce (annulé ou périmé), les
soumissionnaires doivent fournir:

a. 	la preuve en présentant une copie d'un certificat de
conformité du fabricant d'origine de l'équipement (FOE)
fournissant une justification / explication selon laquelle les
numéros de pièces remplacées sont équivalentes au niveau de la
forme, l'ajustement, la fonction, la qualité et la performance
aux pièces du FOE spécifiée; ou

b.	toute l'information technique requise (comme il est indiqué à
la Partie 3, section I, de cette DDP) afin de démontrer leur
conformité technique qui confirme la forme, l'ajustage, la
fonction et le rendement de ces remplacements de numéro de pièce.

Description des articles

Article 001, GSIN: N3445, NNO: 3445008030196, GRUGEOIR, TÔLE, À
MAIN
Quantité: 1
Unité de distribution: Chaque
Numéro de pièce: NOTCHERNO1, COF/CAGE:80651

Article 002, GSIN: N4030, NNO: 4030008775249, ÉMERILLON À ANNEAUX
Quantité: 20
Unité de distribution: Chaque
Numéro de pièce: G-402-1/2,  COF/CAGE:75535

Article 003, GSIN: N3950, NNO: 3950216420025, PALAN, À CHAÎNE
Quantité: 14
Unité de distribution: Chaque
Numéro de pièce: A4113  COF/CAGE: 09573 ou
Numéro de pièce: PULLIFT3-4T0N, COF/CAGE: 83299

Article 004, GSIN: N3920, NNO: 3920218960500, CHARIOT ÉLÉVATEUR,
À BRAS
Quantité: 5
Unité de distribution: Chaque
Numéro de pièce: PW80-2742-P-BK-AP, COF/CAGE: 35503

Article 005, GSIN: N3920, NNO: 3920218960500, CHARIOT ÉLÉVATEUR,
À BRAS
Quantité: 7
Unité de distribution: Chaque
Numéro de pièce: PW80-2742-P-BK-AP, COF/CAGE: 35503

Article 006, GSIN: N4030, NNO: 4030008775249, ÉMERILLON À ANNEAUX
Quantité: 40
Unité de distribution: Chaque
Numéro de pièce: G-402-1/2, COF/CAGE: 75535

Article 007, GSIN: N3441, NNO: 3441012926162, ROULEUSE, TÔLE
Quantité: 1
Unité de distribution: Chaque
Numéro de pièce: 416  COF/CAGE: 65434 ou
Numéro de pièce: 167080416, COF/CAGE: 65434

Article 008, GSIN: N4030, NNO: 4030218700379, MANILLE
Quantité: 20
Unité de distribution: Chaque
Numéro de pièce: G-209 35T  COF/CAGE: 75535 ou
Numéro de pièce:1018650, COF/CAGE:75535

Article 009, GSIN: N4030, NNO: 4030218700379, MANILLE
Quantité: 27
Unité de distribution: Chaque
Numéro de pièce: G-209 35T  COF/CAGE: 75535 ou
Numéro de pièce:1018650, COF/CAGE:75535

Compte rendu

Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission
n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit,
par téléphone ou en personne.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.