Pantalons de cheval, bleu, unisexe

La Gendarmerie royale du Canada (GRC) a besoin de mille quatre cents, quatre vingt dix (1490) pantalons de cheval bleu, unisexe (quantité ferme).

De plus, la GRC a besoin d’une quantité flexible (commandées en fonction de la demande et des besoins, tailles réguliers) pouvant aller jusqu’à trois cents (300) pantalons de cheval bleu, unisexe qui peuvent être achetées dans les 36 mois suivant l’attribution du contrat. 

En outre, jusqu’à deux cent cinquante (250) pantalons de cheval bleu, unisexe faites sur mesure (tailles spéciales) qui peuvent être commandées en fonction de la demande et des besoins dans les 48 mois suivant l’attribution du contrat.

Les articles doivent être fournis conformément à la spécification GS 1045-078 de la GRC, datée du 6 mars 2015 et conformément au spécimen. Les documents relatifs à la spécification accompagnent la demande de propositions.

La GRC ne fournira un spécimen qu’aux soumissionnaires auxquels elle aura demandé de fournir un échantillon avant l’attribution du contrat.

Le marché est assujetti aux dispositions de l’Accord sur le commerce intérieur.

Le besoin est conditionnellement limité à des biens canadiens. 

Le soumissionnaire retenu sera déterminé en fonction de l’offre la plus basse qui satisfait aux exigences techniques.

Les matériaux disponibles auprès du gouvernement doivent être achetés pour ce besoin aux prix indiqués dans la demande de propositions. 

L’État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs. 

Les documents demandés peuvent être présentés dans l’une ou l’autre des langues officielles du Canada. 
Les documents de demande de soumissions comprennent l’ensemble des exigences se rapportant à la demande de soumissions. Toute autre information ou tout autre document fourni au soumissionnaire ou obtenu par lui auprès de qui que ce soit n’est pas pertinent. Les soumissionnaires ne devraient pas présumer que des pratiques utilisées dans des contrats antérieurs vont continuer, à moins qu’elles soient décrites dans la demande de soumissions. Les soumissionnaires ne devraient pas non plus présumer que leurs capacités actuelles rencontrent les exigences de la demande de soumissions simplement parce qu’elles rencontraient des exigences antérieures.  Il appartient au soumissionnaire de demander des précisions sur les exigences contenues dans la demande de soumissions, au besoin, avant de déposer sa soumission.

Pour de plus amples renseignements sur le Plan national d’acquisition de la GRC pour l’exercice 2013-2014, se reporter à : http://www.rcmp-grc.gc.ca/pubs/cm-gg/index-fra.htm.


Michael Rainville
Gendarmerie royale du Canada
73, promenade Leikin
Ottawa (Ontario)  K1A 0R2
Telephone: (613) 993-3247
Email:  michael.rainville@rcmp-grc.gc.ca